OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.

Entreprise

OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42042947400018 / Siren : 420429474 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 53 420429474
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Adresse :
9 Avenue CARNOT
85100 LES SABLES D'OLONNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1998
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5716
NOJO : 85012023S007551
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9459
NOJO : 85012022S010141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10589
NOJO : 85012021S014984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4498
NOJO : 85012021S000602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4499
NOJO : 85012021S000603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : 85012018S009290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7170
NOJO : 85012017S007708
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9585
NOJO : 118501380255852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10468
NOJO : 118501356418011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7844
NOJO : 118501327311668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10301
NOJO : 118501312589557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°1023
NOJO : BXB12254001299J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 49100.00 EUR
14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7467
NOJO : BXC12208009419X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12221
NOJO : BXC11255029417L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Carnot
85100 Les Sables d'Olonne
01/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1446
NOJO : BXB11175000587Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O. A. U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GOUJON Charles René Georges Gérant : BASSEZ Mathieu en fonction le 23 Juin 2011
26/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10321
NOJO : BXC10211021741P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
21/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9220
NOJO : BXC082250119466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8999
NOJO : BXC08226007095F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 420 429 474
Dénomination : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
Historique de l'unité légale :
19/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
03/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Type : Personne Physique

Nom : GOUJON Charles René Georges
Né le 12/09/1967 à Les (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
56 boulevard de Doulon
44300 Nantes
France
03/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Type : Personne Physique

Nom : BASSEZ Mathieu
Né le 23/08/1969 à Bayonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 rue Suffren
44100 Nantes
France
Dépôts des actes :
05/12/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4555 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4555 déposé le 18/07/2014
Etat : Déposé
18/10/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2523 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2523 déposé le 30/04/2014
Etat : Déposé
21/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5921 déposé le 07/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5921 déposé le 07/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
21/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5921 déposé le 07/09/2012
Etat : Déposé
21/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5371 déposé le 02/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°3153 déposé le 23/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2804488 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
02/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2804488 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
02/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2804488 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
13/12/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2700023 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
13/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2700023 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
13/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2700023 déposé le 12/01/2007
Etat : Déposé
14/12/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2600053 déposé le 17/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
14/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2600053 déposé le 17/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
14/12/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2600053 déposé le 17/01/2006
Etat : Déposé
13/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2503026 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
13/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2503026 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
13/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2503026 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
29/01/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2400824 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
29/01/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2400824 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
29/01/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2400824 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
15/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2100192 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2100192 déposé le 29/01/2001
Etat : Déposé
07/07/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°983834 déposé le 14/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
03/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 avenue Carnot
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1998
Activité : activités d'architecture et d'urbanisme, activités d'ingenierie du bâtiment d'assistance a maîtrise d'ouvrage, de mission opc (ordonnancement pilotage coordination chantier), de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, de controle de recherché d'amiente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2003B00308
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : La Roche-sur-Yon

Adresse :
4 allée de l Ile Gloriette
44000 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/12/2002
Activité : architecture et urbanisme ingénierie du batiment assistance a maîtrise d'ouvrage mission opc coordination en matière de sécurité et de protec- tion de la santé de contrôle de recherche d'amiamte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/10/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/10/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/10/1998 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : HEBDO VENDEE
Personnes morales :
03/10/2016 : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : activités d'architecture et d'urbanisme, activités d'ingenierie du bâtiment d'assistance a maîtrise d'ouvrage, de mission opc (ordonnancement pilotage coordination chantier), de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, de controle de recherché d'amiente.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/10/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 49100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
11/02/2008 : OUEST ARCHITECTURE URBANISME - O.A.U.
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/02/2003

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°10958 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°12028 déposé le 30/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°6124 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°9144 déposé le 04/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4890 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4824 déposé le 12/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4389 déposé le 22/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4822 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5157 déposé le 22/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°6231 déposé le 27/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°4628 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°5675 déposé le 10/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°6868 déposé le 03/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°3777 déposé le 21/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2427 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2413 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°2431 déposé le 04/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1998B00723
Dépôt : N°94031 déposé le 21/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7551 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 10141 du 29/07/2022
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14984 du 16/11/2021
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 603 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 602 du 18/01/2021
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 9290 du 13/08/2018
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 7708 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1998B00723
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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