MSE SOLE DU MOULIN VIEUX

Entreprise

MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Dernière mise à jour : 15/03/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48014179500066 / Siren : 480141795 / NIC : 00066
N° de TVA : FR 35 480141795
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Adresse :
LE TRIADE II
215 Rue SAMUEL MORSE

34000 MONTPELLIER
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2018 : Succession
Prédécesseur : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Continuité économique
15/03/2018 : Succession
Prédécesseur : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/12/2004
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
18/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1705
NOJO : 3405MYG74070300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3706
NOJO : 3405MYG68721300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3909
NOJO : 3405MYG63209100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1500
NOJO : 3405MYG58482900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1469
NOJO : 340556875700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°485
NOJO : 000003405520193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ENGIE GREEN FRANCE (SASU) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1244
NOJO : 340550397400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/06/2018 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°764
NOJO : 000003405499689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/06/2018
Date de commencement d'activité : 15/03/2018
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Montpellier 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FEI4 (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Montant du capital : 10000 EUR
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1861
NOJO : 59102017S014353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3266
NOJO : 59102016S007659
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2016
NOJO : 59102015S011939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1212
NOJO : BXB14287001294Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : MAZARS, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Commissaire aux comptes suppléant partant : ROFFE ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 10000 EUR
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5825
NOJO : 59102014S011923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5888
NOJO : 59102013S013336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7957
NOJO : BXC122220235016
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1364
NOJO : BXC11269008844S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
22/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°830
NOJO : BXB10291000170O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 27/06/2008
Date d'effet : 2010-09-03
Descriptif : Changement de représentant permanent du président Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAIA EOLIS, représenté par M BROY Christian Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : ROFFE ET ASSOCIES
Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille

Etablissement principal :
Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7572
NOJO : BXC102420093446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
17/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°2082
NOJO : BXB100080020674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 27/06/2008
Date d'effet : 2009-12-01
Descriptif : Transformation en société par actions simplifiée

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MAIA EOLIS, représenté par M AMIS Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : ROFFE ET ASSOCIES
Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille

Etablissement principal :
Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3777
NOJO : BXC08243003986O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
59777 Lille
24/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°867
NOJO : BXA08261001040M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/09/2008
Date de commencement d'activité : 27/06/2008
Date d'effet : 27 juin 2008
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société en nom collectif suite transfert de siège dans le ressort Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Lille 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : MAIA EOLIS, représenté par M AMIS Bertrand.
Associé : MAIA EOLIS, représenté par M AMIS Bertrand.
Associé : ME PARTICIPATIONS.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS ET GUERARD.
Commissaire aux comptes suppléant : ROFFE ET ASSOCIES.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : Le développement et l'exploitation d'aérogénéra- teurs dans la filière des énergies renouvelables

Adresse :
boulevard de Turin
Tour de Lille
59777 Lille
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8736
NOJO : BXC08248002450I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Adresse :
115 avenue du Maréchal de Saxe
69003 Lyon
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°4863
NOJO : BXB08073005721A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 480 141 795
Dénomination : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Nom commercial : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Forme juridique : Société en Nom Collectif

Administration :
MAZARS & GUERARD S.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire.
.
ROFFE & ASSOCIES S.
A.
S devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
10/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/03/2018 : code NIC
Code NIC : 00066
01/12/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
27/06/2008 : code NIC
Code NIC : 00041
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
13/04/2006 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev1 : 40.1A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Type : Personne Morale

