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POLE DE SANTE D'OYONNAX

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/05/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 82078174800018 / Siren : 820781748 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 62 820781748
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
POLE DE SANTE D'OYONNAX
Adresse :
60 Rue JULES MICHELET
01100 OYONNAX
Historique de l'établissement :
01/06/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/05/2016
Dénomination : POLE DE SANTE D'OYONNAX
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires 
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/06/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°30
NOJO : BXA16180000297G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/06/2016
Date de commencement d'activité : 10/05/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 820 781 748
Dénomination : POLE DE SANTE D'OYONNAX
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : EL MANSOURY Youssef Gérant, Associé indéfiniment responsable : WASSMER Anne, Françoise, Lucie né(e) MEYER Gérant, Associé indéfiniment responsable : RODRIGUES Florence, Brigitte, Pascale né(e) PALLORDET Gérant, Associé indéfiniment responsable : KAYAN Duygu né(e) KUMCU
Montant du capital : 240 EUR (capital variable minimum : 60 EUR)
Historique de l'unité légale :
23/11/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : EL MANSOURY Youssef
Né le 09/05/1984 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
33 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : EL MANSOURY Youssef
Né le 09/05/1984 à Lons-le-Saunier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
33 rue Brillât Savarin
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : MEYER (WASSMER) Anne, Françoise, Lucie
Né le 21/03/1965 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue des Voiturons
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : MEYER (WASSMER) Anne, Françoise, Lucie
Né le 21/03/1965 à Mulhouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
1 rue des Voiturons
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : PALLORDET (RODRIGUES) Florence, Brigitte, Pascale
Né le 26/12/1970 à Oyonnax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
48 rue du Maquis
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : PALLORDET (RODRIGUES) Florence, Brigitte, Pascale
Né le 26/12/1970 à Oyonnax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
48 rue du Maquis
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : KUMCU (KAYAN) Duygu
Né le 15/07/1983 à Oyonnax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
828 rue Richard Wagner
Veyziat
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : KUMCU (KAYAN) Duygu
Né le 15/07/1983 à Oyonnax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
828 rue Richard Wagner
Veyziat
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : CHAPOT (FAUQUIER) Patricia, Jacqueline, Marcelle
Né le 19/03/1959 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
216 rue de la Paillette
01100 Oyonnax
FRANCE
24/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Personne Physique

Nom : LATY (CADART) Audrey, Fanny, Marie, Alexandra
Né le 02/02/1980 à Orange (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
7 route de la Vallée
Vouglans
39260 Lect
FRANCE
Dépôts des actes :
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Dépôt : N°4058 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/05/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Dépôt : N°4058 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : en annexe : nomination des gérants
Etablissements :
24/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2016D00403
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 rue Jules Michelet
01100 Oyonnax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2016
Activité : Coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
24/06/2016 : POLE DE SANTE D'OYONNAX
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société interprofessionnelle de soins ambulatoires
Activité principale : Coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/05/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/05/2016

Type de capital : Variable
Capital minimum : 240.0
Capital maximum : 60.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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