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de Fercé

RESEAU CANOPE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 18004301001485 / Siren : 180043010 / NIC : 01485
N° de TVA : FR 62 180043010
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.6 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60Z : Activités de soutien à l'enseignement
Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil dans le domaine éducatif
- les activités de conseil en orientation scolaire
- les activités d’évaluation des tests de connaissances
- les activités de tests de connaissances
- l’organisation de programmes d’échanges d’étudiants
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z) Produits associés : 85.60.10
Coordonnées de l'établissement :
RESEAU CANOPE
Adresse :
TELEPORT 1
Avenue DU FUTUROSCOPE
CS 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
Marchés publics :
16/01/2023 : Marché

Objet : COL DIRSER | 22OSLP36 | 1-Bibliothèques : comment les livres peuvent-ils survivre à l'attraction des écrans ?
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382022t63SMz51/v00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 200 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
05/01/2023 : Marché

Objet : 22OISBA10-Projet du Conseil départemental des Jeunes - Mandature 2020/2022 : réalisation de 4 films
Classification : Production de films et de vidéos à usage pédagogique (92111100)

Numéro unique d’identification : 2217000160073820227hYxRbV2pV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 19 800 €
Date de notification : 04/04/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
02/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Conception et mise à disposition de deux modules de formation numériques pour les intervenants des associations FLAM
Classification : Services de développement de logiciels pédagogiques (72212190)

Numéro unique d’identification : 1800060820007720222022S2107200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 911 €
Date de notification : 02/12/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS A L'ETRANGER

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
27/10/2022 : Marché

Objet : COL DIRSER | 22OSLP26 | 1-Mettre en place un espace jeux au sein de sa bibliothèque
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382022QIVvcSXmKM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 200 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
27/10/2022 : Marché

Objet : COL DIRSER | 22OSLP26 | 1-Bibliothèque et ados : travailler avec les collèges, les lycées et les "local jeunes"
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382022rP6rLqYmLL00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 400 €
Date de notification : 13/10/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
27/04/2022 : Marché

Objet : COL DIRSER | 21OSMJ26 | 1-Lot 8 - Comment animer un comité de jeunes lecteurs
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 2217000160073820224t3FTCqsuV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 950 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
27/04/2022 : Marché

Objet : COL DIRSER | 21OSMJ26 | 1-Lot 5 - Accueillir un auteur ou illustrateur
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382022py7gWvGxn700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 950 €
Date de notification : 26/01/2022

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
08/02/2021 : Marché

Objet : 52/19-Lot 1 : Ingénierie de formation et ingénierie pédagogique
Classification : Services de formation (80500000)

Numéro unique d’identification : 180035065000362019urxBSXsoFG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 41 367 €
Date de notification : 11/05/2020

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : CNAF.

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
11/01/2021 : Accord-cadre

Objet : COL DIRSER | 20OSEB55 | 1-Concevoir un escape game pour capter un public adolescent et de jeunes adultes
Classification : Services de formation du personnel (80511000)

Numéro unique d’identification : 221700016007382020pjXXpucM3w00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 850 €
Date de notification : 31/12/2020

Lieu d'exécution : Charente-Maritime
Acheteur : Conseil Départemental de la Charente-Maritime-cg17

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
04/11/2020 : Marché

Objet : Le présent marché concerne les prestations de formation et d’animation d’ateliers numériques pour l’accompagnement des parents dans la scolarité de leurs enfants au collège via les outils numériques. - groupement 3:17 collèges
Classification : Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique (80533000)

Numéro unique d’identification : 2294002880001020202021S0000300
Source : atexo-maximilien
Durée : 22 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 915 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
18/05/2020 : Marché

Objet : Assistance, en régie, à la conception de programmes de formations et à une assistance à l'animation d'activités de coopération inter-agences
Classification : Services d'aide pédagogique (80590000)

Numéro unique d’identification : 1875125120004220200500
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 217 687 €
Date de notification : 06/04/2020

