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de Mouthe

PRO LIGNUM

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43903008100020 / Siren : 439030081 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 5 439030081
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.1 : Sciage et rabotage du bois
16.10 : Sciage et rabotage du bois
16.10A : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation
Cette sous-classe comprend :
- le sciage, le rabotage et le façonnage du bois
- les bois tranchés, déroulés ou dédossés
- la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées
- la fabrication de lames pour parquets non assemblées
- la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules Produits associés : 16.10.11, 16.10.12, 16.10.13, 16.10.21, 16.10.22, 16.10.23, 16.10.24, 16.10.25, 16.10.31, 16.10.32, 16.10.39, 16.10.99
16.10A-Q : Sciage et rabotage du bois
Cette classe comprend :
-le sciage des billes et grumes ;
-le sciage de bois de chauffage ;
-la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de ligne

Cette classe comprend aussi :
-le séchage du bois associés au sciage ;
-la fabrication de laine (paille) de bois, de farine de bois, de bois en plaquettes ou en particules

Cette classe ne comprend pas :
-l'exploitation forestière et la production de bois brut ou transformé de toutes sortes
Coordonnées de l'établissement :
PRO LIGNUM
Adresse :
Rue DU LOTHAUD
25560 FRASNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAFRev1 : 20.1A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2004 : Succession
Prédécesseur : PRO LIGNUM
Informations de l'unité légale :
Date de création : 28/06/2001
Dénomination : PRO LIGNUM
Dénomination usuelle: BOIS COLLE DU JURA
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/05/2011 : Bois Collé du Jura
N° national/d'enregistrement : 3827787
Date de dépôt : 02/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bois bruts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Rabotage.

Déposant 1 : SAS PRO LIGNUM, SAS
Numéro de SIREN : 439030081
Adresse :
1 Rue de l'Ecouland
25560 FRASNE
FR

Mandataire 1 : SAS PRO LIGNUM, Mme Pestalic Sylvia
Adresse :
1 Rue de l'Ecouland
25560 FRASNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777763
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

02/05/2011 : Contre Collé du Jura
N° national/d'enregistrement : 3827795
Date de dépôt : 02/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bois bruts ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sciage ; Rabotage.

Déposant 1 : SAS PRO LIGNUM, SAS
Numéro de SIREN : 439030081
Adresse :
1 Rue de l'Ecouland
25560 FRASNE
FR

Mandataire 1 : SAS PRO LIGNUM, Mme Pestalic Sylvia
Adresse :
1 Rue de l'Ecouland
25560 FRASNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777762
Date de demande : 26/03/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Publications au Bodacc :
01/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°776
NOJO : 2501MYG25511400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/02/2022 : Modifications générales

Annonce N°511
NOJO : 002501MYG250448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TISSOT Frédéric, Claude, Joël ; Directeur général : RENAUD Etienne ; Directeur général : CH2F ; Directeur général : BAUD Grégory, Christian, Henry ; Commissaire aux comptes titulaire : BALANCHE Corinne ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE en abrégé ACE
03/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°510
NOJO : 2501MYG22840200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1564
NOJO : 2501MYG21697300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°706
NOJO : 002501MYG215615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CH2F ; Directeur général : RENAUD Etienne ; Commissaire aux comptes titulaire : BALANCHE Corinne ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISEROTA GRAZIOSI Joseph
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3386
NOJO : 250120295100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2702
NOJO : 250119099700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5298
NOJO : 250117969200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7046
NOJO : 250116660000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2116
NOJO : 250115380200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4090
NOJO : 250114467900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3026
NOJO : BXC122220162885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5752
NOJO : BXC11255008454A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Lothaud
25560 Frasne
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2481
NOJO : BXC10193004535Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Lothaud
25560 Frasne
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2555
NOJO : BXC08211001323V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Lothaud
25560 Frasne
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3314
NOJO : BXC08221003624S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Lothaud
25560 Frasne
28/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1377
NOJO : BXB08108006064O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 439 030 081
Dénomination : PRO LIGNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUVIN Fabrice.
Directeur général : RENAUD Etienne.
Commissaire aux comptes titulaire : BALANCHE Corinne.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SARLKA) représenté par ROTA GRAZIOSI Joseph.

