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de Villepreux

MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77560636100019 / Siren : 775606361 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 70 775606361
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
65 : Assurance
Cette division comprend la souscription de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assu- rance ainsi que l’investissement des primes pour constituer un portefeuille d’actifs financiers en prévision des si- nistres futurs. Est également incluse la fourniture de services d’assurance et de réassurance directe.
65.1 : Assurance
Ce groupe comprend l’assurance sur la vie, avec ou sans élément d’épargne important, ainsi que les autres assurances.
65.12 : Autres assurances
65.12Z : Autres assurances
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture de services d’assurance autres que sur la vie : • assurance accident et incendie • assurance maladie • assurance voyages • assurance biens • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés : 65.12.11, 65.12.12, 65.12.21, 65.12.29, 65.12.31, 65.12.32, 65.12.33, 65.12.34, 65.12.35, 65.12.36, 65.12.41, 65.12.49, 65.12.50, 65.12.61, 65.12.62, 65.12.71, 65.12.72, 65.12.73, 65.12.90 Remarque : Sont classées ici les activités d’assurance, hors assurance vie, réalisées par des organismes relevant du code de la Mutualité.
Coordonnées de l'établissement :
MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL
Adresse :
331 Avenue D ANTIBES
45200 AMILLY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)
Accords d'entreprise :
01/08/2023 : Accord d'entreprise relatif au travail nomade des collaborateurs exerçant des fonctions itinérantes-avenant n°2
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04523060057
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/09/2023
Date de dépôt : 19/09/2023
Date du texte : 01/08/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL - MNH
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
10/07/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523006329
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/08/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 10/07/2023
Date d'effet : 10/07/2023
Date de fin : 13/03/2027
Date de diffusion : 07/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL - MNH
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
30/01/2023 : ACCORD SUR LE COMITE DE GROUPE : GROUPE MNH
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523060072
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 05/10/2023
Date de dépôt : 03/08/2023
Date du texte : 30/01/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la mutualité (2128)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
24/01/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523005603
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/02/2023
Date de dépôt : 10/02/2023
Date du texte : 24/01/2023
Date d'effet : 24/01/2023
Date de fin : 05/04/2023
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL - MNH
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
02/01/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523005517
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/02/2023
Date de dépôt : 27/01/2023
Date du texte : 02/01/2023
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL - MNH
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
02/01/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523005516
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 25/01/2023
Date du texte : 02/01/2023
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 20/02/2023
Convention collective : ___Sans convention collective___ (9999)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL
Siret : 77560636100019
Code APE : 6512Z
Secteur : Autres assurances

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 6 - Autre

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL
Dénomination usuelle: MNH
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
Sigle : M N H
Catégorie juridique : Mutuelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Amilly (siège)AGENCE MNH LILLE - LilleMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Saint-DenisMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Saint-PierreMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - La Roche-sur-YonMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - BesançonMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - FoulayronnesMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - PeltreMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Le MansMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Golbey (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ChambéryMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - DijonMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Chalon-sur-SaôneMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ParisMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Noisy-le-GrandMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Metz (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ParisMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - RennesMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ParisMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - AmillyMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - BesançonMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - BordeauxMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ViriatMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - AmillyMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Avignon (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - ParisMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - La Roche-sur-YonMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - MontreuilMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - AgenMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - NîmesMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Boulogne-BillancourtMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - La TroncheMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - QuimperMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Vandœuvre-lès-NancyMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Épinal (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - LimogesMUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Golbey (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Montargis (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Dijon (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Metz (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Agen (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Chambéry (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Loos (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Chambéry (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Avignon (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Chalon-sur-Saône (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Tours (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Mainvilliers (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Paris (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Avignon (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Besançon (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Bordeaux (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Chambéry (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - Épinal (fermé)MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL - La Roche-sur-Yon (fermé)
Marques françaises :
11/09/2017 : A COEURS OUVERTS
N° national/d'enregistrement : 4387573
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations, conseils, consultation en matière d'assurance, d'assurance santé, d'assurance maladie, de prévoyance ; services de mutuelles ; analyse financière ; aides financières ; mise à disposition de subventions ; services de financement pour personnes en situation précaire ou en situation de handicap ; attribution de bourses d'études ; opérations d'aide, d'assistance ou de conseil au plan financier à l'occasion d'incidents, d'accidents, de décès ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance médicale ; aide aux particuliers dans le domaine médical ; services d'expertise dans le domaine de la santé ; services de conseillers en santé : prestation d'informations en matière de santé et de soins ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services personnels et sociaux rendus par des tiers pour satisfaire les besoins des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir aide morale et services d'accompagnement à toute personne en difficulté ; mise à disposition de services d'assistance personnelle.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

