SC DES FOSSES - J. SURMULET - MESNILS-SUR-ITON

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/01/1989

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34917383100018 / Siren : 349173831 / NIC : 00018

N° de TVA : FR 75 349173831

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance

Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.

66.3 : Gestion de fonds

66.30 : Gestion de fonds

66.30Z : Gestion de fonds

Cette sous-classe comprend :
- les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que : • la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers • la gestion de fonds communs de placement • la gestion d’autres fonds de placement • la gestion de caisses de retraite Produits associés : 66.30.11, 66.30.12

Coordonnées de l'établissement :
SC DES FOSSES - J. SURMULET

Adresse :
59 LES FOSSES
27160 MESNILS-SUR-ITON

Historique de l'établissement :

15/09/2022 : activité principale

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/01/1989

Dénomination : SC DES FOSSES - J. SURMULET

Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)

Catégorie juridique : Autre société civile

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Publications au Bodacc :

27/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°914
NOJO : 002702MYG239824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.

Numéro d'identification : RCS Evreux 349 173 831
Dénomination : SC DES FOSSES - J. SURMULET
Forme juridique : Société civile

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SURMULET Jerome, Roger, Christian ; Associé indéfiniment responsable : GIRARD Aurélie
Montant du capital : 15150.00 EUR

Historique de l'unité légale :

15/09/2022 : dénomination, catégorie juridique, activité principale, caractère employeur

Dénomination : SC DES FOSSES - J. SURMULET
Catégorie juridique : Autre société civile
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
Caractère employeur : Non

16/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)

01/01/1995 : dénomination

Dénomination : EARL DES FOSSES J.SURMULET

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)

Représentants légaux :

25/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Personne Physique

Nom : SURMULET Jerome, Roger, Christian
Né le 27/03/1971 à Verneuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Les Fosses
Grandvilliers
27240 Mesnils-sur-Iton
FRANCE

25/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Personne Physique

Nom : SURMULET Jerome, Roger, Christian
Né le 27/03/1971 à Verneuil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
Les Fosses
Grandvilliers
27240 Mesnils-sur-Iton
FRANCE

25/10/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Personne Physique

Nom : SURMULET (GIRARD) Aurélie
Né le 22/09/1975 à Évreux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
198 Rue des Sept Mares
Sainte-Marguerite de L'Autel
27160 le lesme
FRANCE

03/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Personne Physique

Nom : SURMULET JEROME, ROGER, CHRISTIAN
Né le 27/03/1971 à Verneuil-sur-Avre
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Sainte Marguerite-de-l'Autel
27160 Le Lesme
FRANCE

Dépôts des actes :

15/09/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement dénomination de la rue suite décision municipale

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

15/09/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°5009 déposé le 25/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

04/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°142 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

04/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°142 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2022 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°142 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé

30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°13870 déposé le 16/08/2018
Etat : Déposé

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : MADAME JOCELYNE LALLEMAND CEDE A MONSIEUR JEROME SURMULET

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/03/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : MADAME JOCELYNE LALLEMAND CEDE A MONSIEUR JEROME SURMULET

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

03/03/1995 : Expédition d'un acte authentique

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

03/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

03/03/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°950462 déposé le 09/03/1995
Etat : Déposé

05/01/1989 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°900027 déposé le 09/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution

05/01/1989 : Statuts constitutifs

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Dépôt : N°900027 déposé le 09/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Etablissements :

25/10/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
59 Les Fossés
Grandvilliers
27240 Mesnils-sur-Iton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1989
Activité : Acquisition et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées de parts sociales, pars d'intérêts droit mobiliers ou immobiliers acquisition, gestion, location et administration de tous immobiliers bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Siège

Adresse :
"Les Fossés"
27240 Grandvilliers
FRANCE

03/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1989D00010
Type : Etablissement principal

Adresse :
"Les Fossés"
27240 Grandvilliers
FRANCE
Nom commercial : EARL DES FOSSES - J. SURMULET
Enseigne : EARL DES FOSSES - J. SURMULET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1989
Activité : exploitation agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/10/2022 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 11/01/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/01/1989 : JOURNAL PUBLICATEUR : PARIS NORMANDIE ANCIENNE DENOMINATION : EARL LALLEMAND

25/10/2022 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

03/09/2016 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/01/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/01/1989 : JOURNAL PUBLICATEUR : PARIS NORMANDIE ANCIENNE DENOMINATION : EARL LALLEMAND

03/09/2016 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Personnes morales :

25/10/2022 : SC DES FOSSES - J. SURMULET

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile
Activité principale : Acquisition et gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, cotées ou non cotées de parts sociales, pars d'intérêts droit mobiliers ou immobiliers acquisition, gestion, location et administration de tous immobiliers bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 15150.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 115 années

03/09/2016 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES FOSSES - J. SURMULET

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : exploitation agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 65 années

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