SCANTECH

Entreprise

SCANTECH
Dernière mise à jour : 13/08/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/08/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38317859700027 / Siren : 383178597 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 55 383178597
Effectif en 2020 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.
26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie
Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.
26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation
Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.
26.51B : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur
- la fabrication d’instruments météorologiques
- la fabrication d’instruments d’essai et de contrôle des propriétés physiques
- la fabrication de polygraphes
- la fabrication de détecteurs et de moniteurs de radiation
- la fabrication d’instruments de géodésie
- la fabrication de thermomètres, genre liquide-dans-verre et bilame (sauf médical)
- la fabrication d’humidistats
- la fabrication d’instruments de contrôle de limite hydronique
- la fabrication d’instruments de contrôle de flamme et de brûleur
- la fabrication de spectromètres
- la fabrication de jauges pneumatiques
- la fabrication de compteurs de consommation (eau, gaz, électricité, etc.)
- la fabrication de débitmètres et de compteurs
- la fabrication de détecteurs de mines, de générateurs de signaux, de détecteurs de métaux
- la fabrication de contrôleurs et de régulateurs environnementaux automatiques
- la fabrication d’instruments de mesure et d’enregistrement
- la fabrication de détecteurs de mouvements
- la fabrication d’instruments d’analyse en laboratoire (par exemple instruments d’analyse du sang)
- la fabrication d’échelles, de balances, d’incubateurs de laboratoires et de divers appareils de laboratoire de mesure, d’essai, etc.
- la fabrication de microscopes électroniques et diffractographes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)
- la fabrication d’appareils de mesure et de contrôle du temps (cf. 26.52Z)
- la fabrication d’équipements médicaux d’essai et d’irradiation (cf. 26.60Z)
- la fabrication d’équipements de positionnement optiques et de microscopes optiques (cf. 26.70Z)
- la fabrication de pompes distributrices (cf. 28.13Z)
- la fabrication de machines à dicter (cf. 28.23Z)
- la fabrication d’appareils de pesage (à l’exception des balances de laboratoire), de niveaux, de mètres à ruban, etc. (cf. 28.29A, 28.29B)
- la fabrication de matériel médicochirurgical et dentaire (cf. 32.50A)
- l’installation d’équipements de contrôle des processus industriels (cf. 33.20C)
- la fabrication d’outils de mesure mécaniques simples (voir la classe en fonction du matériau utilisé à titre principal) Produits associés : 26.51.12, 26.51.31, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.41, 26.51.42, 26.51.43, 26.51.44, 26.51.45, 26.51.51, 26.51.52, 26.51.53, 26.51.61, 26.51.62, 26.51.63, 26.51.64, 26.51.65, 26.51.66, 26.51.70, 26.51.81, 26.51.82, 26.51.83, 26.51.84, 26.51.85, 26.51.86, 26.51.99p
Coordonnées de l'établissement :
SCANTECH
Adresse :
ZAC II SAVOIE TECHNOLAC
108 Avenue DU LAC LEMAN

73290 LA MOTTE-SERVOLEX
Liens de succession de l'établissement :
13/08/2018 : Succession
Prédécesseur : SCANTECH
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1991
Dénomination : SCANTECH
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°2230
NOJO : 007301MYG473229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALEPH ; Directeur général : GAUDAEN Jan Rosa ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
R.
AUDIT
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4903
NOJO : 7301MYG45690800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6944
NOJO : 7301MYG43297600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1717
NOJO : 007301MYG424512
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAUDAEN Jan Rosa ; Directeur général : GOBBO Nicola ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
R.
AUDIT
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 7301MYG40114900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°3661
NOJO : 007301MYG378690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAUDAEN Jan Rosa ; Commissaire aux comptes titulaire : S.
R.
AUDIT
16/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2225
NOJO : 7301MYG37821000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7870
NOJO : 117301454691059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1457
NOJO : 730117301430801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 13/08/2018
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.Modification de la date de début d'activité.

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8273
NOJO : 117301423826362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5189
NOJO : 117301398937092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5013
NOJO : 117301375443489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4605
NOJO : 117301351644929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1557
NOJO : BXB14281001386R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GAUDAEN Jan Rosa Commissaire aux comptes suppléant : SIRODOT Pierre en fonction le 07 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : S.
R.
AUDIT en fonction le 07 Octobre 2014
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6507
NOJO : 117301328973607
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7741
NOJO : 117301314707798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8036
NOJO : BXC12286008481H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11460
NOJO : BXC11361001438W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7552
NOJO : BXC10337010904G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7173
NOJO : BXC09265003087T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
02/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°1070
NOJO : BXB08302001003F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/10/1991
Date d'effet : 2008-03-21
Descriptif : Changement de Président de S.A.S.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GAUDAEN Jan Rosa.
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE SR CONSEIL.
Commissaire aux comptes suppléant : MOREAU Michel -.

Montant du capital : 240000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac

Etablissement principal :
Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
29/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10104
NOJO : BXC08233012439N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 383 178 597
Dénomination : SCANTECH
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget Du Lac
Historique de l'unité légale :
11/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
27/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
13/08/2018 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAFRev2 : 26.51B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SCANTECH
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (NAF1993 : 33.2B)
Représentants légaux :
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Type : Personne Physique

Nom : GAUDAEN Jan Rosa
Né le 05/06/1956 à SINT-NIKLAAS (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
30 La Lièvre
01630 Challex
FRANCE
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Type : Personne Morale

Nom : S.R. AUDIT
Siren : 409987252
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
82 Rue de la Petite Eau
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
07/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Type : Personne Physique

Nom : SIRODOT Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
82 Rue de la Petite Eau
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Dépôts des actes :
09/06/2015 : Rejet par ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°3566 déposé le 10/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Refusant de proroger le délai de la tenue de l'assemblée générale devant statuer sur l'approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2014.
28/07/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°5616 déposé le 07/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
16/06/2014 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°3337 déposé le 17/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Prorgation jusqu'au 30/07/2014 de la tenue d'assemblée générale devant statuer sur les comptes arrêtés au 31/12/2013.
17/06/2013 : Ordonnance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°3558 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation jusqu'au 31/07/2013 de la tenue d'assemblée générale devant statuer sur les comptes arrêtés au 31/12/2012.
14/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°3003028 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : au 31 aout 2010.
21/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2083090 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
21/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2083090 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2083090 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2083090 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2033072 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Ancienn dénomination : SCAN-TECH S.A. Adoption des nouveaux statuts. Confirmation des commissaires aux comptes dans leurs fonctions.
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2033072 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2033072 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2033072 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
12/09/2003 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2033072 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
30/07/2003 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2031914 déposé le 30/07/2003
Etat : Déposé
Décision : SR CONSEIL à LA MOTTE SERVOLEX 73290.
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2032218 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2032218 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2032218 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
15/05/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2032218 déposé le 08/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
27/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2021287 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
27/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2021287 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
27/07/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2021287 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2021287 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
12/07/2000 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2021287 déposé le 06/05/2002
Etat : Déposé
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2000030 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2000030 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2000030 déposé le 06/01/2000
Etat : Déposé
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2010991 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT.
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2010991 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°2010991 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970006 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
22/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970006 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
22/10/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970006 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
19/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970005 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
19/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970005 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970005 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/07/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970005 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/07/1996 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°970005 déposé le 02/01/1997
Etat : Déposé
Décision : sur la réduction de capital.
25/06/1996 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°961364 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
Décision : AU 31.07.1996
10/11/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°952167 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
Décision : autorisant les dépôts d'assemblées générales.
06/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°952182 déposé le 14/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
06/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°952182 déposé le 14/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°952180 déposé le 14/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°962017 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°962017 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
29/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°962017 déposé le 27/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°942533 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification avec abandon du Directoire et du Conseil de Surveillance. Expiration des fonctions des Membres du Conseil de Surveillance et du Directoire.
14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°942533 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°942533 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
14/06/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°942533 déposé le 19/12/1994
Etat : Déposé
29/10/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°930023 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DEMISSION MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
29/10/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°930023 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : (CONSEIL DE SURVEILLANCE): NOMINALTION MEMBRE DU DIRECTOIRE.
29/10/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°930023 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
30/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°930022 déposé le 06/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°922564 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/01/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°922564 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
14/11/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°912280 déposé le 14/11/1991
Etat : Déposé
Décision : M.PIERRE PETIT, 2 RUE DE LA CLAIRE 69009 LYON.
07/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°921538 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration
07/10/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°921538 déposé le 16/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
30/09/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/09/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
30/09/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
30/09/1991 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
30/09/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
27/09/1991 : Attestation bancaire
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
27/09/1991 : Liste des souscripteurs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°911990 déposé le 07/10/1991
Etat : Déposé
Etablissements :
07/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Type : Siège

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
07/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Type : Etablissement principal