Lieu d'exécution : BORDEAUX
Acheteur : Agence Erasmus Plus France - EducForm

Titulaire :
GROUPE ENEIS (18004301001485)
03/12/2019 : Accord-cadre

Objet : 19F074-ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ADMINISTRATION D'UN PARC DE TABLETTES TACTILES
Classification : Services d'études (79311000)

Numéro unique d’identification : 180046260000142019DvEGh/rCZj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 20 000 €
Date de notification : 02/12/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : ETBT du Château de Versailles

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
18/11/2019 : Marché

Objet : SC000 CONCEPTION ET FABRICATION DE KITS PEDAGOGIQUES
Classification : 79822500-

Numéro unique d’identification : 21060088800015201919V0904/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 000 €
Date de notification : 04/10/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
RESEAU CANOPE (18004301001485)
Historique de l'établissement :
08/09/2017 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
12/06/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Production de programmes de télévision (NAFRev1 : 92.2B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1956
Dénomination : RESEAU CANOPE
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Catégorie juridique : Établissement public national à caractère administratif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
RESEAU CANOPE - Chasseneuil-du-Poitou (siège)RESEAU CANOPE - BastiaRESEAU CANOPE - LyonRESEAU CANOPE - NantesRESEAU CANOPE - VanvesRESEAU CANOPE - ArrasRESEAU CANOPE - RouenRESEAU CANOPE - ParisRESEAU CANOPE - LavalRESEAU CANOPE - ToursRESEAU CANOPE - Saint-LôRESEAU CANOPE - AurillacRESEAU CANOPE - AgenRESEAU CANOPE - StrasbourgRESEAU CANOPE - GapRESEAU CANOPE - PerpignanRESEAU CANOPE - BeauvaisRESEAU CANOPE - NîmesRESEAU CANOPE - ParisRESEAU CANOPE - MendeRESEAU CANOPE - Dijon (fermé)RESEAU CANOPE - Nancy (fermé)RESEAU CANOPE - Vanves (fermé)RESEAU CANOPE - Montrouge (fermé)RESEAU CANOPE - Lieusaint (fermé)RESEAU CANOPE - LavalRESEAU CANOPE - La Couronne (fermé)RESEAU CANOPE - Le Havre (fermé)RESEAU CANOPE - Villeneuve-Saint-Georges (fermé)RESEAU CANOPE - Montpellier (fermé)RESEAU CANOPE - La Rochelle (fermé)RESEAU CANOPE - Évreux (fermé)RESEAU CANOPE - Marseille (fermé)RESEAU CANOPE - Le Mans (fermé)RESEAU CANOPE - Saint-Denis (fermé)RESEAU CANOPE - Lens (fermé)RESEAU CANOPE - ToursRESEAU CANOPE - Toulon (fermé)RESEAU CANOPE - Nice (fermé)RESEAU CANOPE - Montigny-lès-Metz (fermé)RESEAU CANOPE - Mérignac (fermé)RESEAU CANOPE - Bordeaux (fermé)RESEAU CANOPE - Versailles (fermé)RESEAU CANOPE - Chartres (fermé)RESEAU CANOPE - Vesoul (fermé)RESEAU CANOPE - Lons-le-Saunier (fermé)RESEAU CANOPE - Nîmes (fermé)RESEAU CANOPE - Pau (fermé)RESEAU CANOPE - Saint-LôRESEAU CANOPE - Cayenne (fermé)RESEAU CANOPE - Le Puy-en-Velay (fermé)RESEAU CANOPE - Mont-Saint-Aignan (fermé)RESEAU CANOPE - Évry (fermé)RESEAU CANOPE - AgenRESEAU CANOPE - Brest (fermé)RESEAU CANOPE - Vannes (fermé)RESEAU CANOPE - Vichy (fermé)RESEAU CANOPE - Créteil (fermé)RESEAU CANOPE - Neuilly-sur-Seine (fermé)RESEAU CANOPE - Saint-Cyr-l'École (fermé)RESEAU CANOPE - Rennes (fermé)RESEAU CANOPE - Quimper (fermé)RESEAU CANOPE - Toulouse (fermé)RESEAU CANOPE - Paris (fermé)RESEAU CANOPE - La Roche-sur-Yon (fermé)RESEAU CANOPE - Châlons-en-Champagne (fermé)RESEAU CANOPE - StrasbourgRESEAU CANOPE - Angers (fermé)RESEAU CANOPE - Bastia (fermé)RESEAU CANOPE - Châlons-en-Champagne (fermé)RESEAU CANOPE - Carcassonne (fermé)RESEAU CANOPE - Châlons-en-Champagne (fermé)RESEAU CANOPE - Montauban (fermé)RESEAU CANOPE - Cahors (fermé)RESEAU CANOPE - Rodez (fermé)RESEAU CANOPE - BeauvaisRESEAU CANOPE - Toulouse (fermé)RESEAU CANOPE - Rennes (fermé)RESEAU CANOPE - Alençon (fermé)RESEAU CANOPE - Fort-de-France (fermé)RESEAU CANOPE - Privas (fermé)RESEAU CANOPE - Saint-Étienne (fermé)RESEAU CANOPE - Bar-le-Duc (fermé)RESEAU CANOPE - Épinal (fermé)RESEAU CANOPE - MendeRESEAU CANOPE - Nancy (fermé)
Marques françaises :
09/10/2017 : Créathon C2E
N° national/d'enregistrement : 4396264
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-05
Date du BOPI : 02/02/2018

