31/01/2022 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°004176 déposé le 05/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2021 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002707 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2021 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002707 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2021 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002707 déposé le 15/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001313 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001313 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001313 déposé le 04/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002745 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002745 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002745 déposé le 09/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001400 déposé le 27/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001400 déposé le 27/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001400 déposé le 27/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001895 déposé le 06/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001895 déposé le 06/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001895 déposé le 06/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°003458 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003458 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003458 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003458 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°003080 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003080 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003080 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°003080 déposé le 20/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°002629 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002629 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002629 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002629 déposé le 12/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°001465 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001465 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001465 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001465 déposé le 23/05/2013
Durée de l'exercice : 2
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°001581 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001581 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001581 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001581 déposé le 08/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°002015 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002015 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002015 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°002015 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°001334 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001334 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001334 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001334 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°001323 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001323 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001323 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001323 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2007B00017
Dépôt : N°001112 déposé le 29/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001112 déposé le 29/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001112 déposé le 29/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2021D00358
Dépôt : N°001112 déposé le 29/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe