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du Dorat

POD TECHNOLOGIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/10/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52015732200030 / Siren : 520157322 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 95 520157322
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
POD TECHNOLOGIES
Adresse :
16 Rue FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
Historique de l'établissement :
20/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
16/07/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/05/2022 : Préccession
Successeur : UBIQUE
24/10/2011 : Succession
Prédécesseur : POD TECHNOLOGIES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/01/2010
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
05/05/2017 : POD SOLUTION VOTRE SOLUTION D ENCAISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4359403
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 874189
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 875883
Date de demande : 04/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD TELECOM VOTRE SOLUTION INTERNET ET CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4359409
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 874190
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 875883
Date de demande : 04/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD SOLUTION VOTRE SOLUTION D ENCAISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4359403
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD TELECOM VOTRE SOLUTION INTERNET ET CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4359409
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD SOLUTION VOTRE SOLUTION D ENCAISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4359403
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD TELECOM VOTRE SOLUTION INTERNET ET CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4359409
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD SOLUTION VOTRE SOLUTION D ENCAISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4359403
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD TELECOM VOTRE SOLUTION INTERNET ET CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4359409
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD SOLUTION VOTRE SOLUTION D ENCAISSEMENTS
N° national/d'enregistrement : 4359403
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 874189
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

05/05/2017 : POD TELECOM VOTRE SOLUTION INTERNET ET CLOUD
N° national/d'enregistrement : 4359409
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux.

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 874190
Date de demande : 08/12/2022
N° de BOPI : 2023-01
Date du BOPI : 06/01/2023

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

03/04/2017 : REGALE
N° national/d'enregistrement : 4351469
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : POD TECHNOLOGIES PRODUCTIVITY ON DEMAND ANYTIME, EVERYWHERE
N° national/d'enregistrement : 4351484
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de transmission électronique de données de transaction par carte de crédit et de données de paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet et d'autres supports ; communication par voie électronique ; services de diffusion sans fil ; diffusion de données ; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de télécommunications fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication ; téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de programmes informatiques pour des systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de logiciels à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; maintenance de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement d'équipements et appareils de télécommunication ; programmation de logiciels de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; concession de licences de logiciels, programmes informatiques, bases de données ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : POD TECHNOLOGIES PRODUCTIVITY ON DEMAND ANYTIME, EVERYWHERE
N° national/d'enregistrement : 4351484
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de transmission électronique de données de transaction par carte de crédit et de données de paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet et d'autres supports ; communication par voie électronique ; services de diffusion sans fil ; diffusion de données ; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de télécommunications fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication ; téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de programmes informatiques pour des systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de logiciels à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; maintenance de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement d'équipements et appareils de télécommunication ; programmation de logiciels de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; concession de licences de logiciels, programmes informatiques, bases de données ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : REGALE
N° national/d'enregistrement : 4351469
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : POD TECHNOLOGIES PRODUCTIVITY ON DEMAND ANYTIME, EVERYWHERE
N° national/d'enregistrement : 4351484
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de transmission électronique de données de transaction par carte de crédit et de données de paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet et d'autres supports ; communication par voie électronique ; services de diffusion sans fil ; diffusion de données ; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de télécommunications fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication ; téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de programmes informatiques pour des systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de logiciels à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; maintenance de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement d'équipements et appareils de télécommunication ; programmation de logiciels de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; concession de licences de logiciels, programmes informatiques, bases de données ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : REGALE
N° national/d'enregistrement : 4351469
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 702160
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

03/04/2017 : POD TECHNOLOGIES PRODUCTIVITY ON DEMAND ANYTIME, EVERYWHERE
N° national/d'enregistrement : 4351484
Date de dépôt : 03/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ; programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; cartes de fidélité codées ; terminaux électronique de paiement ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail de logiciel à savoir logiciels et applications logicielles pour ordinateur, smartphones, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives de traitement de données, de gestion de bases de données, à usage commercial, à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; services de vente au détail de terminaux électroniques de paiement, de caisses enregistreuses, de machine à calculer, d'équipement de traitement de données, de programmes informatiques pour systèmes électroniques de caisses enregistreuses ; services de traitement administratif de commandes ; services de commandes en ligne ; gestion de stocks ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; enregistrement de données et de communications écrites ; gestion informatisée de fichiers centraux et de fichiers commerciaux ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission d'informations en ligne ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de transmission électronique de données de transaction par carte de crédit et de données de paiement électronique par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet et d'autres supports ; communication par voie électronique ; services de diffusion sans fil ; diffusion de données ; services de transmission de données à haut débit pour des opérateurs de réseaux de télécommunication ; services de télécommunications fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication ; téléphonie mobile ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de programmes informatiques pour des systèmes de caisses enregistreuses électroniques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement de logiciels à destination des établissements de restauration permettant la prise de commande à distance de plats et boissons, la visualisation des tables et additions et le paiement des additions ; maintenance de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; mise à jour de logiciels en matière de sécurité informatique et prévention des risques informatiques ; Conception, développement, maintenance, réparation, mise à jour et hébergement d'équipements et appareils de télécommunication ; programmation de logiciels de télécommunication ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : surveillance vidéo d'installations, visibles par le biais d'un réseau informatique mondial [services de surveillance en ligne] ; concession de licences de logiciels, programmes informatiques, bases de données ; .

Déposant 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Mandataire 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 872203
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : Ubique, SAS
Numéro de SIREN : 519395206
Adresse :
8 RUE de l'abbé hazard
92000 NANTERRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 875883
Date de demande : 04/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : POD TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 520157322
Adresse :
16 RUE FREDERIC BASTIAT
87280 LIMOGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Publications au Bodacc :
15/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5441
NOJO : 87012021S003585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12360
NOJO : 87012020S002462
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9598
NOJO : 870118647200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3154
NOJO : 000008701181060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POUGAJENDIRANE Arnaud
19/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°3155
NOJO : 000008701181061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PEGAULE Patrice, Marc
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9662
NOJO : 870117864200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2879
NOJO : 000008701166840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31331 EUR
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11220
NOJO : 870116270200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6273
NOJO : 870116050900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6274
NOJO : 870116051000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4081
NOJO : 870113785000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1230
NOJO : BXB12103000495R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POUGAJENDIRANE Arnaud Commissaire aux comptes titulaire : AUTELIN Christian Commissaire aux comptes suppléant : SECAUT (SA)
17/01/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°919
NOJO : BXA120100025361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/01/2012
Date de commencement d'activité : 25/01/2010
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Limoges 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : POUGAJENDIRANE Arnaud
Montant du capital : 31364 EUR

Etablissement principal :
Activité : La formation et les prestations de services dans les domaines commerciaux marketing juridiques manageriaux et informatiques l'hébergement d'application de données l'édition ou la distribution de tout type de Logiels services et contenus pour et vers ses clients toutes opérations industrielles et commerciales de rapportant à la création l'acquisition la location la prise en location gérance de tout fonds de commerce la prise à bail l'installation l'exploitation de tous établissements fonds de commerce usines ateliers se rapportant à l'une à l'autre des activités spécifiées ci dessus
Origine des fonds : Transfert d'activité

Adresse :
16 rue Frédéric Bastiat
87280 Limoges
13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3577
NOJO : BXB11096006313B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Beaumont, Stephane, nomination du Président : Pougajendirane, Arnaud
Montant du capital : 1364 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Duhesme
75018 Paris
05/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1108
NOJO : BXA10364001350V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 10/02/2010
Date de commencement d'activité : 25/01/2010
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Numéro d'identification : RCS Paris 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Beaumont, Stephane.