Nom : MAIA EOLIS
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
tour First Tsa 14 444
92037 Paris la Défense CEDEX
France
06/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
tour First Tsa 14 444
92037 Paris la Défense CEDEX
France
Dépôts des actes :
06/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°14839 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
06/06/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°14839 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
03/09/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°3007489 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
03/09/2010 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°3007489 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2909808 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2909808 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2909808 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
01/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2909808 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
23/11/2009 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2908765 déposé le 23/11/2009
Etat : Déposé
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2807098 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2807098 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2008 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2807098 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
27/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°2807098 déposé le 11/09/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
06/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
boulevard de Turin Tour de Lille
Lille EURALILLE
59777 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2008
Activité : Le développement et l'exploitation d'aérogénéra- teurs dans la filière des énergies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2005B60029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieudit LeChemin de Lihons
Parcelle zy 37
80320 Ablaincourt-Pressoir
France
Nom commercial : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Le développement et l'exploitation d'aérogénéra- teurs dans la filière des energies renouvelables
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/10/2014 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/09/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège & de l'établissement principal de LYON (69003) 115 avenue du Maréchal de Saxe - R CS LYON 2004 B 5331 - A compter du 27/06/2008. Act es constitutifs non communiqués. Transfert : Dépôt au Greffe de Lille le 11/09/2008 publié dans la G azette Nord Pas de Calais du 12 au 18/09/2008 et A ffiches Lyonnaises du 15/09/2008.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/10/2008
Texte de l'observation : --- : --- MENTION DE TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL SUITE A NOTIFICATION INTER-GREFFE Transfert du siège et de l'établissement principal à 59777 LILLE - Boulevard de Turin - Tour de Lille - DATE D'EFFET : 27/06/2008
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Refonte de la carte judiciaire 2009 : Le Tribunal de Grande Instance de Péronne statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : === Refonte de la carte judiciaire 2009 (TGI) === : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance de Péronne, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerce d'Amiens par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Personnes morales :
06/10/2014 : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/09/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/06/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
01/01/2009 : MSE SOLE DU MOULIN VIEUX
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/04/2005

