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SARL CESCA ET FILS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34285772900020 / Siren : 342857729 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 40 342857729
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41C : Location de camions avec chauffeur
Cette sous-classe comprend :
- la location de camions et camionnettes avec chauffeur Produits associés : 49.41.20
43.12B-A : Terrassements
Cette classe comprend :
-les travaux de remodelage des sols ;
-les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. ;
-la préparation de sites pour l’exploitation minière : enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend aussi :
-le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation

Cette classe ne comprend pas :
-le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z) ; -la décontamination des sols (cf. 39.00Z) ;
-le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z) ;
-le fonçage de puits (cf. 43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
SARL CESCA ET FILS
Adresse :
28 Rue DE LA BAROCHE
90160 DENNEY
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Liens de succession de l'établissement :
15/01/2000 : Succession
Prédécesseur : SARL CESCA ET FILS
Continuité économique
15/01/2000 : Succession
Prédécesseur : SARL CESCA ET FILS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/11/1987
Dénomination : SARL CESCA ET FILS
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5472
NOJO : 9001MYG13926800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7061
NOJO : 9001MYG12993800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5902
NOJO : 9001MYG11988300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9943
NOJO : 9001MYG11711500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4569
NOJO : 9001MYG10338000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11445
NOJO : 900110327300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9799
NOJO : 900194212000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7719
NOJO : 900186556000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9498
NOJO : 900177731000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14958
NOJO : 900169883000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14389
NOJO : BXC13114008009L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9564
NOJO : BXC12074000903C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8638
NOJO : BXC11146004909Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue de la Baroche
90160 Denney
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11372
NOJO : BXC101320114461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue de la Baroche
90160 Denney
19/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9361
NOJO : BXC08166005749K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue de la Baroche
90160 Denney
08/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7024
NOJO : BXC08156000065S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 342 857 729
Dénomination : CESCA ET FILS SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
28 rue de la Baroche
90160 Denney
Historique de l'unité légale :
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
28/03/1999 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAF1993 : 60.2M)
Représentants légaux :
10/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Type : Personne Physique

Nom : CESCA Joseph
Né le 20/12/1965 à Belfort
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 Rue des roseaux
90160 Denney
FRANCE
10/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Type : Personne Physique

Nom : CESCA Joseph
Né le 20/12/1965 à Belfort
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
17 Rue des roseaux
90160 Denney
FRANCE
20/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Type : Personne Physique

Nom : CESCA Joseph
Né le 20/12/1965 à BELFORT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
I 3, RUE DE LA BAROCHE
DENNEY
90000 BELFORT
FRANCE
Dépôts des actes :
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°5661 déposé le 10/07/2018
Etat : Déposé
25/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DENNEY 28 RUE DE LA BAROCHE AU 31.12.99 Augmentation de capital Cession de parts
15/01/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
21/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DENNEY 28 RUE DE LA BAROCHE AU 31.12.99 Augmentation de capital Cession de parts
21/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
22/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°534 déposé le 07/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/07/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°534 déposé le 07/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT GERANCE Transfert du siège DENNEY 28 RUE DE LA BAROCHE AU 31.12.99 Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DENNEY 28 RUE DE LA BAROCHE AU 31.12.99 Augmentation de capital Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT GERANCE
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DENNEY 28 RUE DE LA BAROCHE AU 31.12.99
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°832 déposé le 15/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°701 déposé le 21/08/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT GERANCE
Etablissements :
10/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 Rue de la Baroche
90160 Denney
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : Transports et travaux publics
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
20/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 RUE DE LA BAROCHE
DENNEY
90160 DENNEY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
10/07/2018 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1328
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1995
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social AG DU 22.7.95
20/04/2017 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1328
Date d’ajout de l’observation : 14/09/1995
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social AG DU 22.7.95
Personnes morales :
10/07/2018 : CESCA ET FILS SARL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
20/04/2017 : CESCA ET FILS SARL
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1778 déposé le 28/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°966 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°966 déposé le 20/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1003 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1003 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°989 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°989 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°547 déposé le 18/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°547 déposé le 18/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°802 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°802 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°477 déposé le 29/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°477 déposé le 29/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1104 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1104 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1120 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1120 déposé le 04/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1120 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1120 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°379 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°379 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°316 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°316 déposé le 25/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°888 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°888 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°58 déposé le 27/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°58 déposé le 27/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°468 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°468 déposé le 18/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°172 déposé le 19/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°172 déposé le 19/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1070 déposé le 20/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°1070 déposé le 20/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°34 déposé le 18/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°34 déposé le 18/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°399 déposé le 22/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°399 déposé le 22/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°374 déposé le 30/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°374 déposé le 30/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°370 déposé le 13/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°370 déposé le 13/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°819 déposé le 05/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°819 déposé le 05/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°418 déposé le 20/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°418 déposé le 20/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°440 déposé le 28/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°440 déposé le 28/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°807 déposé le 20/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B00138
Dépôt : N°807 déposé le 20/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1611 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1687 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1492 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 145 du 19/01/2021
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2277 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1778 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 966 du 20/04/2017
Numéro de gestion : 1987B00138
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AJAutres immobilisations incorporelles9 0769 076
APConstructions10 90710 907
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels9 9208 3171 603
ATAutres immobilisations corporelles300 220256 11244 108
BDAutres titres immobilisés174174
BHAutres immobilisations financières10 64910 649
BJTOTAL (I)340 946284 41256 534
BXClients et comptes rattachés156 015156 015
BZAutres créances14 58414 584
CFDisponibilités323 496323 496
CHCharges constatées d’avance68 72968 729
CJTOTAL (II)562 824562 824
COTOTAL GENERAL (0 à V)903 770284 412619 358
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 000
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves312 543
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 269
DLTOTAL (I)393 312
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)33 440
DVEmprunts et dettes financières divers (4)16 535
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés61 442
DYDettes fiscales et sociales114 628
ECTOTAL (IV)226 045
ED(V)1
EETOTAL GENERAL (I à V)619 358
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an202 515
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.341
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services762 427762 427
FJChiffres d’affaires nets762 427762 427
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges13 841
FQAutres produits261
FRTotal des produits d’exploitation (I)776 529
FWAutres achats et charges externes439 110
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 998
FYSalaires et traitements192 910
FZCharges sociales62 725
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 617
GEAutres charges2 558
GFTotal des charges d’exploitation (II)720 918
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)55 611
GLAutres intérêts et produits assimilés2 307
GPTotal des produits financiers (V)2 307
GRIntérêts et charges assimilées418
GUTotal des charges financières (VI)418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 889
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)57 500
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion7
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital13 884
HDTotal des produits exceptionnels (VII)13 891
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion198
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 788
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)8 986
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 905
HKImpôts sur les bénéfices (X)9 136
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)792 727
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)739 458
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 269
HPRenvois : Crédit-bail mobilier79 717
A1Renvois : Transfert de charges13 841
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