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de Lans-en-Vercors

PIERRE ROUSSAY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41815022300026 / Siren : 418150223 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 24 418150223
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.1 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10 : Sylviculture et autres activités forestières
02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
- la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
- l’exploitation de pépinières forestières

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf. 01.29Z)
- l’exploitation de pépinières, à l’exception des pépinières forestières (cf. 01.30Z)
- la récolte des champignons et d’autres produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A) Produits associés : 02.10.11, 02.10.12, 02.10.20, 02.10.30 Remarque : Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.
Coordonnées de l'établissement :
PIERRE ROUSSAY
Adresse :
4540 Route DE VILLARD
38250 LANS-EN-VERCORS
Liens de succession de l'établissement :
15/07/2022 : Succession
Prédécesseur : PIERRE ROUSSAY
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1998
Nom : M. ROUSSAY PIERRE
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
11/08/2022 : Cessation d'activité

Annonce N°1098
NOJO : 038010000593071
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Date de cessation d'activité : 15/07/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 418 150 223
Nom : ROUSSAY Pierre
Nom d'usage : ROUSSAY
Historique de l'unité légale :
15/07/2022 : code NIC
Code NIC : 00026
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Sylviculture et autres activités forestières (NAFRev2 : 02.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail de charbons et combustibles (NAFRev2 : 47.78B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de charbons et combustibles (NAFRev1 : 52.4Y)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de combustibles (NAF1993 : 51.5A)
Etablissements :
25/08/1998 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1998A00213
Type : Etablissement principal

Adresse :
4540 Route de Villard
38250 Lans-en-Vercors
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1998
Activité : Négoce en bois de chauffage. Exploitant forestier.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
25/08/1998 : ROUSSAY Pierre
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/01/1955
Ville de naissance : 37079 Civray-de-Touraine (37)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
4540 Route de Villard
38250 Lans-en-Vercors
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/03/1998
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/03/1998

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