SARL RIVE DROITE

Entreprise

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SARL RIVE DROITE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 28/05/1984
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32993698300017 / Siren : 329936983 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 69 329936983
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.02 : Coiffure et soins de beauté
96.02A : Coiffure
Cette sous-classe comprend :
- le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l’ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes
- le rasage et la taille de la barbe

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de perruques (cf. 32.99Z) Produits associés : 96.02.11, 96.02.12, 96.02.14p, 96.02.20
96.02A-A : Coiffure en salon
Cette classe comprend :
-le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et les services analogues pour hommes et femmes en salon ;
-le rasage et la taille de la barbe

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de perruques (cf. 32.99Z)
Coordonnées de l'établissement :
SARL RIVE DROITE
Adresse :
10 Avenue CARNOT
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/05/1984
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Dénomination usuelle: RIVE DROITE
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°642
NOJO : 2501MYG26717300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1139
NOJO : 2501MYG25158400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1071
NOJO : 2501MYG23867700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°850
NOJO : 2501MYG22481200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°925
NOJO : 002501MYG222059
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CHOPARD-LALLIER Marion Angélique Patricia
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3123
NOJO : 2501MYG21752600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3166
NOJO : 250120208400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3219
NOJO : 250118514000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3325
NOJO : 250117216700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°762
NOJO : BXB15093000162I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 60000 EUR
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1259
NOJO : 250115985900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2150
NOJO : 250114925600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2385
NOJO : BXC13063001425V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2434
NOJO : BXC12055000397D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2145
NOJO : BXC11068000461O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue Carnot
25000 Besançon
26/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1166
NOJO : BXB10355001136V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : MOUGIN Frédéric Gérant associé : CHOPARD-LALLIER Marion, Angélique, Patricia
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1768
NOJO : BXC10126001382I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2009
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue Carnot
25000 Besançon
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2354
NOJO : BXC08069004912I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue Carnot
25000 Besançon
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2521
NOJO : BXC081070057452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007
Numéro d'identification : RCS Besançon 329 936 983
Dénomination : SARL RIVE DROITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue Carnot
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
16/09/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAFRev2 : 96.02A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Coiffure (NAF1993 : 93.0D)
Représentants légaux :
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : CHOPARD-LALLIER Marion Angélique Patricia
Né le 26/09/1989 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 C Rue Anne Frank
25000 Besançon
FRANCE
17/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : CHOPARD-LALLIER Marion Angélique Patricia
Né le 26/09/1989 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 C Rue Anne Frank
25000 Besançon
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Frédéric
Né le 05/08/1972 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
499 rue du 11 Novembre
84470 Morières-lès-Avignon
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : MOUGIN Frédéric
Né le 05/08/1972 à LES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
499 rue du 11 Novembre
84470 Morières-lès-Avignon
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : CHOPARD-LALLIER Marion Angélique Patricia
Né le 26/09/1989 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
53 rue de Belfort - Entrée A
25000 Besançon
FRANCE
09/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Personne Physique

Nom : CHOPARD-LALLIER Marion Angélique Patricia
Né le 26/09/1989 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
53 rue de Belfort - Entrée A
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
16/09/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7396 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
16/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7395 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
16/09/2019 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7395 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
16/09/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7395 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
16/09/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7395 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°9844 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1154 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1154 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/09/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
16/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1330 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
16/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1330 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège BESANCON 10, AVENUE CARNOT
31/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège BESANCON 10, AVENUE CARNOT
31/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
31/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
29/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège BESANCON 10, AVENUE CARNOT
29/01/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
02/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1736 déposé le 17/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1736 déposé le 17/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
01/09/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1760 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/09/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1760 déposé le 08/10/1990
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant Transfert du siège BESANCON 10, AVENUE CARNOT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1154 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°591 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 10, AVENUE CARNOT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3619 déposé le 10/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1154 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
17/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 Avenue Carnot
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : RIVE DROITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1984
Activité : Coiffure hommes et dames, avec vente de parfums et activités connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 avenue Carnot
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : RIVE DROITE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1984
Activité : Coiffure hommes et dames, avec vente de parfums et activités connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
17/02/2020 : SARL RIVE DROITE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
09/12/2016 : SARL RIVE DROITE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1984

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°983 déposé le 17/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°5029 déposé le 19/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1595 déposé le 19/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7023 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7023 déposé le 09/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7454 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°7454 déposé le 15/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°110 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°110 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°631 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°631 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°676 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°676 déposé le 18/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°546 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°546 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°920 déposé le 22/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°920 déposé le 22/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1823 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1823 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°461 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°461 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°754 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°754 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°438 déposé le 20/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°438 déposé le 20/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°816 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°816 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°448 déposé le 02/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°448 déposé le 02/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°595 déposé le 12/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°595 déposé le 12/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1293 déposé le 27/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1293 déposé le 27/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°119 déposé le 18/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°119 déposé le 18/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°474 déposé le 07/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°474 déposé le 07/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3522 déposé le 01/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°3522 déposé le 01/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°415 déposé le 10/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°415 déposé le 10/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°2762 déposé le 16/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°2762 déposé le 16/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1696 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1696 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°2979 déposé le 21/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°2979 déposé le 21/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°466 déposé le 15/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°466 déposé le 15/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°731 déposé le 09/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°731 déposé le 09/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1240 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1984B00111
Dépôt : N°1240 déposé le 06/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1159 du 19/04/2023
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 695 du 11/03/2022
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1035 du 30/04/2021
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 983 du 17/02/2020
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/08/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5029 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1595 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 1984B00111
Code activité : 9602A : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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