Historique de l'unité légale :
06/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation (NAFRev2 : 16.10A)
30/06/2004 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Sciage et rabotage du bois (NAF1993 : 20.1A)
Représentants légaux :
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN Fabrice
Né le 16/08/1964 à CHAMPAGNOLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 rue DES ANDROMEDES
25560 Frasne
FRANCE
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Type : Personne Physique

Nom : RENAUD Etienne
Né le 11/01/1969 à Pontarlier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 place Saint-Bénigne
25300 Pontarlier
FRANCE
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Type : Personne Physique

Nom : BALANCHE Corinne
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 RUE JEAN MOULIN
25300 PONTARLIER
FRANCE
22/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL EXPERTISE
Siren : 309277275
Forme juridique : Société coopérative artisanale à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 CHE. DE PALENTE
25000 BESANCON
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ROTA GRAZIOSI Joseph
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
08/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°1026 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°1026 déposé le 27/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2159 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A FRASNE 25560 RUE DU LOTHAUD
27/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2082 déposé le 05/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2159 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Etablissements :
22/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Lothaud
25560 Frasne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/11/2001
Activité : Toute opérations industrielles et commerciales se rapportant à la scierie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/01/2016 : PRO LIGNUM
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/09/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°3530 déposé le 19/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°3880 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°3230 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°4681 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°3756 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°3958 déposé le 22/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2864 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2638 déposé le 08/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2463 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2695 déposé le 18/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2056 déposé le 05/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2526 déposé le 12/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°1922 déposé le 09/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2001B00378
Dépôt : N°2135 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2812 du 30/05/2022
Numéro de gestion : 2001B00378
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 9718 253718725
ANTerrains783 338180 475602 863363 700
APConstructions1 286 224810 621475 603529 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 587 306990 152597 154723 493
ATAutres immobilisations corporelles799 370545 361254 009171 957
BJTOTAL (I)4 465 2092 534 8611 930 3481 789 837
BLMatières premières, approvisionnements590 22317 604572 619462 820
BNEn cours de production de biens192 780192 780279 264
BTMarchandises369 137369 137391 270
BXClients et comptes rattachés1 826 3516 4031 819 9481 355 649
BZAutres créances49 45449 45447 760
CFDisponibilités825 531825 531837 151
CHCharges constatées d’avance3 6223 62241 326
CJTOTAL (II)3 857 09824 0073 833 0923 415 239
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 322 3072 558 8675 763 4405 205 076
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 121 4581 900 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)347 553321 447
DJSubventions d’investissement117 131140 645
DKProvisions réglementées406 791458 934
DLTOTAL (I)3 432 9333 261 038
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)742 097564 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 232 2651 117 317
DYDettes fiscales et sociales234 658246 987
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 3188 200
EAAutres dettes4 1696 688
ECTOTAL (IV)2 330 5071 944 038
EETOTAL GENERAL (I à V)5 763 4405 205 076
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 866 0711 692 917
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 974 0513 974 0513 621 220
FDProduction vendue biens7 943 00587 8498 030 8547 492 668
FGProduction vendue services426 5951 889428 484431 181
FJChiffres d’affaires nets12 343 65189 73812 433 38911 545 069
FMProduction stockée-86 483-5 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 84439 855
FQAutres produits23163
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 399 77311 579 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 495 9323 359 953
FTVariation de stock (marchandises)22 132-154 521
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 509 9245 918 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-114 9783 293
FWAutres achats et charges externes1 013 162912 858
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 34891 296
FYSalaires et traitements534 439545 306
FZCharges sociales180 791188 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements261 254250 106
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 58149 679
GEAutres charges27 3674 639
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 045 95511 169 644
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)353 818409 603
GLAutres intérêts et produits assimilés127 14886 071
GPTotal des produits financiers (V)127 14886 071
GRIntérêts et charges assimilées50 37740 923
GUTotal des charges financières (VI)50 37740 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)76 77245 148
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)430 590454 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46432 795
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 51451 514
