REFLET - RANG

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/07/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 47808369400016 / Siren : 478083694 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 73 478083694

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.

64.2 : Activités des sociétés holding

64.20 : Activités des sociétés holding

64.20Z : Activités des sociétés holding

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10

Coordonnées de l'établissement :
REFLET

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
8 Route DES PLANCHES
25250 RANG

Historique de l'établissement :

01/01/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

30/09/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

01/01/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2012 : Préccession

Successeur : REFLET
Transfert du siège
Continuité économique

02/07/2020 : Succession

Prédécesseur : REFLET
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/07/2004

Dénomination : REFLET

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

REFLET - Besançon (fermé)REFLET - Rang (siège)REFLET - Rang (siège)REFLET - Besançon (fermé)

Marques françaises :

23/11/2018 : POWERTRUCK

N° national/d'enregistrement : 4502650
Date de dépôt : 23/11/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tendeurs ; tendeurs de câbles ; tendeurs en métal ; tendeurs à vis métalliques ; tendeurs de courroies métalliques ; tendeurs métalliques à boucle à came ; tendeurs de câbles métalliques pour bateaux ; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension] ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] ; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension] ; câbles et fils métalliques non électriques ; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles métalliques pour le levage de charges ; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux ; anneaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; chaînes de sûreté ; élingues de chargement en métal ; élingues en câble métallique ; serre-câbles métalliques ; mousquetons métalliques ; maillons métalliques ; maillons d’attache métalliques ; chaînes métalliques ; chaînes métalliques de levage ; câbles métalliques pour opérations de levage et manutention de charges ; câbles d'acier; cordages métalliques ; étriers de tension ; poulies métalliques autres que pour machines ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [autres que parties de machine] ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tendeurs à cliquet [machines] ; tendeurs [machines] ; dispositifs tendeurs pour transmission de puissance à commande sans fin [pièces de machines] ; dispositifs tendeurs pour transmission de puissance à commande sans fin autres que pour véhicules terrestres ; élévateurs ; appareils de levage ; palans de levage [machine] ; palans ; machines de levage ; supports de levage ; treuils ; cric [machines] ; poulies [parties de machines] ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tendeurs de fils et de bandes métalliques [outils] ; cliquets [outils] ; outils de levage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tendeurs élastiques ; cordes non métalliques pour l’arrimage d’articles ; sangles en fibres textiles munies d’un dispositif de fixation pour l’arrimage d’articles ; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues de chargement non métalliques ; sangles non métalliques pour le levage de charges ; câbles non métalliques ; élingues de levage en matière textile ; élingues en corde ; cordages non métalliques ; sangles d’attache non métalliques ; sangles d'arrimage se composant de matières textiles synthétiques ; sangles d'amarrage se composant de matières textiles synthétiques.

Déposant 1 : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Immeuble Le Pixel
48 rue des Founottes
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Tiphaine KLEIN
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805969
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-11
Date du BOPI : 15/03/2019

