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de Frangy

SAINTE CROIX DES NEIGES

petite ou moyenne entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
Siège de l'unité légale : non
Siret : 56206075600037 / Siren : 562060756 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 46 562060756
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2012
   
Publications au Bodacc :
25/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°1764
NOJO : 074020000021269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
DE CLARENS Marie Pascale Véronique Gérard nom d'usage : ROMIEU devient administrateur
25/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4615
NOJO : 740200000213470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
02/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°1855
NOJO : 074020000009305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société Anonyme

Administration :
PROFIT Grégoire Christian Robert nom d'usage : PROFIT devient directeur général.
PROFIT Grégoire Christian Robert nom d'usage : PROFIT devient administrateur.
CHATIN Laurent Albert Robert nom d'usage : CHATIN n'est plus directeur général.
CHATIN Laurent Albert Robert nom d'usage : CHATIN n'est plus Administrateur
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8615
NOJO : 740200000088600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société Anonyme
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3157
NOJO : 740210942300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
06/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3023
NOJO : 740297007000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
16/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1678
NOJO : 000000740296429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : MOULY Francois, Pierre, René, Nicolas ; Directeur général, Administrateur : CHATIN Laurent, Albert, Robert ; Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian, Jean ; Administrateur : SALLE Bernard ; Administrateur : DE CLARENS Jérôme, Marie, Thibault ; Administrateur : LOPEZ Michel, Jacques ; Administrateur : BONVISSUTO Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUREX (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
03/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5026
NOJO : 740287625000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
12/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2017
NOJO : 000000740286263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNEL Jean-Louis, Bernard, Marie ; Administrateur : MOULY François, Pierre, René, Nicolas ; Administrateur : BONNEFOND André, Jean, Marie ; Administrateur : ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE SAINTE CROIX DES NEIGES (ASS) ; Administrateur : PLANES Michel ; Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian, Jean ; Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe ; Administrateur : OLIVIER Christian ; Administrateur : ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE SAINTE CROIX (ASS) ; Administrateur : SALLE Bernard ; Administrateur : DE CLARENS Jérôme, Marie, Thibault ; Administrateur : LOPEZ Michel, Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUREX (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
12/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°2147
NOJO : 000000740286265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNEL Jean-Louis, Bernard, Marie ; Administrateur : MOULY François, Pierre, René, Nicolas ; Administrateur : BONNEFOND André, Jean, Marie ; Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian, Jean ; Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe ; Administrateur : SALLE Bernard ; Administrateur : DE CLARENS Jérôme, Marie, Thibault ; Administrateur : LOPEZ Michel, Jacques ; Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe ; Administrateur : BONVISSUTO Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUREX (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
04/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8536
NOJO : 740265636000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : BXB14211000617O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNEL Jean-Louis, Bernard, Marie Administrateur : MOULY François, Pierre, René, Nicolas Administrateur : BONNEFOND André, Jean, Marie Administrateur : ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE SAINTE CROIX DES NEIGES (ASS) Administrateur : PLANES Michel Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian, Jean Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe Administrateur : OLIVIER Christian Administrateur : ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE SAINTE CROIX (ASS) Administrateur : SALLE Bernard Administrateur : DE CLARENS Jérôme, Marie, Thibault Administrateur : LOPEZ Michel, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : SA EUREX VULLIEZ SOCIETE EUROPEENNE DE REVISION ET D'EXPERTISE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7540
NOJO : 740253997000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2013

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7036
NOJO : BXC131160025560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2012

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
11/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°2497
NOJO : BXB13094001264T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : BRUNEL Jean-Louis, Bernard, Marie Administrateur : MOULY François, Pierre, René, Nicolas Administrateur : BONNEFOND André, Jean, Marie Administrateur : ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE SAINTE CROIX DES NEIGES (ASS) Administrateur : PLANES Michel Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian, Jean Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe Administrateur : OLIVIER Christian Administrateur : ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE SAINTE CROIX (ASS) Administrateur : SALLE Bernard Administrateur : DE CLARENS Jérôme, Marie, Thibault Commissaire aux comptes titulaire : SA EUREX VULLIEZ SOCIETE EUROPEENNE DE REVISION ET D'EXPERTISE (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11648
NOJO : BXC12124005460Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8755
NOJO : BXC11109004514Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2010

