ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Informations de l'établissement :

Date de création : 12/05/2011

Dénomination usuelle : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Enseigne : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40762479000025 / Siren : 407624790 / NIC : 00025

N° de TVA : FR 38 407624790

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

37 : Collecte et traitement des eaux usées

Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.

37.0 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00 : Collecte et traitement des eaux usées

37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées

Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20

33.12Z-A : Réparation de matériel agricole

Cette classe comprend :
-la réparation et l’entretien de tracteurs agricoles ;
-la réparation et l’entretien de machines agricoles et forestières

Cette classe ne comprend pas :
-la réparation de motoculteurs, etc. (cf. 95.22Z)

Coordonnées de l'établissement :
ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Adresse :
1 LA PLANCHE
22400 HENANSAL

Historique de l'établissement :

18/10/2019 : enseigne, dénomination usuelle

Enseigne : ROBILLARD ENVIRONNEMENT
Dénomination usuelle : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

01/03/2019 : activité principale

Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)

18/11/2014 : activité principale

Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)

01/03/2014 : activité principale

Activité principale : Réparation de machines et équipements mécaniques (NAFRev2 : 33.12Z)

Liens de succession de l'établissement :

12/05/2011 : Succession

Prédécesseur : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1996

Dénomination : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ROBILLARD ENVIRONNEMENT - Hénansal (siège)ROBILLARD ENVIRONNEMENT - HénansalROBILLARD ENVIRONNEMENT - HénansalROBILLARD ENVIRONNEMENT - Hénansal (fermé)

Publications au Bodacc :

11/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1029
NOJO : 3502MYG16079700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : ROBILLARD ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°2081
NOJO : 000003502154098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : ROBILLARD ENVIRONNEMENT
Nom commercial : ROBILLARD ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : 000003502153199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/09/2019 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°546
NOJO : 000003502149146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Les créanciers des sociétés SARL ROBILLARD et EDT ROBILLARD dont les créances sont antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14, R. 236-8 et R. 236-10 du Code de commerce. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à LAMBALLE du 19 juillet 2019, la société SARL ROBILLARD, SARL au capital de 9 146,96 euros, dont le siège social est La Planche, 22400 HENANSAL, immatriculée au RCS de ST MALO sous le numéro 407 624 790, et la société EDT ROBILLARD, SARL au capital de 44 000 euros, dont le siège social est La Planche, 22400 HENANSAL, immatriculée au RCS de SAINT MALO sous le numéro 848 096 483, ont établi un projet d'apport partiel d'actif, soumis au régime juridique des scissions, prévu à l'article L. 236-22 du Code de commerce. Aux termes de ce projet, la société SARL ROBILLARD ferait apport à la société EDT ROBILLARD d'une partie de son actif évalué à 3 387 453,08 € et de son passif évalué à 2 332 099,02 € soit une valeur nette de 1 055 353,76 € correspondant à sa branche complète et autonome d'activité d'entreprise de travaux agricoles, transport public routier de marchandises pour le compte d'autrui au moyen de véhicules de tous tonnages, location de véhicules industriels avec ou sans conducteur destinés au transport de marchandises, négoce en produits fertilisants et organiques, négoce de pièces détachées et activité de mécanique agricole. En rémunération de cet apport, la société EDT ROBILLARD augmenterait son capital de 1 055 354 euros par la création de 1 055 354 parts d'une valeur nominale de 1 euro entièrement libérées et attribuées en totalité à la société SARL ROBILLARD. Il ne sera émis aucune prime d'apport sauf le cas où l'évaluation définitive des apports serait supérieure à celle-ci-dessus. Le projet d'apport partiel d'actif a été déposée au greffe du Tribunal de commerce de ST MALO au nom de la société SARL ROBILLARD le 30 juillet 2019.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 848 096 483
Dénomination : EDT ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 44000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD

04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2651
NOJO : 350214014400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4526
NOJO : BXC13184000589G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

05/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4424
NOJO : BXC12171002677L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6185
NOJO : BXC11298004168D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°766
NOJO : BXB11167000439Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
la Planche
22400 Hénansal

