ROXANE NORD

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. PERENCHIES
  4. ROXANE NORD
ROXANE NORD
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/03/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38290349000052 / Siren : 382903490 / NIC : 00052
N° de TVA : FR 10 382903490
Effectif en 2020 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes
11.07A : Industrie des eaux de table
Cette sous-classe comprend :
- la production d’eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de glace (cf.35.30Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.11, 11.07.99p
Coordonnées de l'établissement :
ROXANE NORD
Adresse :
29 bis Rue DE LA PANNERIE
59840 PERENCHIES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
19/03/2004 : Succession
Prédécesseur : ROXANE NORD
Continuité économique
20/12/2006 : Succession
Prédécesseur : ROXANE NORD
Continuité économique
Accords d'entreprise :
15/12/2022 : PV D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLEOBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23019099
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/01/2023
Date de dépôt : 02/01/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROXANE NORD
Siret : 38290349000052
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC

Signataires :
  • 91
27/04/2022 : ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016399
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/05/2022
Date de dépôt : 17/05/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 17/05/2022
Date de fin : 31/03/2026
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROXANE NORD
Siret : 38290349000052
Code APE : 1107A
Secteur : Industrie des eaux de table

Thèmes de l'accord :
  • 123 - Calendrier des négociations

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/09/1991
Dénomination : ROXANE NORD
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
Sigle : SEMA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ROXANE NORD - Pérenchies (siège)ROX PET CENTRE - Saint-YorreROXANE NORD - MérigniesROXANE NORD - LesquinROXANE NORD - BusignyROXANE NORD - MérigniesROXANE NORD - Saint-GoazecROXANE NORD - CommanaROXANE NORD - Franconville (fermé)
Marques françaises :
21/06/2011 : D'CHEZ MI
N° national/d'enregistrement : 3840401
Date de dépôt : 21/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table ; bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781320
Date de demande : 05/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

21/06/2011 : Eau Minérale Naturelle du Nord « D'chez mi » Puisée au coeur de votre région
N° national/d'enregistrement : 3840409
Date de dépôt : 21/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table ; bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781321
Date de demande : 05/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

13/05/2011 : SOURCE LOUISE
N° national/d'enregistrement : 3831290
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779945
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

13/05/2011 : SOURCE LOUISE
N° national/d'enregistrement : 3831307
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779947
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

01/02/2011 : MONTAGNES D ARREE
N° national/d'enregistrement : 3802496
Date de dépôt : 01/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source gazeuses et non gazeuses, eaux aromatisées gazeuses et non gazeuses, eaux de table ; bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2771543
Date de demande : 29/01/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

23/06/1999 : Pschitt ! orange
N° national/d'enregistrement : 99799138
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408078
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712159
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

23/06/1999 : Pschitt ! Citron
N° national/d'enregistrement : 99799139
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408117
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712214
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

23/06/1999 : Pschitt ! Limonade
N° national/d'enregistrement : 99799140
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408112
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712222
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

23/06/1999 : Pschitt ! orange
N° national/d'enregistrement : 99799138
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408078
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712159
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

23/06/1999 : Pschitt ! Citron
N° national/d'enregistrement : 99799139
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408117
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712214
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

23/06/1999 : Pschitt ! Limonade
N° national/d'enregistrement : 99799140
Date de dépôt : 23/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Limonades. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408112
Date de demande : 25/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712222
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

05/05/1999 : Palma aux fruits
N° national/d'enregistrement : 99791263
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de Source Sodas Limonade Boissons au jus de fruits Eau gazeifiée Sirops.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412538
Date de demande : 23/05/2005
N° de BOPI : 2005-25

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408309
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707937
Date de demande : 28/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

05/05/1999 : Savannah
N° national/d'enregistrement : 99791264
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de source sodas limonade boissons au jus de fruits eau gazéifiée sirops.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412538
Date de demande : 23/05/2005
N° de BOPI : 2005-25

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2405864
Date de demande : 28/04/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