09/10/2017 : Créathon C2E
N° national/d'enregistrement : 4396264
Date de dépôt : 09/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

11/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390232
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administrattif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime BISSONNET
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

11/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390232
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administrattif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
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Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime BISSONNET
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

11/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390232
Date de dépôt : 11/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administrattif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime BISSONNET
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

10/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390222
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

10/07/2017 : E
N° national/d'enregistrement : 4390225
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

10/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390222
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

10/07/2017 : E
N° national/d'enregistrement : 4390225
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

10/07/2017 : VIAEDUC
N° national/d'enregistrement : 4390222
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

10/07/2017 : E
N° national/d'enregistrement : 4390225
Date de dépôt : 10/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : M. Maxime Bissonnet
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

18/04/2017 : forum@tice
N° national/d'enregistrement : 4357223
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : RESEAU CANOPE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Déposant 2 : RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS, Service déconcentré de l'Etat à compétence (inter) régionale
Numéro de SIREN : 175104306
Adresse :
1 RUE NAVIER
51082 REIMS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

18/04/2017 : forum@tice
N° national/d'enregistrement : 4357223
Date de dépôt : 18/04/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : RESEAU CANOPE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Déposant 2 : RECTORAT DE L'ACADEMIE REIMS, Service déconcentré de l'Etat à compétence (inter) régionale
Numéro de SIREN : 175104306
Adresse :
1 RUE NAVIER
51082 REIMS CEDEX
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 757040
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

30/08/2016 : Médiasphères
N° national/d'enregistrement : 4297066
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

30/08/2016 : Médiasphères
N° national/d'enregistrement : 4297066
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

30/08/2016 : EurêkaMaths
N° national/d'enregistrement : 4297067
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

30/08/2016 : EurêkaMaths
N° national/d'enregistrement : 4297067
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Ces services ayant trait à l'éditorialisation de contenus relatifs aux concours.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement puclic à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 691396
Date de demande : 22/12/2016
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : “ Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ”. Classe 28 : “ Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets]. Classe 41 : “ Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. ” Classe 42 : “ Conception de logiciels ” et “ élaboration (conception) de logiciels ”. Ces services ayant trait à l'éditorialisation de contenus relatifs aux concours.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

30/08/2016 : EurêkaMaths
N° national/d'enregistrement : 4297067
Date de dépôt : 30/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; Ces services ayant trait à l'éditorialisation de contenus relatifs aux concours.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement puclic à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

25/07/2016 : Myriaé
N° national/d'enregistrement : 4291541
Date de dépôt : 25/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

