RESIDENCE JEANNE D'ARC SARL

Entreprise

RESIDENCE JEANNE D'ARC SARL
Dernière mise à jour : 13/02/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/03/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44133871200025 / Siren : 441338712 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 1 441338712
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques
Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)
87.30A : Hébergement social pour personnes âgées
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE JEANNE D'ARC SARL
Adresse :
212 Avenue DU PRADO
13008 MARSEILLE 8
Historique de l'établissement :
13/02/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/03/2010 : Succession
Prédécesseur : RESIDENCE JEANNE D'ARC SARL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/03/2002
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC SARL
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1430
NOJO : 1303MYG85521000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1546
NOJO : 1303MYG80272300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°811
NOJO : 1303MYG73505200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°465
NOJO : 1303MYG68069300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°322
NOJO : 001303MYG661862
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GASPAIS David ; Gérant : GASPAIS Dominique Bernard ; Gérant : KNOCKAERT Catherine
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1862
NOJO : 311303452468454
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2116
NOJO : 311303426055423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°761
NOJO : 311303400629913
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : BXB162660036481
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GASPAIS Dominique Bernard en fonction le 05 Mai 2010 Gérant : GASPAIS David en fonction le 20 Septembre 2016
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1625
NOJO : 311303375264270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1719
NOJO : 311303350778292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1527
NOJO : 311303325109427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1341
NOJO : 311303305770021
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1435
NOJO : BXC12324003775H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : BXC113330027758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
212 avenue du Prado
13008 Marseille
20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1416
NOJO : BXC10236004279J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
212 avenue du Prado
13008 Marseille
19/05/2010 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°290
NOJO : BXA10132000050V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Marseille 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GASPAIS Dominique Bernard
Montant du capital : 8000.00 EUR

Adresse :
212 avenue du Prado
13008 Marseille
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9875
NOJO : BXC08244003748G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D ARC SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17-19 rue Étienne Laurent
91740 Pussay
14/08/2009 : Extrait de jugement

Annonce N°1242
NOJO : BXA08219005215Y
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Identifiant client : 780117801141863906

Extrait de jugement du 27 juillet 2009
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS Evry 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D ARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Activité : la gestion, l'exploitation d'un établissement à usage de maison de retraite sise à Marseille, elle peut réaliser directement ou indirectement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, Mobilères et immobilières qui sont compatibles avec cet objet s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.

Adresse :
17-19 rue Étienne Laurent
91740 Pussay
14/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8249
NOJO : BXC08310007542Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evry 441 338 712
Dénomination : RESIDENCE JEANNE D ARC SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17-19 rue Étienne Laurent
91740 Pussay
Historique de l'unité légale :
06/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/03/2010 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)
25/12/2003 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Représentants légaux :
20/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Type : Personne Physique

Nom : GASPAIS Dominique Bernard
Né le 22/04/1950 à Villemomble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Hameau D'Aubray
91780 Mérobert
FRANCE
20/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Type : Personne Physique

Nom : GASPAIS David
Né le 07/08/1989 à Étampes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Hameau d'Audray
91780 Mérobert
FRANCE
Dépôts des actes :
23/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°14894 déposé le 06/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
22/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°6467 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/03/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°6467 déposé le 05/05/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
20/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Type : Siège

Adresse :
212 Avenue du Prado
13008 Marseille
FRANCE
20/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Type : Etablissement principal

Adresse :
212 Avenue du Prado
13008 Marseille
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/2002
Activité : La gestion, l'exploitation d'un établissement à usage de maison de retraite sise à Marseille, elle peut réaliser directement ou indirectement toutes opérations financières, commerciales, industrielles, mobilères et immobilières qui sont compatibles avec cet objet s'y rapportent et contribuent à sa réalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/09/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2006
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 27/06/2006
20/09/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 19371
Date d’ajout de l’observation : 05/05/2010
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Personnes morales :
20/09/2016 : RESIDENCE JEANNE D'ARC
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/05/2010
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/03/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°7518 déposé le 22/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°8988 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°4759 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°13910 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°17418 déposé le 29/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°16422 déposé le 20/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2010B01663
Dépôt : N°9243 déposé le 02/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6927 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 10619 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 14641 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 9471 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6602 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 6996 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MARSEILLE (1303)
Numéro de dépôt : 11719 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2010B01663
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2341 234504
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels27 45514 55212 90310 126
ATAutres immobilisations corporelles357 751236 692121 059140 086
BHAutres immobilisations financières1 0001 0001 000
BJTOTAL (I)387 440252 478134 962151 715
BLMatières premières, approvisionnements3 8383 8384 974
BVAvances et acomptes versés sur commandes16 00016 0001 077
BXClients et comptes rattachés4 0714 07119 800
BZAutres créances90 00090 00075 888
CFDisponibilités57 23257 232221 983
CHCharges constatées d’avance15 80715 8078 291
CJTOTAL (II)186 947186 947332 012
COTOTAL GENERAL (0 à V)574 386252 478321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DHReport à nouveau-1 510 041-1 820 739
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)247 957310 699
DLTOTAL (I)-1 253 284-1 501 241
DPProvisions pour risques42 593131 736
DRTOTAL (III)42 593131 736
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)38461
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 111 9791 153 200
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours17 30726 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés124 586404 469
DYDettes fiscales et sociales278 615268 953
EAAutres dettes75
ECTOTAL (IV)1 532 5991 853 232
EETOTAL GENERAL (I à V)321 908483 728
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 736 1852 736 1852 697 161
FOSubventions d’exploitation804 318880 197
FQAutres produits171 480205 581
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 711 9833 782 939
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements207 860209 187
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 136-500
FWAutres achats et charges externes1 265 4211 214 199
FXImpôts, taxes et versements assimilés132 350138 672
FYSalaires et traitements1 274 6541 285 292
FZCharges sociales488 876503 243
GEAutres charges135
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 449 6523 516 623
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)262 331266 316
GUTotal des charges financières (VI)19 00421 167
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-19 004-21 167
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)243 327245 149
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1921 846
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)61 8983 245
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-61 706-1 399
HKImpôts sur les bénéfices (X)-66 336-66 949
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 712 1753 784 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 464 2183 474 086
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)247 957310 699
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7305041 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles214 99936 246251 244
0NAMORTISSEMENTS Total Général215 72836 749252 478
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges42 593
5ZTotal Provisions pour risques et charges131 73642 593131 73642 593
7CTOTAL GENERAL131 73642 593131 73642 593
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation42 593131 736
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 000
VAClients douteux ou litigieux4 071
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)89 999
VSCharges constatées d’avance15 807
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES110 877109 8771 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3838
8AEmprunts et dettes financières divers181 8961
8BFournisseurs et comptes rattaché124 586124 586
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 515 2931 333 398181 895

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