Etablissement principal :
Adresse :
1 la Planche
22400 Hénansal

29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4370
NOJO : BXC10319002745O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ETA ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Planche
22400 Hénansal

09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4531
NOJO : BXC09317002164T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO (35)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Malo 407 624 790
Dénomination : SARL ETA ROBILLARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Planche Hénansal
22400 Lamballe

28/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°86
NOJO : BDC090009002845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DINAN (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Dinan 407 624 790
Dénomination : S.A.R.L. ETA ROBILLARD
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
La Planche
22400 Hénansal

25/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°399
NOJO : BXB08172000007X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DINAN (22)
Descriptif : adjonction d'activité et changement sur l'administration ; date d'effet : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Dinan 407 624 790
Dénomination : SARL ETA ROBILLARD
Nom commercial : Robillard
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
fin des fonctions de gérant de ROBILLARD (Marcel) ; ROBILLARD (Nicolas) devient seul gérant
Montant du capital : 9146.94 EUR

Siège social :
Adresse :
La Planche
Hénansal
22400 Lamballe

10/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°99
NOJO : BDC08001803850N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DINAN (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2007

Numéro d'identification : RCS Dinan 407 624 790
Dénomination : S.A.R.L. ETA ROBILLARD
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
La Planche
22400 Hénansal

Historique de l'unité légale :

18/10/2019 : dénomination

Dénomination : ROBILLARD ENVIRONNEMENT

01/03/2019 : activité principale

Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)

23/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/05/2011 : dénomination, dénomination usuelle, code NIC

Dénomination : SARL ROBILLARD
Dénomination usuelle :
Code NIC : 00025

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités de soutien aux cultures (NAFRev2 : 01.61Z)

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAFRev1 : 01.4B)

25/12/1996 : activité principale

Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)

Représentants légaux :

14/06/2011 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Type : Personne Physique

Nom : ROBILLARD Nicolas
Né le 23/10/1969 à Saint-Brieuc
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 route des Bouillons Blancs
22400 La poterie
FRANCE

Dépôts des actes :

25/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2379 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2379 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé

17/06/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2379 déposé le 08/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Statuts Constitutifs de la société HNR faisant état de l'apport de part sociales de Mr Nicolas ROBILLARD de la société SARL ROBILLARD au profit de HNR

30/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°925 déposé le 15/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°925 déposé le 15/03/2012
Etat : Déposé

12/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1526 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SARL ROBILLARD

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251516 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL

31/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251516 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251301 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé

15/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251632 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

24/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251306 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251306 déposé le 12/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251632 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251632 déposé le 17/12/1996
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATION DES ARTICLES 4 ET 25 DES STATUTS -

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251301 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251301 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL

N.C : Divers

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251301 déposé le 12/04/2005
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251516 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251516 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS SOCIALES PAR M. MARCEL ROBILLARD A M. NICOLAS ROBILLARD DU31.03.08

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1526 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

14/06/2011 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Type : Siège

Adresse :
la Planche
22400 Hénansal
FRANCE

14/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 la Planche
22400 Hénansal
FRANCE
Nom commercial : ROBILLARD
Enseigne : eta robillard
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1996
Activité : Entreprise de travaux agricoles, négoce de produits fertilisants, négoce de pièces détachées
Origine du fonds : Apport
onds acquis par apport au montant évalué à 40 000 F - récédent propriétair - OBILLARD - Marcel Marie-Pierre-Josep
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 la Planche
22400 Hénansal
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/05/2011
Activité : Transport pour le compte d'autrui
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/06/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
la Guihourde
22400 Hénansal
FRANCE
Enseigne : ROBILLARD ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2014
Activité : Vidange et nettoyage de toute fosse, débouchage, curage et contrôle des canalisations
Origine du fonds : Création

Observations :

