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de Valencogne

SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52083962200013 / Siren : 520839622 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 4 520839622
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Adresse :
8 Rue DES CORDIERS
38260 LA COTE-SAINT-ANDRE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/03/2010
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1888
NOJO : 380200002952080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5994
NOJO : 380200002777980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4276
NOJO : 380200002559380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3904
NOJO : 380200002331910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5424
NOJO : 380200002099940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5616
NOJO : 380200001931730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7038
NOJO : 380200001766990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3780
NOJO : 380200001575560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6530
NOJO : 380200001400230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4975
NOJO : 380200001263410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6201
NOJO : BXC13204012410V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
20/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5070
NOJO : BXC12191004619Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3559
NOJO : BXC11256001187M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Sigle : RL_EL
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
30/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°1249
NOJO : BXB10113002957C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Date de commencement d'activité : 15/03/2010
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée
31/03/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°384
NOJO : BXA100840008891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 03/03/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 520 839 622
Dénomination : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : MARILLAT Anne Rose-Marie nom d'usage : CONVERT-POUGET Anne.

Montant du capital : 3000.00 EUR
Représentants légaux :
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Type : Personne Physique

Nom : MARILLAT (CONVERT-POUGET) Anne Rose-Marie
Né le 16/12/1965 à Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
145 Chemin de Morelière
38260 Gillonnay
France
Dépôts des actes :
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°000587 déposé le 10/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une personne morale
Etablissements :
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Type : Siège

Adresse :
8 Rue des Cordiers
38260 La Côte-Saint-André
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue des Cordiers
38260 La Côte-Saint-André
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2010
Activité : L'exercice de la profession de médecin.
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
18/07/2016 : SELARL DOCTEUR CONVERT-POUGET
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession de médecin.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°004772 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°004040 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°004812 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°003761 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°002930 déposé le 27/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2010D00106
Dépôt : N°004845 déposé le 19/08/2011
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/005096 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/008771 du 09/09/2022
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/010177 du 01/10/2021
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/007115 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/004859 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/006000 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/006303 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 2010D00106
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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