16/02/1996 : SOURCE DES MONTAGNES D'ARREE
N° national/d'enregistrement : 96612299
Date de dépôt : 16/02/1996
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 16/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eau de Source Sodas Limonade Boissons au Jus de Fruits Eau Gazéifiée Sirops

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2308329
Date de demande : 20/02/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608568
Date de demande : 29/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

14/11/1991 : PSCHITT TONIC
N° national/d'enregistrement : 1705266
Date de dépôt : 14/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JANVIER 1982 à l'INPI No 617017 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191570
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 519330
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207415
Date de demande : 15/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481826
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

14/11/1991 : PSCHITT TONIC
N° national/d'enregistrement : 1705266
Date de dépôt : 14/11/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 JANVIER 1982 à l'INPI No 617017 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1191570
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 519330
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2207415
Date de demande : 15/10/2001
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481826
Date de demande : 10/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2796312
Date de demande : 04/11/2021
N° de BOPI : 2021-51
Date du BOPI : 24/12/2021

08/11/1991 : MONTS D'ARREE
N° national/d'enregistrement : 1740866
Date de dépôt : 08/11/1991
Lieu de dépôt : MORLAIX
Date d'expiration : 08/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (autres que les eaux minérales et gazeuses) boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412538
Date de demande : 23/05/2005
N° de BOPI : 2005-25

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209752
Date de demande : 08/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485189
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2795033
Date de demande : 19/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

08/11/1991 : SEMA SOURCE DES MONTS D'ARREE
N° national/d'enregistrement : 1706280
Date de dépôt : 08/11/1991
Lieu de dépôt : MORLAIX
Date d'expiration : 08/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres p réparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412538
Date de demande : 23/05/2005
N° de BOPI : 2005-25

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209751
Date de demande : 08/11/2001
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485190
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

11/07/1991 : PSCHITT!
N° national/d'enregistrement : 1678325
Date de dépôt : 11/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas et limonades. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 519330
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202256
Date de demande : 10/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473918
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

11/07/1991 : PSCHITT!
N° national/d'enregistrement : 1678326
Date de dépôt : 11/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas et limonades. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 519330
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202254
Date de demande : 10/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473920
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

11/07/1991 : PSCHITT!
N° national/d'enregistrement : 1678327
Date de dépôt : 11/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas et limonades. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 Bis Rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 519330
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2202257
Date de demande : 10/07/2001
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473919
Date de demande : 24/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

13/02/1990 : BRITTANY
N° national/d'enregistrement : 1576758
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : QUIMPER
Date d'expiration : 13/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, limonade, sodas

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme FREULON Pauline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412538
Date de demande : 23/05/2005
N° de BOPI : 2005-25

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164890
Date de demande : 10/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423704
Date de demande : 26/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736510
Date de demande : 15/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

18/01/1990 : PINK
N° national/d'enregistrement : 1664572
Date de dépôt : 18/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biere Ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme FREULON Pauline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293498
Date de demande : 12/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161696
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2425801
Date de demande : 18/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2736513
Date de demande : 15/01/2020
N° de BOPI : 2020-21
Date du BOPI : 22/05/2020

20/10/1989 : PSCHITT
N° national/d'enregistrement : 1556387
Date de dépôt : 20/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 536922 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116148
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas et limonades.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154629
Date de demande : 08/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418077
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725221
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

20/10/1989 : PSCHITT
N° national/d'enregistrement : 1556387
Date de dépôt : 20/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 DECEMBRE 1979 à l'INPI No 536922 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1116148
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sodas et limonades.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 285754
Date de demande : 30/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2154629
Date de demande : 08/10/1999
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418077
Date de demande : 15/09/2009
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725221
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

31/05/1988 : PSCHITT
N° national/d'enregistrement : 1468786
Date de dépôt : 31/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1978 A L'INPI No 280068 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051903.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250761
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250762
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287679
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 789313
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée de droit monégasque
Adresse :
1, Avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 3ème étage, n° 1134
Monaco
MC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111834
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2374583
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674060
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

