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de Mouthe

PIERRE ARBEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38077140200027 / Siren : 380771402 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 23 380771402
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.
16.24 : Fabrication d'emballages en bois
16.24Z : Fabrication d'emballages en bois
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois
- la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois
- la fabrication de tonneaux, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie, en bois
- la fabrication de tambours pour câbles, en bois

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de caisses en matières à tresser (cf. 16.29Z) Produits associés : 16.24.11, 16.24.12, 16.24.13, 16.24.99
16.24Z-A : Fabrication de caisses et de palettes en bois
Cette classe comprend :
-la fabrication de caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois ;
-la fabrication de palettes simples, caisses-palettes et autres plateaux de chargement, en bois ; -la fabrication de tambours pour câbles, en bois

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication d’articles de voyage, voir 15.12Z ;
-la fabrication de caisses en matières à tresser, voir 16.29Z
Coordonnées de l'établissement :
PIERRE ARBEL
Adresse :
ZI
Avenue DE LA SALINE

25610 ARC-ET-SENANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev1 : 20.4Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1995 : Succession
Prédécesseur : PIERRE ARBEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : PIERRE ARBEL
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°487
NOJO : 2501MYG26804500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1720
NOJO : 2501MYG25693900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°405
NOJO : 002501MYG256667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARBEL Jean-Philippe, Marie, Francois
07/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1186
NOJO : 2501MYG24169900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°427
NOJO : 002501MYG230844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARBEL Xavier, Marie
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°625
NOJO : 2501MYG22998600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3295
NOJO : 2501MYG21724500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : 000002501205631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARBEL Jean-Philippe, Marie, François
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4342
NOJO : 250120444300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3381
NOJO : 250119130000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : BXB16230000404R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARBEL Xavier, Marie
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3554
NOJO : 250117858400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3088
NOJO : 250116541900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°577
NOJO : BXB15034001127B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant, Associé : ARBEL Jean-Philippe, Marie, François
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2021
NOJO : 250115364700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4264
NOJO : 250114149400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3751
NOJO : BXC12188003701Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3841
NOJO : BXC111920069863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi avenue de la Saline
25610 Arc et Senans
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4980
NOJO : BXC10217004907C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi avenue de la Saline
25610 Arc-et-Senans
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3126
NOJO : BXC08183011675X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue de la Saline zone industrielle,
25610 Arc-et-Senans
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2327
NOJO : BXC082050073115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 380 771 402
Dénomination : ARBEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
zi avenue de la Saline
25610 Arc-et-Senans
Historique de l'unité légale :
24/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev2 : 16.24Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'emballages en bois (NAFRev1 : 20.4Z)
Représentants légaux :
02/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Personne Physique

Nom : ARBEL Xavier, Marie
Né le 02/11/1963 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Roche Sur Loue
le Petit Roche
25610 Arc et Senans
FRANCE
Dépôts des actes :
22/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°3187 déposé le 02/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°354 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1438 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/05/2003 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1438 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2198 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2198 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
27/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2318 déposé le 10/12/1998
Etat : Déposé
05/11/1998 : Acte notarié
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2318 déposé le 10/12/1998
Etat : Déposé
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1544 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ARC ET SENANS ZONE INDUSTRIELLE AVENUE DE LA SALINE
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1544 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARBEL
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1544 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/12/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°238 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°238 déposé le 04/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1544 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2318 déposé le 10/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2318 déposé le 10/12/1998
Etat : Déposé
Décision : DONATION PARTAGE ARBEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2198 déposé le 14/09/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1438 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°354 déposé le 30/01/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
02/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Siège

Adresse :
ZI avenue de la Saline
25610 Arc et Senans
FRANCE
02/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Type : Etablissement principal

Adresse :
zone Industrielle avenue de la Saline
25610 Arc et Senans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Fabrication et vente de palettes de manutention caisserie scierie fabrication de tous objet en bois à vocation industrielle et domestique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RBEL PIERR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/08/2016 : ARBEL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et vente de palettes de manutention caisserie scierie fabrication de tous objet en bois à vocation industrielle et domestique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 38500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2843 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°3061 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°3117 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2443 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2733 déposé le 29/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°3004 déposé le 27/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°3159 déposé le 07/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1892 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1935 déposé le 27/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1760 déposé le 07/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1688 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1471 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1688 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1197 déposé le 16/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1582 déposé le 11/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2802 déposé le 07/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1031 déposé le 24/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°981 déposé le 25/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°911 déposé le 13/05/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°2515 déposé le 27/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1515 déposé le 04/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°1712 déposé le 21/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1991B00069
Dépôt : N°687 déposé le 03/05/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1792 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3980 du 12/07/2022
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3069 du 05/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4032 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4824 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3554 du 10/08/2018
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2814 du 06/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00069
Code activité : 1624Z : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 9156 740175
AHFonds commercial167 694167 694167 694
ANTerrains227 484147 50379 98290 012
APConstructions231 249205 22426 02529 257
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels485 643393 33292 312113 287
ATAutres immobilisations corporelles75 87154 62221 24923 928
BDAutres titres immobilisés907907907
BFPrêts1 9501 9501 600
BHAutres immobilisations financières4 1754 1754 175
BJTOTAL (I)1 201 889807 421394 469430 860
BLMatières premières, approvisionnements145 983145 983128 907
BRProduits intermédiaires et finis47 24247 24257 451
BXClients et comptes rattachés438 306438 306463 381
BZAutres créances26 62226 62228 294
CDValeurs mobilières de placement140 000140 000140 000
CFDisponibilités341 665341 665213 902
CHCharges constatées d’avance2 9312 9313 523
CJTOTAL (II)1 142 7491 142 7491 035 457
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 344 639807 4211 537 2181 466 317
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 50038 500
DDRéserve légale (1)3 8503 850
DGAutres réserves531 643505 443
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)56 18351 199
DJSubventions d’investissement8 162
DLTOTAL (I)638 337598 993
DQProvisions pour charges252 000302 000
DRTOTAL (III)252 000302 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)25 74955 914
DVEmprunts et dettes financières divers (4)919
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés185 434153 760
DYDettes fiscales et sociales435 689355 632
ECTOTAL (IV)646 881565 324
EETOTAL GENERAL (I à V)1 537 2181 466 317
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an646 881539 727
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens2 115 5202 115 5201 966 944
FGProduction vendue services8 4708 47010 880
FJChiffres d’affaires nets2 123 9902 123 9901 977 824
FMProduction stockée-10 20923 549
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges55 29736 580
FQAutres produits54
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 169 0832 037 956
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements720 322629 363
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-17 076-4 074
FWAutres achats et charges externes627 498541 016
FXImpôts, taxes et versements assimilés23 75824 505
FYSalaires et traitements521 266541 396
FZCharges sociales199 578199 182
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements46 90656 765
GEAutres charges197228
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 122 4491 988 381
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)46 63449 575
GLAutres intérêts et produits assimilés2 9872 331
GPTotal des produits financiers (V)2 9872 331
GRIntérêts et charges assimilées1 4891 790
GUTotal des charges financières (VI)1 4891 790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498541
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 13250 115
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion572
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 0881 150
HDTotal des produits exceptionnels (VII)8 6601 150
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion253965
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 2501 150
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 5032 115
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)7 157-965
HKImpôts sur les bénéfices (X)-894-2 049
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 180 7302 041 437
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 124 5471 990 237
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)56 18351 199
A1Renvois : Transfert de charges5 2971 580
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)187181
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
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