27/07/2017 : HOSPILANGUES
N° national/d'enregistrement : 4379443
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'interface ; appareils de traduction de langues ; logiciels et applications mobiles de traduction, de transcription en langues des signes ou en langues étrangères ou de sous-titrage ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces (informatique) ; bandes magnétiques, supports pour l'information optiques, télématiques ou magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; progiciels ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmes téléchargeables pour téléphones mobile et pour ordinateurs ; émetteurs de télécommunications ; progiciels ; appareils téléphoniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et pour ordinateurs ; transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques ; logiciels et plateformes téléphoniques numériques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transcription ; services de transcription en langues des signes et en langues étrangères ; services de traduction et d'interprétation ; sous-titrage ; services de visio-interprétation en langues des signes ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autre que publicitaires) ; services d'édition et de publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues, la transcription en langues des signes et en langues étrangères et le sous-titrage ; conception, programmation et développement de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmations électroniques ; services d'ingénierie ; services d'assistance technique (conseils) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques ; consultations, conseils et recherches techniques dans le domaine informatique ; études de projets techniques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière de logiciels ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; plateforme en tant que service.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

27/07/2017 : HOSPILANGUES
N° national/d'enregistrement : 4379443
Date de dépôt : 27/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'interface ; appareils de traduction de langues ; logiciels et applications mobiles de traduction, de transcription en langues des signes ou en langues étrangères ou de sous-titrage ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; modems ; interfaces (informatique) ; bandes magnétiques, supports pour l'information optiques, télématiques ou magnétiques ; publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; progiciels ; programmes d'ordinateurs (téléchargeables) ; logiciels d'applications téléchargeables pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmes téléchargeables pour téléphones mobile et pour ordinateurs ; émetteurs de télécommunications ; progiciels ; appareils téléphoniques ; applications logicielles pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables et pour ordinateurs ; transmetteurs téléphoniques ; agendas électroniques ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels ; appareils de télécommunication ; instruments de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organe de commande de télécommunication ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils et instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques ; logiciels et plateformes téléphoniques numériques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transcription ; services de transcription en langues des signes et en langues étrangères ; services de traduction et d'interprétation ; sous-titrage ; services de visio-interprétation en langues des signes ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autre que publicitaires) ; services d'édition et de publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues, la transcription en langues des signes et en langues étrangères et le sous-titrage ; conception, programmation et développement de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues ; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; conception d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs ; programmations électroniques ; services d'ingénierie ; services d'assistance technique (conseils) dans le domaine informatique ; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques ; consultations, conseils et recherches techniques dans le domaine informatique ; études de projets techniques ; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ; conception, analyse et développement de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière de logiciels ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; plateforme en tant que service.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. Christophe DEGRAVE
Adresse :
16 Rue Milton
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/12/2016 : ORATORIO SANTE
N° national/d'enregistrement : 4325459
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d`assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : ORATORIO CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4325475
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

28/12/2016 : ORATORIO SANTE
N° national/d'enregistrement : 4325459
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d`assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

28/12/2016 : ORATORIO CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4325475
Date de dépôt : 28/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

05/12/2016 : ORATORIO
N° national/d'enregistrement : 4319835
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurance santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d`informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
MNH, 331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : ORATORIO
N° national/d'enregistrement : 4319835
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurance santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d`informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
MNH, 331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

05/12/2016 : ORATORIO
N° national/d'enregistrement : 4319835
Date de dépôt : 05/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurance santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d`informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
MNH, 331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

09/11/2016 : MNH LABEL SENIORS
N° national/d'enregistrement : 4313278
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier).

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

09/11/2016 : MNH ESSENTYA SENIORS
N° national/d'enregistrement : 4313304
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier).

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

09/11/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4313346
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

09/11/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4313346
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

09/11/2016 : MNH ESSENTYA SENIORS
N° national/d'enregistrement : 4313304
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier).

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

09/11/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4313346
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d`entreprises et d`administration d`entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d`entreprises et d`activités commerciales ; services de compilation et d`analyse de données et informations afférentes à la gestion d`entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d`assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d`entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d`activités ou de fonctions commerciales auprès d`une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d`entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d`éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d`information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d`employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

09/11/2016 : MNH LABEL SENIORS
N° national/d'enregistrement : 4313278
Date de dépôt : 09/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d'assurances santé ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), FCP (fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier).

