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de Seix

SE PARFUMERIE INSTITUT BEAUTE I CHOLLET

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44232588200011 / Siren : 442325882 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 4 442325882
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02B : Soins de beauté
Cette sous-classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, massages faciaux à vocation esthétique, etc.
- les soins de manucure et les soins des pieds à vocation esthétique
- l’épilation Produits associés : 96.02.13, 96.02.14p, 96.02.19
96.02B-A : Soins de beauté en salon
Cette classe comprend :
- les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti-rides, modelage esthétique de confort, etc. ;
- les soins de beauté des mains et des pieds en salon ;
- l'épilation en salon ;
- la pose de prothèses d'ongles

Cette classe ne comprend pas :
-les autres soins corporels
-les soins de santé (pédicurie paramédicale ou médicale)
Coordonnées de l'établissement :
SE PARFUMERIE INSTITUT BEAUTE I CHOLLET
Adresse :
13 Rue FRANCOIS VERDIER
09210 LEZAT-SUR-LEZE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Soins de beauté (NAF1993 : 93.0E)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2002 : Succession
Prédécesseur : ISABELLE CHOLLET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2002
Dénomination : SE PARFUMERIE INSTITUT BEAUTE I CHOLLET
Dénomination usuelle: UN GRAIN DE BEAUTE
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
Sigle : SEPIBIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2019 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Oui
Effectif en 2019 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°257
NOJO : 090100000471240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°600
NOJO : 090100000405700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°215
NOJO : 090100000351670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°350
NOJO : 090100000297540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°907
NOJO : 090100000246250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1579
NOJO : 090100000204730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°531
NOJO : 090100000155350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°217
NOJO : 090100000111240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1151
NOJO : 090100000060570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°718
NOJO : BXC122640000857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°612
NOJO : BXC120040001625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°317
NOJO : BXC11222010078V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°505
NOJO : BXC082390329761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°612
NOJO : BXC08242000165X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 442 325 882
Dénomination : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT D E BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Soins de beauté (NAFRev2 : 96.02B)
25/12/2002 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Soins de beauté (NAF1993 : 93.0E)
Caractère employeur : Oui
Représentants légaux :
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Type : Personne Physique

Nom : CHOLLET Isabelle Véronique
Né le 28/02/1973 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
France
Dépôts des actes :
12/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000032 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
12/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000032 déposé le 09/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
15/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000978 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000978 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/07/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000978 déposé le 11/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000652 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
12/06/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000652 déposé le 12/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Type : Siège

Adresse :
13 Rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
France
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Rue François Verdier
09210 Lézat-sur-Lèze
France
Nom commercial : UN GRAIN DE BEAUTE
Enseigne : UN GRAIN DE BEAUTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2002
Activité : SOINS ESTHETIQUES, VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE ET DE SOINS, PARFUM ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - HOLLET - Isabell
Type d’exploitation : Location-gérance
Personnes morales :
09/08/2016 : SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PARFUMERIE INSTITUT DE BEAUTE ISABELLE CHOLLET (SEPIBIC)
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEPIBIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : SOINS ESTHETIQUES, VENTE DE PRODUITS DE BEAUTE ET DE SOINS, PARFUM ET ACCESSOIRES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/06/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°001595 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°001457 déposé le 29/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°001733 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°001080 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000960 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000953 déposé le 06/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000733 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°090585 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°080664 déposé le 18/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000763 déposé le 21/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000600 déposé le 29/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000546 déposé le 15/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°040505 déposé le 27/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2002B00105
Dépôt : N°000470 déposé le 22/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/002123 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 2002B00105
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/000972 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 2002B00105
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/001073 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 2002B00105
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001080 du 27/06/2018
Numéro de gestion : 2002B00105
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/001153 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 2002B00105
Code activité : 9602B : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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