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REALITES ENVIRONNEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/02/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50844443700026 / Siren : 508444437 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 78 508444437
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
REALITES ENVIRONNEMENT
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DU BIEF
165 Allée DU BIEF

01600 TREVOUX
Marchés publics :
26/12/2022 : Marché

Objet : SCHEMA D'ASSAINISSEMENT
Classification : 32400000-

Numéro unique d’identification : 21430141800015202201asain00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 73 255 €
Date de notification : 17/10/2022

Lieu d'exécution : Montfaucon-en-Velay
Acheteur : MONTFAUCON

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
22/12/2022 : Marché

Objet : 2020A15-Schémas directeurs assainissement du système Aix-Ouest et des systèmes du secteur Sud-Est du terri-toire de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 493587471000352021Zzg3ncFara00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
22/12/2022 : Marché

Objet : 2020A15-Schémas directeurs assainissement du système Pio-line, des petits systèmes du secteur Nord-Ouest et schéma directeur global de l'assainissement du terri-toire de la Régie des Eaux du Pays d'Aix
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 493587471000352021qW/LwbEIgD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 32 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rhône
Acheteur : REGIE DES EAUX DU PAYS D'AIX

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
09/11/2022 : Marché

Objet : Elaboration d'une étude de caractérisation, délimitation et évaluation des fonctionnalités de zones humides secteurs spécifiques de la Communauté d'Agglomération RLV
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200070753000132022RLV2205800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 65 250 €
Date de notification : 08/11/2022

Lieu d'exécution : Riom-Cedex
Acheteur : CA RLV

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
18/10/2022 : Accord-cadre

Objet : REALISATION DETUDES ENVIRONNEMENTALES DANS LE CADRE DE PROJETS DEXTENSION DE ZONES DACTIVITE A VOCATION ECONOMIQUE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE
Classification : 71313000-

Numéro unique d’identification : 20007342700011202203500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 17/10/2022

Lieu d'exécution : Monistrol-sur-Loire
Acheteur : MARCHES DU VELAY ROCHEBARON

Titulaires :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
12/10/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'études environnementales dans le cadre de projets d'extension De zones d'activité à vocation économique sur le territoire communautaire
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 20007342700011202200003500
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 85 000 €
Date de notification : 17/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CC Marches du Velay Rochebaron

Titulaires :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
29/07/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT GENEUILLE-CUSSEY SUR L'OGNON-LES AUXONS-CHATILLON LE DUC (60%)- ETUZ-BOULOT-BUSSIERES
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 24250036100108202230290700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 140 000 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
22/06/2022 : Marché

Objet : Schéma directeur de l'assainissement collectif, diagnostic des réseaux et step, mise à jour du zonage d'assainissement de la commune
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 21010361000015202200100
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 86 699 €
Date de notification : 23/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Maire de St Jean de Niost

Titulaire :
SAS Réalités Environnement (50844443700026)
27/04/2022 : Marché

Objet : Maîtrise d'oeuvre travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement de Chavéria Bourg
Classification : Travaux d'assainissement (45232410)

Numéro unique d’identification : 20009057900018202285974000
Source : e-marchespublics
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 37 020 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Terre d'Emeraude Communauté

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
26/04/2022 : Marché

Objet : ETUDES DE DIAGNOSTIC ET SCHEMAS DIRECTEURS EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT ET SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214302655000112022/000100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 127 080 €
Date de notification : 17/01/2022

Lieu d'exécution : Les Villettes
Acheteur : MAIRIE LES VILLETTES

Titulaire :
REALITES ET ENVIRONNEMENT (50844443700026)
14/04/2022 : Accord-cadre

Objet : DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES COMMUNES DEVECEY BONNEY ET CHEVROZ
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 24250036100108202230270000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 000 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
12/04/2022 : Marché

Objet : Marché de prestations d'étude diagnostique des systèmes d'assainissement sur l'ancien secteur du WISTARI (Wittelsheim, Staffelfelden et Richwiller)
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 246800254000462022SM214300
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 183 400 €
Date de notification : 08/04/2022

Lieu d'exécution : Code arrondissement
Acheteur : SIVOM de la Région Mulhousienne