27/08/2018 : Corderie Weiss

N° national/d'enregistrement : 4478093
Date de dépôt : 27/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Elingues métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues métalliques ; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles métalliques pour le levage de charges ; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux ; anneaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; cosses de cordages; cosses de câbles ; cosses de câble en métal ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts [métalliques ou non métalliques] ; chaînes de sûreté ; élingues de chargement en métal ; élingues en câble métallique ; serre-câbles métalliques ; panneaux en métal ; câbles métalliques ; barrières métalliques ; mousquetons métalliques ; maillons métalliques ; maillons d’attache métalliques ; dispositifs d’ancrage en métal (trépied) ; feuillards ; chaînes métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; chaînes métalliques de levage ; câbles métalliques pour opérations de levage et manutention de charges ; caisses en métal ; conteneurs métalliques [entreposage, transport] ; câbles d'acier; cordages métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; taquets métalliques d'amarrage ; pieux d'amarrage métalliques ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; étriers de tension ; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension] ; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension] ; échelles métalliques ; poulies métalliques autres que pour machines ; poulies, ressorts et soupapes métalliques [autres que parties de machine] ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines ; machines-outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; mécanismes de transmission autres que pour véhicules terrestres ; ascenseurs ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels [machines] ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage; robots industriels ; élévateurs ; appareils de levage ; palans de levage [machine] ; palans ; machines de levage ; supports de levage ; treuils ; cric [machines] ; pinces pour tôles [machines] ; pinces [machines] ; poulies [parties de machines] ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; scies à chaîne ; scies [machines] ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils d'enregistrement, de transmission, de traitement et de reproduction de sons, d'images ou de données ; extincteurs ; bâches de sauvetage ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; casques de protection ; masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes de protection ; appareils et instruments de signalisation ; gilets de sécurité réfléchissants ; bandeau de signalisation ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; cône de signalisation ; aimants ; casque d’écoute anti-bruit ; visières pour casque ; équipements de protection et de sécurité ; dispositif de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; signalisation lumineuse ou mécanique ; filets de protection contre les accidents ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; ceintures de sauvetage ; filets de protection contre les accidents ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; appareils électriques de contrôle ; balises lumineuses de sécurité ou signalisation ; triangles de signalisation de véhicule en panne ; gants pour la protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles [gréement] ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage [rembourrage] ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; bandes à lier non métalliques ; bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux ; élingues de chargement non métalliques ; sangles non métalliques pour le levage de charges ; câbles non métalliques ; câbles ni électriques ni métalliques ; élingues de levage en matière textile ; élingues en corde ; cordages non métalliques ; filets ; échelles de corde ; sangles d’attache non métalliques ; cordes non métalliques pour l’arrimage d’articles ; sangles d'arrimage se composant de matières textiles synthétiques ; cordages non métalliques ; sangles d'amarrage se composant de matières textiles synthétiques ; cordes d'escalade ; cordes se composant de fibres textiles ; sacs en toile à usages multiples.

Déposant 1 : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Immeuble Le Pixel
48 rue des Founottes
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Carole DEBUCHY
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

15/12/2015 : JUST ONE

N° national/d'enregistrement : 4233912
Date de dépôt : 15/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : PMS INDUSTRIE, M. Ducret Julien
Adresse :
BP 49, ZI de rang
25250 Rang
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-01
Date du BOPI : 08/01/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

05/03/2015 : TECHNI LEV

N° national/d'enregistrement : 4162089
Date de dépôt : 05/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Julien Ducret
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 655072
Date de demande : 01/10/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805969
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

21/10/2014 : OXO

N° national/d'enregistrement : 4127656
Date de dépôt : 21/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Câbles et fils métalliques non électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Julien Ducret
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 644282
Date de demande : 09/03/2015
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6. Classe 9 : Vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu. Dispositifs de protection contre les accidents. Classe 22.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 648228
Date de demande : 04/05/2015
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 805969
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

22/10/2013 : GRIZZLY

N° national/d'enregistrement : 4041682
Date de dépôt : 22/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Ducret Julien
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

18/09/2013 : ERGOTRUCK

N° national/d'enregistrement : 4033349
Date de dépôt : 18/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Ducret Julien
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-41
Date du BOPI : 11/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-02
Date du BOPI : 10/01/2014

12/09/2013 : MS

N° national/d'enregistrement : 4031799
Date de dépôt : 12/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Ducret Julien
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-40
Date du BOPI : 04/10/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

06/09/2013 : ERGO

N° national/d'enregistrement : 4030416
Date de dépôt : 06/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Ducret Julien
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

03/09/2013 : TECHNIBLOC

N° national/d'enregistrement : 4029828
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Ducret Julien
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 663890
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-52
Date du BOPI : 27/12/2013

03/09/2013 : TENSO

N° national/d'enregistrement : 4029834
Date de dépôt : 03/09/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/09/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Mandataire 1 : REFLET, M. Julien Ducret
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 BESANCON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 617784
Date de demande : 03/02/2014
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage (Classe 22).

