POMPES FUNEBRES CATON

Caractère employeur : Oui

Caractère employeur : Non

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Prédécesseur : POMPES FUNEBRES CATON
Transfert du siège
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3426318
Date de dépôt : 26/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art métaux communs et metal.Objets d'art métaux précieux.Objets d'art gravés lithographiés.Monuments funéraires caveaux.Urnes funéraires.Objets d'art en porcelaine.Habillage (rembourrage) en matière textile pour cercueil.Fleurs artificielles.Consultations en matières financières. Assurances.Transports de corps.Décoration intérieure.Pompes funèbres – soins de conservation.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SA. CATON FRERES

Déposant 2 : MONSIEUR PASCAL CATON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL POMPES FUNEBRES – MARBRERIE
Numéro de SIREN : 343394391

Mandataire 1 : MONSIEUR PASCAL CATON POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES DIRECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

N° national/d'enregistrement : 3426318
Date de dépôt : 26/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque sonore

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art métaux communs et metal.Objets d'art métaux précieux.Objets d'art gravés lithographiés.Monuments funéraires caveaux.Urnes funéraires.Objets d'art en porcelaine.Habillage (rembourrage) en matière textile pour cercueil.Fleurs artificielles.Consultations en matières financières. Assurances.Transports de corps.Décoration intérieure.Pompes funèbres – soins de conservation.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SA. CATON FRERES

Déposant 2 : MONSIEUR PASCAL CATON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL POMPES FUNEBRES – MARBRERIE
Numéro de SIREN : 343394391

Mandataire 1 : MONSIEUR PASCAL CATON POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES DIRECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-23
Date du BOPI : 09/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-40

N° national/d'enregistrement : 3425657
Date de dépôt : 24/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art métaux précieux. Objets d'art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires caveaux. Urnes funéraires. Fleurs artificielles. Consultations en matières financières. Assurances. Transport de corps. Décoration intérieure. Pompes funèbres soins de conservation. Objets d'art en metaux communs et en metal. Objets d'art en porcelaines. Habillages, rembourrages en matières textiles pour cercueil.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SA CATON FRERES

Déposant 2 : MONSIEUR PASCAL CATON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL POMPES FUNEBRES MARBRERIE
Numéro de SIREN : 343394391

Mandataire 1 : MONSIEUR PASCAL CATON POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES DIRECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

N° national/d'enregistrement : 3425659
Date de dépôt : 24/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art métaux précieux. Objets d'art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires – caveaux – urnes funéraires.Fleurs artificielles. Consultations en matières financières. Assurances. Transport de corps. Décoration intérieure. Pompes funèbres – soins de conservation. Objets d'art en metaux communs et en metal. Objets d'art en porcelaines. Habillage, rembourrage en matières textiles pour cercueil.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : S.A. CATON FRERES

Déposant 2 : MONSIEUR PASCAL CATON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL POMPES FUNEBRES MARBRERIE
Numéro de SIREN : 343394391

Mandataire 1 : MONSIEUR PASCAL CATON POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES DIRECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

N° national/d'enregistrement : 3425660
Date de dépôt : 24/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art métaux précieux. Objets d'art gravés ou lithographiés. Monuments funéraires caveaux. Urnes funéraires. Fleurs artificielles. Consultations en matières financières assurances. Transport de corps. Décoration intérieure. Pompes funèbres soins de conservation. Objets d'art en métaux commun et en metal. Objets d'art en porcelaines. Habillage, rembourrage en matieres textiles pour cercueil.
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 22
  
• N° de la classe : 26
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 39
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SA CATON FRERES

Déposant 2 : MONSIEUR PASCAL CATON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL
Numéro de SIREN : 343394391

Mandataire 1 : MONSIEUR PASCAL CATON POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES DIRECTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-22
Date du BOPI : 02/06/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-39

Annonce N°3783
NOJO : 45022023S013501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°219
NOJO : 45022023S005060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°868
NOJO : 4502BP1988B0004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET ROY-PETAT SARL ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SEREC CONSULTING ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Deschaumes, Ghyslaine
Montant du capital : 40000 EUR

