OPTIQUE CHANTRANS

Entreprise

OPTIQUE CHANTRANS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45120403600011 / Siren : 451204036 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 12 451204036
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.7 : Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Ce groupe comprend les activités de commerce de détail en magasin spécialisé proposant à la vente une gamme particulière de produits non couverts ailleurs dans la nomenclature, tels que articles d’habillement, chaussures et maroquinerie, produits pharmaceutiques et médicaux, montres, souvenirs, produits d’entretien, armes, fleurs, animaux de compagnies et autres articles. La vente au détail de biens usagés en magasin spécialisé est également comprise dans ce groupe.
47.78 : Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé
47.78A : Commerces de détail d'optique
Cette sous-classe comprend :
- les activités des opticiens Produits associés : 47.00.83p
32.50A-C : Fabrication de prothèses et orthèses diverses
Cette classe comprend :
-la fabrication de matériel orthopédique et prothétique ; -la fabrication d’yeux artificiels
Coordonnées de l'établissement :
OPTIQUE CHANTRANS
Adresse :
ESPACE CHANTRANS
39570 MONTMOROT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail d'optique (NAFRev2 : 47.78A)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de détail d'optique et de photographie (NAFRev1 : 52.4T)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/01/2004
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Dénomination usuelle: OPTIQUE VISION
Activité principale : Commerces de détail d'optique (NAFRev2 : 47.78A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/01/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°333
NOJO : 039020000091635
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Oppositions : Me Bruno MAIRE SCP PROST-TESTON-PONTIROLI-MAIRE 13 Rue Louis Rousseau 39000 Lons le Saunier
Descriptif : Acte authentique reçu Me MAIRE de la SCP PROST-TESTON-PONTIROLI-MAIRE 13 Rue Louis Rousseau 39000 Lons le Saunier Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 314 693 441
Nom : KUHNI Pierre
Nom d'usage : KUHNI
16/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1437
NOJO : 039020000090695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KUHNI Edouard Pierre nom d'usage : KUHNI devient directeur général
02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1047
NOJO : BXB162440017592
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KUHNI Pierre Rémi Maxime nom d'usage : KUHNI n'est plus gérant.
KUHNI Pierre Rémi Maxime nom d'usage : KUHNI devient président.

22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3941
NOJO : 390200000845480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4483
NOJO : 390200000750260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3802
NOJO : 390200000675230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4261
NOJO : BXC13123012381I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
espace Chantrans
39570 Montmorot
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5019
NOJO : BXC120350082141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3229
NOJO : BXC111540165390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
espace Chantrans
39570 Montmorot
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : BXC10078006004U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2924
NOJO : BXC08063001969K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
espace Chantrans
39570 Montmorot
16/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2704
NOJO : BXC08127018171I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 451 204 036
Dénomination : OPTIQUE CHANTRANS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
espace Chantrans
39570 Montmorot
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
16/07/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerces de détail d'optique (NAFRev2 : 47.78A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'optique et de photographie (NAFRev1 : 52.4T)
Représentants légaux :
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Personne Physique

Nom : KUHNI Edouard Pierre
Né le 25/02/1981 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Avenue Camille Prost
39000 Lons-le-Saunier
France
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Personne Physique

Nom : GERIN Patrick
Né le 25/12/1960 à Dole (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
230 Rue de Pontarlier
39300 Champagnole
France
14/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT ET GESTION
Siren : 334782117
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
230 Rue de Pontarlier
39300 Champagnole
France
Dépôts des actes :
03/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000451 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
03/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000451 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts
20/10/2016 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°002467 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation
20/10/2016 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°002467 déposé le 02/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Donation
08/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°002652 déposé le 30/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
16/07/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001948 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
16/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001948 déposé le 18/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001600 déposé le 06/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/2003 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001216 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
08/12/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001216 déposé le 18/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Siège

Adresse :
Espace Chantrans
39570 Montmorot
France
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Rue Louis Le Grand
39140 Bletterans
France
Enseigne : KUHNI OPTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2004
Activité : La distribution, la représentation, la commercialisation, la vente par correspondance, la vente en magasin de tous produis d'optique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
67 Grande Rue
39800 Poligny
France
Enseigne : PIERRE KUHNI OPTICIEN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2004
Activité : Vente et réparation de lunettes et de tous appareils.
Origine du fonds : Divers
chat - Acte publié dans LE JURA AGRICOLE ET RURAL du 17/01/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
51 Grande Rue
39190 Cousance
France
Enseigne : OPTIQUE VISION COUSANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : La distribution, la représentation, la commercialisation, la vente par correspondance, la vente en magasin de tous produis d'optique et accessoires. La gestion, le conseil, l'intérim de personnel pour toute activité liée à l'optique, la fabrication de tous éléments d'optique. L'achat et la vente d'audio prothèses et de tous appareils pour malentendants. L'activité de photographie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
42 Rue Louis le Grand
39140 Bletterans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Vente de tous produits d'optique.
Origine du fonds : Achat
cte authentique reçu Me MAIRE Bruno de la SCP PROST-TESTON-PONTIROLI-MAIRE 13 Rue Louis Rousseau 39000 Lons le Saunie - récédent exploitan - UHNI - Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/03/2016 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F16/003602
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2016
Texte de l'observation : Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société à responsabilité limitée Nouvelle forme juridique : Société par actions simplifiée à compter du 16/07/2016
Personnes morales :
14/03/2016 : OPTIQUE CHANTRANS
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2003
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/12/2003
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 05/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000992 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000359 déposé le 13/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000491 déposé le 19/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001134 déposé le 17/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000344 déposé le 30/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°001818 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000381 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000416 déposé le 13/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000752 déposé le 19/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000321 déposé le 19/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000528 déposé le 01/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2003B00203
Dépôt : N°000241 déposé le 14/03/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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