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°7659 déposé le 22/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°11939 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°11923 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°13336 déposé le 11/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°3801 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°7101 déposé le 22/08/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°4185 déposé le 01/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01927
Dépôt : N°3714 déposé le 07/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13965 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2018B01995
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 84433 12551 71955 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 450 9475 990 4926 460 4557 215 802
BHAutres immobilisations financières534 000534 000534 000
BJTOTAL (I)13 069 7916 023 6167 046 1757 805 763
BXClients et comptes rattachés109 095109 095299 306
BZAutres créances35 64335 64345 792
CDValeurs mobilières de placement501 028501 028500 673
CFDisponibilités1 222 7591 222 7591 625 560
CHCharges constatées d’avance5 6845 6846 659
CJTOTAL (II)1 874 2091 874 2092 477 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0006 023 6168 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-3 751 769-4 454 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)456 969702 975
DKProvisions réglementées4 278 6174 873 575
DLTOTAL (I)993 8171 131 807
DQProvisions pour charges310 322298 872
DRTOTAL (III)310 322298 872
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756 7416 444 592
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 467123 322
DYDettes fiscales et sociales5 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
EAAutres dettes1 831 7102 279 696
ECTOTAL (IV)7 616 2458 853 076
EETOTAL GENERAL (I à V)8 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 772 1531 772 1532 058 836
FGProduction vendue services28728715 605
FJChiffres d’affaires nets1 772 4401 772 4402 074 441
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 945
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 803 3872 074 443
FWAutres achats et charges externes318 802398 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 998156 746
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements774 839771 996
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 45010 804
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 258 0891 338 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)545 298735 997
GLAutres intérêts et produits assimilés3 36323 921
GPTotal des produits financiers (V)3 36323 921
GRIntérêts et charges assimilées270 506300 415
GUTotal des charges financières (VI)270 506300 415
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-267 143-276 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)278 155459 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges594 958594 958
HDTotal des produits exceptionnels (VII)594 958594 958
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 659
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)187 659
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)407 299594 958
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 485351 487
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 401 7082 693 322
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 7391 990 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)456 969702 975
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche28 8824 24233 124
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 219 895770 5965 990 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 248 778774 8396 023 616
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 278 617
3ZTotal Provisions réglementées4 873 575594 9584 278 617
5VAutres provisions pour risques et charges310 322
5ZTotal Provisions pour risques et charges298 87211 450310 322
7CTOTAL GENERAL5 172 44711 450594 9584 588 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 450
UJ- Exceptionnelles594 958
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières534 000
UXAutres créances clients109 095
VBT. V. A.31 467
VPDivers4 176
VSCharges constatées d’avance5 684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES684 422150 422534 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 756 741719 2023 210 335
8BFournisseurs et comptes rattaché27 46727 467
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
VIGroupe et associés1 831 6941 831 694
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1616
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 616 245747 0123 210 3353 658 898
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice687 851
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9985 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2018B01995
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9985 du 12/08/2020
Numéro de gestion : 2018B01995
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 84433 12551 71955 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 450 9475 990 4926 460 4557 215 802
BHAutres immobilisations financières534 000534 000534 000
BJTOTAL (I)13 069 7916 023 6167 046 1757 805 763
BXClients et comptes rattachés109 095109 095299 306
BZAutres créances35 64335 64345 792
CDValeurs mobilières de placement501 028501 028500 673
CFDisponibilités1 222 7591 222 7591 625 560
CHCharges constatées d’avance5 6845 6846 659
CJTOTAL (II)1 874 2091 874 2092 477 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0006 023 6168 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-3 751 769-4 454 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)456 969702 975
DKProvisions réglementées4 278 6174 873 575
DLTOTAL (I)993 8171 131 807
DQProvisions pour charges310 322298 872
DRTOTAL (III)310 322298 872
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756 7416 444 592
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 467123 322
DYDettes fiscales et sociales5 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
EAAutres dettes1 831 7102 279 696
ECTOTAL (IV)7 616 2458 853 076
EETOTAL GENERAL (I à V)8 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 772 1531 772 1532 058 836
FGProduction vendue services28728715 605
FJChiffres d’affaires nets1 772 4401 772 4402 074 441
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 945
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 803 3872 074 443
FWAutres achats et charges externes318 802398 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 998156 746
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements774 839771 996
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 45010 804
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 258 0891 338 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)545 298735 997
GLAutres intérêts et produits assimilés3 36323 921
GPTotal des produits financiers (V)3 36323 921
GRIntérêts et charges assimilées270 506300 415
GUTotal des charges financières (VI)270 506300 415
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-267 143-276 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)278 155459 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges594 958594 958