Montant du capital : 1364 EUR

Etablissement principal :
Activité : La formation et les prestations de services dans les domaines commerciaux, marketing, juridiques, Manageriaux et informatiques; l'hébergement d'application, de données, l'édition ou la distribution de tout type de logiciels, services et contenus pour et vers ses clients; toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant a la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tout fonds de commerce, la prise a bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant a l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
27 rue des Laitieres
94300 Vincennes
23/02/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1111
NOJO : BXA10047002001Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/01/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 520 157 322
Dénomination : POD TECHNOLOGIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : TORTRAT Stéphane
Montant du capital : 1000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
20/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2011 : code NIC
Code NIC : 00030
15/09/2010 : code NIC
Code NIC : 00022
Représentants légaux :
10/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Type : Personne Physique

Nom : POUGAJENDIRANE Arnaud
Né le 31/07/1984 à Sarcelles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
39 rue de Verdun
95260 Beaumont-sur-Oise
FRANCE
10/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Type : Personne Physique

Nom : AUTELIN Christian
Né le 10/10/1951 à Limoges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
10 place Blanqui
87000 Limoges
FRANCE
10/01/2012 : Nouveau dirigeant
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Type : Personne Morale

Nom : SECAUT
Siren : 773500038
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 place Blanqui
87000 Limoges
FRANCE
Dépôts des actes :
09/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°1058 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
09/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°1058 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°1058 déposé le 03/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°68 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°68 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 rue Frederic Bastiat 87280 Limoges
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°68 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
10/01/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16 rue Frédéric Bastiat
87280 Limoges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/2010
Activité : La formation et les prestations de services dans les domaines commerciaux marketing juridiques manageriaux et informatiques l'hébergement d'application de données l'édition ou la distribution de tout type de Logiels services et contenus pour et vers ses clients toutes opérations industrielles et commerciales de rapportant à la création l'acquisition la location la prise en location gérance de tout fonds de commerce la prise à bail l'installation l'exploitation de tous établissements fonds de commerce usines ateliers se rapportant à l'une à l'autre des activités spécifiées ci dessus
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) de 4 rue Duhesme 75018 Paris à compter du 31/10/201 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/01/2012 : POD TECHNOLOGIES
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 31364.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2012B00014
Dépôt : N°589 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 3585 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 2462 du 10/07/2020
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 3100 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 5938 du 23/11/2018
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 2678 du 18/07/2017
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 1345 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : LIMOGES (8701)
Numéro de dépôt : 1344 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 2012B00014
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 0523 8571951 573
ATAutres immobilisations corporelles119 45437 09682 35856 103
BHAutres immobilisations financières3 7673 76710 267
BJTOTAL (I)127 27340 95486 31967 943
BTMarchandises63 65563 65557 121
BXClients et comptes rattachés341 482341 482125 683
BZAutres créances4 169
CFDisponibilités23 69523 69594 707
CHCharges constatées d’avance31 101
CJTOTAL (II)491 069491 069347 511
COTOTAL GENERAL (0 à V)618 34240 954577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel31 36431 364
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...129 635129 635
DDRéserve légale (1)5 6323 917
DHReport à nouveau33 380792
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 93934 302
DLTOTAL (I)270 949200 010
DVEmprunts et dettes financières divers (4)485769
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés149 67799 815
DYDettes fiscales et sociales156 277114 860
ECTOTAL (IV)306 439215 443
EETOTAL GENERAL (I à V)577 388415 453
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 207 982140 4841 348 466982 807
FJChiffres d’affaires nets1 348 466982 807
FOSubventions d’exploitation6 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges175 198
FQAutres produits1741 538
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 523 838990 345
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)277 411313 947
FTVariation de stock (marchandises)-6 534-17 934
FWAutres achats et charges externes663 649340 140
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 1009 248
FYSalaires et traitements361 345215 385
FZCharges sociales106 11869 833
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements23 99814 915
GEAutres charges109772
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 434 196946 306
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)89 64144 038
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)89 64144 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 418924
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 418924
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 418-924
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 1848 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 523 838990 345
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 452 799956 042
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)71 03934 302
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3932 4643 857
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles15 56221 53437 096
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 95623 99840 954

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