PATRICK DUBREUIL

Entreprise

PATRICK DUBREUIL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1993
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34949302300023 / Siren : 349493023 / NIC : 00023
N° de TVA : FR 67 349493023
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.4 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40 : Services de soutien à l'exploitation forestière
02.40Z : Services de soutien à l'exploitation forestière
Cette sous-classe comprend la réalisation d’une partie de l’exploitation forestière pour compte de tiers.

Cette sous-classe comprend :
- les services annexes à la sylviculture : • entretien des forêts • inventaire des forêts • conseil en gestion et administration de la forêt • évaluation du bois • protection et lutte contre les feux de forêt • lutte contre les parasites forestiers
- les services annexes à l’exploitation forestière : • coupe, transport de grumes dans les forêts • gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de pépinières forestières (cf. 02.10Z)
- le drainage des terrains sylvicoles (cf. 43.12A)
- le déblayage des chantiers de construction (cf. 43.12A)
- la gestion d’un patrimoine forestier avec exploitation pour compte propre (cf. 02.20Z)
- la gestion d’un patrimoine forestier sans exploitation pour compte propre (cf. 68.32B) Produits associés : 02.40.10
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK DUBREUIL
Adresse :
LE CARRON

71220 SUIN
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
01/04/2002 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
31/12/1998 : état administratif
Etat administratif : Fermé
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1993 : Succession
Prédécesseur : PATRICK DUBREUIL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/11/1988
Nom : M. DUBREUIL PATRICK
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services de soutien à l'exploitation forestière (NAFRev2 : 02.40Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)
01/04/2002 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00023
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
Etablissements :
07/12/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2002A00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE CARRON
71220 Suin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2002
Activité : Entrepreneur de travaux forestiers, vente de bois de chauffage, achat et vente de tous produits forestiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
07/12/2005 : DUBREUIL Patrick Noel
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 27/09/1967
Ville de naissance : 71529 Suin (71)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
LA CHAPELLE D ARTUS
71220 Beaubery
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2002
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2002

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