31/05/1988 : PSCHITT
N° national/d'enregistrement : 1468786
Date de dépôt : 31/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er JUIN 1978 A L'INPI No 280068 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1051903.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250761
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 250762
Date de demande : 03/03/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 287679
Date de demande : 25/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 370023
Date de demande : 30/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 519331
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 606219
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 606220
Date de demande : 07/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE DISTRIBUTION

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2111834
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2374583
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-44

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674060
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

03/04/1987 : SOURCE DU MOULIN A VENT
N° national/d'enregistrement : 1455793
Date de dépôt : 03/04/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3/3/77 A L'I.N.P.I. No 240911 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1010292.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et limonades.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 234258
Date de demande : 17/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 234259
Date de demande : 17/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295035
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295037
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085594
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334657
Date de demande : 19/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640885
Date de demande : 20/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

12/10/1982 : SAFARI
N° national/d'enregistrement : 1215282
Date de dépôt : 12/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 152160
Date de demande : 27/11/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 152161
Date de demande : 27/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295035
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295037
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 357892
Date de demande : 10/10/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 357893
Date de demande : 10/10/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2010121
N° de BOPI : 1993-20

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229229
Date de demande : 10/10/2002
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2509352
Date de demande : 14/09/2012
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822955
Date de demande : 10/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

29/04/1982 : SOURCE NAPOLEON
N° national/d'enregistrement : 1206540
Date de dépôt : 29/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1972 A L'INPI No 131968 ET ENREGISTRE SOUS LE No 893626.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de table, ainsi que toutes boissons gazeuses ou non.
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295036
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295037
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001934
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220022
Date de demande : 29/04/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495510
Date de demande : 29/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811102
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

29/04/1982 : SOURCES DE SAINE-FONTAINE
N° national/d'enregistrement : 1217387
Date de dépôt : 29/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1972 A L'INPI No 131967 ET ENREGISTRE SOUS LE No 893625.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de table.

Déposant 1 : ROXANE NORD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 382903490
Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 PERENCHIES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295036
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 295037
Date de demande : 08/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 388798
Date de demande : 15/03/2004

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412585
Date de demande : 24/05/2005

Bénéficiare 1 : ROXANE NORD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001933
N° de BOPI : 1993-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220023
Date de demande : 29/04/2002
N° de BOPI : 2002-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-25

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2495545
Date de demande : 29/03/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811103
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

Publications au Bodacc :
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°3601
NOJO : 5910BP2004B0100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 382 903 490
Dénomination : ROXANE NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Chaudat, David
Montant du capital : 28797984 EUR
16/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1307
NOJO : BXB16258001084E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 382 903 490
Dénomination : ROXANE NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ACEA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
Montant du capital : 28797984 EUR
04/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°724
NOJO : BXB15268000542H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 382 903 490
Dénomination : ROXANE NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Commissaire aux comptes suppléant Segard, Christophe, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Chaudat, David
Montant du capital : 28797984 EUR
23/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°662
NOJO : BXB122610008747
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille 382 903 490
Dénomination : ROXANE NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET MAZARS ET GUERARD, modification du Commissaire aux comptes suppléant Castagnac, Philippe
Montant du capital : 28797984 EUR
Historique de l'unité légale :
07/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/05/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev2 : 11.07A)
20/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00052
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Industrie des eaux de table (NAFRev1 : 15.9S)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : ROXANE NORD
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN
Représentants légaux :
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Personne Physique

Nom : BAEYENS Luc
Né le 29/05/1962 à (BELGIQUE) (BELGIQUE)
Nationalité : Belge
Qualité : Président

Adresse :
34 rue Albert Prouvost
59700 Marcq en Baroeul
France
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault Tour Exaltis
Nanterre
92075 PARIS LA DEFENSE CEDEX
France
06/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Personne Physique

