PRATA BRUNO DESIGN (fermée)

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

Cette sous-classe comprend :
- la création de modèles pour les articles textiles, les articles d’habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et autres articles de mode ainsi que pour les autres biens personnels ou domestiques
- le design industriel, c’est-à-dire la création et l’élaboration d’avant-projets et de spécifications qui optimisent la fonction, la valeur et l’apparence des produits, y compris le choix des matériaux, de la structure, des mécanismes, de la forme, de la couleur et du fini de surface du produit, compte tenu des facteurs humains, de la sécurité, de l’attrait commercial et de la facilité de production, de distribution, d’utilisation et d’entretien
- les activités de concepteurs graphiques
- la décoration d’intérieur

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception architecturale (cf. 71.11Z)
- la conception et la programmation de pages web (cf. 62.01Z)
- les activités d’ingénierie, c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes (cf. 71.12B) Produits associés : 74.10.11, 74.10.12, 74.10.19, 74.10.20

Cette classe comprend :
-la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes ; -la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camionnettes, tracteurs routiers pour semi- remorques, etc. ;
-la fabrication d’autobus, de trolleybus et d’autocars ;
-la fabrication de moteurs à combustion interne pour véhicules automobiles ;
-la fabrication de châssis complets pour véhicules à moteur ;
-la fabrication d’autres véhicules automobiles : autoneiges et motoneiges, véhicules amphibies ; autopompes, balayeuses, bibliobus, voitures blindées, etc. ; camions-bétonnières ;
-la fabrication de véhicules tout terrain, karts et engins similaires, y compris les voitures de course

Cette classe comprend aussi :
-le réusinage de moteurs pour véhicules automobiles ;
-le montage pour compte de tiers de parties ou sous-ensembles de véhicules automobiles

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de moteurs électriques, à l'exception des moteurs auxiliaires utilisés pour faciliter le démarrage (voitures hybrides équipées d'un moteur électrique pour la phase de démarrage et d'un moteur thermique qui prend le relais) (cf. 27.11Z) ;
-la fabrication d’appareils d’éclairage pour véhicules automobiles (cf. 27.40Z) ;
-la fabrication de parties de moteurs (pistons, segments de piston, carburateurs) (cf. 28.11Z) ;
-la fabrication de tracteurs agricoles (cf. 28.30Z) ;
-la fabrication de tombereaux automoteurs et d’autres engins utilisés dans la construction et les mines (cf. 28.92Z) ;
-la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.20Z) ;
-la fabrication d’équipements électriques pour véhicules automobiles (cf. 29.31Z) ;
-la fabrication d’autres équipements pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z) ;
-la fabrication de chars et d’autres véhicules militaires de combat (cf. 30.40Z) ;
-l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)