SARL TOINET

Entreprise

SARL TOINET
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42028132100018 / Siren : 420281321 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 48 420281321
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.6 : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé, tels que livres, journaux et périodiques, enregistrements musicaux et vidéo, articles de sport, jeux et jouets.
47.64 : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
47.64Z : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de sport, d’articles pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de chaussures à usage exclusivement sportif

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’articles de tir et de chasse (y compris les munitions) (cf. 47.78C) Produits associés : 47.00.65p, 47.00.66p
95.29Z-B : Réparation de cycles
Cette classe comprend :
- la réparation de cycles
Coordonnées de l'établissement :
SARL TOINET
Adresse :
Boulevard JEAN CHARCOT
73100 AIX-LES-BAINS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)
Liens de succession de l'établissement :
01/08/1998 : Succession
Prédécesseur : PHILIPPE TOINET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1998
Dénomination : SARL TOINET
Dénomination usuelle: CYCLES TOINET
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1635
NOJO : 7301MYG45394400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : 7301MYG42177800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8970
NOJO : 7301MYG39603700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : 7301MYG36918500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5865
NOJO : 117301445646773
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3651
NOJO : 730117301440272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TOINET Martin Daniel Gilbert en fonction le 01 Février 2019
05/02/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2547
NOJO : 730117301440302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/10/2018
Publication légale : La Vie Nouvelle, le 16/11/2018
Oppositions : Office Notarial de Me Jean-François BILLARD, 60 promenade Jean Monnet 73000 CHAMBERY pour la validité et pour la correspondance.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte authentique.Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.Adresse du vendeur : Chez Mme Isabelle COSTE, chemin de Cazard 73190 CHALLES LES EAUX.

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Dénomination : TOINET Philippe Francisque
RCS non inscrit
02/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2516
NOJO : 117301417835048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6166
NOJO : 117301394626373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6666
NOJO : 117301367860364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7802
NOJO : 117301345220733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7647
NOJO : 117301318828273
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10141
NOJO : BXC13133010996I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10585
NOJO : BXC12055005444L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9480
NOJO : BXC11138008907L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
boulevard Jean Charcot
73100 Aix-les-Bains
25/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8082
NOJO : BXC10132012252T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9329
NOJO : BXC081350135736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
boulevard Jean Charcot
73100 Aix-les-Bains
26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4816
NOJO : BXC08176004048U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 420 281 321
Dénomination : SARL TOINET
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
boulevard Jean Charcot
73100 Aix-les-Bains
Historique de l'unité légale :
31/10/2018 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)
Représentants légaux :
02/10/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Type : Personne Physique

Nom : TOINET Philippe Francisque
Né le 16/09/1957 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 Avenue Théodore Reinach
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Dépôts des actes :
25/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3101559 déposé le 14/03/2011
Etat : Déposé
11/02/2011 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3101559 déposé le 14/03/2011
Etat : Déposé
Décision : dépôt de jugement de divorce entre les époux TOINET Philippe et Mme ROSSI Annick. contenant convention de liquidation partage de communauté sous condition suspensive d'homologation.
31/08/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°2062762 déposé le 02/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/07/1998 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°981923 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/07/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°981923 déposé le 29/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
Etablissements :
02/10/2006 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Type : Siège

Adresse :
Boulevard Jean Charcot
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
02/10/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Jean Charcot
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Enseigne : TOINET CYCLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1998
Activité : La vente, la location et la réparation de cycles, la vente en gros, demi-gros et au détail à l'import et à l'export de tout article de sport. Prestation de service dans le domaine du cycle et du sport.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- -
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
02/10/2006 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 29/09/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 29/09/1998 : - Nom commercial : TOINET CYCLES
02/10/2006 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
02/10/2006 : SARL TOINET
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La vente, la location et la réparation de cycles, la vente en gros, demi-gros et au détail à l'import et à l'export de tout article de sport. Prestation de service dans le domaine du cycle et du sport.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/09/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/10/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3692 déposé le 15/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°4266 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°2482 déposé le 25/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3748 déposé le 26/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°901 déposé le 03/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3648 déposé le 02/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3250 déposé le 28/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°3249 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°81467 déposé le 26/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°71250 déposé le 04/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°61345 déposé le 22/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°51218 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°40490 déposé le 11/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°31004 déposé le 14/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°20316 déposé le 15/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°11322 déposé le 27/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1998B00371
Dépôt : N°1022 déposé le 06/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/10/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5748 du 25/05/2023
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/10/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4529 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6395 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/10/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 5536 du 25/06/2020
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3564 du 03/04/2019
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3124 du 12/04/2018
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/10/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4989 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1998B00371
Code activité : 4764Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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