HDTotal des produits exceptionnels (VII)594 958594 958
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 659
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)187 659
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)407 299594 958
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 485351 487
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 401 7082 693 322
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 7391 990 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)456 969702 975
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche28 8824 24233 124
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 219 895770 5965 990 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 248 778774 8396 023 616
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 278 617
3ZTotal Provisions réglementées4 873 575594 9584 278 617
5VAutres provisions pour risques et charges310 322
5ZTotal Provisions pour risques et charges298 87211 450310 322
7CTOTAL GENERAL5 172 44711 450594 9584 588 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 450
UJ- Exceptionnelles594 958
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières534 000
UXAutres créances clients109 095
VBT. V. A.31 467
VPDivers4 176
VSCharges constatées d’avance5 684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES684 422150 422534 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 756 741719 2023 210 335
8BFournisseurs et comptes rattaché27 46727 467
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
VIGroupe et associés1 831 6941 831 694
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1616
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 616 245747 0123 210 3353 658 898
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice687 851
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 22032 du 06/12/2019
Numéro de gestion : 2018B01995
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 84433 12551 71955 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 450 9475 990 4926 460 4557 215 802
BHAutres immobilisations financières534 000534 000534 000
BJTOTAL (I)13 069 7916 023 6167 046 1757 805 763
BXClients et comptes rattachés109 095109 095299 306
BZAutres créances35 64335 64345 792
CDValeurs mobilières de placement501 028501 028500 673
CFDisponibilités1 222 7591 222 7591 625 560
CHCharges constatées d’avance5 6845 6846 659
CJTOTAL (II)1 874 2091 874 2092 477 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0006 023 6168 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-3 751 769-4 454 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)456 969702 975
DKProvisions réglementées4 278 6174 873 575
DLTOTAL (I)993 8171 131 807
DQProvisions pour charges310 322298 872
DRTOTAL (III)310 322298 872
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756 7416 444 592
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 467123 322
DYDettes fiscales et sociales5 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
EAAutres dettes1 831 7102 279 696
ECTOTAL (IV)7 616 2458 853 076
EETOTAL GENERAL (I à V)8 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 772 1531 772 1532 058 836
FGProduction vendue services28728715 605
FJChiffres d’affaires nets1 772 4401 772 4402 074 441
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 945
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 803 3872 074 443
FWAutres achats et charges externes318 802398 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 998156 746
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements774 839771 996
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 45010 804
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 258 0891 338 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)545 298735 997
GLAutres intérêts et produits assimilés3 36323 921
GPTotal des produits financiers (V)3 36323 921
GRIntérêts et charges assimilées270 506300 415
GUTotal des charges financières (VI)270 506300 415
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-267 143-276 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)278 155459 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges594 958594 958
HDTotal des produits exceptionnels (VII)594 958594 958
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 659
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)187 659
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)407 299594 958
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 485351 487
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 401 7082 693 322
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 7391 990 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)456 969702 975
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche28 8824 24233 124
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 219 895770 5965 990 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 248 778774 8396 023 616
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 278 617
3ZTotal Provisions réglementées4 873 575594 9584 278 617
5VAutres provisions pour risques et charges310 322
5ZTotal Provisions pour risques et charges298 87211 450310 322
7CTOTAL GENERAL5 172 44711 450594 9584 588 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 450
UJ- Exceptionnelles594 958
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières534 000
UXAutres créances clients109 095
VBT. V. A.31 467
VPDivers4 176
VSCharges constatées d’avance5 684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES684 422150 422534 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 756 741719 2023 210 335
8BFournisseurs et comptes rattaché27 46727 467
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
VIGroupe et associés1 831 6941 831 694
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1616
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 616 245747 0123 210 3353 658 898
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice687 851
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 8253 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2018B01995
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 84433 12551 71955 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 450 9475 990 4926 460 4557 215 802
BHAutres immobilisations financières534 000534 000534 000
BJTOTAL (I)13 069 7916 023 6167 046 1757 805 763
BXClients et comptes rattachés109 095109 095299 306
BZAutres créances35 64335 64345 792
CDValeurs mobilières de placement501 028501 028500 673
CFDisponibilités1 222 7591 222 7591 625 560
CHCharges constatées d’avance5 6845 6846 659
CJTOTAL (II)1 874 2091 874 2092 477 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0006 023 6168 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-3 751 769-4 454 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)456 969702 975
DKProvisions réglementées4 278 6174 873 575
DLTOTAL (I)993 8171 131 807
DQProvisions pour charges310 322298 872
DRTOTAL (III)310 322298 872
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756 7416 444 592
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 467123 322
DYDettes fiscales et sociales5 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
EAAutres dettes1 831 7102 279 696
ECTOTAL (IV)7 616 2458 853 076