HCReprises sur provisions et transferts de charges86 63321 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 611105 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203412
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 511
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 49058 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 69397 193
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75 9188 659
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 955141 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 637 53311 771 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 289 98011 449 722
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)347 553321 447
A1Renvois : Transfert de charges3 1654 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 24578 253
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 265 361261 247
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 273 607261 2542 534 861
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires379 291
3ZTotal Provisions réglementées458 93434 49086 633406 791
6NSur stocks et en cours12 4265 17817 604
6TSur comptes clients49 6796 40349 6796 403
7BTotal Provisions pour dépréciation62 10511 58149 67924 007
7CTOTAL GENERAL521 03946 071136 312430 798
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 58149 679
UJ- Exceptionnelles34 49086 633
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 367
UXAutres créances clients1 810 985
VMImpôts sur les bénéfices4 777
VBT. V. A.25 309
VPDivers787
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)18 580
VSCharges constatées d’avance3 622
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 879 4271 879 427
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 3832 383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 715275 279344 609
8BFournisseurs et comptes rattaché1 232 2651 232 265
8CPersonnel et comptes rattachés68 67268 672
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37666 376
VWT.V.A.90 93790 937
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 6728 672
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 318117 318
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1694 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 330 5071 866 071344 609119 826
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice478 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice313 551
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3055 du 30/06/2020
Numéro de gestion : 2001B00378
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 9718 253718725
ANTerrains783 338180 475602 863363 700
APConstructions1 286 224810 621475 603529 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 587 306990 152597 154723 493
ATAutres immobilisations corporelles799 370545 361254 009171 957
BJTOTAL (I)4 465 2092 534 8611 930 3481 789 837
BLMatières premières, approvisionnements590 22317 604572 619462 820
BNEn cours de production de biens192 780192 780279 264
BTMarchandises369 137369 137391 270
BXClients et comptes rattachés1 826 3516 4031 819 9481 355 649
BZAutres créances49 45449 45447 760
CFDisponibilités825 531825 531837 151
CHCharges constatées d’avance3 6223 62241 326
CJTOTAL (II)3 857 09824 0073 833 0923 415 239
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 322 3072 558 8675 763 4405 205 076
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 121 4581 900 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)347 553321 447
DJSubventions d’investissement117 131140 645
DKProvisions réglementées406 791458 934
DLTOTAL (I)3 432 9333 261 038
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)742 097564 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 232 2651 117 317
DYDettes fiscales et sociales234 658246 987
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 3188 200
EAAutres dettes4 1696 688
ECTOTAL (IV)2 330 5071 944 038
EETOTAL GENERAL (I à V)5 763 4405 205 076
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 866 0711 692 917
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 974 0513 974 0513 621 220
FDProduction vendue biens7 943 00587 8498 030 8547 492 668
FGProduction vendue services426 5951 889428 484431 181
FJChiffres d’affaires nets12 343 65189 73812 433 38911 545 069
FMProduction stockée-86 483-5 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 84439 855
FQAutres produits23163
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 399 77311 579 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 495 9323 359 953
FTVariation de stock (marchandises)22 132-154 521
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 509 9245 918 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-114 9783 293
FWAutres achats et charges externes1 013 162912 858
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 34891 296
FYSalaires et traitements534 439545 306
FZCharges sociales180 791188 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements261 254250 106
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 58149 679
GEAutres charges27 3674 639
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 045 95511 169 644
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)353 818409 603
GLAutres intérêts et produits assimilés127 14886 071
GPTotal des produits financiers (V)127 14886 071
GRIntérêts et charges assimilées50 37740 923
GUTotal des charges financières (VI)50 37740 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)76 77245 148
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)430 590454 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46432 795
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 51451 514
HCReprises sur provisions et transferts de charges86 63321 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 611105 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203412
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 511
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 49058 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 69397 193
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75 9188 659
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 955141 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 637 53311 771 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 289 98011 449 722
