PRODUITS MAULER

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  1. Entreprises
  2. Haut-Rhin
  3. SOULTZ-HAUT-RHIN
  4. PRODUITS MAULER
PRODUITS MAULER
Dernière mise à jour : 01/12/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39217135100035 / Siren : 392171351 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 95 392171351
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/01/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99
Coordonnées de l'établissement :
PRODUITS MAULER
Adresse :
5 Rue D OBERWALD
68360 SOULTZ-HAUT-RHIN
Historique de l'établissement :
01/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2022 : Succession
Prédécesseur : PRODUITS MAULER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1992
Dénomination : PRODUITS MAULER
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PRODUITS MAULER - Soultz-Haut-Rhin (siège)PRODUITS MAULER - Kingersheim (fermé)PRODUITS MAULER - Soultz-Haut-Rhin (fermé)PRODUITS MAULER - Soultz-Haut-Rhin (fermé)PRODUITS MAULER - Kingersheim (fermé)
Marques françaises :
03/07/2017 : MAULER SUBLIM'BOIS
N° national/d'enregistrement : 4373394
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 MULHOUSE (cedex)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

03/07/2017 : MAULER TOTAL RESIST
N° national/d'enregistrement : 4373403
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 MULHOUSE (cedex)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

03/07/2017 : MAULER SUBLIM'BOIS
N° national/d'enregistrement : 4373394
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 MULHOUSE (cedex)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : MAULER TOTAL RESIST
N° national/d'enregistrement : 4373403
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 MULHOUSE (cedex)
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

12/04/2017 : Deck No Gliss
N° national/d'enregistrement : 4354084
Date de dépôt : 12/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; .

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 Mulhouse cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

12/04/2017 : Deck No Gliss
N° national/d'enregistrement : 4354084
Date de dépôt : 12/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ; .

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 Mulhouse cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

04/10/2016 : 1919 by MAULER
N° national/d'enregistrement : 4304556
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 Mulhouse cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

04/10/2016 : 1919 by MAULER
N° national/d'enregistrement : 4304556
Date de dépôt : 04/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 Mulhouse cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

30/09/2015 : M MAULER CREATEUR DE PRODUITS INNOVANTS DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 4213838
Date de dépôt : 30/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 30/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Thierry Burkard
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP3127
68063 Mulhouse cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

07/04/2015 : PRACTICE TERRASSES
N° national/d'enregistrement : 4171482
Date de dépôt : 07/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Burkard Thierry
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP 3127
68063 MULHOUSE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

07/04/2015 : PRACTICE TERRASSES
N° national/d'enregistrement : 4171482
Date de dépôt : 07/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Burkard Thierry
Adresse :
40 rue de Stalingrad, BP 3127
68063 MULHOUSE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 684783
Date de demande : 28/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/12/2007 : TENDANCE Nature
N° national/d'enregistrement : 3546537
Date de dépôt : 28/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-05
Date du BOPI : 01/02/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-22

31/10/2007 : eau RIGIN
N° national/d'enregistrement : 3534704
Date de dépôt : 31/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 31/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis ou peintures, décolorants à usage industriel, deshydratants à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut ; extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller ou dégraisser les bois.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

02/10/2007 : développement Durable
N° national/d'enregistrement : 3528044
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis ou peintures, décolorants à usage industriel, deshydratants à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller ou dégraisser les bois.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

02/10/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3528037
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis ou peintures, décolorants à usage industriel, deshydratants à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller ou dégraisser les bois.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Burkard Thierry
Adresse :
40 RUE de Stalingrad, BP 3127
68063 MULHOUSE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2663093
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2018-12
Date du BOPI : 23/03/2018

02/10/2007 :
N° national/d'enregistrement : 3528037
Date de dépôt : 02/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 02/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis ou peintures, décolorants à usage industriel, deshydratants à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller ou dégraisser les bois.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat
Adresse :
40 rue de Stalingrad
68100 MULHOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-45
Date du BOPI : 09/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-10

27/02/2007 : adoptez le naturel !
N° national/d'enregistrement : 3484461
Date de dépôt : 27/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 27/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins.
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

04/09/2006 : LA GAMME CREATIVE
N° national/d'enregistrement : 3448375
Date de dépôt : 04/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 04/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis ou peintures, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins.Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-41
Date du BOPI : 13/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-08

10/08/2006 : l'atelier des teintes
N° national/d'enregistrement : 3445576
Date de dépôt : 10/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 10/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins.Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-37
Date du BOPI : 15/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-02

14/04/2006 : TERRE & DECO
N° national/d'enregistrement : 3423410
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 538451
Date de demande : 15/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Bénéficiare 1 : AGEKA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : LES MILLES ET UNE COULEURS
N° national/d'enregistrement : 3423418
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