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
07/04/2022 : Marché

Objet : Etude diagnostique des systèmes d'assainissement de BRENOD, CEIGNES et VIEU D'IZENAVE
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 2000429350003720212021/5600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 103 150 €
Date de notification : 16/12/2021

Lieu d'exécution : OYONNAX CEDEX
Acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
31/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Collectif du système de DEVECEY, BONNAY et CHEVROZ
Classification : Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000)

Numéro unique d’identification : 24250036100017
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 75 000 €
Date de notification : 31/03/2022

Lieu d'exécution : DEVECEY CHEVROZ BONNAY
Acheteur : Grand Besançon Métropole (25)

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
16/03/2022 : Marché

Objet : Etudes et schemas en assainissement et gestion eaux pluviales
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214300253000412021EtuAssPlu00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 136 375 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Beauzac
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
14/03/2022 : Marché

Objet : Etude de diagnostic et schemas directeurs en Eau Potable
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214300253000582021DiagEauPo00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Beauzac
Acheteur : BUDGET EAU

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
10/03/2022 : Marché

Objet : Etude de diagnostic Assainissement et schema de gestion eaux pluviales
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214300253000412021DiagAssPlu00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 162 180 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Beauzac
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
Réalités Environnement (50844443700026)
10/03/2022 : Marché

Objet : Etudes de diagnostic et schema en eau potable
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214300253000582021DiagEauPot00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 97 300 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Beauzac
Acheteur : BUDGET EAU

Titulaire :
Réalités Environnement (50844443700026)
20/12/2021 : Marché

Objet : GIGNY Maitrise oeuvre lot 1
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 200090579000342021GIGNYMO2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 140 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : GIGNY
Acheteur : TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Titulaire :
REALITE ENVIRONNEMENT (50844443700026)
20/12/2021 : Marché

Objet : GIGNY Maitrise oeuvre lot 1
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 200090579000342021GIGNYMO2101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 22 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 140 €
Date de notification : 23/09/2021

Lieu d'exécution : GIGNY
Acheteur : TERRE D EMERAUDE COMMUNAUTE

Titulaire :
REALITE ENVIRONNEMENT (50844443700026)
15/12/2021 : Marché

Objet : Etudes de diagnostic et schemas directeurs en eau potable, Assainissement et schema de gestion eaux pluviales
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 214300253000172021DiagEauAss00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 259 480 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Beauzac
Acheteur : BUDGET COMMUNE

Titulaire :
Réalités Environnement (50844443700026)
13/12/2021 : Accord-cadre

Objet : La commune de Bellevesvre est couverte par un zonage d’assainissement approuvé en conseil municipal le 5 décembre 2006. - Seul le centre bourg est zoné en assainissement collectif et est équipé d’un réseau de collecte unitaire, mis en place dans les année
Classification : Services des eaux usées (90400000)

Numéro unique d’identification : 2171002960001120212021S0001100
Source : ternum-bfc
Durée : 21 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 35 350 €
Date de notification : 13/12/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Bellevesvre

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
08/12/2021 : Marché

Objet : 21040PRP - Pouilloux - Pont sur le Tamaron - Aménagement hydraulique - Mission de maîrise d'oeuvre complète
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2471002900001120212021S0006700
Source : ternum-bfc
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 900 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Communauté urbaine le Creusot - Montceau les Mines

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
30/11/2021 : Marché

Objet : Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-Vallier
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2000404910014020212021/2100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 119 000 €
Date de notification : 12/08/2021

Lieu d'exécution : SAINT VALLIER
Acheteur : CDC PORTE DROMARDECHE

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
30/11/2021 : Marché

Objet : Réalisation du Schéma Directeur d?Assainissement de la commune de Saint-Vallier
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 2000404910014020212021/2101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 119 000 €
Date de notification : 12/08/2021

Lieu d'exécution : SAINT VALLIER
Acheteur : CDC PORTE DROMARDECHE

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
29/06/2021 : Marché

Objet : ACCORD-CADRE - ÉLABORATION D’UN SCHÉMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
Classification : Services de conseil en traitement des eaux usées (90492000)

Numéro unique d’identification : 2171049830001020212021S0000100
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Santilly

