SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT

Entreprise

SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Dernière mise à jour : 12/10/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/10/2010
Enseigne : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44219003900051 / Siren : 442190039 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 69 442190039
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 15/10/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Adresse :
8 Impasse DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
Historique de l'établissement :
12/10/2021 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
03/12/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/10/2010 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/04/2002
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
12/05/2016 : THERMACEUTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4271682
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) .

Déposant 1 : Mme. FRANCOISE DELGADO
Adresse :
8 IMPASSE DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Déposant 2 : THERMACEUTIQUE CONCEPT, SARL
Numéro de SIREN : 442190039
Adresse :
8 IMP DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Mandataire 1 : THERMACEUTIQUE CONCEPT, Mme. FRANCOISE DELGADO
Adresse :
8 IMPASSE DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : THERMACEUTIQUE
N° national/d'enregistrement : 4271682
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir la peau ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) .

Déposant 1 : Mme. FRANCOISE DELGADO
Adresse :
8 IMPASSE DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Déposant 2 : THERMACEUTIQUE CONCEPT, SARL
Numéro de SIREN : 442190039
Adresse :
8 IMP DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Mandataire 1 : THERMACEUTIQUE CONCEPT, Mme. FRANCOISE DELGADO
Adresse :
8 IMPASSE DE LA GODARDE
39570 GEVINGEY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

06/12/2006 : LA NATURE RAISONNEE
N° national/d'enregistrement : 3468193
Date de dépôt : 06/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; masques de beauté.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour humains et animaux.

Déposant 1 : S.A.R.L 4D CONCEPT
Numéro de SIREN : 442190039

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Pascal BILLOT 4D CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-02
Date du BOPI : 12/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-19

05/10/2006 : LES SECRETS DU JARDIN DE SOIZIC
N° national/d'enregistrement : 3455086
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; masques de beauté.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pou bébés.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour humains et animaux.

Déposant 1 : S.A.R.L 4D CONCEPT
Numéro de SIREN : 442190039

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Pascal BILLOT 4D CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

05/10/2006 : TeRReS THéRaPieS
N° national/d'enregistrement : 3455087
Date de dépôt : 05/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; tous les produits précités sont à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical. Services médicaux.
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : S.A.R.L 4D CONCEPT
Numéro de SIREN : 442190039

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Pascal BILLOT 4D CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-19

Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4034
NOJO : 390200001597510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1944
NOJO : 390200001501310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7328
NOJO : 390200001351630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3146
NOJO : 390200001257540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2784
NOJO : 390200001181890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4905
NOJO : 390200001083640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5128
NOJO : 390200000998950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5904
NOJO : 390200000911420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4364
NOJO : 390200000833830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3740
NOJO : 390200000732940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3299
NOJO : 390200000645620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5127
NOJO : BXC130040119328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4904
NOJO : BXC11344009244T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4692
NOJO : BXC110210102818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 impasse de la Godarde
39570 Gevingey
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4136
NOJO : BXC09339003105G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
246 Grande Rue
39230 Passenans
01/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1266
NOJO : BXB09268002834K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BILLOT Jean-Pascal Eugène nom d'usage : BILLOT Jean-Pascal n'est plus gérant.
DELGADO Françoise Hélène nom d'usage : DELGADO Françoise devient gérant.

24/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°565
NOJO : BXA08201004898A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 442 190 039
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
246 Grande Rue
39230 Passenans
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3247
NOJO : BXC08330011678I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 442 190 039
Dénomination : S.A.R.L. 4D CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
34 rue Henri Dunant
45000 Orléans
Historique de l'unité légale :
12/10/2021 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
03/12/2020 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
15/10/2010 : code NIC
Code NIC : 00051
15/05/2009 : dénomination, code NIC
Dénomination : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Code NIC : 00044
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/07/2007 : code NIC
Code NIC : 00036
01/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00028
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Type : Personne Physique

Nom : DELGADO Françoise Hélène
Né le 11/02/1963 à Eaubonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
8 Impasse de la Godarde
39570 Gevingey
France
Dépôts des actes :
28/10/2010 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°002617 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
30/08/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°002615 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/08/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°002617 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
30/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°002617 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
15/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001822 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
15/08/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001822 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
15/08/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001822 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des statuts
15/05/2009 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001423 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
15/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001423 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
15/05/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°001423 déposé le 06/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Type : Siège

Adresse :
8 Impasse de la Godarde
39570 Gevingey
France
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Impasse de la Godarde
39570 Gevingey
France
Enseigne : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2009
Activité : Conseil et formation, recherches et développements, ventes de services et de produits utiles dans les domaines de la santé et de la cosmétique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
19/12/2016 : SARL THERMACEUTIQUE CONCEPT
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/05/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 35000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°004833 déposé le 19/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°000328 déposé le 27/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°003755 déposé le 24/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°003792 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°004334 déposé le 28/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°004023 déposé le 21/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°000064 déposé le 05/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2009B00255
Dépôt : N°003458 déposé le 30/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/000009 du 02/01/2023
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/005092 du 28/10/2021
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/004285 du 07/12/2020
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/005547 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/004806 du 03/12/2018
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/004957 du 15/12/2017
Numéro de gestion : 2009B00255
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement48 35648 356
AFConcessions, brevets et droits similaires183183
ATAutres immobilisations corporelles22 58420 0042 5807 085
BDAutres titres immobilisés151515
BJTOTAL (I)71 13768 5422 5957 100
BLMatières premières, approvisionnements3 8163 8167 292
BVAvances et acomptes versés sur commandes888888285
BXClients et comptes rattachés13 91913 9194 890
BZAutres créances1 2551 25532
CFDisponibilités37 34137 34132 675
CHCharges constatées d’avance254254386
CJTOTAL (II)57 47457 47445 560
COTOTAL GENERAL (0 à V)128 61168 54260 06952 659
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel35 00035 000
DDRéserve légale (1)3 5003 500
DHReport à nouveau234-8 231
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)7 6038 465
DLTOTAL (I)46 33638 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)3 851
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2933 377
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 419719
DYDettes fiscales et sociales6 0215 978
ECTOTAL (IV)13 73213 926
EETOTAL GENERAL (I à V)60 06952 659
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 73213 926
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services52 80452 80466 723
FJChiffres d’affaires nets52 80452 80466 723
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 1511 095
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)53 95567 821
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 3473 577
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 4762 734
FWAutres achats et charges externes27 17134 923
FXImpôts, taxes et versements assimilés708764
FYSalaires et traitements13 83212 029
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 5054 434
GEAutres charges32
GFTotal des charges d’exploitation (II)51 04058 463
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 9159 358
GRIntérêts et charges assimilées117330
GUTotal des charges financières (VI)117330
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-117-330
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 7989 028
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 333
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 333
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45180
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)45180
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 288-180
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 484383
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)60 28967 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)52 68659 356
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)7 6038 465

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