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de Saint-Parize-le-Châtel

MUSCAT CYRIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/08/2022
Dénomination usuelle : MUSCAT CYRIL
Enseigne : EMAWI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53149504200032 / Siren : 531495042 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 11 531495042
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
32 : Autres industries manufacturières
Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.
32.4 : Fabrication de jeux et jouets
32.40 : Fabrication de jeux et jouets
Cette classe comprend :
- la fabrication de poupées, de jouets et de jeux, maquettes et véhicules d’enfant (à l’exception des bicyclettes et des tricycles en métal)
32.40Z : Fabrication de jeux et jouets
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d’action
- la fabrication de jouets représentant des animaux
- la fabrication d’instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux électroniques : jeux d’échecs, etc.
- la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc.
- la fabrication d’articles pour jeux de société
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique
- la fabrication de puzzles et d’articles similaires

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)
- la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z)
- la fabrication d’articles-surprises et d’autres gadgets (cf. 32.99Z)
- l’écriture et l’édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z) Produits associés : 32.40.11, 32.40.12, 32.40.13, 32.40.20, 32.40.31, 32.40.32, 32.40.39, 32.40.41, 32.40.42, 32.40.99
Coordonnées de l'établissement :
MUSCAT CYRIL
Adresse :
42 GRAND RUE
58490 SAINT-PARIZE-LE-CHATEL
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/04/2011
Nom : M. MUSCAT CYRIL
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/08/2022 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1474
NOJO : 0005802MYG90858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 22/07/2022
Date de commencement d'activité : 21/08/2022

établissement principal :
Activité : création et distribution commerciale de jeux de société
Origine des fonds : Création

Adresse :
42 Grand Rue
58490 Saint-Parize-le-Châtel

Numéro d'identification : RCS Nevers 531 495 042
Nom : MUSCAT Cyril
Nom commercial : MUSCAT CYRIL
07/10/2011 : Cessation d'activité

Annonce N°118
NOJO : BXB11276002307Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Date de cessation d'activité : 31/08/2011

Numéro d'identification : RCS Aubenas 531 495 042
Nom : MUSCAT Cyril
Nom commercial : PIZZA PAPOU
Nom d'usage : MUSCAT
27/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°227
NOJO : BXB11201002235W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Aubenas 531 495 042
Nom : MUSCAT Cyril
Nom commercial : PIZZA PAPOU
Nom d'usage : MUSCAT
10/05/2011 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°103
NOJO : BXA11124000683A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 10/04/2011

Activité : Fabrication pizzas à emporter. Vente boissons sans alcool. Croque-monsieur

Adresse :
10 Le Carrierou
Rte Nationale
07120 Saint-Alban-Auriolles

Numéro d'identification : RCS Aubenas 531 495 042
Nom : MUSCAT Cyril
Nom commercial : PIZZA PAPOU
Nom d'usage : MUSCAT
Historique de l'unité légale :
21/08/2022 : état administratif, dénomination usuelle, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination usuelle :
Activité principale : Fabrication de jeux et jouets (NAFRev2 : 32.40Z)
Code NIC : 00032
31/08/2011 : état administratif
Etat administratif : Cessée
15/05/2011 : code NIC
Code NIC : 00024
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