SCIERIE DU GROS CHENE

Entreprise

SCIERIE DU GROS CHENE
Dernière mise à jour : 01/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30085053400037 / Siren : 300850534 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 79 300850534
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
Coordonnées de l'établissement :
SCIERIE DU GROS CHENE
Adresse :
SUR LE TARTRE
SUR LE TARTRE

25430 VELLEROT-LES-BELVOIR
Liens de succession de l'établissement :
23/03/2018 : Succession
Prédécesseur : SCIERIE DU GROS CHENE
Transfert du siège
Continuité économique
01/01/2016 : Succession
Prédécesseur : SARL JACQUET FRERES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°643
NOJO : 2501MYG26506100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15499
NOJO : 9001MYG13135900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1400
NOJO : 2501MYG23622000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1399
NOJO : 2501MYG23622100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : 2501MYG21183700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°333
NOJO : 000002501201258
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2319
NOJO : 250119693800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2320
NOJO : 250119709600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : 250117543800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°285
NOJO : BXA16039001077S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Me Cartier Patrick Avocat 15 avenue E Droz 25000 Besançon
Descriptif : acte de Me BRUCHON Annick notaire a VALDAHON du 22/12/15

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : MAREY Philippe, Marie, Marc
Montant du capital : 125000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1995
NOJO : 250116213700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2175
NOJO : 250114872100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3489
NOJO : BXC130350016721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : BXC12041000335M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2466
NOJO : BXC11012001365C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 Grande rue
25800 Valdahon
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : BXC100420008469
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 Grande rue
25800 Le Valdahon
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2757
NOJO : BXC08120000969X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 Grande rue
25800 Le Valdahon
03/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2510
NOJO : BXC081420092824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6 Grande rue
25800 Le Valdahon
Historique de l'unité légale :
11/09/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
23/03/2018 : code NIC
Code NIC : 00037
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
09/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Type : Personne Physique

Nom : MAREY Philippe, Marie, Marc
Né le 19/04/1965 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
10 Rue Guynemer
25800 Valdahon
FRANCE
09/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Type : Personne Physique

Nom : MAREY Philippe, Marie, Marc
Né le 19/04/1965 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 Rue Guynemer
25800 Valdahon
FRANCE
29/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Type : Personne Physique

Nom : MAREY Philippe, Marie, Marc
Né le 19/04/1965 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 RUE GUYNEMER
25800 VALDAHON
FRANCE
29/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Type : Personne Physique

Nom : MAREY Philippe, Marie, Marc
Né le 19/04/1965 à BESANCON
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
10 RUE GUYNEMER
25800 VALDAHON
FRANCE
Dépôts des actes :
27/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°9253 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
23/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°8775 déposé le 04/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Zone artisanale sur le tartre 25430 VELLEROT LES BELVOIR
19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1032 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires
19/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1032 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications statutaires
02/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
02/01/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
20/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1718 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1718 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
24/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1620 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
24/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1620 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/06/1998 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
28/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/07/1990 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°522 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/07/1990 : Acte notarié
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°522 déposé le 09/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°2241 déposé le 12/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1620 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1718 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1032 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°2241 déposé le 12/12/1989
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°239 déposé le 09/02/1993
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1620 déposé le 24/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1718 déposé le 24/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1875 déposé le 16/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°144 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1032 déposé le 23/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°8775 déposé le 04/07/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
09/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale
25430 Vellerot-lès-Belvoir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Scierie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL JACQUET FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Type : Siège