25/07/2016 : Myriaé
N° national/d'enregistrement : 4291541
Date de dépôt : 25/07/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 25/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

24/06/2016 : CANOPROF
N° national/d'enregistrement : 4286095
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

24/06/2016 : CANOPROF
N° national/d'enregistrement : 4286095
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/06/2016 : CANOPROF
N° national/d'enregistrement : 4286095
Date de dépôt : 24/06/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 24/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

08/04/2016 : QUIZINIÈRE
N° national/d'enregistrement : 4265486
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Besse Charline
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

08/04/2016 : QUIZINIÈRE
N° national/d'enregistrement : 4265486
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Besse Charline
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

08/04/2016 : QUIZINIÈRE
N° national/d'enregistrement : 4265486
Date de dépôt : 08/04/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : Réseau Canopé, établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Besse Charline
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

05/12/2014 : ANAGENE
N° national/d'enregistrement : 4140963
Date de dépôt : 05/12/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CNDP, Etablissement Public
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue Du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE Cedex
FR

Mandataire 1 : CNDP, Mme AL SAADI Estelle
Adresse :
Téléport 1, 1 Avenue Du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 667410
Date de demande : 20/04/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Bénéficiare 1 : ECOLE NORMALE SUPERIEUR DE LYON

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

05/03/2012 : PROGRESSIONS
N° national/d'enregistrement : 3902410
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
@4 DAJ, téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
@4 DAJ, téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

05/03/2012 : CNDP (CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE)
N° national/d'enregistrement : 3902429
Date de dépôt : 05/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 05/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Hébergement de sites informatiques (site WEB) ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
@4 DAJ, téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Mme. Jocelyne BELGODERE
Adresse :
@4 DAJ, téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

15/02/2012 : PATRIMOINE D'ENFANCES
N° national/d'enregistrement : 3898839
Date de dépôt : 15/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif, @ 4 DAJ
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CNDP, Mme BELGODERE JOCELYNE, @ 4 DAJ
Adresse :
téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

26/01/2012 : Changements en éducation
N° national/d'enregistrement : 3891923
Date de dépôt : 26/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Mme. JOCELYNE BELGODERE
Adresse :
DAJ @ 4 téléport 1, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

22/12/2011 : DES CLICS ET DES CLASSES
N° national/d'enregistrement : 3884471
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; dessins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 869628
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/12/2011 : DES CLICS ET DES CLASSES
N° national/d'enregistrement : 3884471
Date de dépôt : 22/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; dessins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

21/12/2011 : 50 activités
N° national/d'enregistrement : 3884946
Date de dépôt : 21/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 21/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Brangier Marie
Adresse :
1 avenue du futuroscope, bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714726
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811727
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

19/12/2011 : FormaTICE
N° national/d'enregistrement : 3883739
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de diffusion d'information par voie electronique, notamment par reseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir reseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 869634
Date de demande : 07/10/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

19/12/2011 : FormaTICE
N° national/d'enregistrement : 3883739
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de diffusion d'information par voie electronique, notamment par reseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir reseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

09/12/2011 : CERIMES CENTRE DE RESSOURCES ET D'INFORMATION SUR LES MULTIMEDIAS POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
N° national/d'enregistrement : 3881134
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Transmission de données par réseau Internet.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

08/09/2011 : CANAL U LA VIDEOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
N° national/d'enregistrement : 3858710
Date de dépôt : 08/09/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; Transmission de données par réseau Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4, DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4, DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 601922
Date de demande : 30/05/2013
N° de BOPI : 2013-26
Date du BOPI : 28/06/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données par réseau Internet. Ces services n'étant jamais exploités dans les domaines de l'audiovisuel, du spectacle, du cinéma, de la télévision et du divertissement. Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Ces services n'étant jamais exploités dans les domaines de l'audiovisuel, du spectacle, du cinéma, de la télévision et du divertissement. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Ces services n'étant jamais exploités dans les domaines de l'audiovisuel, du spectacle, du cinéma, de la télévision et du divertissement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

