SARL JACQUET FRERES

Entreprise

SARL JACQUET FRERES
Dernière mise à jour : 15/02/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38305972200017 / Siren : 383059722 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 2 383059722
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
Coordonnées de l'établissement :
SARL JACQUET FRERES
Adresse :
10 Rue DE LA BAUME
25430 SANCEY
Historique de l'établissement :
15/02/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
25/12/1991 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/08/1991 : Succession
Prédécesseur : GABRIEL JACQUET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/1991
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10977
NOJO : 9001MYG14335600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4594
NOJO : 9001MYG12741100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°753
NOJO : 2501MYG23741000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°435
NOJO : 2501MYG22215800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°495
NOJO : 2501MYG21157600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1514
NOJO : 250120156800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2856
NOJO : 250118455100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/02/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°285
NOJO : BXA16039001077S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/01/2016
Oppositions : Me Cartier Patrick Avocat 15 avenue E Droz 25000 Besançon
Descriptif : acte de Me BRUCHON Annick notaire a VALDAHON du 22/12/15

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 850 534
Dénomination : SCIERIE DU GROS CHENE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé unique : MAREY Philippe, Marie, Marc
Montant du capital : 125000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2991
NOJO : 250117260600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2271
NOJO : 250116040100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2810
NOJO : 250114819400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2682
NOJO : BXC13024002000C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3763
NOJO : BXC11360002153D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°157
NOJO : BXB112290003805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : JACQUET Frédéric, François, Paul Gérant associé : JACQUET Bruno, Benoit, Etienne
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2492
NOJO : BXC11012001333Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL SCIERIE JACQUET GABRIEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Baume
25430 Sancey-le-Long
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : BXC10042000937C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL SCIERIE JACQUET GABRIEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Baume
25430 Sancey-le-Long
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1572
NOJO : BXC080160091594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL SCIERIE JACQUET GABRIEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Baume
25430 Sancey-le-Long
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5289
NOJO : BXC08077008520E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 383 059 722
Dénomination : SARL SCIERIE JACQUET GABRIEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue de la Baume
25430 Sancey-le-Long
Historique de l'unité légale :
30/04/2011 : dénomination
Dénomination : SARL JACQUET FRERES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
12/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Frédéric, François, Paul
Né le 19/06/1972 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Combotte Bosson
25380 Surmont
FRANCE
12/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Bruno, Benoit, Etienne
Né le 30/05/1973 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Sancey-le-Long
2 Route de Belvoir
25430 Sancey
FRANCE
12/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Frédéric, François, Paul
Né le 19/06/1972 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Combotte Bosson
25380 Surmont
FRANCE
12/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Bruno, Benoit, Etienne
Né le 30/05/1973 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Sancey-le-Long
2 Route de Belvoir
25430 Sancey
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Frédéric, François, Paul
Né le 19/06/1972 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Combotte Bosson
25380 Surmont
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Frédéric, François, Paul
Né le 19/06/1972 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
4 Combotte Bosson
25380 Surmont
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Bruno, Benoit, Etienne
Né le 30/05/1973 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 route de Belvoir
Sancey-le-Long
25430 Sancey
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Type : Personne Physique

Nom : JACQUET Bruno, Benoit, Etienne
Né le 30/05/1973 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
2 route de Belvoir
Sancey-le-Long
25430 Sancey
FRANCE
Dépôts des actes :
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°10239 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°10239 déposé le 23/07/2018
Etat : Déposé
30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : SUITE A L APPORT PAR MRS JACQUET BRUNO ET FREDERIC DE LEURS PARTS SOCIALES LA STE HOLDING FRERES FB CONSTATE QUE L INTEGRALITE DES PARTS EST SA PROPRIETE
30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : SUITE A L APPORT PAR MRS JACQUET BRUNO ET FREDERIC DE LEURS PARTS SOCIALES LA STE HOLDING FRERES FB CONSTATE QUE L INTEGRALITE DES PARTS EST SA PROPRIETE
30/11/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : SUITE A L APPORT PAR MRS JACQUET BRUNO ET FREDERIC DE LEURS PARTS SOCIALES LA STE HOLDING FRERES FB CONSTATE QUE L INTEGRALITE DES PARTS EST SA PROPRIETE