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-39
Date du BOPI : 27/09/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

07/06/2012 : GO RACER

N° national/d'enregistrement : 3925379
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches, Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813727
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

07/06/2012 : ALTI PRO

N° national/d'enregistrement : 3925387
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches, Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813734
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

07/06/2012 : GO RACER

N° national/d'enregistrement : 3925379
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : Reflet, SAS
Adresse :
Peage de l'autoroute, ZI rang, BP 49
25250 Rang
FR

Mandataire 1 : PMS Industrie, M. julien Ducret
Adresse :
Peage de l'autoroute, ZI rang, BP 49
25250 Rang
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

07/06/2012 : ALTI PRO

N° national/d'enregistrement : 3925387
Date de dépôt : 07/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : REFLET, SAS
Adresse :
Le Pixel, 48 rue des founottes
25000 Besancon
FR

Mandataire 1 : PMS INDUSTRIE, M. Ducret Julien
Adresse :
PMS, ZI RANG, BP 49
25250 RANG
FR

Bénéficiare 1 : REFLET, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches Zone Industrielle
25250 RANG
FR

18/01/2012 : REFLET

N° national/d'enregistrement : 3889747
Date de dépôt : 18/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 18/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
8 route des Planches
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-06
Date du BOPI : 10/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800372
Date de demande : 28/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

06/06/2011 : COBRA

N° national/d'enregistrement : 3836766
Date de dépôt : 06/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sangles synthétiques, sangles de remorquage ; sangles et élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; sangles non métalliques pour l'arrimage de paquets ; élingues de chargement non métalliques ; élingues en corde ou tissu pour la manutention de cargaisons ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Déposant 1 : P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
ZI de Rang
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781668
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

23/02/2011 : BLACKLINE

N° national/d'enregistrement : 3809003
Date de dépôt : 23/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : quincaillerie métallique ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; fibres textiles ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770279
Date de demande : 19/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

31/01/2011 : EASY MOVING BELT

N° national/d'enregistrement : 3801890
Date de dépôt : 31/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2768906
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

25/11/2009 : Snow Cramp

N° national/d'enregistrement : 3693585
Date de dépôt : 25/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 25/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728270
Date de demande : 15/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

12/10/2009 : KRYPTON

N° national/d'enregistrement : 3683038
Date de dépôt : 12/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728267
Date de demande : 15/10/2019
N° de BOPI : 2020-08
Date du BOPI : 21/02/2020

24/09/2009 : TECHNITRUCK

N° national/d'enregistrement : 3678430
Date de dépôt : 24/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725277
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

23/09/2009 : TECHNILIFT

N° national/d'enregistrement : 3678245
Date de dépôt : 23/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725281
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

12/01/2009 : ELA

N° national/d'enregistrement : 3621929
Date de dépôt : 12/01/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/01/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Déposant 1 : P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, M. DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 496285
Date de demande : 29/04/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 6 : constructions transportables métalliques, constructions métalliques, échafaudages métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal.Classe 9 : appareils et instruments optiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 497421
Date de demande : 18/05/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 7 : machines à coudre, à tricoter, repasseuses.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-08
Date du BOPI : 20/02/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702957
Date de demande : 14/01/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

07/07/2008 : PMS INDUSTRIE

N° national/d'enregistrement : 3586894
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Déposant 1 : P.M.S INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682902
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

26/07/2007 : P.M.S. INTERNATIONAL

N° national/d'enregistrement : 3516964
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.

Déposant 1 : P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655926
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

26/07/2007 : KTP

N° national/d'enregistrement : 3516966
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Déposant 1 : P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655925
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

26/07/2007 : LEL

N° national/d'enregistrement : 3516970
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.

Déposant 1 : P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655924
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

26/07/2007 : P.M.S : un Poids, une Masse, une Solution

N° national/d'enregistrement : 3516971
Date de dépôt : 26/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.

Déposant 1 : P.M.S. INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655923
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

16/07/2007 : TECHNICAL

N° national/d'enregistrement : 3514236
Date de dépôt : 16/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage.

Déposant 1 : PMS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 478083694
Adresse :
Z.I. de Rang, BP 49
25250 RANG
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole
Adresse :
4a rue de l'Industrie
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 504282
Date de demande : 17/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Bénéficiare 1 : PMS INTERNATIONAL

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655927
Date de demande : 28/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Publications au Bodacc :

20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6020
NOJO : 9001MYG14178400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°4231
NOJO : 009001MYG140064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : UNITEX FRANCE ; Directeur général : BIANCHI Frédéric ; Directeur général : DESFORET Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ; Commissaire aux comptes titulaire : COFIDES - L'AUDIT

28/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°1630
NOJO : 009001MYG138163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