11/07/2011 : Image Active
N° national/d'enregistrement : 3845255
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, Bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Brangier Marie
Adresse :
1 avenue du futuroscope, Bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708986
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788023
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

11/07/2011 : Trousse Numérique
N° national/d'enregistrement : 3845257
Date de dépôt : 11/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 11/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, Bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Brangier Marie
Adresse :
1 avenue du futuroscope, Bât 1 @4, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 708986
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788025
Date de demande : 20/07/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

01/07/2011 : EDUCA SOURCES
N° national/d'enregistrement : 3844334
Date de dépôt : 01/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir reseaux Internet, Extranet et Intranet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif, téléport 1 @4 daj
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), téléport 1 @4 daj
Adresse :
BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

23/06/2011 : MAG FILM
N° national/d'enregistrement : 3841747
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir reseaux Internet, Extranet et Intranet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1, @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 DAJ @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562188
Date de demande : 15/11/2011
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

17/02/2011 : SIENE (Service d'Information sur l'Edition Numérique Educative)
N° national/d'enregistrement : 3808139
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique)
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

17/02/2011 : FILMS EN CLASSE
N° national/d'enregistrement : 3808143
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Service de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique)
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

17/02/2011 : C CALLIMAQUE
N° national/d'enregistrement : 3808146
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; Livrets, revues, périodiques, catalogues, imprimés, publications ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

17/02/2011 : C
N° national/d'enregistrement : 3808150
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; Livrets, revues, périodiques, catalogues, imprimés, publications ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

17/02/2011 : ARTS AU SINGULIER
N° national/d'enregistrement : 3808153
Date de dépôt : 17/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CNDP (Centre national de documentation pédagogique)
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

23/12/2010 : Dictionnaire des écoliers
N° national/d'enregistrement : 3793713
Date de dépôt : 23/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir réseaux Internet, Extranet et Internet ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore d'autres supports. Services d'édition, publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de téléchargement de données numériques et de logiciels à savoir service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; conversion de données ou de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

22/06/2010 : l'Ecole numérique La revue du numérique pour l'éducation
N° national/d'enregistrement : 3750256
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; Publications de périodiques.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 DAJ BP 80186
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
téléport 1 DAJ BP 80186
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

11/05/2010 : RLR – Recueil des lois et réglements
N° national/d'enregistrement : 3739455
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765254
Date de demande : 23/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

11/05/2010 : ADRESS'RLR
N° national/d'enregistrement : 3739453
Date de dépôt : 11/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; Transmission d'informations juridiques à partir de bases de données. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; Exploitation de bases de données juridiques.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158 DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158 DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-40
Date du BOPI : 08/10/2010

26/04/2010 : EDUCATION AUX MEDIAS
N° national/d'enregistrement : 3733862
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; DVD ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748095
Date de demande : 15/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

26/04/2010 : INFOS-CLEMI
N° national/d'enregistrement : 3733865
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748084
Date de demande : 15/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

26/04/2010 : CLEMI-INFOS
N° national/d'enregistrement : 3733866
Date de dépôt : 26/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline
Adresse :
1 Avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748076
Date de demande : 15/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

05/03/2010 : DIDACTICA Midi-Pyrénées
N° national/d'enregistrement : 3719326
Date de dépôt : 05/03/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif, Mme Blat Adeline
Adresse :
1 avenue du futuroscope, CS 80158
86961 Futuroscope cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 715061
Date de demande : 17/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748156
Date de demande : 15/05/2020
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020

01/12/2009 : L'ECOLE NUMERIQUE LA REVUE DU NUMERIQUE POUR L'EDUCATION
N° national/d'enregistrement : 3696842
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
DAJ téléport 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
DAJ téléport 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

01/12/2009 : PHILOSOPHIE EN COURS
N° national/d'enregistrement : 3696843
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
DAL TELEPORT 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
DAL TELEPORT 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

01/12/2009 : LES CHEMINS DE LA REUSSITE
N° national/d'enregistrement : 3696846
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CNDP Centre national de documentation pedagogique, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CNDP Centre national de documentation pedagogique
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