Nom : CHAUDAT David
Né le 29/10/1970 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
16/06/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°13616 déposé le 05/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire
26/06/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°14575 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
26/04/2012 : Décision(s) des associés
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°7272 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes non renouvellement
31/05/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2706586 déposé le 30/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2706586 déposé le 30/08/2007
Etat : Déposé
03/01/2007 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2700425 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2700425 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2700425 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Dépôt : N°2700425 déposé le 17/01/2007
Etat : Déposé
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1040 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
19/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
19/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
19/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
28/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902536 déposé le 07/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
28/03/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902536 déposé le 07/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902548 déposé le 18/06/2000
Etat : Déposé
06/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902579 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290299 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
20/10/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290299 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
03/08/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290299 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
27/09/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1005 déposé le 14/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902470 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
20/04/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902470 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
15/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290287 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
27/10/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1204 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1059 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
20/08/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1059 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur général
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902719 déposé le 06/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1204 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1204 déposé le 09/12/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902470 déposé le 25/05/1994
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902787 déposé le 07/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902787 déposé le 07/09/1995
Etat : Déposé
Décision : PROJET D'APPORT FUSION ENTRE LA SOCIETE ISABELLE DE SAINT GOAZEC ET LA STE DESEAUX DES MONTS D'ARREE DE COMMANA EN DATE DU 03.08.1995
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902864 déposé le 12/10/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 19.09.1995
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290299 déposé le 01/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de clôture de l'exercice social Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902579 déposé le 25/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902548 déposé le 18/06/2000
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEURS ET DEMISSIONS D'ADMINISTRATEURS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902696 déposé le 11/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DE TROIS ADMINISTRATEURS ET NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°290276 déposé le 22/01/2004
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS ET A LA FU-SION EN DATE DU 22/01/04
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902167 déposé le 12/02/2004
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION ENTRE LA ST DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN ROXANE NORD ETSIMON RICHARD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902287 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA STE ROXANE NORD (RCS 440 211 548) PAR LA STE S.E.M.A
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902287 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902286 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA ST SIMON RICHARD (RCS 380 009 670) PAR LA STE SEMA
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902286 déposé le 09/03/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU MALI DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION PAR LA STE DES EAUX DU MASSIFARMOR. DES STE ROXANE NORD Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : ET SIMON RICHARD Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L EVALUATION DES APPORTS Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA DISSOLUTION SANS LIQUIDATION SUTIE A FUSION ABSORPTION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DE ST ROXANE NORD Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L EVALUATION DES APPORTS Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATON DE LA DISISOLUTION SANS LIQUIDATION SUITE A FUSION ABSORPTION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DE LA STE SEMA Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU TRAITE DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES ORGANES DE DIRECTION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : FIXATION DEFINITIVE DU K SUITE A RECTIFICATION DES COMPTES DE FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L EVALUATION DES ELEMENTS D ACTIFS ET PASSIF Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : TRANSMIS PAR ROXANE NORD DANS LE CADRE DE LA FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L ANNULATION D ACTIONS SEMA TRANSMISES PAR SIMON RICHARD Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE LA FUSION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES ELEMENTS DE LA PRIME DE FUSION ET DE SON AFFECTATION Transformation en EN SAS Augmentation de capital Réduction du capital Changement de dénomination en celle de ROXANE NORD
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1040 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : DECES DU CCT
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1040 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN CO CCT ET D UN CO CCS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1040 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU CCS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°1040 déposé le 12/09/2006
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU CCT
Etablissements :
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 bis rue de la Pannerie
59840 Pérenchies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2004
Activité : Industrie eaux de table.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Lieudit "ferme de la Valute"
59710 Mérignies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2004
Activité : Industrie eaux de table.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue d Iéna Bâtiment 48
59810 Lesquin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2009
Activité : Industrie eaux de table.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2004B01009
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
436 route de Valenciennes "Pet Preformes"
59710 Mérignies
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Industrie eaux de table.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZA TY-DOUAR
COMMANA
29450 COMMANA
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/09/1991
Activité : EXPLOITATION, PRODUCTION, DISTRIBUTION D'EAU NATURELLE AVEC FABRICATION DU CONTENANT DESTINEE A LA CONSOMMATION ALIMENTAIRE - EXPLOITATION, PRODUCTION DISTRIBUTION, ACHAT ET VENTE DE TOUS PRODUITS DE TYPE BOISSONS ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2004B50129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5 RUE DES FUSILLES
59137 BUSIGNY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2004
Activité : INDUSTRIE DES EAUX DE TABLE
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - OXANE NOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/02/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B02870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
872 Route NATIONALE LIEUDIT CHAMPFLEURI LA BECCATIERE
69730 Genay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/2004
Activité : Production boissons rafraîchissantes
Origine du fonds : Divers
usion absorptio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1996B00052
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Brest