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 718854
Date de demande : 14/03/2018
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

14/10/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4307386
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 35 : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels. ; Classe 36 : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Société Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; Classe 38 : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ; Classe 42 : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; Classe 44 : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins médicaux ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins médicaux ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins médicaux ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecine ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins médicaux ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL MNH, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. CARRAL Régis
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 31/03/2017
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2017-13
Texte de l'erratum publié : La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classe 35 : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels. ; Classe 36 : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Société Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ; Classe 38 : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ; Classe 42 : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ; Classe 44 : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins médicaux ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins médicaux ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

14/10/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4307386
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l`état de santé d`individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d`informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d`expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d`espaces publicitaires ; diffusion d`annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d`opinion ; audits d`entreprises (analyses commerciales) ; services d`intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d`administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d`administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d`assurances maladie ; services d`assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d`assurance vie et de rente ; contrats d`assurance ; souscription d`assurances ; souscription d`assurances maladie ; souscription d`assurances contre les accidents ; souscription d`assurances sur la vie ; mise à disposition d`informations en matière de souscription d`assurances ; calcul de primes d`assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d`assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d`assurance ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d`assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d`informations en matière d`assurance à partir d`une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l`assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d`assurances et de données d`indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d`informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d`informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d`assurance, de placement et d`investissement ; mise à disposition en ligne d`informations en matière de finance et d`assurance à partir d`une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d`investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d`épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d`Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d`ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d`assistance et centres d`appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d`un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d`Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d`accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d`accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d`accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l`Internet mobile ; fourniture d`accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d`information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d`accès à des bases de données ; services d`affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d`informations (nouvelles) ; location d`appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d`éducation ; mise à disposition d`installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d`un réseau informatique mondial ou d`Internet ; production de films ainsi que d`émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; animation d`ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l`assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d`assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d`un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d`opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d`aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d`informations en matière de santé et de soins ; prestation d`informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d`informations en matière de santé ; mise à disposition d`informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d`examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d`équipements pour soins de santé et médicaux ; location d`équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
MNH, 331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

14/10/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4307386
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels. ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Société Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins médicaux ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins médicaux ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL MNH, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. CARRAL Régis
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/10/2016 : MNH GROUP
N° national/d'enregistrement : 4307386
Date de dépôt : 14/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins médicaux ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecine ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins médicaux ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL MNH, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. CARRAL Régis
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

12/10/2016 : VERJADE
N° national/d'enregistrement : 4306698
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion commerciale d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion commerciale d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion commerciale d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion commerciale d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs (activités sportives et divertissement) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites Web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d'installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d'espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets Web [blogs] ; hébergement d'installations en ligne pour l'animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL MNH, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. CARRAL Régis
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

12/10/2016 : VERJADE
N° national/d'enregistrement : 4306698
Date de dépôt : 12/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de gestion d'entreprises et d'administration d'entreprises y compris en gestion du personnel pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services de conseillers et de conseils en gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; prestation de conseils en matière de gestion d'entreprises et d'activités commerciales ; services de compilation et d'analyse de données et informations afférentes à la gestion d'entreprises pour les établissements de santé, les établissements d'assurances et les établissements bancaires ; services d'assistance et de conseillers dans le domaine de la gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de la santé, de l'assurance et bancaire ; aide à la gestion d'activités ou de fonctions commerciales auprès d'une entreprise industrielle ou commerciale ; gestion d'entreprises et services de conseillers en affaires commerciales ; services de conseillers en ressources humaines ; gestion de ressources humaines ; publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; services de prestation de conseils financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d'éducation sous forme de conduite de séminaires, ateliers, et conférences dans le domaine de la gestion des entreprises ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, création, hébergement et maintenance de sites Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; programmation de logiciels pour portails Internet, chatrooms, lignes de chat et forums Internet pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; services de conseils, de recherche et d'information dans le domaine de la transformation du lieu de travail, à savoir normalisation des dispositifs d'employés, mise à niveau et migration vers de nouveaux systèmes et logiciels, adoption et exécution de nouveaux dispositifs et logiciels ; gestion de sites web pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; mise à disposition de programmes informatiques sur des réseaux de données ; mise à disposition de moteurs de recherche sur Internet proposant des options de recherches spécifiques pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications logicielles pour des établissements de santé, des établissements d'assurance et des établissements bancaires ; hébergement d`applications multimédias et interactives ; hébergement de contenus numériques sur Internet ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement d`informations, d`applications, de fichiers et de données informatisés ; hébergement d`installations Web en ligne pour des tiers ; hébergement et location d`espace mémoire pour sites Web ; hébergement de carnets web [blogs] ; hébergement d`installations en ligne pour l`animation de discussions interactives ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