05/11/2009 : l'Ecole numérique La revue du numérique dans l'éducation
N° national/d'enregistrement : 3693584
Date de dépôt : 05/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
DAJ téléport 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
DAJ téléport 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

17/09/2009 : E-SIDOC
N° national/d'enregistrement : 3677152
Date de dépôt : 17/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, Mme Besse Charline
Adresse :
Bât 1 @4, 1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714724
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2724622
Date de demande : 03/09/2019
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

28/05/2009 : PLANETE CHINOIS
N° national/d'enregistrement : 3657728
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif, DAJ
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
@4 TELEPORT 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 542501
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;“ Ces produits ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;“ Ces produits ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.Classe 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.“ Ces services ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

28/05/2009 : PLANETE CHINOIS
N° national/d'enregistrement : 3657728
Date de dépôt : 28/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/05/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE, Etablissement public à caractère administratif, DAJ
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
Adresse :
@4 TELEPORT 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 542501
Date de demande : 14/02/2011
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;“ Ces produits ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;“ Ces produits ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.Classe 41 : Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.“ Ces services ayant exclusivement pour objet l'activité d'édition de périodiques et d'exploitation de sites Internet destinées à l'étude de la langue et de la culture chinoises, à l'exclusion de tout usage dans le domaine du cinéma, du spectacle et du divertissement ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

13/02/2009 : Evolution of life
N° national/d'enregistrement : 3631178
Date de dépôt : 13/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE Etablissement public à caractère administratif DAJ Télèport 1 @4
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE DAJ Télèport 1 @4

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-13
Date du BOPI : 27/03/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009

27/10/2008 : TICE pour tous
N° national/d'enregistrement : 3609463
Date de dépôt : 27/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Télécommunications ; éducation ; évaluation estimation et recherches dans le développement d'ordinateurs et de logiciels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

15/07/2008 : MEDIA.SCEREN
N° national/d'enregistrement : 3591373
Date de dépôt : 15/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-36
Date du BOPI : 05/09/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-01

14/05/2008 : Photo, photographes
N° national/d'enregistrement : 3577155
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Supports d'enregistrement numériques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-44

14/05/2008 : CANAL SCEREN
N° national/d'enregistrement : 3577160
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-26
Date du BOPI : 27/06/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-44

06/02/2008 : EDUCA SOURCES
N° national/d'enregistrement : 3555036
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674014
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

06/02/2008 : Numéribase
N° national/d'enregistrement : 3555038
Date de dépôt : 06/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674018
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-29
Date du BOPI : 20/07/2018

16/01/2008 : OTAREN (Outil Thématique d'Aide à la Recherche pour l'Education Nationale)
N° national/d'enregistrement : 3552732
Date de dépôt : 16/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; micro-édition ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTOROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTOROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2670027
Date de demande : 23/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

21/12/2007 : Une création, un architecte.
N° national/d'enregistrement : 3549328
Date de dépôt : 21/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676091
Date de demande : 20/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

27/11/2007 : L'ECOLE AGIT! LE GRENELLE ENVIRONNEMENT A L'ECOLE
N° national/d'enregistrement : 3543782
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

28/03/2007 : Educaméta
N° national/d'enregistrement : 3493143
Date de dépôt : 28/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645936
Date de demande : 24/03/2017
N° de BOPI : 2017-49
Date du BOPI : 08/12/2017

15/02/2007 : En quête du monde
N° national/d'enregistrement : 3489353
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ-TELEPORT 1 @4

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

12/02/2007 : métaSCEREN
N° national/d'enregistrement : 3489324
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) etablissement public a caractère administratif CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

12/02/2007 : MathBases
N° national/d'enregistrement : 3489329
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF DIVISION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

12/02/2007 : MOTBIS 2007
N° national/d'enregistrement : 3489341
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ-TELEPORT 1 @4
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DO CUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ-TELEPORT 1 @4

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

12/02/2007 : DESIGNERS EN CREATION
N° national/d'enregistrement : 3489345
Date de dépôt : 12/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif DAJ
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-34