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)347 553321 447
A1Renvois : Transfert de charges3 1654 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 24578 253
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 265 361261 247
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 273 607261 2542 534 861
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires379 291
3ZTotal Provisions réglementées458 93434 49086 633406 791
6NSur stocks et en cours12 4265 17817 604
6TSur comptes clients49 6796 40349 6796 403
7BTotal Provisions pour dépréciation62 10511 58149 67924 007
7CTOTAL GENERAL521 03946 071136 312430 798
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 58149 679
UJ- Exceptionnelles34 49086 633
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 367
UXAutres créances clients1 810 985
VMImpôts sur les bénéfices4 777
VBT. V. A.25 309
VPDivers787
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)18 580
VSCharges constatées d’avance3 622
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 879 4271 879 427
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 3832 383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 715275 279344 609
8BFournisseurs et comptes rattaché1 232 2651 232 265
8CPersonnel et comptes rattachés68 67268 672
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37666 376
VWT.V.A.90 93790 937
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 6728 672
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 318117 318
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1694 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 330 5071 866 071344 609119 826
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice478 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice313 551
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4662 du 09/07/2019
Numéro de gestion : 2001B00378
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 9718 253718725
ANTerrains783 338180 475602 863363 700
APConstructions1 286 224810 621475 603529 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 587 306990 152597 154723 493
ATAutres immobilisations corporelles799 370545 361254 009171 957
BJTOTAL (I)4 465 2092 534 8611 930 3481 789 837
BLMatières premières, approvisionnements590 22317 604572 619462 820
BNEn cours de production de biens192 780192 780279 264
BTMarchandises369 137369 137391 270
BXClients et comptes rattachés1 826 3516 4031 819 9481 355 649
BZAutres créances49 45449 45447 760
CFDisponibilités825 531825 531837 151
CHCharges constatées d’avance3 6223 62241 326
CJTOTAL (II)3 857 09824 0073 833 0923 415 239
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 322 3072 558 8675 763 4405 205 076
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 121 4581 900 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)347 553321 447
DJSubventions d’investissement117 131140 645
DKProvisions réglementées406 791458 934
DLTOTAL (I)3 432 9333 261 038
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)742 097564 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 232 2651 117 317
DYDettes fiscales et sociales234 658246 987
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 3188 200
EAAutres dettes4 1696 688
ECTOTAL (IV)2 330 5071 944 038
EETOTAL GENERAL (I à V)5 763 4405 205 076
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 866 0711 692 917
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 974 0513 974 0513 621 220
FDProduction vendue biens7 943 00587 8498 030 8547 492 668
FGProduction vendue services426 5951 889428 484431 181
FJChiffres d’affaires nets12 343 65189 73812 433 38911 545 069
FMProduction stockée-86 483-5 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 84439 855
FQAutres produits23163
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 399 77311 579 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 495 9323 359 953
FTVariation de stock (marchandises)22 132-154 521
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 509 9245 918 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-114 9783 293
FWAutres achats et charges externes1 013 162912 858
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 34891 296
FYSalaires et traitements534 439545 306
FZCharges sociales180 791188 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements261 254250 106
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 58149 679
GEAutres charges27 3674 639
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 045 95511 169 644
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)353 818409 603
GLAutres intérêts et produits assimilés127 14886 071
GPTotal des produits financiers (V)127 14886 071
GRIntérêts et charges assimilées50 37740 923
GUTotal des charges financières (VI)50 37740 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)76 77245 148
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)430 590454 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46432 795
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 51451 514
HCReprises sur provisions et transferts de charges86 63321 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 611105 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203412
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 511
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 49058 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 69397 193
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75 9188 659
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 955141 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 637 53311 771 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 289 98011 449 722
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)347 553321 447
A1Renvois : Transfert de charges3 1654 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 24578 253
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 265 361261 247
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 273 607261 2542 534 861
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires379 291
3ZTotal Provisions réglementées458 93434 49086 633406 791
6NSur stocks et en cours12 4265 17817 604
6TSur comptes clients49 6796 40349 6796 403
7BTotal Provisions pour dépréciation62 10511 58149 67924 007
7CTOTAL GENERAL521 03946 071136 312430 798