14/04/2006 : LES INTROUVABLES
N° national/d'enregistrement : 3423422
Date de dépôt : 14/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 14/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour nettoyer, les bois et les surfaces en bois, cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-20
Date du BOPI : 19/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-37

03/02/2006 : equilibre social environnement économie
N° national/d'enregistrement : 3407822
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

03/02/2006 : les Solutions MAULER VOTRE SPECIALISTE DEPUIS 1919
N° national/d'enregistrement : 3407823
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

03/02/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3407825
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

03/02/2006 : Les peintures naturelles
N° national/d'enregistrement : 3407827
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dissolvants pour peintures et vernis. Couleurs, vernis, peintures, laques ; préservatifs contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, extraits de bois colorants et bois de teinture.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

28/11/2005 : MAULER Bois, peinture & décoration! depuis 1919
N° national/d'enregistrement : 3394285
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, pâtes de bois et produits de distillation de l'esprit de bois, alcools à vernir, colles (apprêts), résines artificielles ou synthétiques à l'état brut, dissolvants pour vernis, décolorants à usage industriel, produits chimiques pour la préparation et/ou l'avivage des couleurs à usage industriel, deshydratant à usage industriel, matières à dépolir, tanins. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales et colorants pour le bois, crèmes, baumes et préparations liquides pour raviver et/ou préserver le bois, lasures liquides ou en poudre pour la conservation et/ou l'entretien du bois, mordants et enduits pour le bois, résines naturelles à l'état brut et durcisseurs à base de résines naturelles à l'état brut, extraits de bois colorants et bois de teinture. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; cires à polir, décapants, produits pour faire briller, encaustiques, essence de térébenthine et autres produits pour le dégraissage à base de térébenthine. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Me Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

25/11/1996 : LA GAMME CREATIVE
N° national/d'enregistrement : 96652795
Date de dépôt : 25/11/1996
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dégraissant pour bois exotique, blanc de meudon, alcool à vernir, colle de peau de lapin, colle de nerf, colle d'os Produits pour le traitement du bois, durcisseur pour bois vermoulu, teintures, bitume de judée, glacis à l'huile, vernis Décapant liquide, produit décireur, cires, fond-dur bouche-pores, crème à dorer, produits nettoyant pour cadre doré, produits nettoyant doux, essence de thérébentine Produits insecticides
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 05

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-01
Date du BOPI : 03/01/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322316
Date de demande : 04/09/2006
N° de BOPI : 2007-21

17/06/1987 : MAULER
N° national/d'enregistrement : 1414350
Date de dépôt : 17/06/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351

Mandataire 1 : Thierry BURKARD Avocat

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 234604
Date de demande : 21/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 590023
Date de demande : 05/12/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088285
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342849
Date de demande : 04/06/2007
N° de BOPI : 2008-23

17/06/1987 : MAULER
N° national/d'enregistrement : 1414350
Date de dépôt : 17/06/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PRODUITS MAULER, société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 392171351
Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 KINGERSHEIM
FR

Mandataire 1 : M. Burkard Thierry
Adresse :
40 RUE de Stalingrad, BP 3127
68063 MULHOUSE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 234604
Date de demande : 21/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 590023
Date de demande : 05/12/2012
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2088285
N° de BOPI : 1997-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342849
Date de demande : 04/06/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653304
Date de demande : 30/06/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

Publications au Bodacc :
23/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1054
NOJO : 006851MYG151930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COLMAR (68)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Colmar 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MAULER Daniel
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10853 - rectificatif
Annule l'annonce N°4255, numéro de parution 20220196, BODACC C publiée le 2022-10-09
NOJO : 6852MYG18043500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9213
NOJO : 6852MYG18073000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4255
NOJO : 6852MYG17881100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2308
NOJO : 685215108100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2307
NOJO : 685215109300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2306
NOJO : 685215109400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : 685215110100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2933
NOJO : BDC11002703177L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER S.A.R.L
Forme juridique : S.A.R.L
29/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2660
NOJO : BDC100006016931
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2008
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER S.A.R.L
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
18, rue de Cherbourg,
68260 Kingersheim
09/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1521
NOJO : BDC08005200534O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/05/2007
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 392 171 351
Dénomination : PRODUITS MAULER S.A.R.L
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
18, rue de Cherbourg,
68260 Kingersheim
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
01/10/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00035
Caractère employeur : Non
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAF1993 : 24.5A)
Représentants légaux :
11/01/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Personne Physique

Nom : MAULER Daniel
Né le 28/02/1965 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 Rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
20/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Type : Personne Physique

Nom : MAULER Daniel
Né le 28/02/1965 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 Rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
30/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Personne Physique

Nom : MAULER Daniel
Né le 28/02/1965 à 68
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16 rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Personne Physique

Nom : MAULER Daniel
Né le 28/02/1965 à 68
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16 RUE DE CHERBOURG
68260 KINGERSHEIM
FRANCE
24/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Personne Physique