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme
23/11/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°391
NOJO : BXA10320000736G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 02/11/2010
Date de commencement d'activité : 22/02/2010
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 562 060 756
Dénomination : SAINTE CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : BRUNEL Jean-Louis, Bernard, Marie Administrateur : MOULY François, Pierre, René, Nicolas Administrateur : BONNEFOND André, Jean, Marie Administrateur : ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE SAINTE CROIX DES NEIGES (ASO) Administrateur : PLANES Michel Administrateur : DE CLARENS Gérard, Pierre, Christian Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe Administrateur : OLIVIER Christian Administrateur : ASSOCIATION AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE L'INSTITUTION NOTRE DAME DE SAINTE CROIX (ASO) Administrateur : SALLE Bernard Commissaire aux comptes titulaire : SA EUREX VULLIEZ SOCIETE EUROPEENNE DE REVISION ET D'EXPERTISE Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude
Montant du capital : 228000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Acquisition de tous immeubles urbains ou ruraux bâtis ou non bâtis, l'exploitation de ces immeubles par baux, locations, exploitations agricoles ou autres, prise à bail et construction
Origine des fonds : Transfert de siège

Adresse :
Sainte-Croix des Neiges
74360 Abondance
03/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10307
NOJO : BXC08056014184K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2008

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 060 756
Dénomination : S. A SAINTE- CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
30 avenue du Roule
92200 Neuilly-sur-Seine
02/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3472
NOJO : BXB08179001962U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 060 756
Dénomination : S. A SAINTE- CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : BONNEFOND Andre Jean MarieAdministrateur : ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE SAINTE-CROIX DES NEIGES représenté par BUFFARD Alain Aime modification le 09 Décembre 2003.
Administrateur : PLANES Michel.
Administrateur : DE CLARENS Gerard Pierre Christian Jean.
Président du conseil d'administration et directeur général : BRUNEL Jean-Louis Bernard Marie modification le 09 Septembre 2004.
Administrateur : WALLET Edmond.
Administrateur : FRANCOIS-PONCET Philippe en fonction le 07 Septembre 2000.
Commissaire aux comptes titulaire : SA EUREX VULLIEZ SOCIETE EUROPEENNE DE REVISION ET D'EXPERTISE en fonction le 28 Septembre 2000.
Commissaire aux comptes suppléant : MARAIS Jean-Claude en fonction le 28 Septembre 2000.
Administrateur : OLIVIER Christian en fonction le 06 Juin 2005.
Administrateur : SALLÉ Bernard en fonction le 23 Juin 2008.

15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9148
NOJO : BXC08163004029T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 562 060 756
Dénomination : S. A SAINTE- CROIX DES NEIGES
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
30 avenue du Roule
92200 Neuilly-sur-Seine
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAFRev2 : 85.31Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Enseignement secondaire général (NAF1993 : 80.2A)
25/12/1991 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2002 : Préccession
Successeur : OGEC SAINTE CROIX DES NEIGES
Continuité économique
Coordonnées de l'établissement :
SAINTE CROIX DES NEIGES
Adresse :

74360 ABONDANCE

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.3 : Enseignement secondaire
Ce groupe comprend l’enseignement secondaire général et l’enseignement secondaire technique ou professionnel. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.31 : Enseignement secondaire général
85.31Z : Enseignement secondaire général
Cette sous-classe comprend le type d’enseignement qui pose les fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d’ouvrir des possibilités d’enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent des programmes qui sont habituellement plus orientés sur une discipline et sont dispensés par des enseignants plus spécialisés et emploient plus souvent plusieurs professeurs donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Les matières enseignées à ce niveau comportent souvent une certaine spécialisation qui commence à déterminer l’orientation future des élèves, mêmes de ceux qui fréquentent l’enseignement général. Les programmes d’études amènent les élèves à un niveau qui doit leur permettre de suivre un enseignement technique ou professionnel ou d’accéder à l’enseignement supérieur sans les obliger à choisir une discipline particulière.

Cette sous-classe comprend :
- le premier cycle de l’enseignement secondaire général, correspondant plus ou moins à la période couverte par l’obligation scolaire
- le deuxième cycle de l’enseignement secondaire général, donnant, en principe, accès à l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement dispensé par les collèges et les seconds cycles des lycées généraux et technologiques Produits associés : 85.31.11, 85.31.12, 85.31.21, 85.31.22