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 58149 679
UJ- Exceptionnelles34 49086 633
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 367
UXAutres créances clients1 810 985
VMImpôts sur les bénéfices4 777
VBT. V. A.25 309
VPDivers787
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)18 580
VSCharges constatées d’avance3 622
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 879 4271 879 427
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 3832 383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 715275 279344 609
8BFournisseurs et comptes rattaché1 232 2651 232 265
8CPersonnel et comptes rattachés68 67268 672
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37666 376
VWT.V.A.90 93790 937
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 6728 672
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 318117 318
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1694 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 330 5071 866 071344 609119 826
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice478 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice313 551
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2298 du 25/07/2018
Numéro de gestion : 2001B00378
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 9718 253718725
ANTerrains783 338180 475602 863363 700
APConstructions1 286 224810 621475 603529 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 587 306990 152597 154723 493
ATAutres immobilisations corporelles799 370545 361254 009171 957
BJTOTAL (I)4 465 2092 534 8611 930 3481 789 837
BLMatières premières, approvisionnements590 22317 604572 619462 820
BNEn cours de production de biens192 780192 780279 264
BTMarchandises369 137369 137391 270
BXClients et comptes rattachés1 826 3516 4031 819 9481 355 649
BZAutres créances49 45449 45447 760
CFDisponibilités825 531825 531837 151
CHCharges constatées d’avance3 6223 62241 326
CJTOTAL (II)3 857 09824 0073 833 0923 415 239
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 322 3072 558 8675 763 4405 205 076
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 121 4581 900 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)347 553321 447
DJSubventions d’investissement117 131140 645
DKProvisions réglementées406 791458 934
DLTOTAL (I)3 432 9333 261 038
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)742 097564 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 232 2651 117 317
DYDettes fiscales et sociales234 658246 987
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 3188 200
EAAutres dettes4 1696 688
ECTOTAL (IV)2 330 5071 944 038
EETOTAL GENERAL (I à V)5 763 4405 205 076
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 866 0711 692 917
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 974 0513 974 0513 621 220
FDProduction vendue biens7 943 00587 8498 030 8547 492 668
FGProduction vendue services426 5951 889428 484431 181
FJChiffres d’affaires nets12 343 65189 73812 433 38911 545 069
FMProduction stockée-86 483-5 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 84439 855
FQAutres produits23163
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 399 77311 579 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 495 9323 359 953
FTVariation de stock (marchandises)22 132-154 521
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 509 9245 918 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-114 9783 293
FWAutres achats et charges externes1 013 162912 858
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 34891 296
FYSalaires et traitements534 439545 306
FZCharges sociales180 791188 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements261 254250 106
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 58149 679
GEAutres charges27 3674 639
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 045 95511 169 644
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)353 818409 603
GLAutres intérêts et produits assimilés127 14886 071
GPTotal des produits financiers (V)127 14886 071
GRIntérêts et charges assimilées50 37740 923
GUTotal des charges financières (VI)50 37740 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)76 77245 148
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)430 590454 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46432 795
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 51451 514
HCReprises sur provisions et transferts de charges86 63321 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 611105 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203412
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 511
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 49058 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 69397 193
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75 9188 659
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 955141 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 637 53311 771 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 289 98011 449 722
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)347 553321 447
A1Renvois : Transfert de charges3 1654 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 24578 253
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 265 361261 247
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 273 607261 2542 534 861
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires379 291
3ZTotal Provisions réglementées458 93434 49086 633406 791
6NSur stocks et en cours12 4265 17817 604
6TSur comptes clients49 6796 40349 6796 403
7BTotal Provisions pour dépréciation62 10511 58149 67924 007
7CTOTAL GENERAL521 03946 071136 312430 798
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 58149 679
UJ- Exceptionnelles34 49086 633
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 367
UXAutres créances clients1 810 985
VMImpôts sur les bénéfices4 777
VBT. V. A.25 309
VPDivers787
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)18 580
VSCharges constatées d’avance3 622
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 879 4271 879 427
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 3832 383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 715275 279344 609
8BFournisseurs et comptes rattaché1 232 2651 232 265
8CPersonnel et comptes rattachés68 67268 672