05/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6092
NOJO : 9001MYG13163900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5653
NOJO : 9001MYG12349400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°609
NOJO : 2501MYG23206600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/08/2020 : Modifications générales

Annonce N°191
NOJO : 002501MYG229223
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 06/07/2004
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°438
NOJO : 002501MYG218707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1500000.00 EUR

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1914
NOJO : 2501MYG21870400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°617
NOJO : 002501MYG213715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIANCHI Frédéric ; Directeur général : DESFORET Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ; Commissaire aux comptes titulaire : COFIDES - L'AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GROSPERRIN Romain

21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4692
NOJO : 250120434000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°804
NOJO : 000002501191612
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIANCHI Frédéric ; Directeur général : DESFORET Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : GROSPERRIN Romain

07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2732
NOJO : 250119060300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1056
NOJO : BXB162160016335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIANCHI Frédéric Directeur général : DESFORET Patrick Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

02/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2094
NOJO : 250117811600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7103
NOJO : 250116656200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4187
NOJO : 250115405100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3397
NOJO : 250114446100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5283
NOJO : BXC122790036279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : BXB122780002534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIANCHI Frédéric Associé : DESFORET Patrick Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES- FRCC Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE Commissaire aux comptes suppléant : HENRIOT GERARD

12/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1043
NOJO : BXB12096001756P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : REFLET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BIANCHI Frédéric Associé : DESFORET Patrick Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES- FRCC Commissaire aux comptes titulaire : ACTIS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE Commissaire aux comptes suppléant : HENRIOT GERARD

06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3337
NOJO : BXC113260116164
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : P.M.S. INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25250 Rang

25/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : BXB11052001654G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : P.M.S. INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR

10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5493
NOJO : BXC102220184754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : P.M.S. INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25250 Rang

06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1638
NOJO : BXC09282001502Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : P.M.S. INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25250 Rang

11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1914
NOJO : BXC08241007710N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 478 083 694
Dénomination : P.M.S. INTERNATIONAL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25250 Rang

Historique de l'unité légale :

21/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/07/2020 : code NIC

Code NIC : 00016

28/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2012 : dénomination, code NIC

Dénomination : REFLET
Code NIC : 00024

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

Représentants légaux :

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Personne Physique

Nom : GROSPERRIN Romain
Né le 04/05/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Personne Physique

Nom : BIANCHI Frédéric
Né le 20/11/1973 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 G Chemin des Montboucons
25000 Besançon
FRANCE

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Personne Physique

Nom : DESFORET Patrick
Né le 25/05/1963 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 Avenue de la Gare
70150 Marnay
FRANCE

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Personne Morale

Nom : COFIDES - L'AUDIT
Siren : 443160817
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE

10/09/2021 : Nouveau dirigeant

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : BIANCHI Frédéric
Né le 20/11/1973 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 G Chemin des Montboucons
25000 Besançon
FRANCE

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : DESFORET Patrick
Né le 25/05/1963 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 Avenue de la Gare
70150 Marnay
FRANCE

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Morale

Nom : COFIDES - L'AUDIT
Siren : 443160817
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
8 Rue Alfred de Vigny
25000 Besançon
FRANCE

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : GROSPERRIN Romain
Né le 04/05/1975 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 Rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

22/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : BIANCHI Frédéric
Né le 20/11/1973 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 CHEMIN DES ECUREUILS
25320 GRANDFONTAINE
FRANCE

22/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : DESFORET Patrick
Né le 25/05/1963 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 RUE DE LA MAIRIE
25170 AUDEUX
FRANCE

22/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BESANCON SAS
Siren : 622820223
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue Bernard Palissy
25000 Besançon
FRANCE

22/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 25/09/1968 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

02/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

02/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé

02/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

02/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé

02/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal

02/07/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3847 déposé le 29/07/2020
Etat : Déposé

09/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°6296 déposé le 03/10/2019
Etat : Déposé

09/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6296 déposé le 03/10/2019
Etat : Déposé

09/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6296 déposé le 03/10/2019
Etat : Déposé

26/07/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé

26/07/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé

26/07/2019 : Décision(s) du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/07/2019 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5385 déposé le 13/08/2019
Etat : Déposé

28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2465 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : nomination co commissaire aux comptes titulaire