01/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE DE DROITS SOCIAUX PAR MRS JACQUET FREDERIC ET BRUNO A LA SARL HOLDING JACQUET FB
01/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE DE DROITS SOCIAUX PAR MRS JACQUET FREDERIC ET BRUNO A LA SARL HOLDING JACQUET FB
01/09/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT EN NATURE DE DROITS SOCIAUX PAR MRS JACQUET FREDERIC ET BRUNO A LA SARL HOLDING JACQUET FB
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL JACQUET FRERES
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL JACQUET FRERES
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL JACQUET FRERES
30/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/04/2011 : Lettre de démission
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/04/2011 : Lettre de démission
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/04/2011 : Lettre de démission
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
26/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
26/06/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
14/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
14/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
14/06/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
14/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
01/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1721 déposé le 18/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1317 déposé le 19/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1518 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°476 déposé le 11/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°2500 déposé le 01/08/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°260 déposé le 23/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
12/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Sancey-le-Long
10 Rue de la Baume
25430 Sancey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1991
Activité : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ACQUET GABRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Sancey-le-Long
10 Rue de la Baume
25430 Sancey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1991
Activité : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ACQUET GABRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
10 rue de la Baume
Sancey-le-Long
25430 Sancey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1991
Activité : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ACQUET GABRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/03/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
12/03/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
Personnes morales :
12/03/2021 : SARL JACQUET FRERES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/03/2021 : SARL JACQUET FRERES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/11/2016 : SARL JACQUET FRERES
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : En France et dans tous pays : Le commerce et la transformation des bois de toutes essences, notamment le sciage, la parqueterie, le débardage des bois leur achat et leur vente, le commerce de matériaux de construction, les exploitations forestières, le transport de bois en grume ou de toutes autres denrées ou marchandises ainsi que leur camionnage et,en général, toutes les opérations de transformation du bois et de son commerce sous toutes les forme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°484 déposé le 12/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°484 déposé le 12/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°8038 déposé le 27/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°8038 déposé le 27/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1224 déposé le 19/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1224 déposé le 19/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1235 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°1235 déposé le 12/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°6681 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6681 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6681 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°7573 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°7573 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°7573 déposé le 21/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°353 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°353 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°353 déposé le 29/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°73 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°73 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°73 déposé le 07/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°6648 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6648 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6648 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°6669 déposé le 02/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6669 déposé le 02/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6669 déposé le 02/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°6310 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6310 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°6310 déposé le 22/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°194 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°194 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°194 déposé le 14/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°5796 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°5796 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°5796 déposé le 22/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°362 déposé le 