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de Villers-lès-Nancy

SEA MARCONI FRANCE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/10/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43967513300011 / Siren : 439675133 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 11 439675133
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/09/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
SEA MARCONI FRANCE
Adresse :
659 Avenue PAUL MULLER
54600 VILLERS-LES-NANCY
Marchés publics :
22/11/2021 : Marché

Objet : MOV-21-031-Rénovation de dix transformateurs HTB et traitement de l'huile
Classification : Transformateurs (31170000)

Numéro unique d’identification : 497833418000212021QFMXNTa2HL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 147 960 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : URM METZ

Titulaire :
SEA MARCONI (43967513300011)
Historique de l'établissement :
15/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/09/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/10/2001
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Dénomination usuelle: SEA MARCONI FRANCE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2792
NOJO : 5402MYG27745200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1791
NOJO : 5402MYG25563800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2653
NOJO : 5402MYG23298900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2237
NOJO : 5402MYG21355700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1340
NOJO : 540221182200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 540219291000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3489
NOJO : 540217376900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 540215872500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5289
NOJO : 540214316600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6844
NOJO : 540212674900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4984
NOJO : 540211267300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7267
NOJO : BXC12276001637E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5743
NOJO : BXC11265000831J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
659 avenue Paul Muller
54600 Villers-les-Nancy
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6685
NOJO : BXC10242002823J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
659 avenue Paul Muller
54600 Villers-les-Nancy
09/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7160
NOJO : BXC09266014022K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
659 avenue Paul Muller
54600 Villers-les-Nancy
25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6322
NOJO : BXC082480119096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
659 avenue Paul Muller
54600 Villers-les-Nancy
18/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°702
NOJO : BXB080160030751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 29/06/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 439 675 133
Dénomination : SEA MARCONI FRANCE
Nom commercial : Sea Marconi France
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
nouveau commissaire aux comptes titulaire : SA SA FIDUREX ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : KAH (Cyrille), .

Montant du capital : 28000 EUR

Siège social :
Adresse :
659 avenue Paul Muller
54600 Villers-les-Nancy
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Type : Personne Physique

Nom : GARDINI (TUMIATTI) Graziella
Né le 26/12/1949 à BIELLA
Nationalité : Italienne
Qualité : Gérant

Adresse :
VIA PONATA 77/11
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Type : Personne Physique

Nom : TUMIATTI Vander
Né le 20/08/1946 à ARIANO
Nationalité : Italienne
Qualité : Gérant

Adresse :
VIA PONATA 77/11
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Type : Personne Morale

Nom : SA FIDUREX
Siren : 330252693
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
29 BOULEVARD DE LA ROCHELLE
55000 BAR LE DUC
FRANCE
16/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Type : Personne Physique

Nom : KAH Cyrille
Né le 16/12/1967 à LAXOU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1BIS RUE DE LISLE
55200 COMMERCY
FRANCE
Dépôts des actes :
29/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4162 déposé le 02/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/2003 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3524 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4000 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3524 déposé le 24/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4000 déposé le 30/10/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
16/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
659 AV. PAUL MULLER
54600 VILLERS LES NANCY
FRANCE
Nom commercial : SEA MARCONI FRANCE
Enseigne : SEA MARCONI FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2001
Activité : LA RECHERCHE, LE DEVELOPPEMENT, LES TECHNOLOGIES ET LES SERVICES DE DIAGNOSTICS ET DE DECONTAMINATION POUR L'ENERGIE ET L'ENVIRONNEMENT; LES PRODUITS ET SERVICES DANS CES DOMAINES D'ACTIVITE. LES SOLUTIONS INTEGREES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT. LES BUREAUX D'ETUDES EN GENIE DE L'ENVIRONNEMENT. LES TECHNOLOGIES ET PROCEDES POUR DECONTAMINATION DES APPAREILS ET DEHALOGENATION DE PCB ON-SITE A CIRCUIT FERME AVEC UNITES MOBILES. LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, LES SERVICES ET LES SYSTéMES AVANCES DESTINES AU SECTEUR CIVIL, INDUSTRIEL, TERTIAIRE ET DE LA PROTECTION CIVILE. LES HAUTES TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT, L'ENERGIE ET LA SECURITE. LA PROMOTION, (SUITE DANS LA RUBRIQUE OBSERVATIONS)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/03/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro de gestion : 2002B00063
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
12 Rue MAURICE KRIEGEL VALRIMONT
54310 Homécourt
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Recherche, développement, techniques et services de diagnostics et de décontamination pour l'éner- gie et l'environnement, produits et services dans ces domaines d'activité, solutions intégrées de protection de l'environnement, bureaux d'étude en génie de l'environnement, décontamination des appareils de déhalogénation de PCB ON SITE à circuit fermé avec unités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/09/2016 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : (SUITE RUBRIQUE ACTIVITE) LA COMMERCIALISATION ET LE MARKETING DES PRODUITS, SERVICES ET TECHNOLOGIES EN TOUT GENRE POUR SON COMPTE ET CELUI DES THIERS SUR LES MARCHES NATIONAUX ET INTERNATIONAUX. L'ETUDE, L'INGENIERIE, MAIS EGALEMENT LA PRODUCTION ET L'INSTALLATION DES PRODUITS, SYSTéMES ET PRODUITS EN TOUT GENRE.
17/03/2008 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/04/2002.
17/03/2008 : Ajout
Greffe : Val de Briey (5401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F08/000002
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2008
Texte de l'observation : : Transfert de l'ancien établissement secondaire : 54240 JOEUF Zone Industrielle Franchepré Exploité du 1er AVRIL 2002 au 11 FEVRIER 2008
Personnes morales :
16/09/2016 : SEA MARCONI FRANCE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 28000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/03/2008 : SEA MARCONI FRANCE
Greffe : Val de Briey (5401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/05/2002