EETOTAL GENERAL (I à V)8 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 772 1531 772 1532 058 836
FGProduction vendue services28728715 605
FJChiffres d’affaires nets1 772 4401 772 4402 074 441
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 945
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 803 3872 074 443
FWAutres achats et charges externes318 802398 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 998156 746
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements774 839771 996
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 45010 804
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 258 0891 338 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)545 298735 997
GLAutres intérêts et produits assimilés3 36323 921
GPTotal des produits financiers (V)3 36323 921
GRIntérêts et charges assimilées270 506300 415
GUTotal des charges financières (VI)270 506300 415
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-267 143-276 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)278 155459 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges594 958594 958
HDTotal des produits exceptionnels (VII)594 958594 958
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 659
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)187 659
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)407 299594 958
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 485351 487
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 401 7082 693 322
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 7391 990 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)456 969702 975
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche28 8824 24233 124
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 219 895770 5965 990 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 248 778774 8396 023 616
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 278 617
3ZTotal Provisions réglementées4 873 575594 9584 278 617
5VAutres provisions pour risques et charges310 322
5ZTotal Provisions pour risques et charges298 87211 450310 322
7CTOTAL GENERAL5 172 44711 450594 9584 588 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 450
UJ- Exceptionnelles594 958
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières534 000
UXAutres créances clients109 095
VBT. V. A.31 467
VPDivers4 176
VSCharges constatées d’avance5 684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES684 422150 422534 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 756 741719 2023 210 335
8BFournisseurs et comptes rattaché27 46727 467
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
VIGroupe et associés1 831 6941 831 694
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1616
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 616 245747 0123 210 3353 658 898
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice687 851
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14353 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2008B01927
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement84 84433 12551 71955 962
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 450 9475 990 4926 460 4557 215 802
BHAutres immobilisations financières534 000534 000534 000
BJTOTAL (I)13 069 7916 023 6167 046 1757 805 763
BXClients et comptes rattachés109 095109 095299 306
BZAutres créances35 64335 64345 792
CDValeurs mobilières de placement501 028501 028500 673
CFDisponibilités1 222 7591 222 7591 625 560
CHCharges constatées d’avance5 6845 6846 659
CJTOTAL (II)1 874 2091 874 2092 477 991
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 944 0006 023 6168 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DHReport à nouveau-3 751 769-4 454 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)456 969702 975
DKProvisions réglementées4 278 6174 873 575
DLTOTAL (I)993 8171 131 807
DQProvisions pour charges310 322298 872
DRTOTAL (III)310 322298 872
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)5 756 7416 444 592
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés27 467123 322
DYDettes fiscales et sociales5 140
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
EAAutres dettes1 831 7102 279 696
ECTOTAL (IV)7 616 2458 853 076
EETOTAL GENERAL (I à V)8 920 38410 283 755
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 772 1531 772 1532 058 836
FGProduction vendue services28728715 605
FJChiffres d’affaires nets1 772 4401 772 4402 074 441
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 945
FQAutres produits22
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 803 3872 074 443
FWAutres achats et charges externes318 802398 899
FXImpôts, taxes et versements assimilés152 998156 746
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements774 839771 996
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions11 45010 804
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 258 0891 338 446
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)545 298735 997
GLAutres intérêts et produits assimilés3 36323 921
GPTotal des produits financiers (V)3 36323 921
GRIntérêts et charges assimilées270 506300 415
GUTotal des charges financières (VI)270 506300 415
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-267 143-276 494
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)278 155459 503
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges594 958594 958
HDTotal des produits exceptionnels (VII)594 958594 958
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion187 659
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)187 659
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)407 299594 958
HKImpôts sur les bénéfices (X)228 485351 487
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 401 7082 693 322
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 944 7391 990 348
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)456 969702 975
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche28 8824 24233 124
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 219 895770 5965 990 492
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 248 778774 8396 023 616
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires4 278 617
3ZTotal Provisions réglementées4 873 575594 9584 278 617
5VAutres provisions pour risques et charges310 322
5ZTotal Provisions pour risques et charges298 87211 450310 322
7CTOTAL GENERAL5 172 44711 450594 9584 588 939
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 450
UJ- Exceptionnelles594 958
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières534 000
UXAutres créances clients109 095
VBT. V. A.31 467
VPDivers4 176
VSCharges constatées d’avance5 684
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES684 422150 422534 000
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine5 756 741719 2023 210 335
8BFournisseurs et comptes rattaché27 46727 467
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés327327
VIGroupe et associés1 831 6941 831 694
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1616
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 616 245747 0123 210 3353 658 898
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice687 851

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