Annonce N°365
NOJO : 0005802MYG91175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Régional de Cosne et du Charitois, le 20/07/2022
Oppositions : Election de domicile : Maître Dominique BONNET Avenue de la Gare Résidence Marie de Medicis 58320 Pougues-les-Eaux pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/06/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement NEVERS1 le 06/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00017615 référence 5804P01 2022 A 00456 Adresse de l'ancien propriétaire: 42 Rue de la Gare 58700 Prémery

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 323 751 933
Dénomination : PREMERY AMBULANCE

Annonce N°808 - rectificatif
Annule l'annonce N°908, numéro de parution 20220136, BODACC A publiée le 2022-07-15
NOJO : 0005802MYG90890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/06/2022
Publication légale : Le Régional de Cosne et du Charitois, le 20/07/2022
Oppositions : Election de domicile : Maître Dominique BONNET Avenue de la Gare Résidence Marie de Medicis 58320 Pougues-les-Eaux pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/06/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement NEVERS 1 le 06/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00017615 référence 5804P01 2022A00456 Adresse de l'ancien propriétaire: 42 Rue de la Gare 58700 Prémery

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 323 751 933
Dénomination : PREMERY AMBULANCE

Annonce N°908
NOJO : 0005802MYG90645
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 29/06/2022
Publication légale : Le Régional de Cosne et du Charitois, le 20/07/2022
Oppositions : Election de domicile : Maître Dominique BONNET Avenue de la Gare Résidence Marie de Medicis 58320 Pougues-les-Eaux pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/06/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement NEVERS 1 le 06/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00017615 référence 5804P01 2022A00456 Adresse de l'ancien propriétaire: 42 Rue de la Gare 58700 Prémery

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 323 751 933
Dénomination : PREMERY AMBULANCE

Annonce N°5289
NOJO : 45022022S001213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1046
NOJO : 004101MYG185034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Nouvelle République, le 17/10/2021
Oppositions : Election de domicile : ORVA SOUCAZE ET ASSOCIES 5 Rue Louis Lacroix 45200 Montargis pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/09/2021 enregistré au Impôts de Blois le 06/10/2021 sous le numéro Dossier 2021 00062145, référence 4104P01 2021 A 01860 Adresse de l'ancien propriétaire: 940 Rue des Bruyères 45590 Saint-Cyr-en-Val

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Orléans 086 280 179
Dénomination : ETS CHARLES MILLION ET BERNARD MARAIS

Annonce N°1732
NOJO : 0005802MYG86162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 15/10/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : ORVA SOUCAZE et Associés 5 Rue Louis Lacroix 45200 Montargis Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 28/09/2021 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de NEVERS 1 le 06/10/2021 sous le numéro dossier 2021 00039384 références 5804P01 2021 A 00628 Adresse de l'ancien propriétaire: 940 Rue des Bruyères 45590 Saint-Cyr-en-Val

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Orléans 086 280 179
Dénomination : ETS CHARLES MILLION ET BERNARD MARAIS

Annonce N°1436
NOJO : 45022021S003741
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1421
NOJO : 45022019S012294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1267
NOJO : 45022019S001707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3841
NOJO : 45022018S000323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°2293
NOJO : 45022017S001769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°707
NOJO : BXB16250001884I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Annonce N°3253
NOJO : 45022016S001000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5000
NOJO : 45022015S000281
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5278
NOJO : 450220883600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4700
NOJO : BXC12366003398T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°7317
NOJO : BXC120480025671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 Bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans

Annonce N°1451
NOJO : BXB12034000301H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CATON Pascal, Robert, Didier Directeur général : CATON Sylvie né(e) NICOLAS Directeur général : CATON Gautier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROY-PETAT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROYER Gilles

Annonce N°5126
NOJO : BXC11012003437L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans

Annonce N°585
NOJO : BXB10055000426H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CATON Pascal, Robert, Didier Directeur général : CATON Sylvie né(e) NICOLAS Directeur général : CATON Gautier Commissaire aux comptes titulaire : ROY Marc-Olivier Commissaire aux comptes suppléant : DEZAT-CABBEKE Florence

Annonce N°3539
NOJO : BXC10043003200K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIVEES CATON FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans

Annonce N°3936
NOJO : BXC08035000719H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIVEES CATON FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
17 bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans

Annonce N°1898
NOJO : BXB08049000672J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

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Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIVEES CATON FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
17 Bis Boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans

Etablissement principal :
Adresse :
140 rue de Normandie
45160 Olivet

Annonce N°5558
NOJO : BXC080170031603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