21/07/2016 : HEALTHCHAIN
N° national/d'enregistrement : 4288843
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), FCP (Fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

21/07/2016 : HEALTHCHAIN
N° national/d'enregistrement : 4288843
Date de dépôt : 21/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), FCP (Fonds communs de placement), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; informations médicales ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL MNH, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : HOCHE SOCIETE D'AVOCATS, M. CARRAL Régis
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

20/07/2016 : ORATORIO
N° national/d'enregistrement : 4288420
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

20/07/2016 : ORATORIO
N° national/d'enregistrement : 4288420
Date de dépôt : 20/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

12/07/2016 : VALEMIA
N° national/d'enregistrement : 4286985
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

12/07/2016 : VALEMIA
N° national/d'enregistrement : 4286985
Date de dépôt : 12/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance, dans le domaine bancaire ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de fichiers et dossiers afférents à l'état de santé d'individus ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; sondage d'opinion ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé ; services d'administration de régimes de prestataires de services de santé à tarifs préférentiels ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services d'assurances maladie ; services d'assurances de soins de santé à paiement anticipé ; services d'assurance vie et de rente ; contrats d'assurance ; souscription d'assurances ; souscription d'assurances maladie ; souscription d'assurances contre les accidents ; souscription d'assurances sur la vie ; mise à disposition d'informations en matière de souscription d'assurances ; calcul de primes d'assurance ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ; consultations en matière de contrats d'assurance ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance maladie ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance santé ; services de courtage en assurances ; mise à disposition en ligne d'informations en matière d'assurance à partir d'une base de données informatique ou Internet ; règlement de déclarations de sinistres dans le domaine de l'assurance ; services de traitement électronique de déclarations de sinistres d'assurances et de données d'indemnisation ; caisse de prévoyance ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; services bancaires et financiers par téléphone ; prestation d'informations sur des comptes bancaires par téléphone ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; consultation en matière financière ; gestion financière ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de services financiers, bancaires, d'assurance, de placement et d'investissement ; mise à disposition en ligne d'informations en matière de finance et d'assurance à partir d'une base de données informatique ou un réseau mondial de communication ; constitution ou investissement de capitaux ; services de consultations et d'informations en matière d'investissements et de placements financiers ; estimations financières (assurance, banque, immobilier) ; analyse financière ; épargne ; services de financement ; opérations et transactions financières ; constitution de fonds ; constitution de fonds de pension, d'épargne, de prévoyance ; placement et gestion de fonds ; estimations fiscales, expertises fiscales ; gestion de patrimoines mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits financiers, SICAV (Sociétés d'Investissements à Capital Variable), fonds communs de placement (FCP), SCPI (Sociétés Civiles de Placement Immobilier), OPC (Organismes de Placements Collectifs), OPCVM (Organisme de Placements Collectifs en Valeurs Mobilières), OPCI (Organismes de Placements Collectifs en immobilier) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services téléphoniques ; services de centraux téléphoniques ; services de communications téléphoniques ; services de téléphonie informatisée ; services de messagerie électronique ; services de messageries vocales téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de données par lignes téléphoniques ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; diffusion de contenus multimédias par Internet ; diffusion en continu de contenus audio, visuels et audiovisuels par le biais d'un réseau informatique mondial ; diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ; diffusion de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet [messagerie Web] ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus ; publication de brochures, de calendriers, de catalogues, de journaux, de revues, de revues spécialisées, de livres, de périodiques, de magazines et de prospectus sous forme électronique, sur Internet ; mise à disposition de publications électroniques, non téléchargeables, à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; production de films ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; animation de manifestations éducatives ; préparation, animation et organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, de congrès dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé, dans le domaine de l'assurance et dans le domaine bancaire ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de clubs de santé et loisirs ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux et d'assistance médicale ; services de santé et de soins ; services de soins de santé à domicile ; services de soins de santé coordonnés par un organisme ; services de télémédecine ; services de traitements de santé et de beauté ; services d'un médecin ; services de dentistes ; services de diététiciens ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de conseillers en santé ; services de conseillers en matière d'aide médicale fournis par des médecins et autres membres du corps médical ; conseils en matière de santé ; prestation d'informations en matière de santé et de soins ; prestation d'informations de soins de santé par téléphone ; prestation de conseils en matière de soins de santé ; informations médicales ; informations en matière de santé par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière de santé ; mise à disposition d'informations dans le domaine des services médicaux, dans le domaine pharmaceutique ; prestation de conseils diététiques, en matière de nutrition, en matière de santé, en matière de produits pharmaceutiques ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services médicaux et chirurgicaux ; services d'examens médicaux ; services de maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ou de repos ; services de gardes-malades ; services médicaux et de gardes-malades pour personnes âgées ; location d'équipements pour soins de santé et médicaux ; location d'équipements médicaux.