Adresse :
KERVOAZEC
ST GOAZEC
29520 CHATEAUNEUF DU FAOU
FRANCE
Enseigne : SOURCE ISABELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/1995
Activité : COMMERCIALISATION, EXPLOITATION, TRANSFORMATION D'EAUX DE SOURCES ET LIQUIDES ALIMENTAIRES
Origine du fonds : Apport
PPORT FUSION DE LA SOCIETE ISABELLE S.A. DONT LE SIEGE EST A ST GOAZEC KERVOAZEC - AU MONTANT GLOBAL NET EVALUE A 40 000 000 FR - récédent propriétaire exploitan - SABELLE S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/07/2004
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé Lieu dit "Ferme de la Valute" 59710 Mérignies : Date de début d'exploitation : 19/03/2004.
06/09/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2007
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA - RCS MORLAIX 1991 B 151 - A dater du 20/12/2006. Acte constitutif : Dé pôt au Greffe de MORLAIX le 06/09/1991 N°A719 publ ié dans le Courrier du Léon du 07/09/1991. Transfe rt : Dépôt au Greffe de LILLE le 17/01/2007 publié dans Nord Eclair du 23/12/2006 et l'Ouest France Finistère des 23-24/12/2006.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 604
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE A COMPTER DU 17/01/2007 : ANCIENNE ADRESSE : ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA NOUVELLE ADRESSE : 29 BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 2215
Date d’ajout de l’observation : 25/10/1993
Texte de l'observation : DEMISSIONS DE MR GUEVEL PAUL - SARL FIMA - FINANCIERE DU GROUPE EVEN - EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - DEMISSION DE MR LE GALL PAUL EN QUALITE DE PCA+ADMINISTRATEUR - NOMINATIONS DE MR RICHARD JEAN YVES - MR CANDELA JEAN CHRISTOPHE - MR MIGNOT FREDERIC EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - NOMINATION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA+ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 20/08/93
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2517
Date d’ajout de l’observation : 09/12/1993
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL PORTE AU 31/10 AU LIEU DU 31/12 A COMPTER DU 27/10/93
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 31
Numéro unique d’observation : 180
Date d’ajout de l’observation : 20/01/1994
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR BLECON JEAN EN QUALTIE DE CCT - NOMINATION DE LA STE R.A.O. EN SON REMPLACEMENT - DEMISSION DE LA STE ACE EN QUALITE DE CCS - NOMINATION DE MR DEUDE MAURICE EN SON REMPLACEMENT A COMPTER DU 15/12/93
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 1080
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1994
Texte de l'observation : DEMISSION DE LA SARL INDUSTRIE SERVICES EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR ET DE MR MEUNIER MICHEL EN QUALITE DE REPRESENTANT PERMANENT A COMPTER DU 20/04/94
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 1080
Date d’ajout de l’observation : 25/05/1994
Texte de l'observation : CONTINUATION DE L'ACTIVITE MALGRE LA PERTE DE LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 20/04/94
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 35
Numéro unique d’observation : 2219
Date d’ajout de l’observation : 15/11/1994
Texte de l'observation : DEMISSION DE MR CANDELA JEAN CHRISTOPHE SUITE A SON DECES A COMPTER DU 14/08/94 - NOMINATION DE MR DOUBLET MICHEL EN SON REMPLACEMENT A COMPTER DU 27/09/94
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : 200
Date d’ajout de l’observation : 01/02/1996
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION - NOUVELLE : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMO- RICAIN - ANCIENNE : SOCIETE DES EAUX DES MONTS D'ARREE - CHANGEMENT DE LA DATE DE CLOTUREPORTE AU 31/12 AU LIEU DU 31/10 - DEMISSION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA+ADM - NOMINATIONS DE MRS RICHARD DANIEL ET RICHARD PIERRE JEAN EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - CHANGEMENT DE QUALIFICA- TION POUR MR RICHARD JEAN YVES ETANT ADMINISTRATEUR DEVIENT PCA+ADM - NOMINATIONS DE MRS MIGNOT PIERRE ET PAPILLAUD PIERRE EN QUALITE D' ADMINIS- TRATEURS - AUGMENTATION DU CAPITAL PORTE A 44.000.000 FRS AU LIEU DE 4.000.000 FRS - REDUCTION DU CAPITAL PORTE A 40.000.600 FRS AU LIEU DE 3.999.400 FRS SUITE AU TRAITE DE FUSION-APPORT AVEC LA STE ISABELLE - A COMPTER DU 20/10/95