---

Numéro d'identification : RCS Orléans 343 394 391
Dénomination : POMPES FUNEBRES PRIVEES CATON FRERES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
80-82 rue des Carmes
45000 Orléans

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : POMPES FUNEBRES CATON

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)
Code NIC : 00415

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Pompes funèbres (NAFRev1 : 93.0H)

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Personne Physique

Nom : CATON Pascal, Robert, Didier
Né le 17/12/1957 à MONTCEAU (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
"la Ramiere"
route des Boistards
45240 La Ferte Saint Aubin
France

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS (CATON) Sylvie
Né le 20/10/1960 à VIERZON (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
La Ramière
route des Boistards
45240 La Ferté Saint-Aubin
France

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Personne Physique

Nom : CATON Gautier
Né le 22/09/1984 à CHATEAUROUX (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
136 rue du Faubourg Saint Vincent
45000 Orléans
France

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Personne Morale

Nom : CABINET ROY-PETAT SARL
Siren : 509563987
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 rue Jean-François Champollion Immeuble le Caméléon
18000 Bourges
France

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Gilles
Né le 21/06/1965 à ANGERS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 rue de la Fontaine
18000 Bourges
France

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°5448 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°5448 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°5448 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°5448 déposé le 25/08/2016
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°701 déposé le 30/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°973 déposé le 17/02/2010
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°973 déposé le 17/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de POMPES FUNEBRES CATON

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°973 déposé le 17/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination de directeurs généraux

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°53 déposé le 07/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège D'ORLEANS, 80.82 R DES CARMES A ORLEANS, 17 BIS BLD ALEXANDRE MARTIN

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°622 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SAS

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°2823 déposé le 28/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°654 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°654 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°545 déposé le 14/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1632 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1632 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°882 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°333 déposé le 31/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°95 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°135 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°135 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°135 déposé le 13/01/1993
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°95 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°95 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°95 déposé le 12/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers MODIFICATION DE L'ARTICLE 9 DES STATUTS

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°882 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°882 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°882 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN COMMISSAIRE AUXCOMPTES SUPPLEANT

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1084 déposé le 13/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE ANONYME

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1084 déposé le 13/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1632 déposé le 15/06/1994
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°654 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°654 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15.05.2001

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°622 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°622 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SAS

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°622 déposé le 19/02/2007
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°53 déposé le 07/01/2008
Etat : Déposé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°973 déposé le 17/02/2010
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
10 Rue du Cimetière
58130 Guérigny
FRANCE
Enseigne : MARBRERIE STEPHANN CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2007
Activité : Marbrerie funéraire, pompes funèbres ventes de tous articles funéraires, fourniture, pose édification de caveaux et monuments funéraires, gravures sur monuments, soins de conservation, vente contrat, prévoyance funéraire, création et gestion de chambre funéraire
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - TEPHANN - Bernar
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
6 Grande Rue
58700 Prémery
FRANCE
Enseigne : PIROUX - DOUARNE - PF CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : la marbrerie funéraire : fourniture, pose, édification, entretien et réfection de caveaux, tombes et tous monuments funéraires, tous travaux de cimetière, la gravure de monuments et articles funéraires, pompes funèbres.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
108 Rue Henri Bouquillard
58640 Varennes-Vauzelles
FRANCE
Nom commercial : POMPES FUNEBRES CATON
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2021
Activité : pompes funèbres, marbrerie funéraire, vente d'articles funéraires et conclusion de contrats obsèques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
3 Place du Général de Gaulle
58400 La Charité-sur-Loire
FRANCE
Nom commercial : POMPES FUNEBRES CATON
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2021
Activité : Pompes funèbres, marbrerie funéraire, vente d'articles funéraires et conclusion de contrats obsèques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement principal

