PASCAL BERNARD (fermée)

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PASCAL BERNARD
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37951541400017 / Siren : 379515414 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 24 379515414
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)
Section H : Hôtels et restaurants
Sous-section HH : Hôtels et restaurants
Division 55 : Hôtels et restaurants
Groupe 55.3 : Restaurants
Classe 55.3A : Restauration de type traditionnel
Coordonnées de l'établissement :
PASCAL BERNARD
Adresse :
RN 20
09400 USSAT
Historique de l'établissement :
31/12/1990 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1990
Nom : M. BERNARD PASCAL
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Etablissements :
10/10/1990 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1990A00255
Type : Etablissement principal

Adresse :
RN 20
09400 Ussat
France
Enseigne : LA BELLE EPOQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : RESTAURANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/10/1990 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Cessation d'activité en date du 23/11/1995
10/10/1990 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 10/10/1990
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : LE 23/11/95 : MENTION D'OFFICE DE CESSATION TOTALE D'ACTIVITE (ART.40 DU DECRET 84-406 DU 30/05/84)
Personnes physiques :
10/10/1990 : BERNARD Pascal
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 16/03/1963
Ville de naissance : 17300 La Rochelle (17)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
RN 20
09400 Ussat
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/1990
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/09/1990
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 23/11/1995
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