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POLETUDES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/03/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53005006100031 / Siren : 530050061 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 95 530050061
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
POLETUDES
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE LOT B - PRINGY
529 Route DES VERNES

74370 ANNECY
Liens de succession de l'établissement :
31/03/2017 : Succession
Prédécesseur : POLETUDES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/01/2011
Dénomination : POLETUDES
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12849
NOJO : 740100003460230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1908
NOJO : 074010000329245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHABERT Timo Franck Michel nom d'usage : CHABERT n'est plus directeur général
24/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°5362
NOJO : 074010000324122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VOGT Jocelyn Frédéric nom d'usage : VOGT n'est plus directeur général
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11189
NOJO : 740100003146440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4130
NOJO : 740100002846410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4377
NOJO : 740100002590190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13011
NOJO : 740100002326560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°896
NOJO : 074010000211039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHENAL Philippe Jean nom d'usage : CHENAL n'est plus gérant.
RENAUD Georges Maurice nom d'usage : RENAUD n'est plus gérant.
PERRIN Olivier nom d'usage : PERRIN n'est plus gérant.
Société à responsabilité limitée GROUPE STEBAT devient président.
CHABERT Timo Franck Michel nom d'usage : CHABERT devient directeur général.
VOGT Jocelyn Frédéric nom d'usage : VOGT devient directeur général.
Société à responsabilité limitée GMG AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
26/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1810
NOJO : 740100002078370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4088
NOJO : 740100001836040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°2158
NOJO : 074010000176004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°1244
NOJO : 074010000171117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
DAGOSTINO Freddy Marcel nom d'usage : DAGOSTINO n'est plus gérant
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8165
NOJO : 740100001585160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1233
NOJO : BXB152330020971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 49680.00 EUR
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3745
NOJO : 740100001342150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°1795
NOJO : BXB15084001669K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PERRIN Olivier nom d'usage : PERRIN devient gérant.

Montant du capital : 8640.00 EUR
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7149
NOJO : 740100001221990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3594
NOJO : 740100000921390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10654
NOJO : BXC12223002480F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°493
NOJO : BXA11045001390K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 11/01/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 530 050 061
Dénomination : POLETUDES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : CHENAL Philippe Jean nom d'usage : CHENAL.
Gérant : RENAUD Georges Maurice nom d'usage : RENAUD.
Gérant : DAGOSTINO Freddy Marcel nom d'usage : DAGOSTINO.

Montant du capital : 8000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/08/2018 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
31/03/2017 : code NIC
Code NIC : 00031
Représentants légaux :
29/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE STEBAT
Siren : 797909868
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
67 Chemin de la Charette
73200 Albertville
France
29/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France
29/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE STEBAT
Siren : 797909868
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
67 Chemin de la Charette
73200 Albertville
France
29/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE STEBAT
Siren : 797909868
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
67 Chemin de la Charette
73200 Albertville
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Timo Franck Michel
Né le 27/11/1986 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Allée de la Bergeronnette
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : VOGT Jocelyn Frédéric
Né le 19/12/1983 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
531 Route d'Annecy
74540 Viuz-la-Chiésaz
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE STEBAT
Siren : 797909868
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
67 Chemin de la Charette
73200 Albertville
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : CHABERT Timo Franck Michel
Né le 27/11/1986 à Chambéry (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
6 Allée de la Bergeronnette
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : VOGT Jocelyn Frédéric
Né le 19/12/1983 à Moûtiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
531 Route d'Annecy
74540 Viuz-la-Chiésaz
France
16/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Morale

Nom : GMG AUDIT
Siren : 404131971
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
100 Rue Louis Pasteur
73490 La Ravoire
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : CHENAL Philippe Jean
Né le 13/05/1961 à Gap (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
21 Montée De la Reine Victoria
Résidence le Lac
73100 Tresserve
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : RENAUD Georges Maurice
Né le 12/11/1948 à Pralognan-la-Vanoise (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin du Plan
Salins-les-Thermes
73600 Salins-Fontaine
France
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Olivier
Né le 11/09/1975 à Belley (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Crozan
73310 Ruffieux
France
Dépôts des actes :
25/11/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°012290 déposé le 02/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/11/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°012290 déposé le 02/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°010073 déposé le 04/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/09/2022 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°010073 déposé le 04/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°012889 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/08/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°012889 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/08/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006344 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
01/08/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°012889 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
10/07/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005138 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/07/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005138 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
10/07/2018 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005138 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/06/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/06/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/06/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°005786 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004169 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004169 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
25/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004169 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°002723 déposé le 06/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
08/12/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000368 déposé le 13/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
18/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°004466 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/02/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°001286 déposé le 23/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
11/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000711 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000711 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000711 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
11/01/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°000711 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
29/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
29/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2011
Activité : bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
29/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2011
Activité : bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
16/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
Pringy
74370 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2011
Activité : bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2014B01359
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
61 Montée de Saint Jean
73370 Le Bourget-du-Lac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2014
Activité : Bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil. Etude, conception, organisation, direction technique, maîtrise d'oeuvre et surveillance de tous travaux du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
74370 Annecy
France
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Type : Etablissement principal

Adresse :
Zone Industrielle, Lot B
529 Route des Vernes
74370 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/2011
Activité : bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/06/2022 : POLETUDES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 49680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/06/2022 : POLETUDES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 49680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
16/07/2018 : POLETUDES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 49680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/04/2017 : POLETUDES
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil. Etude, conception, organisation, direction technique, maîtrise d'oeuvre et surveillance de tous travaux du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2014

Economie sociale et solidaire : Non
29/06/2016 : POLETUDES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Activité de bureau d'études techniques en bâtiment et génie civil, l'étude, la conception, l'organisation, la direction technique, la maîtrise d'oeuvre et la surveillance de tous travaux du bâtiment.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/2011
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 49680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008574 déposé le 29/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008574 déposé le 29/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007839 déposé le 07/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007839 déposé le 07/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007343 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007343 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007640 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007640 déposé le 03/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007895 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007895 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007895 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007668 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007668 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007668 déposé le 19/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007080 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007080 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007080 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°007080 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006351 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006351 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006351 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006351 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°011765 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°011765 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°011765 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°011765 déposé le 12/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006670 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006670 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006670 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°006670 déposé le 22/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008952 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008952 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008952 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2011B00169
Dépôt : N°008952 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/008574 du 29/06/2022
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/007839 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/007343 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/007640 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/007895 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/007668 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2011B00169
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres8 8788 214664807
028Immobilisations corporelles39 40518 65720 74821 874
040Immobilisations financières6 8706 8704 470
044Total Actif Immobilisé55 15326 87128 28227 151
050Matières premières approvisionnements, en cours de production34 86034 86024 290
064Avances et acomptes versés sur commandes300300
068Créances – Clients et comptes rattachés471 188640470 548272 860
072Créances – Autres75 08275 08229 288
084Disponibilités20 473
092Charges constatées d’avance4 3824 3823 197
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance585 812640585 172350 108
110Total général Actif640 96527 511613 454377 259
120Capital social ou individuel49 68049 680
126Réserve légale1 782800
132Autres réserves32 95018 288
136Résultat de l’exercice4 59319 645
142Total des capitaux propres - Total I89 00588 413
154Provisions pour risques et charges - Total II8 9315 748
156Emprunts et dettes assimilées11 484
166Fournisseurs et comptes rattachés225 36264 328
172Autres dettes278 671218 770
176Total des dettes515 517283 098
180Total général Passif613 454377 259
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice7 688

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