07/01/2002 : ECOFLASH
N° national/d'enregistrement : 3141543
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels (programmes préenregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres, livrets ; revues ; périodiques, affiches ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur, service de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autre que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; enseignement en informatique ; éditions de données destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480798
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

07/01/2002 : EDUCLIC
N° national/d'enregistrement : 3141544
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels (programmes préenregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; périodiques, affiches ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; service de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autre que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; enseignement en informatique ; éditions de données destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484652
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

07/01/2002 : DEVEDOC
N° national/d'enregistrement : 3141545
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels (programmes préenregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; périodiques, affiches ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; service de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autre que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; enseignement en informatique ; éditions de données destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484651
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

07/01/2002 : THEM@DOC
N° national/d'enregistrement : 3141546
Date de dépôt : 07/01/2002
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels (programmes préenregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; périodiques, affiches ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; service de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autre que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; enseignement en informatique ; éditions de données destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-08
Date du BOPI : 22/02/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484650
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

21/12/2001 : CERIMES
N° national/d'enregistrement : 3139197
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 565214
Date de demande : 22/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 872970
Date de demande : 23/11/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483506
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

21/12/2001 : CANAL-U
N° national/d'enregistrement : 3139196
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 563554
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2479532
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

21/12/2001 : CERIMES
N° national/d'enregistrement : 3139197
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 565214
Date de demande : 22/12/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Bénéficiare 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483506
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

21/12/2001 : SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE
N° national/d'enregistrement : 3139198
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 563839
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483532
Date de demande : 08/11/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

21/12/2001 : EDUCASUP
N° national/d'enregistrement : 3139199
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @ 4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
téléport 1 @4, BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 570308
Date de demande : 27/02/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Bénéficiare 1 : CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480071
Date de demande : 16/09/2011
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

21/12/2001 : LEGAMEDIA
N° national/d'enregistrement : 3139200
Date de dépôt : 21/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de données par réseau Internet

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
téléport 1 @4, BP 80158, DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 436802
Date de demande : 10/07/2006
N° de BOPI : 2006-32

Bénéficiare 1 : CERIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 564974
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Bénéficiare 1 : CNDP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-05
Date du BOPI : 01/02/2002

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2484649
Date de demande : 21/11/2011
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

04/07/2001 : LES DOSSIERS DE L'INGENIERIE EDUCATIVE
N° national/d'enregistrement : 3110465
Date de dépôt : 04/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livrets ; ; affiches ; catalogues ; imprimés ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur ; service de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux internet ; transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux internet ; tranmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux internet. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé ; enseignement en informatique ; éditions de données destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
@4 téléport 1 BP 80158 DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)
Adresse :
@4 téléport 1 BP 80158 DAJ
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 363774
Date de demande : 22/01/2003
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466473
Date de demande : 21/03/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

15/12/1999 : MON JOURNAL DE 6ème
N° national/d'enregistrement : 99829219
Date de dépôt : 15/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisées ou non) ; logiciels ; bandes vidéo ; disques magnétiques, optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets, revues ; périodiques ; affiches ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images par ordinateur. Enseignement ; éducation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; productions de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; montage de programmes de télévision ; divertissement télévisé.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CNDP – Centre National de documentation Pédagogique, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
Téléport 1 – DAJ @4 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Mandataire 1 : Centre National de Documentation Pédagogique
Adresse :
DAJ Téléport 1 BP 80158
86961 FUTUROSCOPE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424057
Date de demande : 14/10/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

27/11/1998 : ORME
N° national/d'enregistrement : 98762662
Date de dépôt : 27/11/1998
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de congrès et de rencontres annuelles sur les ressources multimédia en éducation visant, autour d'une thématique donnée, à réunir les différents spécialistes du domaine et informer sur l'état des lieux et les perspectives d'évolution et sur les technologies de l'information et la communication Télécommunications Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission d'informations par réseaux Internet interactif.
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public national administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 714719
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388610
Date de demande : 30/10/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707667
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