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°5571 déposé le 16/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°6174 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4839 déposé le 05/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°5126 déposé le 05/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°5483 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4691 déposé le 13/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4554 déposé le 18/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4868 déposé le 15/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3349 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°4161 déposé le 17/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°5293 déposé le 28/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3862 déposé le 27/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3507 déposé le 25/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2001B00621
Dépôt : N°3348 déposé le 09/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7574 du 21/09/2022
Numéro de gestion : 2001B00621
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2964 296
APConstructions79 26768 91210 35418 459
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 170 1932 870 1731 300 0201 262 054
ATAutres immobilisations corporelles85 19050 22834 96236 916
CUAutres participations300300300
BHAutres immobilisations financières34 16834 16832 504
BJTOTAL (I)4 373 4152 993 6101 379 8041 350 235
BTMarchandises351 601351 601146 208
BXClients et comptes rattachés1 814 28423 0201 791 2631 151 147
BZAutres créances114 499114 499206 383
CFDisponibilités277 423277 423272 751
CHCharges constatées d’avance27 40227 40213 128
CJTOTAL (II)2 585 21123 0202 562 1911 789 619
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 958 6273 016 6313 941 9953 139 854
CPParts à moins d’un an34 168
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel28 00028 000
DDRéserve légale (1)2 8002 800
DGAutres réserves726 648701 894
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 18324 753
DLTOTAL (I)772 631757 448
DNAvances conditionnées721 901403 406
DOTOTAL (II)721 901403 406
DSEmprunts obligataires convertibles7 198535
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 443 9241 002 419
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 02228 200
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés423 285337 390
DYDettes fiscales et sociales518 329427 581
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 401
EAAutres dettes25 7011 470
ECTOTAL (IV)2 447 4621 978 999
EETOTAL GENERAL (I à V)3 941 9953 139 854
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 624 9621 361 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.393 800118 429
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7275 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2001B00621
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2964 296
APConstructions79 26768 91210 35418 459
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 170 1932 870 1731 300 0201 262 054
ATAutres immobilisations corporelles85 19050 22834 96236 916
CUAutres participations300300300
BHAutres immobilisations financières34 16834 16832 504
BJTOTAL (I)4 373 4152 993 6101 379 8041 350 235
BTMarchandises351 601351 601146 208
BXClients et comptes rattachés1 814 28423 0201 791 2631 151 147
BZAutres créances114 499114 499206 383
CFDisponibilités277 423277 423272 751
CHCharges constatées d’avance27 40227 40213 128
CJTOTAL (II)2 585 21123 0202 562 1911 789 619
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 958 6273 016 6313 941 9953 139 854
CPParts à moins d’un an34 168
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel28 00028 000
DDRéserve légale (1)2 8002 800
DGAutres réserves726 648701 894
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 18324 753
DLTOTAL (I)772 631757 448
DNAvances conditionnées721 901403 406
DOTOTAL (II)721 901403 406
DSEmprunts obligataires convertibles7 198535
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 443 9241 002 419
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 02228 200
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés423 285337 390
DYDettes fiscales et sociales518 329427 581
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 401
EAAutres dettes25 7011 470
ECTOTAL (IV)2 447 4621 978 999
EETOTAL GENERAL (I à V)3 941 9953 139 854
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 624 9621 361 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.393 800118 429
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5195 du 11/08/2017
Numéro de gestion : 2001B00621
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 2964 296
APConstructions79 26768 91210 35418 459
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 170 1932 870 1731 300 0201 262 054
ATAutres immobilisations corporelles85 19050 22834 96236 916
CUAutres participations300300300
BHAutres immobilisations financières34 16834 16832 504
BJTOTAL (I)4 373 4152 993 6101 379 8041 350 235
BTMarchandises351 601351 601146 208
BXClients et comptes rattachés1 814 28423 0201 791 2631 151 147
BZAutres créances114 499114 499206 383
CFDisponibilités277 423277 423272 751
CHCharges constatées d’avance27 40227 40213 128
CJTOTAL (II)2 585 21123 0202 562 1911 789 619
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 958 6273 016 6313 941 9953 139 854
CPParts à moins d’un an34 168
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel28 00028 000
DDRéserve légale (1)2 8002 800
DGAutres réserves726 648701 894
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)15 18324 753
DLTOTAL (I)772 631757 448
DNAvances conditionnées721 901403 406
DOTOTAL (II)721 901403 406
DSEmprunts obligataires convertibles7 198535
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 443 9241 002 419
DVEmprunts et dettes financières divers (4)29 02228 200
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés423 285337 390
DYDettes fiscales et sociales518 329427 581
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés181 401
EAAutres dettes25 7011 470
ECTOTAL (IV)2 447 4621 978 999
EETOTAL GENERAL (I à V)3 941 9953 139 854
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 624 9621 361 230
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.393 800118 429

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