Nom : MAULER Daniel
Né le 28/02/1965 à 68
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
16 RUE DE CHERBOURG
68260 KINGERSHEIM
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Dépôt : N°6435 déposé le 09/12/2022
Etat : Déposé
01/10/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Dépôt : N°6435 déposé le 09/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
24/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°10272 déposé le 24/08/2018
Etat : Déposé
24/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°10272 déposé le 24/08/2018
Etat : Déposé
24/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°10272 déposé le 24/08/2018
Etat : Déposé
01/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4435 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
01/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4435 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
01/07/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4435 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
01/07/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4435 déposé le 30/06/2022
Etat : Déposé
15/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
15/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
07/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
07/05/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
21/04/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
21/04/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
21/04/1993 : Acte notarié
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1969 déposé le 25/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°167 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3334 déposé le 11/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
11/01/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 Rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Fabrication et vente de produits chimiques, représentations diverses
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AULER - René Edga
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 Rue de l'Oberwald
68360 Soultz-Haut-Rhin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2022
Activité : Fabrication et vente de produits chimiques, représentations diverses
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
- récédent exploitan - AULER - René Edga
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Z.I.Guebwiller-Soultz
7 Rue de L'Industrie
68360 Soultz-Haut-Rhin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2008
Activité : vente de produits chimiques, représentations diverses, ainsi que toutes activités commerciales complémentaires ou connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2022 : Etablissement ouvert

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Siège

Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
30/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 rue de Cherbourg
68260 Kingersheim
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : Fabrication et vente de produits chimiques, représentations diverses.
Origine du fonds : Divers
onds acquis par apport au montant évalué - récédent exploitan - AULER - René Edga
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2018 : Etablissement ouvert

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Siège

Adresse :
18 RUE DE CHERBOURG
68260 KINGERSHEIM
FRANCE
24/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Type : Etablissement principal

Adresse :
18 RUE DE CHERBOURG
68260 KINGERSHEIM
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1992
Activité : FABRICATION ET VENTE DE PRODUITS CHIMIQUES, REPRESENTATIONS DIVERSES.
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent exploitan - AULER - René Edga
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2008B00982
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Mulhouse

Adresse :
7 RUE DE L'INDUSTRIE
Z.I. GUEBWILLER - SOULTZ
68360 SOULTZ HAUT RHIN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2008
Activité : VENTE DE PRODUITS CHIMIQUES, REPRESENTATIONS DIVERSES, AINSI QUE TOUTES ACTIVITES COMMERCIALES COMPLEMENTAIRES OU CONNEXES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/01/2023 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 411
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2023
Texte de l'observation : Radiation d'office par suite du transfert dans le ressort du greffe du tribunal de commerce COLMAR à compter du 01/10/2022
11/01/2023 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Déclaration de créances au TGI de Mulhouse
30/06/2022 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Déclaration de créances au TGI de Mulhouse
24/08/2018 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : DECLARATION DE CREANCES AU TGI DE MULHOUSE
Personnes morales :
11/01/2023 : PRODUITS MAULER SARL
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et vente de produits chimiques, représentations diverses

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1993
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 11/01/2023

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/12/2022 : PRODUITS MAULER SARL
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et vente de produits chimiques, représentations diverses

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/10/2022
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/10/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/2022

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 70 années
30/06/2022 : PRODUITS MAULER SARL
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/08/2018 : PRODUITS MAULER SARL
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/12/2008 : PRODUITS MAULER SARL
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°11088 déposé le 31/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°9768 déposé le 29/09/2022
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3444 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3444 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3445 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3445 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3446 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3446 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3449 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°3449 déposé le 28/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°822 déposé le 02/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4838 déposé le 03/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4838 déposé le 03/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°4838 déposé le 03/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1406 déposé le 19/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1406 déposé le 19/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1406 déposé le 19/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1221 déposé le 11/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1221 déposé le 11/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°1221 déposé le 11/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5641 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5641 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5641 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°50 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°50 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°50 déposé le 17/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5110 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5110 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5110 déposé le 12/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5087 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5087 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5087 déposé le 31/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5326 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5326 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5326 déposé le 19/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°176 déposé le 24/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°176 déposé le 24/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°176 déposé le 24/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°122 déposé le 11/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°122 déposé le 11/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°122 déposé le 11/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5284 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5284 déposé le 31/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°5284 déposé le 31/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°168 déposé le 16/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°168 déposé le 16/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°168 déposé le 16/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°6 déposé le 08/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°6 déposé le 08/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 1993B00460
Dépôt : N°6 déposé le 08/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 11088 du 31/10/2022
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 9768 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 18 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 3444 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 3445 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 3446 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/06/2015 : Compte annuel complet
Greffe : MULHOUSE (6852)
Numéro de dépôt : 3449 du 28/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00460
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Date de dépôt < 2017 – Date exercice < 2016 (14)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
Entreprises similaires :
Industrie chimique
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