28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2465 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : nomination co commissaire aux comptes titulaire

28/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2465 déposé le 03/04/2019
Etat : Déposé
Décision : nomination co commissaire aux comptes titulaire

25/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentaiton du nombre d'actions

25/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentaiton du nombre d'actions

25/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentaiton du nombre d'actions

18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°14443 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé

18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°14443 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé

18/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°14443 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2713 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2713 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/05/2017 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2713 déposé le 19/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2982 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2982 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2982 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2982 déposé le 22/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3094 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3094 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3094 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3094 déposé le 17/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 48 RUE DES FOUNOTTES AU IER ETAGE DE L IMMEUBLE LE PIXEL

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : REFLET

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 48 RUE DES FOUNOTTES AU IER ETAGE DE L IMMEUBLE LE PIXEL

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : REFLET

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 48 RUE DES FOUNOTTES AU IER ETAGE DE L IMMEUBLE LE PIXEL

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : REFLET

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : A BESANCON 48 RUE DES FOUNOTTES AU IER ETAGE DE L IMMEUBLE LE PIXEL

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : REFLET

31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE DEUX CO COMMISSAIRES AUX COMPTES

18/11/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : ABSENCE D OPPOSITION DE CREANCIERS - REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL

18/11/2010 : Décision(s) du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : ABSENCE D OPPOSITION DE CREANCIERS - REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DE CAPITAL

18/11/2010 : Décision(s) du président

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3102 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE REDUCTION ET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3102 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE REDUCTION ET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3102 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE REDUCTION ET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3102 déposé le 21/10/2010
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE REDUCTION ET D AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : INSTAURATION D UN COMITE DE DIRECTION

29/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : INSTAURATION D UN COMITE DE DIRECTION

29/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : INSTAURATION D UN COMITE DE DIRECTION

29/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé
Décision : INSTAURATION D UN COMITE DE DIRECTION

26/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

26/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

26/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

26/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

22/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

22/02/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5 déposé le 22/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

25/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

25/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

25/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

25/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

04/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

04/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

04/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

04/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

04/04/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

04/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°308 déposé le 28/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

29/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de président-directeur général

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

01/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

06/07/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1965 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

06/07/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1965 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

06/07/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1965 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

06/07/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1965 déposé le 03/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 12 OCTOBRE 2004 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : VERIFICATION FINANCIERE DE LA STE DANS LE CADRE DE L EMISSION PAR LA STE D UN

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : EMPRUNT OBLIGATAIRE.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UIN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 12 OCTOBRE 2004 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : EMPRUNT OBLIGATAIRE.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UIN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 12 OCTOBRE 2004 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : VERIFICATION FINANCIERE DE LA STE DANS LE CADRE DE L EMISSION PAR LA STE D UN

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : EMPRUNT OBLIGATAIRE.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UIN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 12 OCTOBRE 2004 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2581 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : EMPRUNT OBLIGATAIRE.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2814 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président-directeur général

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°525 déposé le 15/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1786 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UIN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1787 déposé le 24/06/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3619 déposé le 15/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3685 déposé le 20/11/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°315 déposé le 02/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°1158 déposé le 28/03/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6326 déposé le 30/05/2018
Etat : Déposé

Etablissements :

10/09/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Industrielle
8 Route des Planches
25250 Rang
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2004
Activité : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2021 : Etablissement ouvert

13/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
8 Route des Planches
Zone Industrielle
25250 Rang
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2004
Activité : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Siège

Adresse :
48 rue des Founottes
1er étage de l'immeuble LE PIXEL
25000 Besançon
FRANCE

22/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Type : Etablissement principal

Adresse :
25250 Rang
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2004
Activité : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

10/09/2021 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/07/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

10/09/2021 : Ajout

Personnes morales :

10/09/2021 : REFLET

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

10/09/2021 : REFLET

13/10/2020 : REFLET

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 1500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

22/07/2016 : REFLET

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La prise de participation dans toutes sociétés et la gestion de ces participations la réalisation de toues prestations de services au profit des sociétés concernées

