PATRICK BREUILLOT

Entreprise

PATRICK BREUILLOT
Dernière mise à jour : 01/03/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1999
Enseigne : VANNERIE TRADITIONNELLE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37801497100055 / Siren : 378014971 / NIC : 00055
N° de TVA : FR 77 378014971
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
16 : Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
Cette division comprend la fabrication de produits en bois tels que bois de charpente, panneaux de bois, placa- ges, emballages en bois, parquets en bois, armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués. Les opérations de production comprennent le sciage, le rabotage, le façonnage, le laminage et l’assemblage de produits en bois à partir de rondins qui sont débités en planches ou de bois de charpente qui peut être ensuite coupé ou façonné au moyen de tours ou autres outils de façonnage. Le bois de charpente ou les autres formes de bois transformé peuvent également être ultérieurement rabotés ou polis et assemblés en produits finis tels que des emballages en bois. À l’exception de l’activité de sciage, les critères de regroupement des activités de la division 16 sont essentielle- ment basés sur les produits spécifiques de ces regroupements. Cette division ne comprend ni la fabrication de meubles (cf. 31.0), ni la pose des menuiseries (cf. 43.32A, 43.33Z, 43.39Z).
16.2 : Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie
Ce groupe comprend la fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie et inclut tant les éléments de base que les produits assemblés.
16.29 : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
16.29Z : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’objets divers en bois : • manches et montures pour outils, brosses, balais • formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements • articles de ménage et ustensiles de cuisine • statuettes et objets d’ornement, bois marquetés et bois incrustés • coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires • canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tourné • autres articles en bois
- le travail du liège naturel, la fabrication de liège aggloméré
- la fabrication d’ouvrages en liège naturel ou aggloméré, y compris revêtements de sols
- la fabrication de tresses et d’ouvrages de sparterie : nattes, paillassons, claies, etc.
- la fabrication d’ouvrages de sparterie et de vannerie
- la fabrication de bûches et de pellets pour la production d’énergie, fabriqués à partir de bois pressés ou de produits de substitution (marc de café, etc.)
- la fabrication de miroirs en bois et d’encadrements pour photos
- la fabrication d’encadrements pour des toiles d’artistes
- la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes)
- la fabrication de manches de parapluies, de cannes et d’articles similaires
- la fabrication de blocs destinés à la fabrication de pipes

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nattes en matières textiles (cf. 13.92Z)
- la fabrication d’articles de voyage (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures en bois (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’allumettes (cf. 20.51Z)
- la fabrication de cages et de cabinets d’appareils d’horlogerie (cf. 26.52Z)
- la fabrication de canettes, busettes et bobines comme pièces de machines pour l’industrie textile (cf. 28.94Z)
- la fabrication de meubles (cf. 31.0)
- la fabrication de jouets en bois (cf. 32.40Z)
- la fabrication de brosses et de balais (cf. 32.91Z)
- la fabrication de cercueils (cf. 32.99Z)
- la fabrication de bouées de sauvetage en liège (cf. 32.99Z) Produits associés : 16.29.11, 16.29.12, 16.29.13, 16.29.14, 16.29.15, 16.29.21, 16.29.22, 16.29.23, 16.29.24, 16.29.25, 16.29.91, 16.29.99
Coordonnées de l'établissement :
PATRICK BREUILLOT
Adresse :
10 Rue DU GLAUD
52500 FAYL-BILLOT
Historique de l'établissement :
01/03/2020 : enseigne, activité principale
Enseigne : VANNERIE TRADITIONNELLE
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
30/06/2011 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie (NAF1993 : 20.5C)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2011 : Préccession01/10/1999 : Succession
Prédécesseur : PATRICK BREUILLOT
Continuité économique
01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : PATRICK BREUILLOT
Transfert du siège
Continuité économique
01/07/2011 : Préccession01/03/2020 : Succession
Prédécesseur : PATRICK BREUILLOT
Transfert du siège
Continuité économique
01/10/1999 : Succession
Prédécesseur : PATRICK BREUILLOT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Nom : M. BREUILLOT PATRICK JEAN
Dénomination usuelle: LA VANNERIE D'AUJOURD'HUI
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
29/03/2020 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°304
NOJO : 0005201MYG68506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 10/03/2020
Date de commencement d'activité : 01/03/2020

établissement principal :
Activité : vannerie et rotinier, vente de produits divers en rotin et vannerie
Origine des fonds : Création

Adresse :
10 Rue du Glaud
52500 Fayl-Billot

Numéro d'identification : RCS Chaumont 378 014 971
Nom : BREUILLOT Patrick, Jean, Daniel
17/08/2014 : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)

Annonce N°347
NOJO : BXA14220000670Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation)
Date de commencement d'activité : 01/07/2014
Publication légale : VOIX DE LA HAUTE-MARNE, le 11/07/2014
Oppositions : SCP Bernard GENDROT - Gautier CHANTIER, Notaires associés 7, rue du Breuil 52500 Fayl-Billot

Etablissement principal :
Activité : Vente en vannerie, rotin, française et importation, vente en gros et en détail de vannerie, rotin
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.

Adresse :
43 Grande rue
52500 Fayl-Billot

Numéro d'identification : RCS Chaumont 538 368 291
Nom : BREUILLOT Romain

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 378 014 971
Nom : BREUILLOT Patrick, Jean
03/08/2011 : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°562
NOJO : BXA11208001069H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'immatriculation : 05/07/2011
Date de commencement d'activité : 01/07/2011

Numéro d'identification : RCS Chaumont 533 321 600
Dénomination : LA VANNERIE D'AUJOURD'HUI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BREUILLOT Patrick, Jean, Daniel
Montant du capital : 3000 EUR

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 378 014 971
Nom : BREUILLOT Patrick, Jean
03/08/2011 : Cessation d'activité

Annonce N°2102
NOJO : BXB11209000149L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Date de cessation d'activité : 22/05/1964

Numéro d'identification : RCS Chaumont 378 014 971
Nom : BREUILLOT Patrick, Jean

Adresse :
43 Grande rue
Fayl-Billot
52500 Fayl-la-Forêt
Historique de l'unité légale :
01/03/2020 : activité principale, code NIC
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
Code NIC : 00055
30/06/2011 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie (NAFRev2 : 16.29Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie (NAF1993 : 20.5C)

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