Adresse :
Savoie Technolac
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Etude de tous produits, dispositifs, systèmes, équipements et installations à caractère industriel ainsi que conception, réalisation, production, commercialisation et ingénierie, maintenance, perfectionnement, modification d'installations existantes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
07/10/2014 : SCANTECH
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Etude de tous produits, dispositifs, systèmes, équipements et installations à caractère industriel ainsi que conception, réalisation, production, commercialisation et ingénierie, maintenance, perfectionnement, modification d'installations existantes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1991
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 240000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°9287 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°8704 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°9552 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°572 déposé le 22/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°9279 déposé le 19/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°10730 déposé le 01/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°10579 déposé le 15/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°8495 déposé le 31/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°82665 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°72530 déposé le 13/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°61178 déposé le 04/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°51336 déposé le 08/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°40887 déposé le 27/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°31859 déposé le 10/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°839 déposé le 18/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°91650 déposé le 19/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°61622 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°52731 déposé le 11/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°42196 déposé le 30/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1991B00428
Dépôt : N°31770 déposé le 03/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7662 du 28/06/2023
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 12182 du 23/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9886 du 26/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 11226 du 12/10/2020
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
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0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10338 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5927 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8041 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00428
Code activité : 2651B : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires77 65562 00315 65221 973
AJAutres immobilisations incorporelles15 85315 853
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels108 85365 85043 0034 563
ATAutres immobilisations corporelles181 479154 16927 31033 327
BFPrêts125 077125 077230 099
BHAutres immobilisations financières46 47746 4778 977
BJTOTAL (I)555 395297 876257 519298 940
BLMatières premières, approvisionnements965 13695 624869 512827 734
BNEn cours de production de biens64 032
BVAvances et acomptes versés sur commandes375375375
BXClients et comptes rattachés1 524 09322 1581 501 9351 101 926
BZAutres créances1 640 1901 640 1901 404 114
CFDisponibilités1 809 8481 809 848480 128
CHCharges constatées d’avance48 75348 75326 526
CJTOTAL (II)5 988 394117 7825 870 6123 904 835
CNEcarts de conversion actif (V)2 755
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 543 788415 6586 128 1314 206 530
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel240 000240 000
DDRéserve légale (1)24 00024 000
DFRéserves réglementées (1)3 9183 918
DGAutres réserves885 180952 281
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)998 637332 899
DLTOTAL (I)2 151 7351 553 098
DPProvisions pour risques103 649130 247
DQProvisions pour charges56 30080 000
DRTOTAL (III)159 949210 247
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)617502
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 506 397895 710
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours140 828169 232
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés895 0221 042 191
DYDettes fiscales et sociales183 938240 877
EAAutres dettes11 18026 674
EBProduits constatés d’avance (2)44 99435 820
ECTOTAL (IV)3 782 9742 411 006
ED(V)33 47332 178
EETOTAL GENERAL (I à V)6 128 1314 206 530
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 750 2722 241 774
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises820
FDProduction vendue biens532 7474 105 6004 638 3472 693 683
FGProduction vendue services175 680381 330557 010567 259
FJChiffres d’affaires nets708 4274 486 9305 195 3573 261 762
FMProduction stockée-64 03234 032
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges74 649139 189
FQAutres produits1667 873
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 206 1393 442 856
FTVariation de stock (marchandises)-76 268-67 097
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 417 3791 182 453
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)15 794-173 291
FWAutres achats et charges externes1 679 4061 441 690
FXImpôts, taxes et versements assimilés30 74213 412
FYSalaires et traitements615 860456 422
FZCharges sociales218 195167 252
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 15433 665
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 79234 135
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 133
GEAutres charges1 06670 017
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 957 1203 159 792
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 249 019283 064
GMReprises sur provisions et transferts de charges2 755577
GNDifférences positives de change2 86518 907
GPTotal des produits financiers (V)5 62019 484
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 755
GRIntérêts et charges assimilées6 56580
GSDifférences négatives de change9742 073
GUTotal des charges financières (VI)7 5394 908
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 91914 576
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 247 099297 640
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion48 6336 366
HCReprises sur provisions et transferts de charges23 700
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 3336 366
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion53 8313 760
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)53 8313 760
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)18 5022 606
HKImpôts sur les bénéfices (X)266 964-32 653
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 284 0923 468 706
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 285 4553 135 807
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)998 637332 899
A1Renvois : Transfert de charges53 360
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)219122
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles70 0667 79077 856
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles191 65628 363220 019
0NAMORTISSEMENTS Total Général261 72236 154297 876
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4EProvisions pour garanties données aux clients103 649
5BProvisions pour impôts56 300
5ZTotal Provisions pour risques et charges210 247127 492177 791159 949
6NSur stocks et en cours76 92795 62476 92795 624
6TSur comptes clients60 0659538 00222 158
7BTotal Provisions pour dépréciation136 99395 719114 930117 782
7CTOTAL GENERAL347 240223 212292 721277 731
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation18 79261 846
UG- Financières2 755
UJ- Exceptionnelles204 42023 700
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts125 077
UTAutres immobilisations financières46 477
VAClients douteux ou litigieux49 826
UXAutres créances clients1 474 267
UYPersonnel et comptes rattachés5 239
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux9 345
VBT. V. A.149 048
VCGroupe et associés1 471 923
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 634
VSCharges constatées d’avance48 753
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 384 5903 213 035171 554
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine617617
8AEmprunts et dettes financières divers2 096 250204 3751 741 875
8BFournisseurs et comptes rattaché895 022895 022
8CPersonnel et comptes rattachés77 85077 850
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux65 48965 489
VWT.V.A.21 89421 894
VQAutres impôts, taxes et assimilés18 70518 705
VIGroupe et associés410 147410 147
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 18011 180
8LProduits constatés d’avance44 99444 994
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 642 1471 750 2721 741 875150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice201 250
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