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de Saint-Rémy-sur-Durolle

REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/11/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78951516000016 / Siren : 789515160 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 74 789515160
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.31 : Transports urbains et suburbains de voyageurs
49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z) Produits associés : 49.31.10, 49.31.21, 49.31.22 Remarque : Les activités de transport urbains et suburbains de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, accessibles à tous, conformément à un horaire établi, avec des arrêts déterminés.
Coordonnées de l'établissement :
REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERAT…
Adresse :
17 Boulevard ROBERT SCHUMAN
63000 CLERMONT-FERRAND
Historique de l'établissement :
01/01/2013 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
28/06/2023 : Négociations Annuelles Obligatoires 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323060001
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 25/09/2023
Date de dépôt : 01/08/2023
Date du texte : 28/06/2023
Date d'effet : 28/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siret : 78951516000016
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
24/02/2023 : Accord Collectif d'Entreprise portant sur les cartes de service et les cartes de libre circulation
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323005823
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 10/07/2023
Date de dépôt : 14/03/2023
Date du texte : 24/02/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs (1424)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : Régie EPIC T2C
Siret : 78951516000016
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
12/01/2023 : Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et attributions du comité social et économique dans l'entreprise T2C du 30 avril 2019
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06323005682
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 26/01/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 30/09/2023
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs (1424)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siret : 78951516000016
Code APE : 4931Z
Secteur : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Thèmes de l'accord :
  • 122 - Commissions paritaires

