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de Liézey

RVS AMBULANCES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2017
Enseigne : RVS AMBULANCES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53252868400063 / Siren : 532528684 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 41 532528684
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90A : Ambulances
Cette sous-classe comprend :
- le transport par ambulance de patients par tout mode de transport, y compris l’avion.Ces services sont souvent fournis à l’occasion d’une urgence médicale.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des ambulances de réanimation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transfert de patients, sans équipement d’intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51)
- l’activité des blocs opératoires mobiles (cf. 86.10Z) Produits associés : 86.90.14
Coordonnées de l'établissement :
RVS AMBULANCES
Adresse :
ZONE DE CHOISY
2 Chemin DU CANAL

88200 REMIREMONT
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2017 : Succession
Prédécesseur : RVS AMBULANCES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/05/2011
Dénomination : RVS AMBULANCES
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5365
NOJO : 8801MYG19350700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3500
NOJO : 008801MYG187480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THOUVENOT Françis Michel Joseph
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14402
NOJO : 8801MYG17799200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6299
NOJO : 8801MYG15902600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7479
NOJO : 880115845300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11209
NOJO : 880114159700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2476
NOJO : 880112723600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2692
NOJO : 000008801121452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8196
NOJO : 880111506900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1823
NOJO : BXB16124000899P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : THOUVENOT Françis, Michel, Joseph Gérant : MUNIER Fabienne, Simone, Sylvie né(e) PRUDHOMME Gérant : MUNIER Margaux, Julie, Coraline
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8835
NOJO : 880110059400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°1547
NOJO : BXB15114000693R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11592
NOJO : 880186634000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9998
NOJO : 880180074000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2011 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°728
NOJO : BXA11265000308Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : Le paysan vosgien, le 01/07/2011
Oppositions : Vincent Hermann - Notaire 1, rue du Pre Leveau BP 1 88220 Xertigny

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : THOUVENOT Françis, Michel, Joseph Co-Gérant : MUNIER Fabienne, Simone, Sylvie né(e) PRUDHOMME
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation d'ambulances et VSL transport de taxi transport sanitaire terrestre
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 400000 Euros.

Adresse :
5 - 8 rue des Frères Bexon
88200 Remiremont

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 449 654 110
Dénomination : RVS AMBULANCES
29/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°732
NOJO : BXA112650003090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : Le paysan vosgien, le 01/07/2011
Oppositions : Vincent Hermann - Notaire 1, rue du Pre Leveau BP 1 88220 Xertigny

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : THOUVENOT Françis, Michel, Joseph Co-Gérant : MUNIER Fabienne, Simone, Sylvie né(e) PRUDHOMME
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Exploitation d'ambulances VSL transport de taxi transport sanitaire terrestre
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 400000 Euros.

Adresse :
39 rue du Général de Gaulle
88120 Vagney

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 449 654 110
Dénomination : RVS AMBULANCES
29/09/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°733
NOJO : BXA11265000310L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2011
Publication légale : Le paysan vosgien, le 01/07/2011
Oppositions : Vincent Hermann - Notaire 1, rue du Pre Leveau BP 1 88220 Xertigny

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : THOUVENOT Françis, Michel, Joseph Co-Gérant : MUNIER Fabienne, Simone, Sylvie né(e) PRUDHOMME
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Exploitation d'ambulances VSL transport de taxi transport sanitaire terrestre
Origine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 400000 Euros.

Adresse :
242 avenue Victor Hugo
88290 Saulxures-sur-Moselotte

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 449 654 110
Dénomination : RVS AMBULANCES
16/06/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1206
NOJO : BXA111590028132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 25/05/2011
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Epinal 532 528 684
Dénomination : RVS AMBULANCES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : THOUVENOT Françis, Michel, Joseph Co-Gérant : MUNIER Fabienne, Simone, Sylvie né(e) PRUDHOMME
Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
5 - 8 rue des Frères Bexon
88200 Remiremont
Historique de l'unité légale :
31/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/08/2017 : code NIC
Code NIC : 00063
01/06/2011 : activité principale
Activité principale : Ambulances (NAFRev2 : 86.90A)
Représentants légaux :
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Personne Physique

Nom : THOUVENOT Françis Michel Joseph
Né le 11/02/1958 à Nomexy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue du Void de la Rose
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Personne Physique

Nom : PRUDHOMME (MUNIER) Fabienne Simone Sylvie
Né le 16/02/1962 à Thaon-les-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue du Void de la Rose
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
04/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Personne Physique

Nom : MUNIER Margaux, Julie, Coraline
Né le 24/04/1991 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 rue du Void de la Rose
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Dépôts des actes :
22/03/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1669 déposé le 28/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1763 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
15/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1763 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'un nouvel associé
15/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1763 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1145 déposé le 08/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
23/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1263 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1263 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
23/03/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1263 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
12/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1786 déposé le 12/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1607 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
19/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1607 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de la gérance
Etablissements :
04/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Siège