Adresse :
140 rue de Normandie
45160 Olivet
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON - LE CARREFOUR DU FUNERAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/12/1994
Activité : l'exploitation de toutes entreprises de pompes funèbres ; la création, l'exploitation et la gestion de crématoriums ; la création, l'exploitation et la gestion de chambres funéraires ; ainsi que toutes activités annexes, connexes ou complémentaires permanant la réalisation de ces activités.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
36 rue du Gl Leclerc
45240 La Ferté Saint-Aubin
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1988
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
86 rue Charles Beauhaire
45140 Saint-Jean-de-la-Ruelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/1990
Activité : ENTREPRISE DE POMPES FUNEBRES,
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
437 route Nationale 20
45770 Saran
France
Enseigne : Pompes Funèbres Marbrerie Dias
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/1998
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 avenue d'Orléans
45190 Beaugency
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue des Frères Lumière
45430 Chécy
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES - MARBRERIE CATON FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/02/2003
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
82 avenue Dauphine
45000 Orléans
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES - MARBRERIE CATON FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2003
Activité : Vente de tous articles funéraires fourniture, pose, édification de caveaux et monuments funéraires, gravures sur monuments et articles funéraires, exécution, prestations et fournitures relatives à l'Organisation des obsèques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
17 bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/08/2007
Activité : Pompes funèbres marbrerie funéraire et toutes activités se rapportant au funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue des Frères Lumière Chambre Funéraire - Section Ae n°267
45430 Chécy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2008
Activité : Chambre funéraire, marbrerie, pompes funèbres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
72 avenue Louis-joseph Soulas
45800 Saint-Jean-de-Braye
France
Enseigne : Pompes funèbres Caton
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/09/2008
Activité : Pompes funèbres marbrerie funéraire et toutes activités se rapportant au funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 avenue de la République
45500 Gien
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES ET MARBERIE CATON-BOURSELOT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/2002
Activité : POMPES FUNEBRES ET ACTIVITES SE RAPPORTANT AU FUNERAIRE, VENTE DE TOUS ARTICLES FUNERAIRES, FOURNITURES, POSE, EDIFICATION DE CAVEAUX, MONUMENTS FUNERAIRES, GRAVURES SUR MONUMENTS, SOINS DE CONSERVATION, CREATION ET GESTION DE CHAMBRES FUNERAIRES, MARBERIE FUNERAIRE. CREATION EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
45 rue de la Fonderie
45120 Chalette-sur-Loing
France
Enseigne : ETABLISSEMENTS A. PATARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Vente de tous articles funéraires fournitures posé édification de caveaux monuments funéraires gravure sur monuments soins de conservation création et gestion de chambres funéraires pompes funèbres
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONSORTS PATAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
La Grande Prairie
45120 Chalette-sur-Loing
France
Enseigne : ETABLISSEMENTS A. PATARD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2005
Activité : Exploitation D un funérarium création et gestion de chambres funéraires soins de conservation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue des Maupas section Ac N° 697
45200 Amilly
France
Enseigne : CHAMBRE FUNERAIRE PATARD-CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/09/2008
Activité : Gestion de chambre funéraire pompes funébres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 route de Thou
45420 Bonny-sur-Loire
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES BOURSELOT - CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1989
Activité : Vente de tous articles funéraires, fournitures, pose, édification de caveaux et monuments funéraires, gravures sur monuments, soins de conservation, création et gestion de chambres funéraires, toutes activités se rapportant aux pompes funèbres
Origine du fonds : Achat
CHAT DE CE FONDS A COMPTER DU 20.09.2000 - récédent propriétair - ICHEL BOURSELOT ET FILS SOCIETE EN LIQUIDATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
10 rue des Maupas Angle rue des Bourgoins
45200 Amilly
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES PATARD-CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : Pompes funébres marbrerie funéraire et toutes activités se rapportant au funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
23 avenue d'Orléans Chambre Funéraire Section F 3470
45190 Beaugency
France
Enseigne : Pompes funèbres Caton
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2011
Activité : Création et gestion chambre funéraire, pompes funèbres, marbrerie et toutes activités se rapportant au funéraire, proposition et recueil d'adhésions à des contrats d'assurance obsèques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
16 rue de la République Section Cy 287
45500 Gien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 35
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
940 rue des Bruyères
45590 Saint-Cyr-en-Val
France
Nom commercial : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2017
Activité : Pompes funèbres, marbrerie funèraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Type : Siège

Adresse :
17 bis boulevard Alexandre Martin
45000 Orléans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
10 rue du Cimetière
58130 Guérigny
FRANCE
Enseigne : MARBRERIE STEPHANN CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/05/2007
Activité : Marbrerie funéraire, pompes funèbres ventes de tous articles funéraires, fourniture, pose édification de caveaux et monuments funéraires, gravures sur monuments, soins de conservation, vente contrat, prévoyance funéraire, création et gestion de chambre funéraire
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TEPHANN - Bernar
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2007B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
6 Grande rue
58700 Prémery
FRANCE
Enseigne : PIROUX - DOUARNE - PF CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : la marbrerie funéraire : fourniture, pose, édification, entretien et réfection de caveaux, tombes et tous monuments funéraires, tous travaux de cimetière, la gravure de monuments et articles funéraires, pompes funèbres.
Origine du fonds : Création