Déposant 1 : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL, Mutuelle, MNH
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Régis CARRAL
Adresse :
106 Rue la Boétie
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

08/03/2016 : ACCEPRINT
N° national/d'enregistrement : 4254931
Date de dépôt : 08/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; agence d'informations commerciales ; télémarketing ; saisie de données informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil et traitement de données, d'informations dans un fichier informatique ; location de matériel publicitaire ; services de travaux mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; location de machines a écrire et de matériel de bureau ; traitement de texte, gestion de fichiers, adressage, mise sous enveloppe ; location d'appareils et d'équipements en rapport avec la reprographie ; services de reprographie ; services de copie et de photocopie numériques ; conception de matériaux publicitaires pour des tiers ; préparation de documents ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, télématiques ; services téléphoniques ; services de communication multimédia ; messagerie vocale, messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de mercatique téléphonique ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; gestion de bases de données ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; services de transmission de données ; services de transmission électronique de documents ; envoi de télécopies, à savoir transmission par télécopieur ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'impression ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; gravure ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; traçage par laser ; traitement des films cinématographiques ; traitement du papier ; impression laser ; façonnage ; sérigraphie ; services de gestion d'impression, services de collationnement, pliage, agrafage, perforation, découpe, pelliculage et reliure de contenus imprimés, photocopiés et dactylographiés ; impression de matériel publicitaire ; impression (3D) ; services de laminage ; impression numérique.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

08/03/2016 : ACCEPRINT
N° national/d'enregistrement : 4254931
Date de dépôt : 08/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; agence d'informations commerciales ; télémarketing ; saisie de données informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil et traitement de données, d'informations dans un fichier informatique ; location de matériel publicitaire ; services de travaux mécanographiques, de sténotypie ; reproduction de documents ; location de machines a écrire et de matériel de bureau ; traitement de texte, gestion de fichiers, adressage, mise sous enveloppe ; location d'appareils et d'équipements en rapport avec la reprographie ; services de reprographie ; services de copie et de photocopie numériques ; conception de matériaux publicitaires pour des tiers ; préparation de documents ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, télématiques ; services téléphoniques ; services de communication multimédia ; messagerie vocale, messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de mercatique téléphonique ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; gestion de bases de données ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; services de transmission de données ; services de transmission électronique de documents ; envoi de télécopies, à savoir transmission par télécopieur ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'impression ; services de reliure ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; gravure ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression en offset ; photocomposition ; photogravure ; traçage par laser ; traitement des films cinématographiques ; traitement du papier ; impression laser ; façonnage ; sérigraphie ; services de gestion d'impression, services de collationnement, pliage, agrafage, perforation, découpe, pelliculage et reliure de contenus imprimés, photocopiés et dactylographiés ; impression de matériel publicitaire ; impression (3D) ; services de laminage ; impression numérique.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