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 628
Date d’ajout de l’observation : 26/03/1996
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETS COMPLEMENTAIRE SITUE A KERVOAZEC - SAINT GOAZEC - CHATEAUNEUF DU FAOU - ORIGINE DU FONDS : APPORT FUSION DE LA STE ISABELLE ACTIVITE : COMMERCIALISATION EXPLOITATION TRANSFORMATION D'EAUX DE SOURCES ET LQUIDES ALIMENTAIRES A COMPTER DU 20/10/1995 - NOTIFICATION DU GREFFE DE QUIMPER EN DATE DU 14/02/1996
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 1278
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1996
Texte de l'observation : NOMINATION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR A COMPTER DU 06/06/1996
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 959
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2000
Texte de l'observation : DEMISSIONS DE MR RICHARD PIERRE JEAN , MR DOUBLET MICHEL ET MR MIGNOT PIERRE EN QUALITE D'ADMINISTRATEURS - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 25/05/2000
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 973
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2001
Texte de l'observation : DEMISSION DE MONSIEUR RICHARD JEAN-YVES EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - NOMINATION DE MONSIEUR LE GRIGNOU JEAN-LOUIS EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ADMINISTRATEUR - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 28/03/2001
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 1243
Date d’ajout de l’observation : 11/07/2001
Texte de l'observation : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS - DE 40 000 600 FRS IL PASSE A 6 400 096 EUROS - DEMISSIONS DE RICHARD JEAN YVES, DE MIGNOT FREDERIC ET DE RICHARD DANIEL EN QUALITE D'ADMINSTRATEURS - NOMINATION DE BAEYENS LUC REPRESENTANT PERMANENT DE LA SA SIMON RICHARD EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR - MODIFICATIONS A COMPTER DU Date d'effet : 18/06/2001
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 936
Date d’ajout de l’observation : 25/05/2004
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE DENO : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN (S.E.M.A.) - NOUVELLE DENO : ROXANE NORD - TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS - AUGMENTATION DU CAPITAL : ANCIEN K : 6 400 096.00€ - NOUVEAU K : 28 797 984,00 €- FUSION ABSORPTION : STE ABSORBANTE : S.E.M.A (NOUVELLEMENT DENOMME ROXANE NORD) ZA TY-DOUAR 29450 COMMANA (RCS 382 903 490) -1ère STE ABSORBEE : ROXANE NORD SAS 29BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES (RCS440 211 548) -2ième SOCIETE ABSORBEE : SIMON RICHARD S.A.S.U. KERVOAZEC 29520 SAINT- GOAZEC (RCS QUIMPER 380 009 670) - DEMISSION DU CABINET OUEST CONSEILS AUDIT EN QUALITE DE CCT ET NOMINATION MR GOBERT PATRICK EN SON REMPLACEMENT - DEMISSION DE MR DEUDE MAURICE EN QUALITE DE CCS ET NOMINATION DU CABINET AUDIT & CONSEIL (NOUVELLEMENT DENOMME ACEA ) 28 RUE DU CARROUSEL 59650 VILLENEUVE D ASCQ - DEMISSION DE MR LE GRIGNOU JEAN LOUIS EN QUALITE DE PCA ET NOMINATION DE MR BAEYENS LUC EN QUALITE DE PRESIDENT - DEMISSION DE MR PAPILLAUD PIERRE ET DE LA S.A.S.U SIMON RICHARD EN QUALITE D ADMS - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 19/03/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 1266
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2004
Texte de l'observation : IMMATRICULATION SECONDAIRE AU GTC DE LILLE SIS : 29 BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES - NOTIFICATION INTERGREFFE DU GTC DE LILLE EN DATE DU 01/07/04 -MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 12/07/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 1348