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre
  • 7 - SOLIDAIRES

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 20/11/2012
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Sigle : T2C
Catégorie juridique : Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°2248
NOJO : 006303MYG411955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : GALLIOT Blandine Malika ; Directeur général : PEYRIN Richard, Michel ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERTUCAT Christophe Frédéric ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECINEUX Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERT Richard Jean ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISENEHEMIE Patrick ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEVESCOVI Gilles Jean Dominique ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERENIE Stanislas ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGANET Laurent Robert ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEWEIBEL Thomas, Emile ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEGLI Eric Freddy François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUBERT Claude, Jean-Michel ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEL HAFIDHI Sondès ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEMORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUSLENDER Jérôme Olivier Vincent ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDEMOUSTIER Christiane, Annick, Marie ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOMEJAMON Yves, Bernard, Pierre, Marie ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNEBOUANANE Tahan ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGISSELBRECHT Henri, Jean
05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2583
NOJO : 006303MYG378011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : GALLIOT Blandine Malika ; Directeur général : PEYRIN Richard, Michel ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERTUCAT Christophe Frédéric ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECINEUX Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERT Richard Jean ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISENEHEMIE Patrick ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEVESCOVI Gilles Jean Dominique ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERENIE Stanislas ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGANET Laurent Robert ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDAVID Marie Cécile Hélène ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEGLI Eric Freddy François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDONADIEU Sébastien ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEL HAFIDHI Sondès ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEMORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUSLENDER Jérôme Olivier Vincent ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBONNET Nicolas ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOMEJAMON Yves, Bernard, Pierre, Marie ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNEBOUANANE Tahan ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBLANC Fanny
31/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2728
NOJO : 006303MYG366270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : GALLIOT Blandine Malika ; Directeur général : PEYRIN Richard, Michel ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERTUCAT Christophe Frédéric ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECINEUX Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERT Richard Jean ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISENEHEMIE Patrick ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEVESCOVI Gilles Jean Dominique ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERENIE Stanislas ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGANET Laurent Robert ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDAVID Marie Cécile Hélène ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEGLI Eric Freddy François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDONADIEU Sébastien ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEL HAFIDHI Sondès ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEMORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUSLENDER Jérôme Olivier Vincent ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBONNET Nicolas ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOMEDUFOUR Marie-Claire ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNETHEVENON Jean-Louis, Robert, Noël ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBLANC Fanny
23/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°2459
NOJO : 006303MYG344561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : GALLIOT Blandine Malika ; Directeur général : PEYRIN Richard, Michel ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERTUCAT Christophe Frédéric ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECINEUX Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERT Richard Jean ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECUZIN Jean-Paul Daniel ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEVESCOVI Gilles Jean Dominique ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERENIE Stanislas ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGANET Laurent Robert ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDAVID Marie Cécile Hélène ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEGLI Eric Freddy François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDONADIEU Sébastien ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEL HAFIDHI Sondès ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEMORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUSLENDER Jérôme Olivier Vincent ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBONNET Nicolas ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOMEDUFOUR Marie-Claire ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNETHEVENON Jean-Louis, Robert, Noël ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBLANC Fanny
12/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°5043
NOJO : 006303MYG340170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : GALLIOT Blandine Malika ; Directeur général : CHBICHEB Tarik ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERTUCAT Christophe Frédéric ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECINEUX Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBERT Richard Jean ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISECUZIN Jean-Paul Daniel ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE Gilles Jean Dominique ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERENIE Stanislas ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEGANET Laurent Robert ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDAVID Marie Cécile Hélène ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEGLI Eric Freddy François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEDONADIEU Sébastien ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEEL HAFIDHI Sondès ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEMORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISERAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEAUSLENDER Jérôme Olivier Vincent ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBONNET Nicolas ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOMEDUFOUR Marie-Claire ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNETHEVENON Jean-Louis, Robert, Noël ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISEBLANC Fanny
03/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2441
NOJO : 000006303304285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER ; Directeur général : CHBICHEB Tarik ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RUDEL FRANCOIS ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (AFJ) représenté par MARTINEZ Achille ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par DUFOUR Marie-Claire né(e) JUILLARD ; Administrateur : AUTA - FNAUT AUVERGNE (ASS) représenté par THEVENON Jean-Louis, Robert, Noël
04/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : 000006303279835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER ; Directeur général : CHBICHEB Tarik ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RUDEL FRANCOIS ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (AFJ) représenté par MARTINEZ Achille ; Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par DUFOUR Marie-Claire né(e) JUILLARD ; Administrateur : ASSOCIATION ASTUCE (AFJ) représenté par CHENAL Raymond
13/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1702
NOJO : 000006303268589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER ; Directeur général : CHBICHEB Tarik ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL ; Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE ; Administrateur : ROMERO Damien ; Administrateur : POTELLERET Cyril ; Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (AFJ) représenté par MARTINEZ Achille ; Administrateur : ASSOCIATION DES USAGERS DES TRANSPORTS D'AUVERGNE FNAUT AUVERGNE (AFJ) représenté par THEVENON Jean-Louis
07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1797
NOJO : BXB161870040652
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ALAPETITE Nadine Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : ASSOCIATION ASTUCE (ASS) représenté par CHENAL Raymond Administrateur : POTELLERET Cyril
07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1799
NOJO : BXB161870040676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : ASSOCIATION ASTUCE (ASS) représenté par CHENAL Raymond Administrateur : POTELLERET Cyril Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (AFJ) représenté par MARTINEZ Achille
28/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1409
NOJO : BXB15202000329N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ALAPETITE Nadine Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : DESMARIE Claude Administrateur : ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (ASS) représenté par MANGEL Béatrice né(e) VADROT
05/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°550
NOJO : BXB15117000074N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : ARNAL OLIVIER Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COURTINE BERNARD Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : DESMARIE Claude Administrateur : ASSOCIATION DE DEFENSE DES USAGERS DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (ASS) représenté par MANGEL Béatrice né(e) VADROT
18/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°595
NOJO : BXB14254000488R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ARNAL OLIVIER Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CINEUX CYRIL Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON ROBERT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par CHEVALIER JACQUES Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DESEMARD AGNES né(e) MALLET Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par DUMEIL ALAIN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VINZIO RENE Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COURTINE BERNARD Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LACROIX MICHEL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GILLIET LAURENT Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GUITTARD PASCAL Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NEUVY FLAVIEN Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GALLIOT BLANDINE Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : DESMARIE Claude Administrateur : ASSOCIATIOJ USAGERS TRANSPORTS AUVERGNE (AUTA) (ASS) représenté par THEVENON JEAN, LOUIS
28/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°2014
NOJO : BXB131410031181
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MARTINET Alain Directeur général : CHBICHEB Tarik Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LABRANDINE Roland Administrateur, Vice-président : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GENET Pascal Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NICOLAS Jean Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GODARD Serge Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par BLAIZE Jacques Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ODOUARD Albert Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MARTIN LAISNE Bertrand Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON Robert Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIRGOULAY Louis Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par BERNON Michel Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ARNAL Olivier Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par FANGET Michel Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves Administrateur : ASTUCE (ASS) Administrateur : ROMERO Damien Administrateur : DESMARIE Claude
31/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°682
NOJO : BXB13024000802Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Descriptif : Mise en activité de la société
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial
14/12/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°417
NOJO : BXA12342001663S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 22/11/2012
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 789 515 160
Dénomination : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Sigle : T2C
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Administration :
Président du Conseil d'Administration : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MARTINET Alain Directeur général : CHBICHEB Tarik Vice président administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par LABRANDINE Roland Vice président administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GENET Pascal Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par NICOLAS Jean Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par GODARD Serge Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par BLAIZE Jacques Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ODOUARD Albert Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MARTIN LAISNE Bertrand Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par COUZON Robert Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIRGOULAY Louis Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par BERNON Michel Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par ARNAL Olivier Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par FANGET Michel Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par VIGNAL Odile Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par MORVAN Jean-Marc Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par RAGE François Administrateur : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE (SYN) représenté par PRONONCE Hervé Administrateur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME (AFJ) représenté par JAMON Yves
Historique de l'unité légale :
09/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
13/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2013 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Représentants légaux :
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Physique