03/03/2016 : LAB PROS SANTE
N° national/d'enregistrement : 4253743
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil et traitement de données, d'informations dans un fichier informatique dans le domaine de la santé ; réseautage professionnel en ligne basé sur l'internet destinés aux professionnels de la santé ; étude de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; analyse des besoins et habitudes des utilisateurs ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion et conseils commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits dans le domaine de la santé ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances) ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; informations en matière d'assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un forum de discussion sur Internet pour la création d'un réseau social dans le domaine de la santé ; salons de discussion virtuels pour une communauté virtuelle collaborative de professionnels qui effectuent des observations et partagent des informations sur leur expertise dans le domaine de la santé ; fourniture de services d'un salon de discussion pour le réseautage social des professionnels de la santé ; gestion de bases de données ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : Lab'Pros Santé
N° national/d'enregistrement : 4253743
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil et traitement de données, d'informations dans un fichier informatique dans le domaine de la santé ; réseautage professionnel en ligne basé sur l'Internet destinés aux professionnels de la santé (réseautage d'affaires) ; étude de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion et conseils commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits dans le domaine de la santé ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances) ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; informations en matière d'assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un forum de discussion sur Internet pour la création d'un réseau social dans le domaine de la santé ; mise à disposition sur Internet de salons de discussion virtuels pour une communauté virtuelle collaborative de professionnels qui effectuent des observations et partagent des informations sur leur expertise dans le domaine de la santé ; mise à disposition sur Internet d'un salon de discussion pour le réseautage social des professionnels de la santé ; gestion de bases de données ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

03/03/2016 : LAB PROS SANTE
N° national/d'enregistrement : 4253743
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil et traitement de données, d'informations dans un fichier informatique dans le domaine de la santé ; réseautage professionnel en ligne basé sur l'internet destinés aux professionnels de la santé ; étude de marché ; sondage d'opinion ; établissement de statistiques ; démonstration de produits ; analyse des besoins et habitudes des utilisateurs ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion et conseils commerciaux en matière de lancement de nouveaux produits dans le domaine de la santé ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance ; estimations financières (assurances) ; consultation en matière d'assurances ; courtage en assurances ; informations en matière d'assurances ; conseils, informations et renseignements en matière d'assurance et de prévoyance ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un forum de discussion sur Internet pour la création d'un réseau social dans le domaine de la santé ; salons de discussion virtuels pour une communauté virtuelle collaborative de professionnels qui effectuent des observations et partagent des informations sur leur expertise dans le domaine de la santé ; fourniture de services d'un salon de discussion pour le réseautage social des professionnels de la santé ; gestion de bases de données ; services de télécommunication, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenus multimédias, vidéos, films, photos, contenus audio, animations, dessins, images, textes, informations et autres contenus produits par les utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et autres réseaux informatiques et de communication ; services de diffusion de contenus audio, textuels, vidéo et multimédias par le biais de réseaux de communication informatiques et électroniques, à savoir téléchargement en amont, mise en ligne, affichage, référencement et transmission électronique de données, y compris données audio et vidéo ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : HOP MNH
N° national/d'enregistrement : 4253748
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; publications imprimées, périodiques ; revues ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; prospectus ; brochures ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'éducation ; publication et rédaction d'articles scientifiques dans le domaine de la santé.

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Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : HOP. MNH
N° national/d'enregistrement : 4253751
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; publications imprimées, périodiques ; revues ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; prospectus ; brochures ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'éducation ; publication et rédaction d'articles scientifiques dans le domaine de la santé.

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Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

03/03/2016 : HOP MNH
N° national/d'enregistrement : 4253748
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; publications imprimées, périodiques ; revues ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; prospectus ; brochures ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'éducation ; publication et rédaction d'articles scientifiques dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

03/03/2016 : HOP. MNH
N° national/d'enregistrement : 4253751
Date de dépôt : 03/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; publications imprimées, périodiques ; revues ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; prospectus ; brochures ; manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de textes, de publications électroniques et numériques, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autre que publicitaire ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition à des tiers de données incluses dans des bases de données dans le domaine de la culture et de l'éducation ; publication et rédaction d'articles scientifiques dans le domaine de la santé.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 AMILLY
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/12/2015 : MNH Handicap et Parentalité
N° national/d'enregistrement : 4230686
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétique ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; cassettes vidéo ; vidéocassettes ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts (Cédéroms) ; disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; pellicules exposées ; films pour l'enregistrement des sons ; dessins et séries animés ; banques d'images ; microfilms, microfiches ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage, édition, duplication, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; édition et location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; organisation de campagnes d'information culturelles ou éducatives ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; Services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45213 Montargis Cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

02/12/2015 : MNH Handicap et Parentalité
N° national/d'enregistrement : 4230686
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétique ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; cassettes vidéo ; vidéocassettes ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts (Cédéroms) ; disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; pellicules exposées ; films pour l'enregistrement des sons ; dessins et séries animés ; banques d'images ; microfilms, microfiches ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage, édition, duplication, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; édition et location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; organisation de campagnes d'information culturelles ou éducatives ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; Services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONNELS DE LA SANTE ET DU SOCIAL, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45213 Montargis Cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK, Mme. Belynda CHAUVET
Adresse :
102 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

