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PRODUCTEAM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/01/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48464257400020 / Siren : 484642574 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 69 484642574
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
28.41Z-Z : Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux
Cette classe comprend :
-la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. ;
-la fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser, rectifier, etc. ;
-la fabrication de machines-outils à estamper ou à presser ;
-la fabrication de machines à poinçonner, presses hydrauliques, freins hydrauliques, marteaux- pilons, machines à forger, etc. ;
-la fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage par roulage ou de machines pour le travail des métaux sous forme de fils ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de centres d'usinage des métaux ;
-la fabrication de pièces et accessoires destinés aux machines-outils à métaux

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’outils interchangeables (cf. 25.73B) ;
-la fabrication de matériel électrique à souder et à braser (cf. 27.90Z)
Coordonnées de l'établissement :
PRODUCTEAM
Adresse :
32 Rue BORGNAT
01130 NANTUA
Liens de succession de l'établissement :
25/01/2010 : Succession
Prédécesseur : PRODUCTEAM
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2005
Dénomination : PRODUCTEAM
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PRODUCTEAM - Nantua (siège)PRODUCTEAM - Nantua (fermé)
Publications au Bodacc :
29/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : 0101MYG39429600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : 0101MYG34811400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0101MYG32002600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°58
NOJO : 0101MYG29385400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°73
NOJO : 0101MYG27110300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°77
NOJO : 0101MYG24725200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°138
NOJO : 010227556800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°109
NOJO : 010225215800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : 010223122500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°163
NOJO : 010221280400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°126
NOJO : BXC13154000310E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°113
NOJO : BXC12142011111P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua
16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°122
NOJO : BXC111240020698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°465
NOJO : BXC102230106184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°62
NOJO : BXB10043001842B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua

Etablissement principal :
Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°214
NOJO : BXC09281004075D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue de la Résidence
01130 Nantua
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°172
NOJO : BXC08294001354U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 484 642 574
Dénomination : PRODUCTEAM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 rue de la Résidence
01130 Nantua
Historique de l'unité légale :
25/01/2010 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
12/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Type : Personne Physique

Nom : BEAULIEU Joël André
Né le 12/04/1965 à Saint-jean-de-Lier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua
FRANCE
Dépôts des actes :
13/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°638 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 32 Rue Borgnat - 01130 NANTUA
13/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°638 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°3906 déposé le 21/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°638 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
12/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
32 rue Borgnat
01130 Nantua
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2005
Activité : Ingénierie études techniques par des activités de management de projets Etde Conception de produits achat vente fabrication assemblage de tous produits matériaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/04/2016 : PRODUCTEAM
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°2542 déposé le 12/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°3472 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°3627 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°2884 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°2837 déposé le 16/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°2337 déposé le 27/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°4335 déposé le 15/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°6990 déposé le 22/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°6014 déposé le 29/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2005B00942
Dépôt : N°3805 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5098 du 19/05/2022
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5982 du 07/06/2021
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 4113 du 22/06/2020
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5541 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3863 du 04/06/2018
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 3690 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 2005B00942
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 6018 601
ATAutres immobilisations corporelles23 10514 3728 733
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)31 75522 9738 782
BXClients et comptes rattachés18 08018 080
BZAutres créances286286
CFDisponibilités67 85167 851
CHCharges constatées d’avance510510
CJTOTAL (II)86 72786 727
COTOTAL GENERAL (0 à V)118 48322 97395 510
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DGAutres réserves62 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)8 084
DLTOTAL (I)81 224
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 149
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 716
DYDettes fiscales et sociales5 419
ECTOTAL (IV)14 285
EETOTAL GENERAL (I à V)95 510
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 830
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services87 25487 254
FJChiffres d’affaires nets87 25487 254
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 149
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)88 406
FWAutres achats et charges externes15 774
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 786
FYSalaires et traitements36 649
FZCharges sociales16 368
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 673
GFTotal des charges d’exploitation (II)79 252
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 154
GLAutres intérêts et produits assimilés759
GPTotal des produits financiers (V)759
GRIntérêts et charges assimilées353
GUTotal des charges financières (VI)353
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)405
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)9 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 475
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)89 165
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)81 080
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)8 084
A1Renvois : Transfert de charges1 149
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant16 368
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles11 6013 0008 601
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 6993 67314 372
0NAMORTISSEMENTS Total Général22 3003 6733 00022 973

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