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3697 déposé le 10/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5331 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5331 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5895 déposé le 13/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5895 déposé le 13/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3462 déposé le 10/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3462 déposé le 10/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2359 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2359 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2606 déposé le 17/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2606 déposé le 17/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3844 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3844 déposé le 22/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3427 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3427 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°4545 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°4545 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°5231 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°5231 déposé le 27/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°6134 déposé le 31/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°6134 déposé le 31/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3656 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3656 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°4330 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°4330 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°3163 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°3163 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°2232 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°2232 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°863 déposé le 07/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°863 déposé le 07/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2004B00422
Dépôt : N°915 déposé le 07/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40271
Dépôt : N°915 déposé le 07/04/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2825 du 03/08/2022
Numéro de gestion : 2004B40271
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 156	28 292	47 864
AT	Autres immobilisations corporelles	91 961	19 609	72 352
CU	Autres participations	5 783 852		5 783 852
BB	Créances rattachées à des participations	2 495 620		2 495 620
BH	Autres immobilisations financières	26 124		26 124
BJ	TOTAL (I)	8 473 713	47 901	8 425 812
BX	Clients et comptes rattachés	189 593		189 593
BZ	Autres créances	57 396		57 396
CD	Valeurs mobilières de placement	606 409		606 409
CF	Disponibilités	134 693		134 693
CH	Charges constatées d’avance	2 282		2 282
CJ	TOTAL (II)	990 374		990 374
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 036		59 036
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 523 123	47 901	9 475 222
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 812
DD	Réserve légale (1)	100 000
DG	Autres réserves	5 210 980
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	498 173
DL	TOTAL (I)	7 009 965
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 846 876
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	222 228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 583
DY	Dettes fiscales et sociales	226 212
EA	Autres dettes	112 358
EC	TOTAL (IV)	2 465 257
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 475 222
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	525 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 188 173	126 394	1 314 567
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 188 173	126 394	1 314 567
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 743
FQ	Autres produits			54 887
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 490 196
FW	Autres achats et charges externes			320 921
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 978
FY	Salaires et traitements			679 840
FZ	Charges sociales			417 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 302
GE	Autres charges			7 046
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 473 357
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 839
GJ	Produits financiers de participations			511 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 789
GN	Différences positives de change			-362
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			6 266
GP	Total des produits financiers (V)			523 180
GR	Intérêts et charges assimilées			43 244
GS	Différences négatives de change			-1 485
GU	Total des charges financières (VI)			41 759
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			481 421
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			498 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	21 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 200
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	46
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 863
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 909
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 378
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 034 577
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 536 404
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	498 173
A1	Renvois : Transfert de charges	120 743
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	52 727
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 984
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 064	4 228		28 292
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 220	18 074	48 684	19 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	74 283	22 302	48 684	47 901

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3697 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 2004B40271
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 156	28 292	47 864
AT	Autres immobilisations corporelles	91 961	19 609	72 352
CU	Autres participations	5 783 852		5 783 852
BB	Créances rattachées à des participations	2 495 620		2 495 620
BH	Autres immobilisations financières	26 124		26 124
BJ	TOTAL (I)	8 473 713	47 901	8 425 812
BX	Clients et comptes rattachés	189 593		189 593
BZ	Autres créances	57 396		57 396
CD	Valeurs mobilières de placement	606 409		606 409
CF	Disponibilités	134 693		134 693
CH	Charges constatées d’avance	2 282		2 282
CJ	TOTAL (II)	990 374		990 374
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 036		59 036
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 523 123	47 901	9 475 222
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 812
DD	Réserve légale (1)	100 000
DG	Autres réserves	5 210 980
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	498 173
DL	TOTAL (I)	7 009 965
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 846 876
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	222 228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 583
DY	Dettes fiscales et sociales	226 212
EA	Autres dettes	112 358
EC	TOTAL (IV)	2 465 257
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 475 222
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	525 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 188 173	126 394	1 314 567
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 188 173	126 394	1 314 567
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 743
FQ	Autres produits			54 887
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 490 196
FW	Autres achats et charges externes			320 921
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 978
FY	Salaires et traitements			679 840
FZ	Charges sociales			417 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 302
GE	Autres charges			7 046
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 473 357
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 839
GJ	Produits financiers de participations			511 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 789
GN	Différences positives de change			-362
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			6 266
GP	Total des produits financiers (V)			523 180
GR	Intérêts et charges assimilées			43 244
GS	Différences négatives de change			-1 485
GU	Total des charges financières (VI)			41 759
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			481 421
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			498 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	21 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 200
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	46
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 863
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 909
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 378
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 034 577
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 536 404
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	498 173
A1	Renvois : Transfert de charges	120 743
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	52 727
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 984
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 064	4 228		28 292
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 220	18 074	48 684	19 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	74 283	22 302	48 684	47 901

