SARL DUCLAUX (fermée)

Entreprise

SARL DUCLAUX
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38509635900026 / Siren : 385096359 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 77 385096359
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
SARL DUCLAUX
Adresse :
12 JARDINS DE BOURNISSAC
84 Place MAURICE BOUCHET

84300 CAVAILLON
Historique de l'établissement :
15/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2001 : Succession
Prédécesseur : SARL DUCLAUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/03/1992
Dénomination : SARL DUCLAUX
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°3271
NOJO : 008401MYG515436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : DUCLAUX Pierre
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4628
NOJO : 8401MYG50110800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4064
NOJO : 8401MYG46855300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13670
NOJO : 8401MYG43553100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9507
NOJO : 840139741500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8536
NOJO : 840136733100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8022
NOJO : 840133626100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9707
NOJO : 840130932000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8220
NOJO : 840128064400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16037
NOJO : 840125660200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15103
NOJO : 840123219400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14199
NOJO : BXC12234005021F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 place Maurice Bouchet 12 les Jardins Bournissac
84300 Cavaillon
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13073
NOJO : BXC11209004815J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 place Maurice Bouchet 12 les Jardins Bournissac
84300 Cavaillon
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9026
NOJO : BXC10223016000R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10366
NOJO : BXC09259004419K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 place Maurice Bouchet 12 les Jardins Bournissac
84300 Cavaillon
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11237
NOJO : BXC082410105704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Avignon 385 096 359
Dénomination : DUCLAUX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
24 place Maurice Bouchet 12 les Jardins Bournissac
84300 Cavaillon
Historique de l'unité légale :
31/10/2008 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
16/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Type : Personne Physique

Nom : DUCLAUX Pierre
Né le 13/06/1956 à ISLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CHE. DE BOUTEILLER
84440 ROBION
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4000 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2532 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 12 LES JARDINS DE BOURNISSAC 84 PLACE MAURICE BOUCHETCAVAILLON 84300
11/12/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4133 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4133 déposé le 19/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°1235 déposé le 04/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°1235 déposé le 04/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2532 déposé le 19/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4000 déposé le 27/09/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
16/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Type : Siège

Adresse :
24 PL. MAURICE BOUCHET 12 LES JARDINS BOURNISSAC
84300 CAVAILLON
FRANCE
16/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 LES JARDINS BOURNISSAC 84 PLACE MAURICE BOUCHET
84300 CAVAILLON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : COORDINATION, DIRECTION, GESTION DE TRAVAUX ET MAITRISES DE CHANTIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/07/2015 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
16/07/2015 : DUCLAUX
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°7146 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4927 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°7230 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°6317 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°6456 déposé le 25/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°6318 déposé le 11/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°5667 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°6856 déposé le 28/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°3343 déposé le 09/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°5018 déposé le 10/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4958 déposé le 19/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°3567 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°3035 déposé le 27/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2909 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2614 déposé le 30/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°337 déposé le 26/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2911 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2654 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2776 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2957 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2521 déposé le 26/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°4220 déposé le 21/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2622 déposé le 01/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1992B00265
Dépôt : N°2640 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 13687 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 16869 du 13/10/2021
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 11646 du 13/11/2020
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 8363 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 7349 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AVIGNON (8401)
Numéro de dépôt : 6858 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00265
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1292 129
ATAutres immobilisations corporelles37 25631 5805 677
BHAutres immobilisations financières2 1012 101
BJTOTAL (I)41 48633 7097 777
BXClients et comptes rattachés21 57621 576
BZAutres créances2 0632 063
CFDisponibilités85 30585 305
CHCharges constatées d’avance1 7281 728
CJTOTAL (II)110 673110 673
COTOTAL GENERAL (0 à V)152 15933 709118 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves103 535
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 264
DLTOTAL (I)104 655
DVEmprunts et dettes financières divers (4)646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434
DYDettes fiscales et sociales12 360
EAAutres dettes354
ECTOTAL (IV)13 795
EETOTAL GENERAL (I à V)118 450
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 795
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services146 819146 819
FJChiffres d’affaires nets146 819146 819
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 084
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)148 905
FWAutres achats et charges externes69 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 374
FYSalaires et traitements72 632
FZCharges sociales10 986
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 275
GEAutres charges4
GFTotal des charges d’exploitation (II)156 169
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-7 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-7 264
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)148 905
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)156 169
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 264
A1Renvois : Transfert de charges2 084
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 1292 129
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles34 6941 2754 39031 580
0NAMORTISSEMENTS Total Général36 8231 2754 39033 709

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