12/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°362 déposé le 12/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°362 déposé le 12/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°32 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°32 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°32 déposé le 10/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°499 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°499 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°499 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°89 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°89 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°89 déposé le 19/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°82 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°82 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°82 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°162 déposé le 20/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°162 déposé le 20/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°162 déposé le 20/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°4066 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°4066 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°4066 déposé le 24/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°128 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°128 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°128 déposé le 22/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°196 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°196 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°196 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°3608 déposé le 07/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°3608 déposé le 07/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°3608 déposé le 07/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°275 déposé le 16/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°275 déposé le 16/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°275 déposé le 16/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°90 déposé le 21/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°90 déposé le 21/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°90 déposé le 21/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°3085 déposé le 23/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°3085 déposé le 23/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°3085 déposé le 23/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°305 déposé le 21/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°305 déposé le 21/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°305 déposé le 21/02/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00386
Dépôt : N°530 déposé le 08/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°530 déposé le 08/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1991B40203
Dépôt : N°530 déposé le 08/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 412 du 25/02/2022
Numéro de gestion : 1991B40203
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 24515 245
014Immobilisations incorporelles – Autres290290
028Immobilisations corporelles921 807598 304323 503323 900
040Immobilisations financières786786777
044Total Actif Immobilisé938 127598 594339 534339 922
060Stock marchandises177 503177 503150 133
068Créances – Clients et comptes rattachés143 4272 981140 446137 400
072Créances – Autres62 82962 82959 990
084Disponibilités95 70395 703246 065
092Charges constatées d’avance13 22313 22313 274
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance492 6852 981489 704606 862
110Total général Actif1 430 812601 574829 238946 784
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves434 930327 193
136Résultat de l’exercice7 580257 737
140Provisions réglementées18 01018 010
142Total des capitaux propres - Total I570 520712 940
154Provisions pour risques et charges - Total II5 6746 342
156Emprunts et dettes assimilées151 694160 681
166Fournisseurs et comptes rattachés43 54330 883
172Autres dettes57 80735 939
176Total des dettes253 044227 502
180Total général Passif829 238946 784
195Dont dettes à plus d’un an3 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France637 886653 003
214Production vendue de biens – France76 242160 243
230Autres produits10 7618 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 724 889821 627
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)381 806394 573
236Variation de stock (marchandises) -27 370-34 741
242Autres charges externes* 132 334136 052
244Impôts, taxes et versements assimilés18 69526 882
250Rémunérations du personnel 132 844147 554
252Charges sociales 41 26644 107
254Dotations aux amortissements 44 77350 960
262Autres charges 467
264Total des charges d’exploitation 724 395765 395
270Résultat d’exploitation 49456 232
280Produits financiers 73
290Produits exceptionnels 37 950515 000
294Charges financières 2 9133 091
300Charges exceptionnelles 26 846291 072
306Impôts sur les bénéfices 1 17819 332
310Bénéfice ou perte 7 580257 737
31/07/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 484 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 1991B00386
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 24515 245
014Immobilisations incorporelles – Autres290290
028Immobilisations corporelles921 807598 304323 503323 900
040Immobilisations financières786786777
044Total Actif Immobilisé938 127598 594339 534339 922
060Stock marchandises177 503177 503150 133
068Créances – Clients et comptes rattachés143 4272 981140 446137 400
072Créances – Autres62 82962 82959 990
084Disponibilités95 70395 703246 065
092Charges constatées d’avance13 22313 22313 274
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance492 6852 981489 704606 862