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5331 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00422
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 156	28 292	47 864
AT	Autres immobilisations corporelles	91 961	19 609	72 352
CU	Autres participations	5 783 852		5 783 852
BB	Créances rattachées à des participations	2 495 620		2 495 620
BH	Autres immobilisations financières	26 124		26 124
BJ	TOTAL (I)	8 473 713	47 901	8 425 812
BX	Clients et comptes rattachés	189 593		189 593
BZ	Autres créances	57 396		57 396
CD	Valeurs mobilières de placement	606 409		606 409
CF	Disponibilités	134 693		134 693
CH	Charges constatées d’avance	2 282		2 282
CJ	TOTAL (II)	990 374		990 374
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 036		59 036
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 523 123	47 901	9 475 222
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 812
DD	Réserve légale (1)	100 000
DG	Autres réserves	5 210 980
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	498 173
DL	TOTAL (I)	7 009 965
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 846 876
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	222 228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 583
DY	Dettes fiscales et sociales	226 212
EA	Autres dettes	112 358
EC	TOTAL (IV)	2 465 257
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 475 222
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	525 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 188 173	126 394	1 314 567
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 188 173	126 394	1 314 567
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 743
FQ	Autres produits			54 887
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 490 196
FW	Autres achats et charges externes			320 921
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 978
FY	Salaires et traitements			679 840
FZ	Charges sociales			417 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 302
GE	Autres charges			7 046
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 473 357
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 839
GJ	Produits financiers de participations			511 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 789
GN	Différences positives de change			-362
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			6 266
GP	Total des produits financiers (V)			523 180
GR	Intérêts et charges assimilées			43 244
GS	Différences négatives de change			-1 485
GU	Total des charges financières (VI)			41 759
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			481 421
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			498 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	21 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 200
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	46
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 863
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 909
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 378
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 034 577
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 536 404
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	498 173
A1	Renvois : Transfert de charges	120 743
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	52 727
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 984
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 064	4 228		28 292
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 220	18 074	48 684	19 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	74 283	22 302	48 684	47 901

