SCEA DU CLOS CAVALIER

Entreprise

SCEA DU CLOS CAVALIER
Dernière mise à jour : 01/08/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80388039200011 / Siren : 803880392 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 28 803880392
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 12/09/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
SCEA DU CLOS CAVALIER
Adresse :
2074 Chemin DE CLOS CAVALIER
84100 ORANGE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2014
Dénomination : SCEA DU CLOS CAVALIER
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1518
NOJO : 000008401343235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Avignon 803 880 392
Dénomination : SCEA DU CLOS CAVALIER
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Montant du capital : 132200 EUR
19/08/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°802
NOJO : BXA14223000870M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/08/2014
Date de commencement d'activité : 01/08/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 803 880 392
Dénomination : SCEA DU CLOS CAVALIER
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUGIER Nathalie né(e) PEPE
Montant du capital : 3000 EUR
Représentants légaux :
06/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Type : Personne Physique

Nom : PEPE (AUGIER) Nathalie
Né le 13/03/1969 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2074 chemin Clos Cavalier
84100 Orange
FRANCE
06/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Type : Personne Physique

Nom : PEPE (AUGIER) Nathalie
Né le 13/03/1969 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
2074 chemin Clos Cavalier
84100 Orange
FRANCE
06/08/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Type : Personne Physique

Nom : AUGIER Olivier
Né le 11/06/1972 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
2074 chemin Clos Cavalier
84100 Orange
FRANCE
Dépôts des actes :
31/07/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Dépôt : N°6096 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/07/2014 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Dépôt : N°6096 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
06/08/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2014D00519
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2074 chemin Clos Cavalier
84100 Orange
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2014
Activité : Viticulture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/08/2014 : SCEA DU CLOS CAVALIER
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Activité principale : Viticulture

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/08/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/08/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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