ROY FRANCK

Entreprise

ROY FRANCK
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48283940400019 / Siren : 482839404 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 55 482839404
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
96 : Autres services personnels
Cette division comprend tous les services non classés ailleurs dans la nomenclature. Elle comprend notamment des types de services comme la blanchisserie-teinturerie, la coiffure et les soins de beauté, les services funérai- res et les activités connexes.
96.0 : Autres services personnels
96.03 : Services funéraires
96.03Z : Services funéraires
Cette sous-classe comprend :
- l’inhumation et l’incinération des corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : • préparation des corps pour la sépulture ou l’incinération, embaumement et services fournis par les entreprises de pompes funèbres • services d’inhumation et d’incinération • location de locaux aménagés dans les funérariums
- la location ou la vente de concessions
- l’entretien de tombes et de mausolées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services religieux liés aux funérailles (cf. 94.91Z)
- l’aménagement des cimetières (cf. 81.30Z) Produits associés : 96.03.11, 96.03.12
23.70Z-Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
Cette classe comprend :
-la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc. ;
-la fabrication de mobilier en pierre

Cette classe comprend aussi :
-la production de cheminées décoratives ou de manteaux de cheminées essentiellement en pierre

Cette classe ne comprend pas :
-l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) ;
-la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf. 23.91Z)
Coordonnées de l'établissement :
ROY FRANCK
Adresse :
CLOS DE LA CHAPELLE
03380 QUINSSAINES
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2005
Dénomination : ROY FRANCK
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°225
NOJO : 0303MYG63870000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°112
NOJO : 0303MYG59771000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°148
NOJO : 0303MYG57681000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°159
NOJO : 000000230132737
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET (23)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 28/05/2020
Publication légale : l'écho du berry, le 18/06/2020
Oppositions : au siège de la branche d'activité vendue 66-68, avenue du général de gaulle 23230 Gouzon pour la correspondance cabinet JURI 4 56 boulevard gustave flaubert 63000 clermont ferrand - acte ssp à Gouzon le 28/05/2020 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Guéret le 03/06/2020 dossier 2020 00010545 référence 2304P01 2020 A 00877- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Guéret 420 116 683
Dénomination : MARC THOMAS
24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 030353318000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°141
NOJO : 030351442000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°85
NOJO : 030348786000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : 030345336000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°200
NOJO : 030341356000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°87
NOJO : 030338600000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°466
NOJO : 030336351000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°396
NOJO : 030333497000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°717
NOJO : BXC12223006148R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°57
NOJO : BXC11103001013M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
clos de la Chapelle
03380 Quinssaines
03/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°248
NOJO : BXC10218001508R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
clos de la Chapelle
03380 Quinssaines
28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°376
NOJO : BXC093480000151
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
clos de la Chapelle
03380 Quinssaines
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°235
NOJO : BXC08212023866R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON (03)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montluçon 482 839 404
Dénomination : ROY FRANCK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
clos de la Chapelle
03380 Quinssaines
Historique de l'unité légale :
28/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
Représentants légaux :
30/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Type : Personne Physique

Nom : ROY Franck Eric Yvon
Né le 29/06/1965 à DESERTINES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
CLOS DE LA CHAPELLE
03380 QUINSSAINES
FRANCE
Dépôts des actes :
27/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°396 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°396 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport en date du 02/04/2005
N.C             : Divers
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°396 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports
Etablissements :
30/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
CLOS DE LA CHAPELLE
03380 QUINSSAINES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2005
Activité : MARBRERIE FUNERAIRE, GRAVURE, POSE DE CARRELAGE, REALISATION DE CAVEAUX, VENTE D'ACCESSOIRES FUNERAIRES.
Origine du fonds : Apport d'un fonds artisanal sans déclaration de créances
pport d'un fonds artisanal sans déclaration de créances au montant évalué à - récédent propriétaire exploitan - OY (FRANCK
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/05/2016 : ROY FRANCK
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°465 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°566 déposé le 17/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°883 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°682 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°914 déposé le 03/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°201 déposé le 17/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°530 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°1134 déposé le 18/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°504 déposé le 08/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°738 déposé le 21/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00091
Dépôt : N°556 déposé le 09/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 589 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1469 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 469 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1230 du 20/09/2019
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1408 du 21/11/2018
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTLUCON (0303)
Numéro de dépôt : 1144 du 28/09/2017
Numéro de gestion : 2005B00091
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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