NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL

Entreprise

NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40305339000015 / Siren : 403053390 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 86 403053390
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.2 : Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation
Ce groupe comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle, y compris l’installation de systèmes électriques, les travaux de plomberie (installations d’eau, de gaz et des eaux usées), de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc.
43.22 : Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air
Cette classe comprend des activités telles que la plomberie, l’installation de systèmes de chauffage et de conditionnement d’air, y compris extensions, transformations, entretien et réparations.
43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Cette sous-classe comprend :
- l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : • réseaux de distribution d’eau et de gaz • plomberie et appareils sanitaires • installations d’extinction automatique d’incendie
- l’installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d’incendie armés)
- l’installation de systèmes d’arrosage automatique des pelouses
- l’installation de conduits

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le traitement de l’eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z) Produits associés : 43.22.11, 43.22.20
43.22A-Z : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Cette classe comprend :
-l’installation dans des bâtiments ou d’autres projets de construction des éléments suivants : réseaux de distribution d'eau et de gaz ; plomberie et appareils sanitaires ; installations d'extinction automatique d'incendie ;
-l'installation de réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris robinets d'incendie armés) ; -l'installation de systèmes d'arrosage automatique des pelouses ;
-l'installation de conduits

Cette classe ne comprend pas :
- le traitement de l'eau des piscines collectives avec ou sans entretien des conduites (cf. 37.00Z)
Coordonnées de l'établissement :
NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL
Adresse :
87 Passage GLYCINES
38300 NIVOLAS-VERMELLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (NAFRev2 : 43.22A)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Installation d'eau et de gaz (NAF1993 : 45.3E)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1995
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL
Activité principale : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (NAFRev2 : 43.22A)
Sigle : NCS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2020 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4977
NOJO : 380200002653580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2976
NOJO : 380200002432290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2855
NOJO : 380200002241360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1003
NOJO : 380200002046220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1915
NOJO : 380200001859810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4426
NOJO : 380200001702620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10264
NOJO : 380200001532660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4276
NOJO : 380200001348640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4001
NOJO : 380200001223410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5112
NOJO : BXC13144009434W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4016
NOJO : BXC12096009266F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4409
NOJO : BXC11117022421N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 passage des Glycines - Nivolas Vermelle
38300 Bourgoin-Jallieu
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2852
NOJO : BXC10110007694A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 passage des Glycines - Nivolas Vermelle
38300 Bourgoin-Jallieu
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2839
NOJO : BXC08191023156I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Forme juridique : Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Adresse :
87 passage des Glycines - Nivolas Vermelle
38300 Bourgoin-Jallieu
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : BDC090004008894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL - N.C.S.
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
87, passage des Glycines
38300 Nivolas-Vermelle
14/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°716
NOJO : BDC09000400890P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 403 053 390
Dénomination : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL - N.C.S.
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
87, passage des Glycines
38300 Nivolas-Vermelle
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (NAFRev2 : 43.22A)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Installation d'eau et de gaz (NAF1993 : 45.3E)
Représentants légaux :
05/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Type : Personne Physique

Nom : SIGNOL Vincent
Né le 06/08/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1312 Rue DE VERNAY
38300 Nivolas-Vermelle
France
Dépôts des actes :
30/04/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°000279 déposé le 23/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
29/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081169 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080583 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081205 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081172 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081205 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081205 déposé le 04/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080583 déposé le 10/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081169 déposé le 06/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Type : Siège

Adresse :
87 Passage des Glycines - Nivolas Vermelle
38300 Bourgoin-Jallieu
France
05/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Type : Etablissement principal

Adresse :
87 Passage des Glycines - Nivolas Vermelle
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1995
Activité : PLOMBERIE, SANITAIRE, CHAUFFAGE, ZINGUERIE.
Origine du fonds : Divers
ONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION-GERANCE, ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX DE 91 469,41 EUROS, A COMPTER DU 01/02/200 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
05/04/2017 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
05/04/2017 : NIVOLAS CHAUFFAGE SIGNOL NCS
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : PLOMBERIE, SANITAIRE, CHAUFFAGE, ZINGUERIE.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°001933 déposé le 05/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°002534 déposé le 07/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°001130 déposé le 09/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°002189 déposé le 02/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°002327 déposé le 02/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°001102 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°001552 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°001103 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°002936 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°082252 déposé le 29/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°082251 déposé le 29/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081231 déposé le 13/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081369 déposé le 22/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081358 déposé le 16/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080030 déposé le 14/01/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080254 déposé le 25/02/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080933 déposé le 05/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081111 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°081991 déposé le 28/12/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080801 déposé le 29/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1995B80291
Dépôt : N°080816 déposé le 04/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/001294 du 24/02/2022
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/002432 du 05/03/2021
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/001450 du 03/03/2020
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/001699 du 20/03/2019
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/001507 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/001933 du 05/04/2017
Numéro de gestion : 1995B80291
Code activité : 4322A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial91 46991 46991 469
APConstructions3 2552 3439121 155
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 4588 4554 0031 293
ATAutres immobilisations corporelles48 15424 92423 23016 303
BHAutres immobilisations financières404040
BJTOTAL (I)155 37635 722119 655110 261
BLMatières premières, approvisionnements18 38718 38719 408
BXClients et comptes rattachés106 048100105 94859 131
CDValeurs mobilières de placement60 00060 00034 715
CFDisponibilités134 335134 335132 801
CHCharges constatées d’avance1 6791 6791 520
CJTOTAL (II)335 390100335 290262 030
COTOTAL GENERAL (0 à V)492 44535 822456 624373 812
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves162 068139 290
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 38529 277
DLTOTAL (I)214 453179 568
DVEmprunts et dettes financières divers (4)136 01597 254
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 1182 118
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés54 98639 858
EBProduits constatés d’avance (2)1 8647 086
ECTOTAL (IV)240 307187 158
EETOTAL GENERAL (I à V)456 624373 812
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