Nom : ARNAL Olivier
Né le 07/01/1950 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
35 rue des Pervenches
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Physique

Nom : CHBICHEB Tarik
Né le 23/09/1955 à Ouezzane (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
20 avenue Jean Moulin
63540 Romagnat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CINEUX Cyril
Né le 17/02/1973 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 rue ABBE PREVOST
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Vice-président

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CINEUX Cyril
Né le 17/02/1973 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
14 rue ABBE PREVOST
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUZON Robert
Né le 26/06/1943 à CLERMONT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
19 rue CHANATEYRE
63530 Sayat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Vice-président

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COUZON Robert
Né le 26/06/1943 à CLERMONT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
19 rue CHANATEYRE
63530 Sayat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHEVALIER Jacques
Né le 10/08/1932 à MAURIAC (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
30 rue DES MONTAGNARDS
63130 Royat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MALLET (DESEMARD) Agnes
Né le 02/05/1947 à ORCIVAL (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 impasse DE LA FORGE
THEIX
63122 Saint-Genes Champanelle
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : DUMEIL Alain
Né le 28/07/1947 à CHAMPETIERES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
225 rue DE LA VEYRE
63110 Beaumont
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VINZIO Rene
Né le 19/06/1950 à PONT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
48 avenue DE RIOM
63430 Pont-du-Château
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LACROIX Michel
Né le 26/03/1957 à AMBERT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
106 avenue THERMALE
63400 Chamalieres
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GILLIET Laurent
Né le 30/12/1964 à DOMPIERRE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
17 impasse GAMBETTA
63170 Aubière
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GUITTARD Pascal
Né le 24/03/1968 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
18 rue DU ONZE NOVEMBRE
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VIGNAL Odile
Né le 04/12/1956 à Aurillac (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
38 rue de la Rotonde
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MORVAN Jean-Marc
Né le 10/05/1957 à Saint-Leopardin (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 chemin du Clos
Ternant
63870 Orcines
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAGE François
Né le 01/05/1964 à Chamalieres (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
95 avenue Georges Clémenceau
63800 Cournon-d'Auvergne
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : PRONONCE Hervé
Né le 07/01/1967 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
9 rue du Moulin
63670 Le Cendre
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : NEUVY Flavien
Né le 05/09/1972 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
5 impasse DE LA FONTENILLE
63118 Cébazat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Syndicat
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GALLIOT Blandine
Né le 19/10/1979 à CLERMONT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 impasse SAIINT EXUPERY
63170 Perignat-les-Sarlieve
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU PUY DE DOME
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
148 boulevard Lavoisier
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JAMON Yves
Né le 31/05/1954 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
40 avenue Jean Noëllet
63170 Aubière
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Physique

Nom : ROMERO Damien
Né le 10/02/1969 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
38 rue Coquelut
63122 Ceyrat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION ASTUCE
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 rue Charles Rauzier
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CHENAL Raymond
Né le 19/01/1948 à Thionne (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
27 rue Charles Rauzier
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Physique

Nom : POTELLERET Cyril
Né le 04/10/1971 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
2 impasse du Cerisier
63350 Culhat
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Personne Morale

Nom : SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siren : 256300120
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Administrateur

Adresse :
2B rue de l'Hermitage
63063 Clermont-Ferrand
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MARTINEZ Achille
Né le 28/11/1949 à Sidi (ALGERIE)
Nationalité : Française

Adresse :
5B avenue Voltaire
63510 Aulnat
FRANCE
Dépôts des actes :
11/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4091 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/05/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4091 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4089 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
10/02/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4089 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
23/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4366 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°4366 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
28/01/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°2396 déposé le 13/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°5017 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°5017 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : nomination d'un nouveau adminstrateur : ASSOCIATION USAGERS TRANSPORTS AUVERGNE (AUTA)
23/05/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°5017 déposé le 04/09/2014
Etat : Déposé
Décision : REUNION DU COMITE SYNDICAL DU SMTC EN DATE DU 22/05/2014 CHANGEMENT DE REPRESENTANTS PERMANENTS
20/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°2744 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
02/03/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°2744 déposé le 14/05/2013
Etat : Déposé
26/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°6613 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
04/09/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°6613 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination du président et des vice présidents
28/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°6613 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/06/2012 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Dépôt : N°6613 déposé le 20/11/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
10/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2012B01250
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 boulevard Robert Schuman
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Transports urbains de voyageurs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/07/2015 : REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : T2C
Forme juridique : Etablissement public à caractère industriel et commercial

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/2012

Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Entreprises similaires :
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