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de Gilley

NICOLAS MALAISE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50889417700015 / Siren : 508894177 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 28 508894177
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
NICOLAS MALAISE
Adresse :
RESIDENCE LE RENOUVEAU
48 Rue DE LA GARE

25560 FRASNE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2008
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1506
NOJO : 2501MYG27288900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1311
NOJO : 2501MYG25824400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
15/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1229
NOJO : 2501MYG24530700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4878
NOJO : 2501MYG23151000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
07/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°387
NOJO : 2501MYG21668400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2715
NOJO : 2501MYG20708500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5352
NOJO : 250119285100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3626
NOJO : 250117852000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : 250116514100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3459
NOJO : 250115645800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2784
NOJO : BXC13175000187V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3288
NOJO : BXC122220159503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3773
NOJO : BXC11178005898V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2637
NOJO : BXC11012001312R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
48 rue de la gare Résidence le Renouveau
25560 Frasne
30/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°569
NOJO : BXA08329000939U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/11/2008
Date de commencement d'activité : 01/11/2008

Etablissement principal :
Activité : Exercice de la profession de chirurgien dentiste
Origine des fonds : Création

Adresse :
48 rue de la Gare
Résidence le Renouveau
25560 Frasne

Numéro d'identification : RCS Besançon 508 894 177
Dénomination : NICOLAS MALAISE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : MALAISE Nicolas.

Montant du capital : 10000 EUR

Adresse :
48 rue de la Gare
Résidence le Renouveau
25560 Frasne
Représentants légaux :
25/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Type : Personne Physique

Nom : MALAISE Nicolas
Né le 24/02/1971 à Neuilly-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue de la Cote
39250 Esserval-tartre
FRANCE
25/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Type : Personne Physique

Nom : MALAISE Nicolas
Né le 24/02/1971 à Neuilly-sur-Marne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
rue de la Cote
39250 Esserval-tartre
FRANCE
Dépôts des actes :
06/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°3053 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
20/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°3378 déposé le 06/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°3053 déposé le 12/11/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
48 rue de la Gare
Résidence le Renouveau
25560 Frasne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2008
Activité : Exercice de la profession de chirurgien dentiste
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/01/2016 : NICOLAS MALAISE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°2810 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°2890 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°5058 déposé le 24/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°2191 déposé le 12/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°3418 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°2723 déposé le 10/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008D00390
Dépôt : N°6289 déposé le 21/12/2010
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4849 du 09/08/2022
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5437 du 13/09/2021
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4949 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4458 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5488 du 11/10/2018
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3756 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 2008D00390
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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