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
32 avenue du Maréchal Maunoury
41500 Mer
FRANCE
Enseigne : POMPES FUNEBRES MARBRERIE CATON FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2003
Activité : Pompes funèbres et activités se rapportant au funéraire, vente de tous articles funéraires, fourniture, pose, édification de caveaux, monuments funéraires, gravures sur monuments, soins conservation, marbrerie funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
26 avenue de la République
41600 Lamotte-Beuvron
FRANCE
Enseigne : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2013
Activité : Marbrerie funéraire, pompes funèbres, vente de tous articles funéraires, fournitures, pose, édification de caveaux et monuments funéraires - Gravures sur monuments - Soins de conservation. Vente de contrats obsèques - Prévoyance funéraire - Création et gestion de chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
34 Bis avenue de Paris
41600 Nouan-le-Fuzelier
FRANCE
Nom commercial : POMPES FUNEBRES CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2013
Activité : Pompes funèbres, marbrerie et toutes activités se rapportant au funéraire, fourniture, pose, édification de caveaux et monuments funéraires, gravure sur monument, soins de conservation, vente de contrats pré-obsèques, création et gestion de chambre funéraire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 2003B00164
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
Terres des Mille Boeufs
41300 Theillay
FRANCE
Nom commercial : POMPES FUNEBRES CATON
Enseigne : CREMATORIUM BERRY SOLOGNE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2017
Activité : Exploitation de crématorium. Pompes funèbres et marbrerie funéraires
Origine du fonds : Création

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2000B50064
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
14 rue Aristide Briand
89220 Bléneau
France
Enseigne : POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BOURSELOT-CATON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2000
Activité : Vente de tous articles funéraires, fournitures, pose, édification de caveaux et monuments funéraires, gravure sur monuments, soins de conservation, création et gestion de chambres funéraires
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 1254
Date d’ajout de l’observation : 07/04/2021
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de pompes funèbres, marbrerie funéraire, vente d'articles funéraires et conclusion de contrats obsèques sis 108 rue Henri Bouquillard 58640 Varennes Vauzelles est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 1398
Date d’ajout de l’observation : 15/04/2021
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité pompes funèbres, marbrerie funéraire, vente d'articles funéraires et conclusion de contrats obsèques sis 3 place du Général de Gaulle 58400 La Charité sur Loire est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 102
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Nevers (5802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : En application de l'article R123-96 du code de commerce, l'activité de la marbrerie funéraire : fourniture, pose, édification, entretien et réfection de caveaux, tombes et tous monuments funéraires, tous travaux de cimetière, la gravure de monuments et articles funéraires, pompes funèbres pour l'établissement complémentaire à Prémery est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R123-100 du code de commerce.

Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 20/09/2000
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 14 r ue Aristide Briand 89220 Bléneau : ** A compter du 20.09.00, achat d'un fonds de commerce de vente, marbrerie, maçonnerie, vente d' articles funéraire s, pompes funèbres moyennant le prix de 1 800 000 francs à la SARL MICHEL BOURSELOT & FILS RCS JOIGN Y B 388 382 012, parue dans Terres de Bourgogne du 28.09.2000

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/06/2007

Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/01/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/2007

