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d'Antibes

SEL UROBEN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44373412400029 / Siren : 443734124 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 89 443734124
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
SEL UROBEN
Adresse :
CLINIQUE DU PARC IMPERIAL
28 Boulevard DU TZAREWITCH

06000 NICE
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2010 : Succession
Prédécesseur : SEL UROBEN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/10/2002
Dénomination : SEL UROBEN
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°691
NOJO : 0605MYG51771600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 0605MYG49575800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°467
NOJO : 0605MYG49575900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : 0605MYG45157300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°188
NOJO : 0605MYG45157400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°187
NOJO : 0605MYG45157500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 0605MYG45157600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°185
NOJO : 0605MYG45157700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°465
NOJO : 510605343045009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°308
NOJO : 510605342080854
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°309
NOJO : 510605342080855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°373
NOJO : BXB13141002456G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BENIZRI Eric Jacob modification le 28 Octobre 2004 Gérant : GASTAUD Olivier Charles Marie Jean Pierre modification le 17 Mai 2013
28/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°374
NOJO : BXB13141002457I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 7500.00 EUR
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°587
NOJO : BXC12286007933L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
28 boulevard Tzarévitch Clinique du Parc Impérial
06000 Nice
03/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°199
NOJO : BXB122090014394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
28 boulevard Tzarévitch
Clinique du Parc Impérial
06000 Nice
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°713
NOJO : BXC12068007963G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°510
NOJO : BXC110480017942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
4 avenue du Général Weygand Clinique Belvédère
06000 Nice
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°665
NOJO : BXC081740038801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
4 avenue du Général Weygand
Clinique Belvédère
06000 Nice
23/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : BXB081210000208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : BENIZRI Eric Jacob modification le 28 Octobre 2004Co-gérant : GASTAUD Olivier Charles Marie Jean Pierre en fonction le 28 Octobre 2004.
Gérant : KLIFA David en fonction le 16 Avril 2008.

22/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1011
NOJO : BXC08099003075S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Nice 443 734 124
Dénomination : SEL-UROBEN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
4 avenue du Général Weygand
Clinique Belvédère
06000 Nice
Historique de l'unité légale :
01/10/2010 : code NIC
Code NIC : 00029
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Pratique médicale (NAF1993 : 85.1C)
Représentants légaux :
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Type : Personne Physique

Nom : BENIZRI Eric Jacob
Né le 03/06/1962 à RABAT (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Avenue de Picardie
06000 Nice
FRANCE
20/05/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Type : Personne Physique

Nom : GASTAUD Olivier Charles Marie Jean Pierre
Né le 24/11/1972 à Nice (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Avenue des Chênes
06300 Nice
FRANCE
Dépôts des actes :
23/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°5376 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
21/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°5373 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
21/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°5376 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/12/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°1123 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Projet de réduction de capital
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8295 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8295 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8295 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
17/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°2631 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°2631 déposé le 14/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°292 déposé le 09/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°3663 déposé le 16/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
29/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°6585 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/03/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°6585 déposé le 03/08/2006
Etat : Déposé
23/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8218 déposé le 28/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
28/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8094 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°6274 déposé le 10/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°8100 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°4414 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
10/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°4414 déposé le 19/06/2003
Etat : Déposé
10/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°4648 déposé le 26/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/08/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°7709 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
12/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°7710 déposé le 14/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Type : Siège

Adresse :
28 Boulevard Tzarévitch
Clinique du Parc Impérial
06000 Nice
FRANCE
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Type : Etablissement principal

Adresse :
28 Boulevard Tzarévitch
Clinique du Parc Impérial
06000 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2002
Activité : Exercice libéral de la profession de médecin.
Origine du fonds : Divers
- -
20/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
7 Rue de la République
Immeuble le Polido
06500 Menton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Exercice libéral de la profession de médecin.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
20/05/2014 : SEL-UROBEN
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2003
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°1421 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°1143 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°1142 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°9180 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°886 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°729 déposé le 08/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°2826 déposé le 16/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°912 déposé le 14/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°1514 déposé le 24/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°572 déposé le 20/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°7732 déposé le 27/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2002D01014
Dépôt : N°4754 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 1777 du 06/04/2023
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 9734 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 9733 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 3750 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 3751 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 3752 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 3753 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 3754 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2002D01014
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

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