14/06/2011 : Ajout

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

14/06/2011 : SARL ROBILLARD

Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Entreprise de travaux agricoles, négoce de produits fertilisants, négoce de pièces détachées et mécanique agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/06/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 9146.94
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1794 déposé le 21/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1786 déposé le 05/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°3547 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°3450 déposé le 18/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°3528 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1194 déposé le 27/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1188 déposé le 21/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251992 déposé le 09/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251997 déposé le 31/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1017 déposé le 07/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°1054 déposé le 02/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251870 déposé le 07/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251924 déposé le 28/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251828 déposé le 19/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251103 déposé le 25/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°2251906 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 1996B40069
Dépôt : N°225188 déposé le 02/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 3522 du 07/09/2020
Numéro de gestion : 1996B40069
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 10 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 13 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 600	2 477	1 123
AH	Fonds commercial	7 622		7 622
AP	Constructions	14 479	12 429	2 051
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 977 785	3 441 774	1 536 012
AT	Autres immobilisations corporelles	892 873	713 311	179 562
CU	Autres participations	5 505		5 505
BD	Autres titres immobilisés	1 635		1 635
BF	Prêts	61		61
BH	Autres immobilisations financières	2 596		2 596
BJ	TOTAL (I)	5 906 157	4 169 990	1 736 167
BL	Matières premières, approvisionnements	43 306		43 306
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	100 056		100 056
BX	Clients et comptes rattachés	278 485	20 117	258 368
BZ	Autres créances	186 664		186 664
CF	Disponibilités	522 416		522 416
CH	Charges constatées d’avance	142 350		142 350
CJ	TOTAL (II)	1 273 277	20 117	1 253 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 179 434	4 190 107	2 989 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 147
DD	Réserve légale (1)	915
DH	Report à nouveau	212 948
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	316 088
DJ	Subventions d’investissement	7 106
DK	Provisions réglementées	303 946
DL	TOTAL (I)	850 149
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 251 735
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	274 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 734
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	280 955
DY	Dettes fiscales et sociales	317 721
EA	Autres dettes	2 721
EC	TOTAL (IV)	2 139 178
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 989 327
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 231 221

31/01/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT MALO (3502)
Numéro de dépôt : 5515 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 1996B40069
Code activité : 0161Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 600	2 477	1 123
AH	Fonds commercial	7 622		7 622
AP	Constructions	14 479	12 429	2 051
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	4 977 785	3 441 774	1 536 012
AT	Autres immobilisations corporelles	892 873	713 311	179 562
CU	Autres participations	5 505		5 505
BD	Autres titres immobilisés	1 635		1 635
BF	Prêts	61		61
BH	Autres immobilisations financières	2 596		2 596
BJ	TOTAL (I)	5 906 157	4 169 990	1 736 167
BL	Matières premières, approvisionnements	43 306		43 306
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	100 056		100 056
BX	Clients et comptes rattachés	278 485	20 117	258 368
BZ	Autres créances	186 664		186 664
CF	Disponibilités	522 416		522 416
CH	Charges constatées d’avance	142 350		142 350
CJ	TOTAL (II)	1 273 277	20 117	1 253 160
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 179 434	4 190 107	2 989 327
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 147
DD	Réserve légale (1)	915
DH	Report à nouveau	212 948
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	316 088
DJ	Subventions d’investissement	7 106
DK	Provisions réglementées	303 946
DL	TOTAL (I)	850 149
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 251 735
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	274 312
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	11 734
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	280 955
DY	Dettes fiscales et sociales	317 721
EA	Autres dettes	2 721
EC	TOTAL (IV)	2 139 178
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 989 327
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 231 221

Entreprises similaires :
Collecte et traitement des eaux usées

ROBILLARD ENVIRONNEMENT - HENANSALROBILLARD ENVIRONNEMENT - HENANSALA2B ASSAINISSEMENT - PLOUASNEE.T.A RAOULT GUILLAUME - SENVEN-LEHARTEVEN S.G - SAINT-ADRIENASSAINISSEMENT 22 - MANTALLOTKORZ - SAINT-ALBANODANA - PLUDUNOEAUX DE DINAN - ASSAINISSEMENT - TADENSOCIETE DE TRAITEMENT DES EAUX DU MOULIN DE SAINT CARADEC (STE) - TREVESARP-OSIS OUEST - PLOUMAGOARSARP-OSIS OUEST - LANNIONAGRO OUEST ENVIRONNEMENT - LAMBALLE-ARMORCLAUDE SALAUN - TREGUEUXDIEVAL - CANIHUEL

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici