SCI CHAPELAN

Entreprise

SCI CHAPELAN
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/11/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34311348600017 / Siren : 343113486 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 41 343113486
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/06/2009
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
SCI CHAPELAN
Adresse :

01410 LELEX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/11/1987
Dénomination : SCI CHAPELAN
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société civile immobilière
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°11
NOJO : BXB08167001618Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 343 113 486
Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAPELAN
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant associé : DENIAUD Franck Amedée Jacques Simon Marcel.
Gérant associé : DENIAUD Maryse Juliette Elisabeth Huberte né(e) GROISARD.


Siège social :
Adresse :
Résidence La Chappelle
01410 Lélex

Etablissement principal :
Adresse :
Résidence La Chappelle
01410 Lélex
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
25/12/1987 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)
Représentants légaux :
04/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Type : Personne Physique

Nom : DENIAUD Franck Amedée Jacques Simon Marcel
Né le 27/04/1969 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Résidence la Chapelle
01410 Lélex
FRANCE
04/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Type : Personne Physique

Nom : DENIAUD Franck Amedée Jacques Simon Marcel
Né le 27/04/1969 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Résidence la Chapelle
01410 Lélex
FRANCE
04/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Type : Personne Physique

Nom : GROISARD (DENIAUD) Maryse Juliette Elisabeth Huberte
Né le 15/07/1969 à Machecoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Résidence la Chapelle
01410 Lélex
FRANCE
04/06/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Type : Personne Physique

Nom : GROISARD (DENIAUD) Maryse Juliette Elisabeth Huberte
Né le 15/07/1969 à Machecoul (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Résidence la Chapelle
01410 Lélex
FRANCE
Dépôts des actes :
28/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2638 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2638 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2638 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Précision de l'adresse du siège social : résidence la Chapelle 01410 LELEX
28/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2638 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/01/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°566 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
29/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°566 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2237 déposé le 07/12/1987
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°566 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Dépôt : N°2638 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
04/06/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1987D00327
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Résidence La Chappelle
01410 Lélex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/1987
Activité : Acquisition et location d'immeubles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/06/2009 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF nouveau montant : 1 524.49 Eur
Personnes morales :
04/06/2009 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAPELAN
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/12/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 1524.49
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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