110Total général Actif1 430 812601 574829 238946 784
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves434 930327 193
136Résultat de l’exercice7 580257 737
140Provisions réglementées18 01018 010
142Total des capitaux propres - Total I570 520712 940
154Provisions pour risques et charges - Total II5 6746 342
156Emprunts et dettes assimilées151 694160 681
166Fournisseurs et comptes rattachés43 54330 883
172Autres dettes57 80735 939
176Total des dettes253 044227 502
180Total général Passif829 238946 784
195Dont dettes à plus d’un an3 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France637 886653 003
214Production vendue de biens – France76 242160 243
230Autres produits10 7618 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 724 889821 627
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)381 806394 573
236Variation de stock (marchandises) -27 370-34 741
242Autres charges externes* 132 334136 052
244Impôts, taxes et versements assimilés18 69526 882
250Rémunérations du personnel 132 844147 554
252Charges sociales 41 26644 107
254Dotations aux amortissements 44 77350 960
262Autres charges 467
264Total des charges d’exploitation 724 395765 395
270Résultat d’exploitation 49456 232
280Produits financiers 73
290Produits exceptionnels 37 950515 000
294Charges financières 2 9133 091
300Charges exceptionnelles 26 846291 072
306Impôts sur les bénéfices 1 17819 332
310Bénéfice ou perte 7 580257 737
31/07/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 8038 du 27/11/2019
Numéro de gestion : 1991B00386
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 24515 245
014Immobilisations incorporelles – Autres290290
028Immobilisations corporelles921 807598 304323 503323 900
040Immobilisations financières786786777
044Total Actif Immobilisé938 127598 594339 534339 922
060Stock marchandises177 503177 503150 133
068Créances – Clients et comptes rattachés143 4272 981140 446137 400
072Créances – Autres62 82962 82959 990
084Disponibilités95 70395 703246 065
092Charges constatées d’avance13 22313 22313 274
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance492 6852 981489 704606 862
110Total général Actif1 430 812601 574829 238946 784
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves434 930327 193
136Résultat de l’exercice7 580257 737
140Provisions réglementées18 01018 010
142Total des capitaux propres - Total I570 520712 940
154Provisions pour risques et charges - Total II5 6746 342
156Emprunts et dettes assimilées151 694160 681
166Fournisseurs et comptes rattachés43 54330 883
172Autres dettes57 80735 939
176Total des dettes253 044227 502
180Total général Passif829 238946 784
195Dont dettes à plus d’un an3 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France637 886653 003
214Production vendue de biens – France76 242160 243
230Autres produits10 7618 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 724 889821 627
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)381 806394 573
236Variation de stock (marchandises) -27 370-34 741
242Autres charges externes* 132 334136 052
244Impôts, taxes et versements assimilés18 69526 882
250Rémunérations du personnel 132 844147 554
252Charges sociales 41 26644 107
254Dotations aux amortissements 44 77350 960
262Autres charges 467
264Total des charges d’exploitation 724 395765 395
270Résultat d’exploitation 49456 232
280Produits financiers 73
290Produits exceptionnels 37 950515 000
294Charges financières 2 9133 091
300Charges exceptionnelles 26 846291 072
306Impôts sur les bénéfices 1 17819 332
310Bénéfice ou perte 7 580257 737
31/07/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1235 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00386
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial15 24515 24515 245
014Immobilisations incorporelles – Autres290290
028Immobilisations corporelles921 807598 304323 503323 900
040Immobilisations financières786786777
044Total Actif Immobilisé938 127598 594339 534339 922
060Stock marchandises177 503177 503150 133
068Créances – Clients et comptes rattachés143 4272 981140 446137 400
072Créances – Autres62 82962 82959 990
084Disponibilités95 70395 703246 065
092Charges constatées d’avance13 22313 22313 274
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance492 6852 981489 704606 862
110Total général Actif1 430 812601 574829 238946 784
120Capital social ou individuel100 000100 000
126Réserve légale10 00010 000
132Autres réserves434 930327 193
136Résultat de l’exercice7 580257 737
140Provisions réglementées18 01018 010
142Total des capitaux propres - Total I570 520712 940
154Provisions pour risques et charges - Total II5 6746 342
156Emprunts et dettes assimilées151 694160 681
166Fournisseurs et comptes rattachés43 54330 883
172Autres dettes57 80735 939
176Total des dettes253 044227 502
180Total général Passif829 238946 784
195Dont dettes à plus d’un an3 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France637 886653 003
214Production vendue de biens – France76 242160 243
230Autres produits10 7618 380
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 724 889821 627
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)381 806394 573
236Variation de stock (marchandises) -27 370-34 741
242Autres charges externes* 132 334136 052
244Impôts, taxes et versements assimilés18 69526 882
250Rémunérations du personnel 132 844147 554
252Charges sociales 41 26644 107
254Dotations aux amortissements 44 77350 960
262Autres charges 467
264Total des charges d’exploitation 724 395765 395
270Résultat d’exploitation 49456 232
280Produits financiers 73
290Produits exceptionnels 37 950515 000
294Charges financières 2 9133 091
300Charges exceptionnelles 26 846291 072
306Impôts sur les bénéfices 1 17819 332
310Bénéfice ou perte 7 580257 737
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