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5895 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2004B00422
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 156	28 292	47 864
AT	Autres immobilisations corporelles	91 961	19 609	72 352
CU	Autres participations	5 783 852		5 783 852
BB	Créances rattachées à des participations	2 495 620		2 495 620
BH	Autres immobilisations financières	26 124		26 124
BJ	TOTAL (I)	8 473 713	47 901	8 425 812
BX	Clients et comptes rattachés	189 593		189 593
BZ	Autres créances	57 396		57 396
CD	Valeurs mobilières de placement	606 409		606 409
CF	Disponibilités	134 693		134 693
CH	Charges constatées d’avance	2 282		2 282
CJ	TOTAL (II)	990 374		990 374
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 036		59 036
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 523 123	47 901	9 475 222
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 812
DD	Réserve légale (1)	100 000
DG	Autres réserves	5 210 980
DL	TOTAL (I)	7 009 965
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 846 876
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	222 228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 583
DY	Dettes fiscales et sociales	226 212
EA	Autres dettes	112 358
EC	TOTAL (IV)	2 465 257
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 475 222
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	525 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 188 173	126 394	1 314 567
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 188 173	126 394	1 314 567
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 743
FQ	Autres produits			54 887
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 490 196
FW	Autres achats et charges externes			320 921
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 978
FY	Salaires et traitements			679 840
FZ	Charges sociales			417 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 302
GE	Autres charges			7 046
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 473 357
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 839
GJ	Produits financiers de participations			511 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 789
GN	Différences positives de change			-362
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			6 266
GP	Total des produits financiers (V)			523 180
GR	Intérêts et charges assimilées			43 244
GS	Différences négatives de change			-1 485
GU	Total des charges financières (VI)			41 759
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			481 421
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			498 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition	120 743
A3	Différence de première consolidation	52 727
A4	Titres mis en équivalence	6 984
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	21 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 200
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	46
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 863
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 909
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 291
HK	Impôts sur les bénéfices	8 378
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2359 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 2004B00422
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	76 156	28 292	47 864
AT	Autres immobilisations corporelles	91 961	19 609	72 352
CU	Autres participations	5 783 852		5 783 852
BB	Créances rattachées à des participations	2 495 620		2 495 620
BH	Autres immobilisations financières	26 124		26 124
BJ	TOTAL (I)	8 473 713	47 901	8 425 812
BX	Clients et comptes rattachés	189 593		189 593
BZ	Autres créances	57 396		57 396
CD	Valeurs mobilières de placement	606 409		606 409
CF	Disponibilités	134 693		134 693
CH	Charges constatées d’avance	2 282		2 282
CJ	TOTAL (II)	990 374		990 374
CN	Ecarts de conversion actif (V)	59 036		59 036
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	9 523 123	47 901	9 475 222
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 812
DD	Réserve légale (1)	100 000
DG	Autres réserves	5 210 980
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	498 173
DL	TOTAL (I)	7 009 965
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 846 876
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	222 228
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	57 583
DY	Dettes fiscales et sociales	226 212
EA	Autres dettes	112 358
EC	TOTAL (IV)	2 465 257
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 475 222
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	525 764
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 188 173	126 394	1 314 567
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 188 173	126 394	1 314 567
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			120 743
FQ	Autres produits			54 887
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 490 196
FW	Autres achats et charges externes			320 921
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			25 978
FY	Salaires et traitements			679 840
FZ	Charges sociales			417 270
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			22 302
GE	Autres charges			7 046
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 473 357
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			16 839
GJ	Produits financiers de participations			511 487
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 789
GN	Différences positives de change			-362
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			6 266
GP	Total des produits financiers (V)			523 180
GR	Intérêts et charges assimilées			43 244
GS	Différences négatives de change			-1 485
GU	Total des charges financières (VI)			41 759
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			481 421
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			498 260
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	21 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 200
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	46
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	12 863
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 909
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	8 291
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	8 378
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 034 577
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 536 404
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	498 173
A1	Renvois : Transfert de charges	120 743
A3	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)	52 727
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	6 984
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 064	4 228		28 292
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	50 220	18 074	48 684	19 609
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	74 283	22 302	48 684	47 901

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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :

08/02/2016 : Autres opérations (59)

Société : Reflet (ex : Pms International)
Catégorie 1 : Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs (59_N1)
Numéro d'affaire : 379
Texte de l'annonce :

1600379

8 février 2016

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°17

Autres opérations
____________________

Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs
____________________

REFLET (ex : PMS INTERNATIONAL)

Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 000,00 €.

Siège social : 48, rue des Founottes - 1er étage de l'immeuble Le Pixel – 25000 Besançon.

478 083 694 R.C.S. Besançon.

La présente insertion, faite en application de l’article R.211-3 du Code Monétaire et Financier, a pour objet d’informer les actionnaires que le Crédit Industriel et Commercial (CM-CIC Market Solutions – Emetteur, Adhérent Euroclear n° 25) 6, avenue de Provence – 75452 Paris Cedex 9, s’est substitué à CM-CIC Securities comme mandataire de la société REFLET (ex : PMS INTERNATIONAL) pour assurer la tenue des comptes des propriétaires d’actions inscrites au nominatif.

1600379

09/03/2007 : Autres opérations (59)

Société : PMS International
Catégorie 2 : Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs (59_N2)
Numéro d'affaire : 2489
Texte de l'annonce :

0702489

9 mars 2007

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°30

Autres opérations
____________________

Désignation de teneurs de comptes de titres nominatifs
____________________

PMS INTERNATIONAL

Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 70 000 €.

Siège social : 25250 Rang.

478 083 694 R.C.S. Besançon.

La présente insertion, faite en application de l’article 3 du décret n° 83-359 du 2 mai 1983, a pour objet d’informer MM les actionnaires que CM-CIC Securities (CM-CIC Emetteur – adhérent 25) 6, avenue de Provence, 75441 Paris Cedex 9, a été désigné comme mandataire pour assurer la tenue des comptes des propriétaires d’actions nominatives.

0702489

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