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37666 376
VWT.V.A.90 93790 937
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 6728 672
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 318117 318
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1694 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 330 5071 866 071344 609119 826
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice478 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice313 551
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2591 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2001B00378
Code activité : 1610A : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 9718 253718725
ANTerrains783 338180 475602 863363 700
APConstructions1 286 224810 621475 603529 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 587 306990 152597 154723 493
ATAutres immobilisations corporelles799 370545 361254 009171 957
BJTOTAL (I)4 465 2092 534 8611 930 3481 789 837
BLMatières premières, approvisionnements590 22317 604572 619462 820
BNEn cours de production de biens192 780192 780279 264
BTMarchandises369 137369 137391 270
BXClients et comptes rattachés1 826 3516 4031 819 9481 355 649
BZAutres créances49 45449 45447 760
CFDisponibilités825 531825 531837 151
CHCharges constatées d’avance3 6223 62241 326
CJTOTAL (II)3 857 09824 0073 833 0923 415 239
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 322 3072 558 8675 763 4405 205 076
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves2 121 4581 900 012
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)347 553321 447
DJSubventions d’investissement117 131140 645
DKProvisions réglementées406 791458 934
DLTOTAL (I)3 432 9333 261 038
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)742 097564 846
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 232 2651 117 317
DYDettes fiscales et sociales234 658246 987
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 3188 200
EAAutres dettes4 1696 688
ECTOTAL (IV)2 330 5071 944 038
EETOTAL GENERAL (I à V)5 763 4405 205 076
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 866 0711 692 917
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 974 0513 974 0513 621 220
FDProduction vendue biens7 943 00587 8498 030 8547 492 668
FGProduction vendue services426 5951 889428 484431 181
FJChiffres d’affaires nets12 343 65189 73812 433 38911 545 069
FMProduction stockée-86 483-5 840
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges52 84439 855
FQAutres produits23163
FRTotal des produits d’exploitation (I)12 399 77311 579 246
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 495 9323 359 953
FTVariation de stock (marchandises)22 132-154 521
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 509 9245 918 433
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-114 9783 293
FWAutres achats et charges externes1 013 162912 858
FXImpôts, taxes et versements assimilés104 34891 296
FYSalaires et traitements534 439545 306
FZCharges sociales180 791188 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements261 254250 106
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 58149 679
GEAutres charges27 3674 639
GFTotal des charges d’exploitation (II)12 045 95511 169 644
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)353 818409 603
GLAutres intérêts et produits assimilés127 14886 071
GPTotal des produits financiers (V)127 14886 071
GRIntérêts et charges assimilées50 37740 923
GUTotal des charges financières (VI)50 37740 923
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)76 77245 148
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)430 590454 751
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion46432 795
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital23 51451 514
HCReprises sur provisions et transferts de charges86 63321 543
HDTotal des produits exceptionnels (VII)110 611105 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion203412
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 511
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions34 49058 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)34 69397 193
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)75 9188 659
HKImpôts sur les bénéfices (X)158 955141 963
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)12 637 53311 771 169
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)12 289 98011 449 722
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)347 553321 447
A1Renvois : Transfert de charges3 1654 737
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 24578 253
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 265 361261 247
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 273 607261 2542 534 861
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires379 291
3ZTotal Provisions réglementées458 93434 49086 633406 791
6NSur stocks et en cours12 4265 17817 604
6TSur comptes clients49 6796 40349 6796 403
7BTotal Provisions pour dépréciation62 10511 58149 67924 007
7CTOTAL GENERAL521 03946 071136 312430 798
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 58149 679
UJ- Exceptionnelles34 49086 633
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux15 367
UXAutres créances clients1 810 985
VMImpôts sur les bénéfices4 777
VBT. V. A.25 309
VPDivers787
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)18 580
VSCharges constatées d’avance3 622
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 879 4271 879 427
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine2 3832 383
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine739 715275 279344 609
8BFournisseurs et comptes rattaché1 232 2651 232 265
8CPersonnel et comptes rattachés68 67268 672
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux66 37666 376
VWT.V.A.90 93790 937
VQAutres impôts, taxes et assimilés8 6728 672
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés117 318117 318
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 1694 169
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 330 5071 866 071344 609119 826
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice478 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice313 551
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