24/04/2014 : ACCEFIL
N° national/d'enregistrement : 4086321
Date de dépôt : 24/04/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 24/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; agence d'informations commerciales ; télémarketing ; services d'accueil, de réponses, d'information et d'assistance téléphoniques dans le domaine commercial ; saisie de données informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites Web ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, radiophoniques, télématiques ; services téléphoniques ; services de communication multimédia ; messagerie vocale, messagerie électronique ; transmission de messages, de télécopies ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; services de mercatique téléphonique ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social, Mutuelle régie par les dispositions du livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45213 MONTARGIS
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-20
Date du BOPI : 16/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

20/03/2014 : MA VIE A CREDIT
N° national/d'enregistrement : 4077326
Date de dépôt : 20/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétique ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; cassettes vidéo ; vidéocassettes ; disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques audionumériques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques compacts (Cédéroms) ; disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; films cinématographiques exposés ; films exposés ; pellicules exposées ; films pour l'enregistrement des sons ; dessins et séries animés ; banques d'images ; microfilms, microfiches ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils en matière de surendettement du personnel hospitalier ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de divertissements et de loisirs ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage, édition, duplication, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés, de films et de séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son ou image ; édition et location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; organisation de campagnes d'information culturelles ou éducatives ; montage de programmes multimédia à usage interactif ou non ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; Services d'édition de livres, de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques, de textes autres que publicitaires, d'illustrations et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, relatifs aux sites Internet ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ; ludothèques ; édition de programmes audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).

Déposant 1 : Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45213 Montargis Cedex
FR

Mandataire 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 838912
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-49
Date du BOPI : 10/12/2021

Bénéficiare 1 : LEGI-MARK,
Adresse :
98 Bis boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

10/12/2012 : MNH AUTONOMIE
N° national/d'enregistrement : 3968486
Date de dépôt : 10/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS ET DES PROFESSIONELS DE LA SANTE, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : ICOSA, Mme BEACCO Marine
Adresse :
83 Avenue Denfert-Rochereau
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-14
Date du BOPI : 05/04/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817944
Date de demande : 30/06/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

26/07/2010 : Garantie MNH Evolya
N° national/d'enregistrement : 3756177
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance.

Déposant 1 : Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la santé et du social, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : ICOSA, société par actions simplifiée, Mme CLUZEAU Anna
Adresse :
83 avenue Denfert-Rochereau
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 790549
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747407
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

26/07/2010 : MNH
N° national/d'enregistrement : 3756125
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances.

Déposant 1 : Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des Professionnels de la Santé et du Social, Mutuelle
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 avenue d'Antibes
45200 Amilly
FR

Mandataire 1 : ICOSA, Société par actions simplifiée, Mme CLUZEAU Anna
Adresse :
83 avenue Denfert-Rochereau
75014 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746319
Date de demande : 23/04/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

26/07/2010 : Garantie MNH Evolya
N° national/d'enregistrement : 3756177
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; caisses de prévoyance.

Déposant 1 : Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la santé et du social
Numéro de SIREN : 775606361
Adresse :
331 Avenue d'Antibes Mutuelle regie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité
45213 MONTARGIS cedex
FR

Mandataire 1 : Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la santé et du social
Adresse :
331 Avenue d'Antibes
45213 MONTARGIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 790549
Date de demande : 10/07/2020
N° de BOPI : 2020-33
Date du BOPI : 14/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

01/02/2007 : MNH La mutuelle de la santé et du social
N° national/d'enregistrement : 3478409
Date de dépôt : 01/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances. Mutuelle complémentaire santé. Protection sociale complémentaire en santé et en prévoyance individuelle et collective. Action sociale. Gestionnaire d'un régime obligatoire d'assurance maladie. Affaires financières et monétaires. Gestionnaire de patrimoine.

Déposant 1 : MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité
Numéro de SIREN : 775606361

Mandataire 1 : MNH – Mutuelle Nationale des Hospitaliers et des professionnels de la santé et du social

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

Historique de l'unité légale :
31/12/2016 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres assurances (NAFRev2 : 65.12Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : MUTUELLE NAT HOSPIT PROF SANTE SOCIAL
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : MUTUELLE NATIO HOSPIT PERSONNELS SANTE
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Assurance relevant du code de la mutualité (NAF1993 : 66.0G)

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