Date d’ajout de l’observation : 19/07/2004
Texte de l'observation : INSCRIPTION SECONDAIRE AU GTC DE LYON SIS 872 ROUTE NATIONALE LIEUDIT CHAMPFLEURI LA BECCATIERE 69730 GENAY - NOTIFICATION DU GTC DE LYON EN DATE DU 05/07/04 - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 19/07/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 1355
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : OUVERTURE D UN ETS SECONDAIRE SIS 18 RUE PIERRE FOSSATI 95130 FRANCONVILLE LA GARENNE- NOTIFICATION DU GTC DE PONTOISE EN DATE DU 08/07/04 - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 20/07/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1356
Date d’ajout de l’observation : 20/07/2004
Texte de l'observation : OUVERTURE D UN ETS SECONDAIRE SIS 5 RUE DES FUSILLES 59137 BUSIGNY - NOTIFICATION DU GTC DE CAMBRAI EN DATE DU 13/07/04- MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 20/07/2004
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 1719
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2006
Texte de l'observation : DECES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE MR GOBERT PATRICK-CHANGEMENT DE QUALITE DE LA STE ACEA ANCIENNEMENT CABINET AUDIT & CONSEIL ETANT CCS ELLE DEVIENT CCT-NOMINATION DE MR SEGARD CHRISTOPHE EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT-NOMINATION DU CABINET MAZARS & GUERARD SA EN QUALITE DE CO COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE-NOMINATION DE MR CASTAGNAC PHILIPPE EN QUALITE DE CO COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT - MODIFICATION A COMPTER DU Date d'effet : 06/06/2006
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Morlaix ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Brest. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Brest décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
13/02/2007 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 855
Date d’ajout de l’observation : 13/02/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 20/12/2006 : ANCIENNE ADRESSE : Z A. DE TY DOUAR - COMMANA 29450 COMMANA NOUVELLE ADRESSE : 29BIS RUE DE LA PANNERIE 59840 PERENCHIES
Personnes morales :
06/09/2016 : ROXANE NORD
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/07/2004
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 20/12/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 28797984.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 86 années
01/01/2009 : ROXANE NORD
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1991

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : ROXANE NORD
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
19/02/2007 : ROXANE NORD
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/2004

Economie sociale et solidaire : Non
13/02/2007 : SOCIETE DES EAUX DU MASSIF ARMORICAIN
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/1996

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902767 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902518 déposé le 12/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902538 déposé le 20/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902482 déposé le 05/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902441 déposé le 21/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902438 déposé le 04/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902409 déposé le 28/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902531 déposé le 02/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902330 déposé le 05/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902266 déposé le 22/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1991B40151
Dépôt : N°2902808 déposé le 10/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
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