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PORT II

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40090254000030 / Siren : 400902540 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 73 400902540
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
PORT II
Adresse :
PORT DE L ARDOISE
Route DU PORT

30290 LAUDUN L'ARDOISE
Historique de l'établissement :
31/10/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/04/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/04/2009 : Succession
Prédécesseur : PORT II
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/02/1995
Dénomination : PORT II
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1287
NOJO : 30032023RJ0237E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032023RJ0237E32F442D-4E09-4279-BFAC-827E8559C9F5

Jugement d'ouverture du 2023-05-24
Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 janvier 2023, désignant liquidateur Maître Julien Pierre 3 boulevard Amiral Courbet BP 10001 30006 Nîmes CEDEX 4. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 300300004169660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1725
NOJO : 300300003857860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1741
NOJO : 300300003461270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1556
NOJO : 300300003246270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°369
NOJO : 300300002901830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1223
NOJO : 300300002677350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3855
NOJO : 300300002596460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3856
NOJO : 300300002596470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°701
NOJO : 300300001974180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1403
NOJO : BXC12313008840A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1404
NOJO : BXC12313008841C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : BXC111320041396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route du Port Port de l'Ardoise
30290 Laudun-l'Ardoise
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2510
NOJO : BXC10181002893Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
route du Port Port de l'Ardoise
30290 Laudun-l'Ardoise
28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°1171
NOJO : BXB08054008266H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT 2
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
route du Port
Port de l'Ardoise
30290 Laudun-l'Ardoise
04/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2211
NOJO : BXC08029010710S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT II
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Port II
30290 Laudun-l'Ardoise
25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°637
NOJO : BXB080200037122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : PORT II
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NEULEN Karin nom d'usage : VON HAGEN Karin n'est plus gérant.
.
ROGER Ariane Sophie nom d'usage : ROGER Ariane devient gérant.
.

Montant du capital : 9500.00 EUR
13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1372
NOJO : BXC08067000617G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Nîmes 400 902 540
Dénomination : AVH + PARTNER IMMOBILIEN BONN ETABLISSEMENT STABLE PONT SAINT ESPRIT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
impasse du Four à Chaux
30130 Pont-Saint-Esprit
Historique de l'unité légale :
20/02/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/04/2009 : code NIC
Code NIC : 00030
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
30/03/2007 : dénomination
Dénomination : PORT II
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Représentants légaux :
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Type : Personne Physique

Nom : ROGER Ariane Sophie
Né le 03/09/1964 à Cologne (Allemagne)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue Irène et Frédéric Joliot-Curie
30130 Pont-Saint-Esprit
France
Dépôts des actes :
31/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°008146 déposé le 25/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°001233 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°000027 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
21/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°000025 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/02/2003 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005049 déposé le 17/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
25/02/1995 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°001559 déposé le 09/05/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005049 déposé le 17/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°000027 déposé le 05/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°001233 déposé le 13/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
Etablissements :
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Type : Siège

Adresse :
Route du Port
Port de l'Ardoise
30290 Laudun-l'Ardoise
France
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route du Port
Port de l'Ardoise
30290 Laudun-l'Ardoise
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1995
Activité : Exploitation de ports fluviaux, réparation et entretien de bateaux, construction de ports et de bareaux de plaisance, commerce de bateaux de plaisance, construction vente location de biens immobiliers, restauration rapide boissons, exploitation de port fluviaux, réparation et entretien de bateaux, construction de ports et bateaux (en sous traitance), commerce de bateaux de plaisance, vente location de tous biens immobiliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F12/013542
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2012
Texte de l'observation : A compter du 31.01.2012 : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
23/03/2017 : PORT 2
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de ports fluviaux, réparation et entretien de bateaux, construction de ports et de bareaux de plaisance, commerce de bateaux de plaisance, construction vente location de biens immobiliers, restauration rapide boissons, exploitation de port fluviaux, réparation et entretien de bateaux, construction de ports et bateaux (en sous traitance), commerce de bateaux de plaisance, vente location de tous biens immobiliers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/05/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 9500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°004684 déposé le 23/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°012507 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°012506 déposé le 30/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°004372 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°011494 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°011493 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°002283 déposé le 19/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°002594 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°000207 déposé le 13/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°000934 déposé le 31/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005383 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005382 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005381 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005380 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005379 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005378 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005377 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005376 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005375 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005374 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1995B00442
Dépôt : N°005373 déposé le 12/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/005210 du 03/06/2022
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/006538 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/001202 du 13/02/2020
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/004425 du 28/05/2019
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/000622 du 31/01/2018
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/004684 du 23/03/2017
Numéro de gestion : 1995B00442
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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