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de Mouthe

SCIERIE GREGOIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 64282012000029 / Siren : 642820120 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 74 642820120
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Coordonnées de l'établissement :
SCIERIE GREGOIRE
Adresse :
Rue DE LA JOUX
25650 GILLEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1264
NOJO : 2501MYG27600700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1810
NOJO : 2501MYG26391000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°825
NOJO : 2501MYG25284200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4770
NOJO : 2501MYG24357300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°541
NOJO : 2501MYG22339300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°880
NOJO : 2501MYG21446900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1697
NOJO : 250120114100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°569
NOJO : BXB15292000552Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GREGOIRE Emmanuel
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2336
NOJO : 250116129100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3030
NOJO : 250114763800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1848
NOJO : 250114354400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°111
NOJO : BXB13164001300M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GREGOIRE Pierre, André, Marcel Directeur général : GREGOIRE Emmanuel
31/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2810
NOJO : BXC12021008941R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2706
NOJO : BXC11021002930N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Joux
25650 Gilley
01/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1806
NOJO : BXC10050000456P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Joux
25650 Gilley
03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2618
NOJO : BXC08055001972G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Joux
25650 Gilley
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3290
NOJO : BXC08058003897Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 642 820 120
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue de la Joux
25650 Gilley
Historique de l'unité légale :
01/01/2011 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : SCIERIE GREGOIRE
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
07/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Type : Personne Physique

Nom : GREGOIRE Emmanuel
Né le 30/09/1981 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
4 rue de l'Helvétie
25500 Morteau
FRANCE
Dépôts des actes :
31/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°3748 déposé le 07/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°1987 déposé le 10/06/2013
Etat : Déposé
Décision : suppression des commissaires aux comptes
01/07/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°37 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCIERIE GREGOIRE
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
22/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°443 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°2888 déposé le 27/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°43 déposé le 08/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°84 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
06/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°84 déposé le 18/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
29/06/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°1613 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
20/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°1613 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°1613 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°1613 déposé le 30/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE : GILLEY RUE DE LA JOUX
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°476 déposé le 24/02/2003
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE ADMINISTRATION : PRESIDENT : GREGOIRE PIERRE ANDRE - MAINTIENDES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTES
Etablissements :
07/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de la Joux
25650 Gilley
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1949
Activité : La fabrication, la transformation, le façonnage, le traitement, le négoce de gros et détail, la commercialisation de tous produits de scierie, de parqueterie, de tous éléments de charpente, de menuiserie de bâtiment et de tous produits et dérives de produits et dérives de produits de la filière bois de toutes natures et de toutes essences, l'exploitation forestière de toutes essences de bois, la livraison, le transport, le négoce de grumes.
Origine du fonds : Divers
pport de l'Indiv.Louis Grégoire se composant de : Mme Vve Grégoire née fournier Jeanne, Grégoire louis, pierre, Mle Grégoire M - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/10/2015 : SCIERIE GREGOIRE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 192000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°804 déposé le 25/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°6387 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°3948 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°70 déposé le 06/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°138 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°256 déposé le 18/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°414 déposé le 11/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°89 déposé le 15/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°4 déposé le 02/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°5027 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°4326 déposé le 31/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°108 déposé le 15/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°3822 déposé le 18/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°3610 déposé le 03/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°282 déposé le 08/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°3654 déposé le 16/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°44 déposé le 12/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°919 déposé le 14/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°603 déposé le 04/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°767 déposé le 22/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°839 déposé le 15/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1964B00012
Dépôt : N°110 déposé le 24/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8275 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1512 du 04/04/2022
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4317 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 217 du 09/01/2020
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3155 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1004 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1964B00012
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires762762
AHFonds commercial14 30114 301
ANTerrains83 03172 62710 403
APConstructions539 134256 473282 661
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 265 9761 251 21814 758
ATAutres immobilisations corporelles86 78185 5081 272
BDAutres titres immobilisés591591
BJTOTAL (I)1 990 5781 666 589323 989
BLMatières premières, approvisionnements491 358491 358
BRProduits intermédiaires et finis144 789144 789
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 0001 000
BXClients et comptes rattachés444 979444 979
BZAutres créances51 00451 004
CFDisponibilités85 82485 824
CHCharges constatées d’avance20 99120 991
CJTOTAL (II)1 239 9471 239 947
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 230 5251 666 5891 563 936
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel192 000
DDRéserve légale (1)19 200
DFRéserves réglementées (1)311 217
DGAutres réserves334 417
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 286
DJSubventions d’investissement34 514
DLTOTAL (I)894 635
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)61 629
DVEmprunts et dettes financières divers (4)109
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours26 345
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés528 677
DYDettes fiscales et sociales51 885
EBProduits constatés d’avance (2)653
ECTOTAL (IV)669 300
EETOTAL GENERAL (I à V)1 563 936
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an629 108
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.22
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 760 45072 7551 833 206
FGProduction vendue services124 492124 492
FJChiffres d’affaires nets1 884 94272 7551 957 698
FMProduction stockée-21 722
FOSubventions d’exploitation955
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 903
FQAutres produits5
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 941 840
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 167 877
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-68 334
FWAutres achats et charges externes492 080
FXImpôts, taxes et versements assimilés28 256
FYSalaires et traitements223 140
FZCharges sociales79 808
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements34 226
GEAutres charges14
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 957 070
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-15 229
GLAutres intérêts et produits assimilés3
GPTotal des produits financiers (V)3
GRIntérêts et charges assimilées3 319
GUTotal des charges financières (VI)3 319
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-3 315
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-18 545
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 373
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital21 990
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 364
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 531
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 531
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)21 832
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 966 208
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 962 921
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 286
HPRenvois : Crédit-bail mobilier139 849
A1Renvois : Transfert de charges4 903
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles762762
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 631 60134 2271 665 827
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 632 36334 2271 666 590
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