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
28/06/2021 : Marché

Objet : 2021-11-A-Elaboration d'un Schéma Directeur d'Assainissement sur la Commune de Chanos Curson
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 200073096000142021ErLbV3jKVc00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 50 760 €
Date de notification : 25/06/2021

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Communauté d'agglomération ARCHE Agglo

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
17/06/2021 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - SAINT CYR SUR MENTHON ET ST JEAN SUR VEYLE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 200070555000792021/01/AC/PI00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 118 820 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : Pont-de-Veyle
Acheteur : CC VEYLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
17/06/2021 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - SAINT CYR SUR MENTHON ET ST JEAN SUR VEYLE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 200070555000792021/01/AC/PI02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 118 820 €
Date de notification : 18/05/2021

Lieu d'exécution : Pont-de-Veyle
Acheteur : CC VEYLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
18/02/2021 : Marché

Objet : Mission de maitrise d'oeuvre pour le doublement de la conduite d'eau de Jassoux sur la commune de Saint Michel sur Rhône
Classification : Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs (71222000)

Numéro unique d’identification : 2442008950005420210100
Source : marches-publics.info
Durée : 29 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 500 €
Date de notification : 18/02/2021

Lieu d'exécution : Saint Michel sur Rhône
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
04/11/2020 : Marché

Objet : Maitrise d'œuvre pour les travaux de déconnexion des eaux pluviales du système d'assainissement et réduction des eaux claires parasites dans le secteur des routes de Chalon, Dijon et Place du Marché
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2171029530001520202020S0000500
Source : ternum-bfc
Durée : 14 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 38 400 €
Date de notification : 04/11/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Mervans

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
21/11/2019 : Marché

Objet : Schéma Directeur d’Assainissement de la commune de Chauffailles
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 2171012030001620192019S0000100
Source : ternum-bfc
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 87 920 €
Date de notification : 21/11/2019

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Chauffailles

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
15/05/2019 : Accord-cadre

Objet : Mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 20006658700011201802501
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 139 632 €
Date de notification : 18/03/2019

Lieu d'exécution : POMEYS
Acheteur : CC Monts du Lyonnais

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (Mandataire) (50844443700026)
07/05/2019 : Marché

Objet : Elaboration d'un schéma directeur d'assainissement
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2171009990001020190001000
Source : ternum-bfc
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 900 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune de Charbonnières

Titulaire :
REALITES ENVIRONNEMENT (50844443700026)
Liens de succession de l'établissement :
05/02/2010 : Succession
Prédécesseur : REALITES ENVIRONNEMENT
Accords d'entreprise :
31/01/2023 : Accord collectif d'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00123005615
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/03/2023
Date de dépôt : 03/03/2023
Date du texte : 31/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : REALITES ENVIRONNEMENT
Siret : 50844443700026
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 09/09/2008
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°29
NOJO : 0101MYG37291900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : 000101MYG357393
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 153600.00 EUR
14/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : 0101MYG34513900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°9
NOJO : 000101MYG340732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAMBON Pierre Jean-Louis ; Directeur général : WIRZ Marc, René ; Directeur général : CHASSIGNOL Fabien, Gilles
05/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°47
NOJO : 0101MYG31719500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 0101MYG28991900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 0101MYG26668800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°102
NOJO : 010229266000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : 010227130500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 010225025100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°52
NOJO : 010222923500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°241
NOJO : 010220616900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : BXB13316000530H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 304000 EUR
25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°79
NOJO : BXC13077000606Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°172
NOJO : BXC12090000507Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°51
NOJO : BXB11131000390J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 19000 EUR
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°127
NOJO : BXC110400016843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°95
NOJO : BXC10071000036T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
335 chemin des Minimes
01600 Parcieux
25/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°43
NOJO : BXB10077000110O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
165 allée du Bief
Parc d'Activités du Bief
01604 Trévoux

Etablissement principal :
Adresse :
165 allée du Bief
Parc d'Activités du Bief
01604 Trévoux
28/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°27
NOJO : BXA08296000496J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 09/10/2008
Date de commencement d'activité : 09/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 508 444 437
Dénomination : REALITES ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CHAMBON Pierre Jean-Louis.