Adresse :
6 Grande rue
25800 Valdahon
FRANCE
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Grande rue
25800 Valdahon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/06/1974
Activité : Le sciage et le façonnage du bois, l'exploitation forestière, le négoce des bois bruts ou façonnés, la fabrication, la transformation et le négoce de tous dérives.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Sur le Tartre
25430 Vellerot-les-Belvoir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Scierie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARL JACQUET FRERE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
Personnes morales :
09/02/2021 : SCIERIE DU GROS CHENE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
29/03/2016 : SCIERIE DU GROS CHENE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 125000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°7551 déposé le 09/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°7552 déposé le 09/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1424 déposé le 22/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°6422 déposé le 13/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°6327 déposé le 08/12/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1206 déposé le 29/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1206 déposé le 29/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1352 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1352 déposé le 20/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°344 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°344 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°167 déposé le 16/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°167 déposé le 16/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°213 déposé le 16/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°213 déposé le 16/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°6342 déposé le 23/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°6342 déposé le 23/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°103 déposé le 11/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°103 déposé le 11/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1070 déposé le 10/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1070 déposé le 10/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1057 déposé le 21/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1057 déposé le 21/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°594 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°594 déposé le 09/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°363 déposé le 10/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°363 déposé le 10/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°981 déposé le 14/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°981 déposé le 14/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°194 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°194 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°407 déposé le 05/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°407 déposé le 05/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°705 déposé le 11/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°705 déposé le 11/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°745 déposé le 06/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°745 déposé le 06/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°1176 déposé le 09/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°1176 déposé le 09/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°553 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°553 déposé le 31/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°3545 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°3545 déposé le 27/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°2478 déposé le 22/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°2478 déposé le 22/08/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°2311 déposé le 02/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°2311 déposé le 02/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°655 déposé le 14/04/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°655 déposé le 14/04/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00084
Dépôt : N°497 déposé le 31/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1974B40038
Dépôt : N°497 déposé le 31/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 201 du 23/01/2023
Numéro de gestion : 1974B00084
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2640 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 1974B40038
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7551 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 1974B00084
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7552 du 09/02/2021
Numéro de gestion : 1974B00084
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6422 du 13/12/2017
Numéro de gestion : 1974B00084
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6327 du 08/12/2017
Numéro de gestion : 1974B00084
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 8337 833
AHFonds commercial9 5739 5734 573
APConstructions441 196329 803111 39381 210
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels497 063268 171228 89271 213
ATAutres immobilisations corporelles242 607118 247124 360111 299
BDAutres titres immobilisés839839839
BHAutres immobilisations financières375375375
BJTOTAL (I)1 199 486724 054475 433269 509
BTMarchandises414 56711 000403 567505 460
BXClients et comptes rattachés446 67854 429392 249326 691
BZAutres créances58 02458 02446 619
CFDisponibilités325 263325 263356 295
CHCharges constatées d’avance12 12212 12211 396
CJTOTAL (II)1 256 65465 4291 191 2251 246 461
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 456 140789 4831 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel125 000125 000
DDRéserve légale (1)12 50012 500
DGAutres réserves821 670770 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)60 84071 394
DLTOTAL (I)1 020 010979 171
DPProvisions pour risques6 0006 000
DRTOTAL (III)6 0006 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)342 97847 402
DVEmprunts et dettes financières divers (4)122 453115 082
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés58 052262 577
DYDettes fiscales et sociales101 08390 102
EAAutres dettes16 08015 636
ECTOTAL (IV)640 647530 800
EETOTAL GENERAL (I à V)1 666 6581 515 971
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 898 443352 8132 251 2562 336 135
FGProduction vendue services8 9518 95115 753
FJChiffres d’affaires nets1 907 394352 8132 260 2072 351 887
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 69527 690
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 271 9202 379 585
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)931 8831 435 589
FTVariation de stock (marchandises)101 143-224 213
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements816
FWAutres achats et charges externes626 062616 953
FXImpôts, taxes et versements assimilés13 57620 751
FYSalaires et traitements366 819314 123
FZCharges sociales90 66166 489
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements82 59661 856
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions6 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 87310 250
GEAutres charges6911
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 241 6822 308 625
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)30 23870 961
GLAutres intérêts et produits assimilés6 94211 463
GPTotal des produits financiers (V)6 94211 464
GRIntérêts et charges assimilées6 2174 621
GUTotal des charges financières (VI)6 2174 621
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7256 843
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)30 96377 804
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 27116 531
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital51 00029 167
HDTotal des produits exceptionnels (VII)54 27145 698
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 23531 582
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)45 03614 116
HKImpôts sur les bénéfices (X)15 16020 525
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 333 1342 436 747
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 272 2942 365 353
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)60 84071 394
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8337 833
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles824 17682 596190 551716 221
0NAMORTISSEMENTS Total Général832 00982 596190 551724 054
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges6 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges6 0006 000
6NSur stocks et en cours10 25011 00010 25011 000
6TSur comptes clients36 55617 87354 429
7BTotal Provisions pour dépréciation46 80628 87310 25065 429
7CTOTAL GENERAL52 80628 87310 25071 429
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation28 87310 250
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières375375
VAClients douteux ou litigieux36 556
UXAutres créances clients410 122
VMImpôts sur les bénéfices12 197
VBT. V. A.39 292
VPDivers5 289
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 246
VSCharges constatées d’avance12 122
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES517 199517 199
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine434434
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine342 54482 777232 828
8BFournisseurs et comptes rattaché58 05258 052
8CPersonnel et comptes rattachés54 82654 826
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 25139 251
VQAutres impôts, taxes et assimilés7 0067 006
VIGroupe et associés122 453122 453
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 08016 080
VYTOTAL – ETAT DES DETTES640 647380 880232 82826 939
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice349 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice53 669
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