ODCNC

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

Cette sous-classe comprend :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d’examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l’instruction religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- la formation des maîtres nageurs, des moniteurs de ski
- la formation à la survie
- la formation à l’art oratoire
- la formation à la lecture rapide

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4)
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement (cf. 85.60Z) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.14, 85.59.19

Cette classe comprend :
-l'installation de machines de bureau et comptables ;
-l'installation et le montage de moteurs et turbines ;
-l'installation et le montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques ;
-l'installation d'articles de robinetterie et similaires ;
-l'installation d'organes mécaniques de transmission ;
-l'installation et le montage de fours et brûleurs ;
-l'installation et le montage d'équipements de levage et de manutention ;
-l'installation et le montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel ;
-l'installation d'outillage portatif à moteur incorporé ;
-l'installation de machines-outils à bois et autres matériaux ;
-l'installation d'appareils ménagers professionnels ;
-l'installation d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage ;
-l'installation de matériels pour les industries chimiques ;
-l'installation d'autres machines d'usage général ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'agriculture ;
-l'installation et montage de machines-outils à métaux ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour la métallurgie ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'extraction et la construction ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour l'industrie agroalimentaire ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries textiles ;
-l'installation de machines et d'équipements industriels pour les industries du papier et du carton ; -l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ;
-l'installation de machines d'imprimerie ;
-l'installation de robots divers n.c.a. ;
-l'installation de jeux de quilles automatiques (bowlings) ;
-l'installation d'autres machines d'usage spécifique

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de fourneaux et autres équipements de chauffage (cf. 43.22B) ;
-l’installation d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques et de trottoirs roulants, de portes automatiques, d’aspirateurs à unité centrale, etc. (cf. 43.29B)