Montant du capital : 8000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Toutes activités de bureau d'études techniques
Origine des fonds : Création

Adresse :
335 chemin des Minimes
01600 Parcieux
Historique de l'unité légale :
01/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/07/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
05/02/2010 : code NIC
Code NIC : 00026
Représentants légaux :
21/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Type : Personne Physique

Nom : CHAMBON Pierre Jean-Louis
Né le 01/10/1975 à Privas (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
335 chemin des Minimes
01600 Parcieux
FRANCE
Dépôts des actes :
15/09/2014 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°5080 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
15/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°5080 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
27/08/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°5080 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/08/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°5080 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°5080 déposé le 29/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de deux cessions de parts
24/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°6066 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/09/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°6066 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°6066 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
23/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°2398 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°2398 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1258 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à : Parc d'Activités du Bief - 165 Allée du Bief - 01604 TREVOUX
05/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1258 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
09/09/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°4197 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°4197 déposé le 09/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1258 déposé le 09/03/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°2398 déposé le 04/05/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
165 allée du Bief
Parc d'Activités du Bief
01604 Trévoux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2008
Activité : Toutes activités de bureau d'études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2010B00172
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg en Bresse

Adresse :
17 B Avenue Louis Anteriou
07800 La Voulte-sur-Rhône
France
Enseigne : REALITES ENVIRONNEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Toutes activités de bureau d' études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2012B00183
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
4 rue Nozières
25770 Serre-les-Sapins
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Bureau d'études
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
21/02/2017 : REALITES ENVIRONNEMENT
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 304000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/12/2014 : REALITES ENVIRONNEMENT
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non
15/03/2012 : REALITES ENVIRONNEMENT
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1538 déposé le 21/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1759 déposé le 02/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°2347 déposé le 18/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°174 déposé le 06/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1158 déposé le 28/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°1578 déposé le 23/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°414 déposé le 24/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01008
Dépôt : N°824 déposé le 23/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1561 du 07/03/2023
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3567 du 12/04/2022
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4320 du 03/05/2021
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1906 du 16/03/2020
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 2874 du 26/03/2019
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1378 du 21/02/2018
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 1538 du 21/02/2017
Numéro de gestion : 2008B01008
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires76 19060 32215 867
APConstructions13 2543 7129 542
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels239 034114 173124 860
ATAutres immobilisations corporelles208 143137 93370 210
BHAutres immobilisations financières5 0205 020
BJTOTAL (I)541 642316 142225 499
BPEn cours de production de services148 782148 782
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 0203 020
BXClients et comptes rattachés623 1483 410619 738
BZAutres créances50 35650 356
CFDisponibilités320 681320 681
CHCharges constatées d’avance19 72719 727
CJTOTAL (II)1 165 7163 4101 162 306
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 707 358319 5521 387 806
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel304 000
DDRéserve légale (1)17 268
DGAutres réserves200 943
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)129 350
DLTOTAL (I)651 561
DQProvisions pour charges4 000
DRTOTAL (III)4 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)42 472
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 074
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours3 949
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés163 432
DYDettes fiscales et sociales455 574
EAAutres dettes300
EBProduits constatés d’avance (2)60 442
ECTOTAL (IV)732 244
EETOTAL GENERAL (I à V)1 387 806
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an685 822
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 688 6381 688 638
FJChiffres d’affaires nets1 688 6381 688 638
FMProduction stockée20 136
FOSubventions d’exploitation7 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges19 585
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 735 359
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements343
FWAutres achats et charges externes415 308
FXImpôts, taxes et versements assimilés31 861
FYSalaires et traitements787 217
FZCharges sociales285 653
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements72 088
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions650
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions4 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 597 123
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)138 236
GLAutres intérêts et produits assimilés2 472
GPTotal des produits financiers (V)2 472
GRIntérêts et charges assimilées742
GUTotal des charges financières (VI)742
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 729
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)139 966
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2
HDTotal des produits exceptionnels (VII)160
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 163
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 165
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2 004
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 611
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 737 992
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 608 641
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)129 350
HPRenvois : Crédit-bail mobilier16 385
A1Renvois : Transfert de charges11 985

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