Adresse :
5 et 8 rue des Frères Bexon
88200 Remiremont
FRANCE
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 - 8 rue des Frères Bexon
88200 Remiremont
FRANCE
Enseigne : Rvs ambulances
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Exploitation d'ambulances et VSL transport de taxi transport sanitaire terrestre.Transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnés
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - VS AMBULANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue Albert Jacquemin
88120 Vagney
FRANCE
Enseigne : Rvs ambulances
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Exploitation d'ambulances VSL transport de taxi transport sanitaiire terrestre transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de trois tonnes cinq
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - VS AMBULANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
242 avenue Victor Hugo
88290 Saulxures-sur-Moselotte
FRANCE
Enseigne : RVS AMBULANCES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2011
Activité : Exploitation d'ambulances VSL, transport de taxi transport sanitaire terrestre, transports public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - VS AMBULANCE
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 allée 21
Zone Inova 3000 - Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2014
Activité : exploitation d'ambulances et VSL, transport de taxi, transport sanitaire terrestre, transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de trois tonnes cinq
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, les activités transport de personnes étant sous condition suspensive de délivrance d'autorisation par l'autorité compétente, la pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujétti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit à l'article R123-100, alinéa 2 du Code de Commerce. En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, les activités de transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes, exercé au siège (5 et 8 rue des frères Bexon 88200 REMIREMONT sont sous la condition suspensive de délivrance d'autorisation par l'autorité compétente, la pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujétti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit à l'article R123-100, alinéa 2 du Code de Commerce. En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, les activités de transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes, exercées 5 allée 21 zone inova 3000 88150 THAON LES VOSGES, sont sous la condition suspensive de délivrance d'autorisation par l'autorité compétente, la pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujétti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit à l'article R123-100, alinéa 2 du Code de Commerce. En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, les activités de transport public routier de marchandises ou loueur de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3.5 tonnes, exercées 39 rue du Général de Gaulle 88120 VAGNEY, sont sous la condition suspensive de délivrance d'autorisation par l'autorité compétente, la pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujétti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit à l'article R123-100, alinéa 2 du Code de Commerce. En application de l'article R123-96 du Code de Commerce, les activités transport de personnes suite à la nomination en qualité de gérante de Mme MUNIER Margaux étant sous condition suspensive de délivrance d'autorisation par l'autorité compétente, la pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujétti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit à l'article R123-100, alinéa 2 du Code de Commerce.
Personnes morales :
04/10/2016 : RVS AMBULANCES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/05/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°1063 déposé le 25/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°34 déposé le 06/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2011B00367
Dépôt : N°2216 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3665 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1465 du 24/03/2021
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4967 du 21/10/2020
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 3180 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2225 du 14/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2318 du 14/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00367
Code activité : 8690A : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial374 200374 200374 200
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3281 328
ATAutres immobilisations corporelles31 64310 88120 7621 002
AVImmobilisations en cours13 29213 292
BDAutres titres immobilisés1 245
BFPrêts70070042 000
BHAutres immobilisations financières3 1003 1003 100
BJTOTAL (I)424 26312 209412 054421 547
BXClients et comptes rattachés51 65951 65963 288
BZAutres créances35 26735 26753 289
CFDisponibilités50 42750 42726 141
CHCharges constatées d’avance1 8681 8681 635
CJTOTAL (II)139 221139 221144 352
COTOTAL GENERAL (0 à V)563 48312 209551 274565 899
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves67 2982 396
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 26064 901
DLTOTAL (I)171 55778 298
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)89 667138 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)108 627175 167
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 69230 822
DYDettes fiscales et sociales131 730140 612
EAAutres dettes1 500
EBProduits constatés d’avance (2)1 000
ECTOTAL (IV)379 717487 601
EETOTAL GENERAL (I à V)551 274565 899
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an340 999399 030
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services957 228957 228866 710
FJChiffres d’affaires nets957 228957 228866 710
FOSubventions d’exploitation2 4677 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges27 98214 114
FQAutres produits215
FRTotal des produits d’exploitation (I)987 696887 828
FWAutres achats et charges externes373 199329 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 00334 080
FYSalaires et traitements375 795366 943
FZCharges sociales73 31979 519
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 685732
GEAutres charges2061
GFTotal des charges d’exploitation (II)868 207810 618
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)119 48977 211
GLAutres intérêts et produits assimilés415
GPTotal des produits financiers (V)415
GRIntérêts et charges assimilées5 4819 731
GUTotal des charges financières (VI)5 4819 731
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 481-9 316
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)114 00867 895
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 8955 056
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital45 328
HDTotal des produits exceptionnels (VII)52 2235 056
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5044 385
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital47 155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)47 6594 385
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4 565671
HKImpôts sur les bénéfices (X)25 3133 665
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 039 920893 300
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)946 660828 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 26064 901
A1Renvois : Transfert de charges27 98214 114
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles7 7305 6851 20712 209
0NAMORTISSEMENTS Total Général7 7305 6851 20712 209

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