29/05/1998 : Ville-Ecole-Intégration V.E.I.
N° national/d'enregistrement : 98734673
Date de dépôt : 29/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 29/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisés ou non) ; logiciels ; disques magnétiques optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; périodiques ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messageries électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Education ; formation ; éditions de livres, de revues. Prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences. Elaboration de logiciels ; de bases de données ; gestion de lieux d'expositions ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365771
Date de demande : 03/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

28/05/1998 : V.E.I. Actualité
N° national/d'enregistrement : 98734495
Date de dépôt : 28/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 28/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement, de reproduction du texte, du son, d'images fixes ou animées (sonorisés ou non) ; logiciels ; disques magnétiques optiques ; disques compacts optiques, numériques. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; livres ; livrets ; revues ; périodiques ; catalogues ; imprimés ; publications. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messageries électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Education ; formation ; éditions de livres, de revues. Prêts de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences. Elaboration de logiciels ; de bases de données ; gestion de lieux d'expositions ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 486091
Date de demande : 01/12/2008
N° de BOPI : 2009-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-27
Date du BOPI : 03/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2369849
Date de demande : 14/04/2008
N° de BOPI : 2008-36

23/10/1996 : LIBRAIRIE DE L'EDUCATION
N° national/d'enregistrement : 96647433
Date de dépôt : 23/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement Programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316272
Date de demande : 02/06/2006
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641982
Date de demande : 27/02/2017
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

23/10/1996 : LIBRAIRIE DE L'EDUCATION
N° national/d'enregistrement : 96647433
Date de dépôt : 23/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement Programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Division des Affaires Juridiques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316272
Date de demande : 02/06/2006
N° de BOPI : 2007-22

16/03/1988 : MOTBIS
N° national/d'enregistrement : 1522790
Date de dépôt : 16/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Langage documentaire à savoir répertoire alphabétique de termes normalisés pour l'analyse de contenu et le classement de documents d'informations, servant à leur indexation et à l'interrogation de banques de données. Instruments d'enseignement, équipement pour le traitement de l'information. Matériel d'enseignement. Education, édition.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Réseau Canopé, Etablissement public administratif
Numéro de SIREN : 180043010
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Mandataire 1 : Réseau Canopé, M. Bissonnet Maxime
Adresse :
1 avenue du Futuroscope, CS 80158
86961 FUTUROSCOPE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 496882
Date de demande : 11/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2106110
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2359372
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676090
Date de demande : 20/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

17/02/1988 : EDUCABLE
N° national/d'enregistrement : 1528338
Date de dépôt : 17/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : service de programmation à la demande de films éducatifs proposés pour les réseaux câblés associant une banque de films éducatifs à un service télématique comprenant un catalogue descriptif des films et un système de réservation pour la diffusion sur les réseaux câblés.- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction;supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information.- Produit de l'imprimerie, matériel d'enseignement.Télescription, transmission de messages. - Education, édition, Production de films
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) DAJ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102997
N° de BOPI : 1998-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363819
Date de demande : 13/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

06/10/1986 : IMAGES A LIRE
N° national/d'enregistrement : 1399730
Date de dépôt : 06/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et divertissement Vidéothèque de prêt.

Déposant 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Etablissement Public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 180043010

Mandataire 1 : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP) Division des Affaires Juridiques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 644319
Date de demande : 02/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

Bénéficiare 1 : RESEAU CANOPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076385
N° de BOPI : 1996-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316271
Date de demande : 02/06/2006
N° de BOPI : 2007-22

Historique de l'unité légale :
20/05/2019 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
08/09/2017 : activité principale
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
01/01/2015 : dénomination
Dénomination : RESEAU CANOPE
01/12/2010 : dénomination
Dénomination : CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production de films et de programmes pour la télévision (NAFRev2 : 59.11A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Production de programmes de télévision (NAF1993 : 92.2B)
01/01/1983 : dénomination
Dénomination : CTRE NAT DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
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