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de Vienne

ORCEL MENUISERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44267400800028 / Siren : 442674008 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 80 442674008
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Cette sous-classe comprend :
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l’aménagement de combles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries (cf. 16.23Z) Produits associés : 43.32.10p
43.32A-A : Menuiserie bois
Cette classe comprend :
-le montage des menuiseries extérieures en bois ;
-le montage des menuiseries intérieures en bois ;
-la réalisation de placards en bois, etc. ;
-le montage des fermetures de bâtiment en bois : volets, portes de garage, etc. ; -le montage de portails en bois ;
-la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois

Cette classe comprend aussi :
-le montage de cloisons sèches en bois ; -l’aménagement de combles ;
-le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B) ; -la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf. 16.23Z)
Coordonnées de l'établissement :
ORCEL MENUISERIE
Adresse :
RUE DU COIN SAINT JEAN
LES CHATONS

38750 HUEZ
Historique de l'établissement :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/08/2019 : Succession
Prédécesseur : ORCEL MENUISERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2002
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2898
NOJO : 380100006306320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2541
NOJO : 380100005803530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5130
NOJO : 380100005613270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1492
NOJO : 380100005412430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1737
NOJO : 380100004964710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6063
NOJO : 380100004529220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : 380100004251060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2415
NOJO : 380100004004650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3810
NOJO : 380100003442260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5796
NOJO : 380100003326790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4049
NOJO : BXC130040034190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5934
NOJO : BXC112910120174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Lilas
38750 Huez
07/04/2011 : Extrait de jugement

Annonce N°1494
NOJO : BXA110910023677
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ01782457D025-4220-A547-9027-863843D77EB5

Extrait de jugement du 29 mars 2011
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 4 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 Meylan

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : menuiserie, charpente, couverture, vitrerie, faïence, déneigement de toiture

Adresse :
les Lilas
38750 Huez
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3521
NOJO : BXC10337014766E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Lilas
38750 Huez
16/09/2010 : Avis de dépôt

Annonce N°1272
NOJO : BXA10253000085A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ0178EB175288-7B3E-0B45-9250-980CF823A68C

Avis de dépôt du 30 juillet 2010
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : menuiserie, charpente, couverture, vitrerie, faïence, déneigement de toiture

Adresse :
les Lilas
38750 HUEZ
13/04/2010 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1403
NOJO : BXA10096001830Y
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Identifiant client : 38012010RJ0178AB0AE75E-AFAC-8446-9E83-849BE4DD4ED9

Jugement d'ouverture du 30 mars 2010
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Serrano Philippe 61 boulevard des Alpes 38240 MEYLAN. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Activité : menuiserie, charpente, couverture, vitrerie, faïence, déneigement de toiture

Adresse :
les Lilas
38750 HUEZ
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4806
NOJO : BXC082240090650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
les Lilas
38750 Huez
08/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3677
NOJO : BXC081800004201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 442 674 008
Dénomination : SARL ORCEL MENUISERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
les Lilas,
38750 Huez
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
10/10/2019 : dénomination
Dénomination : ORCEL MENUISERIE
01/08/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00028
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Fabrication de charpentes et de menuiseries (NAF1993 : 20.3Z)
Représentants légaux :
19/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Type : Personne Physique

Nom : ORCEL Gilles
Né le 15/07/1967 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Les Lilas
Quartier de la Fruitière
l'Alpe d'Huez
38750 Huez
France
Dépôts des actes :
01/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°003153 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
23/11/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°010742 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°010742 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
01/09/2014 : Rapport
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°010742 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
04/06/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°006973 déposé le 19/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
24/05/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°005514 déposé le 10/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°010742 déposé le 25/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°003153 déposé le 31/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des activités ou/ et de l'objet social
Etablissements :
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Type : Siège

Adresse :
Les Lilas
Quartier de la Fruitière
l'Alpe d'Huez
38750 Huez
France
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Lilas
Quartier de la Fruitière
l'Alpe d'Huez
38750 Huez
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2002
Activité : Menuiserie charpente couverture vitrerie faïence déneigement de toiture, conducteur de damage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/12/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F08/010803
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2008
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
19/12/2016 : SARL ORCEL MENUISERIE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Menuiserie charpente couverture vitrerie faïence déneigement de toiture, conducteur de damage.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/07/2002
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/07/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2002
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°017785 déposé le 19/12/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°013895 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°002458 déposé le 09/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°015561 déposé le 29/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°011937 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°013337 déposé le 21/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°008087 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°003649 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°004995 déposé le 21/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°007984 déposé le 18/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°007706 déposé le 02/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°009720 déposé le 30/12/2004
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2002B00829
Dépôt : N°007006 déposé le 12/09/2003
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2023/010742 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/004705 du 24/03/2022
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/016443 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/004259 du 25/03/2021
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/017079 du 28/10/2019
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/010953 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/014411 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 2002B00829
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 4331 433
028Immobilisations corporelles18 47317 962511
040Immobilisations financières151515
044Total Actif Immobilisé19 92219 39552615
050Matières premières approvisionnements, en cours de production5 2355 2354 824
068Créances – Clients et comptes rattachés5 2625 26210 460
072Créances – Autres7 5907 5901 000
080Valeurs mobilières de placement411411410
084Disponibilités4 043
092Charges constatées d’avance10 20210 2023 852
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance28 70028 70024 589
110Total général Actif48 62219 39529 22624 604
120Capital social ou individuel7 5007 500
126Réserve légale343343
134Report à nouveau8 372-4 559
136Résultat de l’exercice-5 53412 931
142Total des capitaux propres - Total I10 68116 215
156Emprunts et dettes assimilées5 352
166Fournisseurs et comptes rattachés7 7802 886
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N11
172Autres dettes5 4135 503
176Total des dettes18 5458 389
180Total général Passif29 22624 604
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France77 24983 400
230Autres produits7382 274
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 77 98785 674
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 36 27421 135
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) -411-109
242Autres charges externes* 28 34734 734
243(dont taxe professionnelle) 554
244Impôts, taxes et versements assimilés658278
250Rémunérations du personnel 12 82815 365
252Charges sociales 5 5406 503
254Dotations aux amortissements 104170
262Autres charges 1
264Total des charges d’exploitation 83 34078 076
270Résultat d’exploitation -5 3537 598
280Produits financiers 2
290Produits exceptionnels 7 614
294Charges financières 120
300Charges exceptionnelles 62
306Impôts sur les bénéfices 2 281
310Bénéfice ou perte -5 53412 931
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 615
490Total Immobilisations (Valeur brute) 19 307
492Total Immobilisations (Augmentations) 615
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 12 297
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 14 183

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