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/05/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/11/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1769 déposé le 06/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1000 déposé le 19/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°281 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°10630 déposé le 20/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°10032 déposé le 20/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°693 déposé le 07/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°9570 déposé le 24/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°217 déposé le 19/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°72 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°6326 déposé le 28/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°5872 déposé le 28/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°84 déposé le 10/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°3205 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°314 déposé le 06/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°759 déposé le 18/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°190 déposé le 28/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°497 déposé le 28/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°281 déposé le 04/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°191 déposé le 27/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°133 déposé le 20/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°418 déposé le 03/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°455 déposé le 01/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°183 déposé le 31/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°78 déposé le 12/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1576 déposé le 16/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1973 déposé le 03/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1133 déposé le 17/07/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1988B00041
Dépôt : N°1596 déposé le 29/08/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5060 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1213 du 02/02/2022
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3741 du 21/04/2021
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 12294 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1707 du 14/03/2019
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 323 du 12/01/2018
Numéro de gestion : 1988B00041
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 796	40 479	14 316	25 365
AH	Fonds commercial	1 062 631		1 062 631	983 540
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 261	10 261
AN	Terrains	45 452	8 809	36 643	38 820
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	320 847	255 022	65 824	64 125
AT	Autres immobilisations corporelles	2 090 933	1 494 454	596 478	546 319
AX	Avances et acomptes				1 855
CU	Autres participations	391 975		391 975	545 785
BH	Autres immobilisations financières	101 492		101 492	92 675
BJ	TOTAL (I)	4 078 391	1 809 028	2 269 363	2 298 488
BT	Marchandises	1 116 243	38 984	1 077 258	976 352
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	42 721		42 721	11 508
BX	Clients et comptes rattachés	1 340 752	123 732	1 217 020	1 562 386
BZ	Autres créances	608 226		608 226	418 853
CF	Disponibilités	218 680		218 680	167 368
CH	Charges constatées d’avance	109 531		109 531	125 168
CJ	TOTAL (II)	3 436 155	162 717	3 273 437	3 261 638
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	7 514 546	1 971 745	5 542 800	5 560 126
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	3 100	137
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 645 862	2 439 714
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	307 637	306 148
DK	Provisions réglementées	15 146	15 102
DL	TOTAL (I)	3 015 745	2 805 101
DP	Provisions pour risques	18 858	18 858
DR	TOTAL (III)	18 858	18 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	691 760	632 003
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 679	165 865
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	434 940	375 791
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	570 478	673 423
DY	Dettes fiscales et sociales	577 387	624 540
EA	Autres dettes	228 949	257 038
EB	Produits constatés d’avance (2)		7 502
EC	TOTAL (IV)	2 508 196	2 736 166
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	5 542 800	5 560 126
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 664 066	1 986 509
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	103 693	989
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	5 265 738		5 265 738	5 203 669
FG	Production vendue services	4 356 693		4 356 693	4 242 223
FJ	Chiffres d’affaires nets	9 622 432		9 622 432	9 445 892
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			99 455	102 140
FQ	Autres produits			819	1 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			9 722 707	9 549 538
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			1 927 601	1 760 099
FT	Variation de stock (marchandises)			-56 481	71 365
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			115	99
FW	Autres achats et charges externes			3 839 519	3 824 660
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			173 615	186 832
FY	Salaires et traitements			2 480 257	2 213 314
FZ	Charges sociales			840 151	779 572
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			185 197	189 202
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			71 686	60 653
GE	Autres charges			3 403	11 102
GF	Total des charges d’exploitation (II)			9 465 067	9 096 903
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			257 639	452 634
GJ	Produits financiers de participations			55 032	4 992
GL	Autres intérêts et produits assimilés			5 418	3 299
GP	Total des produits financiers (V)			60 450	8 291
GR	Intérêts et charges assimilées			14 446	16 210
GU	Total des charges financières (VI)			14 446	16 210
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			46 003	-7 918
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			303 643	444 716
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	263	4 021
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	82 262	239 681
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	3 999	4 200
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	86 525	247 904
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	115	523
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	23 392	223 664
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	4 044	3 313
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	27 551	227 501
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	58 974	20 403
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		39 100
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	54 981	119 872
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 869 683	9 805 734
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	9 562 046	9 499 586
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	307 637	306 148
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	141 771	105 237
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 342	13 398		50 741
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 557 044	260 567	59 325	1 758 286
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 594 387	273 966	59 325	1 809 028
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				15 146
3Z	Total Provisions réglementées	15 102	4 044	3 999	15 146
4A	Provisions pour litiges				18 858
5Z	Total Provisions pour risques et charges	18 858			18 858
6N	Sur stocks et en cours	41 408	38 984	41 408	38 984
7B	Total Provisions pour dépréciation	125 735	83 952	46 970	162 717
UJ	- Exceptionnelles		4 044	3 999
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	101 492
VS	Charges constatées d’avance	109 531
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 160 003	2 058 510	101 492
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	103 693	103 093
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	588 000	178 877	409 189
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	570 478	570 478
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	233 628	233 028
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 073 255	1 664 066	409 189
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	152 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	195 348